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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 27 Number 22 - Vendredi 26 mars 2012
CONSULTATIONS INFORMELLES DE LA CNUDD
Vendredi 23 mars 2012

Les délégués ont achevé leur première lecture du chapitre V (Cadre d'action et de suivi) de l’avant-projet. De nombreuses consultations et manifestations parallèles ont également eu lieu tout au long de la journée.

LES CONSULTATIONS SUR L’AVANT-PROJET

V. CADRE D'ACTION ET DE SUIVI : A. Thèmes et domaines intersectoriels prioritaires / clés / thématiques /: Les produits chimiques et les déchets : Le G-77/CHINE a proposé un texte sur le manque de capacités dans le domaine de la gestion et de l'élimination des produits chimiques dans les pays en développement, en particulier en Afrique. La Suisse a soutenu une référence à la santé humaine. La MOLDAVIE a remplacé sa proposition antérieure "mettant en garde" contre l'établissement d’industries chimiques dans les pays en développement, par une proposition "décourageant" les investissements dans "des technologies dépassées". La NORVEGE a proposé un paragraphe distinct sur les déchets électroniques, et a soutenu un texte de l'UE sur l'utilisation efficace des ressources.

Consommation et production durables : L'AUSTRALIE a appuyé une proposition des Etats-Unis qui "invite le PNUE à adopter, à son prochain Conseil d'administration, le texte du Cadre programmatique décennal élaboré à la CDD-19, en y introduisant seulement les modifications techniques limitées qui sont nécessaires au lancement du cadre et à organiser la première réunion du Cadre programmatique décennal en 2013".

Le G-77/CHINE a déclaré que ses membres continueraient à soutenir la nécessité d'un pacte mondial. Le délégué a souligné la nécessité, pour tous les pays, de prendre des mesures et, pour les pays industrialisés, de prendre les devants. L'UE a soutenu le paragraphe initial proposé dans l’avant-projet et a déclaré que le texte devrait être fondé sur les décisions prises à la CDD-19. La NORVEGE et le MEXIQUE ont appuyé la proposition de la Suisse sur la promotion du processus d'élaboration des systèmes d'étiquetage et autres mécanismes d'ici à 2022. Le MEXIQUE a souligné que le Cadre décennal pourrait être un résultat concret de Rio +20. Le SAINT-SIÈGE s’est joint à l'UE et à la REPUBLIQUE DE COREE pour le soutien de l'amendement introduit par le G-77/Chine sur les stratégies visant à augmenter la consommation au sein des franges les plus pauvres en vue de répondre aux besoins de base.

Education : Au sujet de l'accès à une éducation de qualité, le CANADA a plaidé pour "résultats d'apprentissage" en plus de l'éducation. La SUISSE a souligné la dimension sexospécifique et la formation professionnelle. Le MEXIQUE a attiré l'attention sur les enfants handicapés. La NORVEGE a appuyé un paragraphe proposé par l'Australie sur le soutien du travail du Partenariat mondial pour l'éducation. Le G-77/CHINE a souligné l’impératif de faire en sorte que Rio +20 mette l’accent sur la fourniture d'un accès égal des filles à la scolarisation et sur la promotion de l'accès universel à l'enseignement primaire. Le SAINT-SIÈGE a soutenu les amendements du G-77/Chine sur l'accès de tous à une éducation de qualité, sur l’investissement dans l'éducation et dans les infrastructures d'éducation et sur le droit à l'éducation. La REPUBLIQUE DE COREE a apporté son appui à l’amendement introduit par le Japon, stipulant que l'accès à une éducation de qualité est indispensable pour assurer la sécurité humaine. Au sujet de l’encouragement des échanges internationaux et des bourses internationales, le MEXIQUE a ajouté "les échanges de connaissances entre les pays du Sud et le renforcement des capacités pour une formation de qualité".

L’égalité hommes-femmes : L’ISLANDE, la NORVEGE, la NOUVELLE ZELANDE et d'autres ont apporté leur appui à une proposition du G-77/Chine de modifier l’intitulé pour "Egalité des sexes et autonomisation des femmes".

Au sujet des contributions des femmes, le SAINT-SIEGE a proposé de remplacer "santé" par "soins de santé de base", soulignant que, dans les pays en développement, la plupart des gens n'ont pas un tel accès. Le délégué a demandé la suppression des références à la santé sexuelle et procréative, et a appuyé l'inclusion de "relations matrimoniales et familiales", proposée par le Monténégro, dans la liste des domaines dans lesquels il est question de promouvoir l'égalité hommes-femmes. Le G-77/CHINE a souligné l'importance de l'égalité hommes-femmes et de l'autonomisation des femmes. Il a reconnu les avancées accomplies, signalant, toutefois, que le progrès souhaité n'est pas encore pleinement réalisé.

L’ISLANDE a suggéré un nouveau libellé appelant à augmenter la proportion des femmes, dans les postes de direction, d’au moins 40%, en vue de parvenir à la parité hommes-femmes. La NORVEGE a proposé un texte appelant tous les cadres de suivi à utiliser des indicateurs sexospécifiques et des données ventilées par sexe.

Le LIECHTENSTEIN a apporté son appui à une proposition de l'UE sur le rôle des femmes dans la sécurité alimentaire, à la proposition de la Serbie sur les perspectives sexospécifiques dans les politiques de la société de l'information, et aux amendements du G-77/Chine sur l'avancement de l'égalité en milieu de travail. La REPUBLIQUE DE COREE a appuyé un amendement du G-77/Chine sur la cohérence et l’intégration du travail des institutions des Nations Unies dans la réalisation de l'égalité hommes-femmes et de l'autonomisation des femmes, et s’est jointe à l’ISLANDE, à la NOUVELLE ZELANDE, au CANADA et à la SUISSE pour favoriser un texte de la Norvège sur le soutien du mandat et du travail des Femmes de l'ONU.

Le secteur privé : La SUISSE et la NORVEGE ont appuyé une proposition de l'UE appelant à des rapports concernant la durabilité d'entreprise. Le CANADA a proposé un texte de rechange encourageant toutes les organisations à communiquer leurs performances environnementales et sociales, conformément aux normes internationalement reconnues. La NORVEGE a appuyé une proposition de l'UE d’encourager les entreprises à aligner leurs pratiques sur les types de principes énoncés dans le Pacte mondial des Nations Unies.

L'innovation et l'investissement durables : La SUISSE a appuyé une proposition de l'UE sur la création d'incitations à l'investissement dans les technologies, l'innovation et les infrastructures durables.

La signalisation de prix corrects : La SUISSE a apporté son appui à une proposition de l'UE de faire en sorte que les prix des produits et services rendent compte des vraies coûts et avantages environnementaux et sociaux.

L’exploitation minière : Le CANADA et la SUISSE ont appuyé le paragraphe de l'Australie sur l'exploitation minière, tandis que les ETATS-UNIS et l'UE ont indiqué qu'ils pourraient travailler avec l'Australie sur son libellé.

B. ACCELERER ET MESURER LES PROGRES : Le G-77/CHINE a exprimé la volonté d'explorer la possibilité de considérer des objectifs de développement durable (ODD). Le délégué a indiqué que : les ODD doivent s'appuyer sur les Objectifs du Millénaire pour le développement (OMD), que la croissance peut être utile à la poursuite du développement durable et que la diversité est un principe essentiel.

La SUISSE a déclaré que les ODD devraient être élaborés à travers un processus transparent impliquant l’ensemble du système des Nations Unies et être fondés sur des conseils d'experts et sur la participation des Etats membres et des parties prenantes. L'UE a proposé que les ODD englobent les trois dimensions du développement durable d'une manière équilibrée et synergique pour permettre l’adoption d’approches différenciées par les pays. Le délégué a également indiqué que les ODD doivent être en nombre limité et être facilement transmissibles. Le LIECHTENSTEIN a recommandé que les ODD soient possibles à traduire dans les politiques nationales, et que le processus aboutisse à un mécanisme de responsabilisation solide. La représentante des ETATS-UNIS a déclaré qu'elle se réservait sur cette section entière, mais qu’elle s'engagerait dans la discussion avec l’évolution de la proposition.

La NORVEGE, appuyée par la NOUVELLE ZELANDE, a proposé un libellé appelant à l'élaboration d'un ensemble d’ODD qui devrait, entre autres, s'appuyer sur les aspects positifs de la réalisation des OMD. Au sujet de ce que les objectifs de développement durable pourraient inclure, la NORVEGE a proposé, entre autres, l'énergie durable pour tous, la sécurité alimentaire et la gestion durable de l'eau, et a appelé à la création, par le Secrétaire général, d'un mécanisme d'experts chargé d’élaborer et d’affiner les objectifs avant leur adoption par les Etats membres.

Le JAPON a déclaré qu'il serait prématuré de s'accorder, à Rio +20, sur des thèmes et des secteurs pour les ODD. Le JAPON, appuyé par l'AUSTRALIE et la NOUVELLE ZELANDE, a souligné que les ODD ne doivent ni détourner les pays de la réalisation des OMD, ni préjuger de la détermination des objectifs de développement pour l’après 2015. Le MEXIQUE a souligné que les ODD doivent refléter l’ensemble des trois piliers du développement, être universels et applicables à tous les pays, mais avec une différenciation en fonction des niveaux de développement, et faire l'objet d'un suivi régulier.

L’ISLANDE a proposé que les ODD prennent en considération les questions d’égalité hommes-femmes et la gestion durable des terres. La NOUVELLE ZELANDE a proposé le milieu marin, et le KAZAKHSTAN, appuyé par la Biélorussie, a proposé la préservation des écosystèmes et l'énergie durable pour tous.

C. MOYENS DE MISE EN ŒUVRE : la Finance: L'UE a déclaré, entre autres, que tous les pays ont une responsabilité à l’égard du développement durable, que des ressources publiques et privées sont nécessaires, que le financement du développement est une partie importante de la gamme de sources, que l'UE a l'intention de concrétiser ses engagements d’APD, et que le secteur privé joue un rôle important.

La SUISSE a proposé des références au financement du développement et au processus de Busan. La REPUBLIQUE DE COREE a mis en exergue l'efficacité de l'aide et la réunion de Busan. Le G-77/CHINE a déclaré, entre autres : que le texte consacré aux moyens d’exécution (ME) doit figurer dans un paragraphe distinct; que tous les cadres d'action doivent être intégrés dans le présent article; que l’accord sur le document repose sur la fourniture d'un cadre régissant les moyens d’exécution.

La SUISSE a apporté son soutien à la proposition du Canada sur l'amélioration de l'efficacité et de la qualité de l'aide, de manière fondée sur les principes fondamentaux de l'appropriation nationale, de l’alignement, de l’harmonisation, de la gestion axée sur les résultats et de la responsabilité mutuelle. Le JAPON, l'UE et la SUISSE ont appuyé un paragraphe introductif proposé par la Norvège, qui reconnaît que les sources à la fois publiques et privées sont essentielles pour le financement du développement durable. Le CANADA et la NOUVELLE ZELANDE ont déclaré que Rio +20 n'est pas le forum approprié pour discuter de l'allégement de la dette, et ont proposé de supprimer une proposition qui y appelle.

Les ETATS-UNIS et l'UE ont apporté leur appui à une proposition de la Norvège réaffirmant l'engagement en faveur de la Convention des Nations Unies contre la corruption. L'UE, la SUISSE, le CANADA et la NOUVELLE ZELANDE ont apporté leur soutien à un amendement du Japon reconnaissant qu'un certain nombre d'économies émergentes sont devenues d'importants fournisseurs de coopération Sud-Sud. La SUISSE, la NORVEGE, le CANADA et la NOUVELLE ZELANDE ont appuyé un amendement des États-Unis réaffirmant le rôle central et essentiel du secteur privé et des institutions financières internationales dans la mise en œuvre des mesures visant à aider la communauté mondiale à atteindre les objectifs de développement durable.

Science et technologie : La REPUBLIQUE DE COREE a proposé un texte appelant à une plate-forme scientifique mondiale pour la coordination et la collaboration internationale dans le domaine de la recherche. La représentante des ETATS-UNIS a déclaré que cette section est importante pour les moyens d’exécution, et a indiqué qu'elle aurait besoin de travailler sur la formulation des amendements proposés concernant le transfert de technologie.

Le représentant du G-77/CHINE a parlé des propositions de son groupe portant, notamment, sur un appel à la mise en œuvre immédiate du Plan stratégique de Bali pour l'appui technologique et le renforcement des capacités, appel auquel la SUISSE a apporté son appui. Le KAZAKHSTAN a apporté son soutien à une proposition du G-77/Chine d'ajouter "transfert de technologie, recherche et développement" dans l’intitulé, et a proposé d'ajouter des références aux pays à revenu intermédiaire. Le délégué a également appuyé, avec la FEDERATION DE RUSSIE, la proposition de la Biélorussie concernant la création d’un fonds mondial de contributions volontaires alimenté par les Etats, la société civile et le secteur privé pour la facilitation du transfert de technologie.

Le MEXIQUE a proposé de demander à l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle, au PNUE et à d'autres institutions pertinentes, de déterminer des options pour un mécanisme de facilitation, qui soient compatibles avec les systèmes existants de protection des brevets, aux fins de diffuser les principales technologies propres aux pays en développement, et a ajouté un libellé appelant au soutien des centres régionaux disponibles pour le transfert de technologie.

La REPUBLIQUE DE COREE, le CANADA, le JAPON, la SUISSE et la NOUVELLE ZELANDE ont apporté leur appui à une proposition des Etats-Unis indiquant que le transfert de technologie doit être à des conditions mutuellement convenues.

Renforcement des capacités : Les ETATS-UNIS et le CANADA ont exprimé leur préférence pour le texte du co-président. La représentante des ETATS-UNIS a soutenu un paragraphe appelant à la participation et la représentation des scientifiques des pays en développement pour renforcer les capacités scientifiques de ces pays.

Commerce international : Les ETATS-UNIS ont proposé un texte soulignant la nécessité de résister aux tendances protectionnistes et de rectifier les mesures déjà prises qui faussent les échanges et qui sont incompatibles avec les engagements et obligations de l'OMC. Le G-77/CHINE a appelé, entre autres : à un accès accru aux marchés, à des progrès dans l’élaboration du Programme de Doha, à l'inclusion et à la participation, et à l’amélioration des capacités à travers l'appui international. Au sujet du soutien à l’élimination progressive des subventions qui faussent le marché et qui sont nuisibles à l'environnement, le CANADA a appuyé une proposition avancée par l'Australie et le Japon de remplacer "combustibles fossiles" par "combustibles fossiles inefficaces".

 Registre / recueil des engagements : Au sujet de la proposition d’un registre ou d’un recueil des engagements, le G77/Chine a demandé sa suppression. Les ETATS-UNIS ont préféré l’appeler "recueil des engagements", accueillant favorablement l’idée d’engagements volontaires. La SUISSE a soutenu le recueil comme étant un cadre de responsabilisation.

DANS LES COULOIRS

A la fin d'une très longue semaine couronnée, vendredi soir, par des travaux qui se sont étalés jusqu'à 23h15, les délégués ont achevé leur "première lecture" de l’avant-projet du document final. Au milieu de beaucoup de crochets, certains ont cru voir des lueurs d’espoir : par exemple, un objectif de zéro dégradation des terres a suscité des raisons d’espérer dans les milieux de la désertification, alors que d'autres ont fait observer que le texte sur le très attendu Cadre décennal de programmation de modes de consommation et de production durable est, lui, resté dans le document de négociation. En cette semaine caractérisée par un certain ennui et une confusion occasionnelle chez les délégués dans leur parcours des nombreux amendements, l’intérêt a connu son apogée vendredi en fin d’après-midi lorsque délégués et observateurs se sont entassés dans la salle de conférence pour la discussion initiale d’une proposition d'établir un processus pour des ODD. Certains ont indiqué que les observations émises pourraient alimenter la réunion informelle sur les ODD, qui sera organisée, samedi, par la Colombie.

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Delia Paul, Keith Ripley, Nathalie Risse, Ph.D. et Lynn Wagner, Ph.D. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: la commission européenne (DG-ENV), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), et le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU). Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2012, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB aux réunions de la CNUDD de mars 2012 peut être contactée directement par e-mail à l’adresse <lynn@iisd.org>.

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