Linkages home
Bulletin des Négociations de la Terre
· · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · · ·
Un service d’information sur les négociations en matière d’environnement et de développement
Format PDF
Version Anglaise
Version Espagnole
Retour à la couverture de l’IIDD
Volume 20 Number 33 - Mardi 18 octobre 2011
FAITS MARQUANTS DE LA CDP 10 DE BÂLE
Lundi 17 octobre 2011

La dixième Conférence des Parties (CdP10) à la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination s’est ouverte lundi 17 octobre 2011. Les délégués ont participé dans la matinée à un forum portant sur le thème de la CdP 10, « Prévention, minimisation et récupération des déchets ». Dans le courant de l’après-midi, les délégués ont entamé l’examen de diverses questions stratégiques.

OUVERTURE DE LA REUNION

Barry Reville (Australie) a ouvert la réunion au nom du président de la CdP9, Rachmat Nadi Witoelar Kartaadipoetra (Indonésie). Lisant une déclaration du président de la CdP9, le ministre adjoint indonésien à la gestion des substances et déchets toxiques et dangereux a exhorté la CdP10 à résoudre l’interprétation juridique de l’article 17, paragraphe 5, relatif à l’entrée en vigueur des amendements à la Convention, dans le but d’assurer le financement durable de la Convention de Bâle et de la gestion écologiquement rationnelle (ESM) des déchets dangereux.

FORUM SUR LA PRÉVENTION, LA MINIMISATION ET LA RÉCUPÉRATION DES DÉCHETS: En ouverture du Forum, Reville a indiqué que l’objectif de la CdP 10 est de signaler la gestion des déchets comme partie intégrante du cycle de vie des matériaux et ressources. Rappelant aux Parties leur obligation de réduire la production de déchets dangereux et d’assurer l’ESM des déchets inévitables, il a instamment appelé les Parties à étudier les moyens d’y parvenir, notamment par l’utilisation de produits et de processus industriels moins dangereux et par l’exploitation du potentiel économique des déchets.

S’exprimant au nom du Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) Achim Steiner, Bakary Kante a estimé que les travaux sur le nouveau cadre stratégique et sur l’Initiative suisse-indonésienne (CLI) pourraient permettre de « trouver un chemin d’avancée » pour l’entrée en vigueur de l’Amendement d’interdiction. Il a mis en exergue l’identification de propositions synergiques qui permet d’améliorer le financement dans le domaine des produits et déchets chimiques, évoquant de récent efforts pour explorer d’éventuelles réformes au travers du Processus consultatif du PNUE et dans le cadre du Conseil d’administration. Il a par ailleurs exprimé son souhait de voir cette réunion de la CdP contribuer au processus de Rio+20.

Jim Willis, Secrétaire exécutif des Conventions de Bâle, de Rotterdam et de Stockholm, a encouragé les délégués à profiter de l’élan donné par les autres processus pour franchir des étapes sur la question des déchets à Cartagena, ainsi que lors de la troisième session du Comité de négociation intergouvernemental (CNI2) chargé d’élaborer un instrument international juridiquement contraignant sur le mercure. Il a estimé que Rio+20 représente un moyen pour pousser en avant les objectifs de Bâle et a exprimé son souhait d’une prompte entrée en vigueur de l’Amendement d’interdiction.

Lijun Zhang, Vice ministre de l’environnement chinois, a évoqué la réutilisation des déchets en Chine ainsi que l’accent mis par le pays sur la mise en place d’une « économie circulaire ». Il a expliqué que ceci comprend la promotion de techniques de production plus propres, la production de mesures législatives portant sur les déchets, la mise en place d’incitations fiscales pour les technologies écologiques, et la construction d’installations de traitement et d’élimination des déchets dangereux. Zhang a souligné le besoin pour les Parties de prendre des mesures lors de cette CdP10 pour prévenir le trafic illicite.

Soledad Blanco, Commission européenne, a présenté les dernières avancées en matière de prévention des déchets dans le contexte européen. Elle a indiqué que la Directive européenne sur les déchets se centre sur la prévention et que l’UE développe actuellement des objectifs de consommation durable et des patrons de production pour 2020. Blanco a également évoqué la Feuille de route pour une Europe efficace dans l’utilisation des ressources récemment publiée, qui vise à limiter les déchets résiduels et à mettre progressivement un terme à l’enfouissement d’ici 2020.

Oladele Osibanjo, Centre régional de coordination de la Convention de Bâle (BRCR), Nigéria, a souligné la valeur des déchets électriques et électroniques comme ressources secondaires, avertissant qu’il ne fait pas compromettre la protection environnementale. Il a appelé à un changement de paradigme de l’élimination vers la prévention, la minimisation et la récupération des déchets, et à l’adoption de technologies plus propres. Exposant les activités du BCRC dans sa région, Osibanjo a également souligné le rôle des BRCR dans la sensibilisation et le renforcement des capacités.

Frank Pearl, Ministre de l’environnement colombien, a indiqué que la CdP10 est un repère important dans le renforcement de la mise en oeuvre de la Convention. Il a souhaité que la volonté et l’engagement politiques soient visibles pendant cette semaine et a exprimé ses espoirs de voir le projet de déclaration de Cartagena approuvé.

DÉCLARATIONS D’OUVERTURE : La Pologne a instamment demandé, au nom de l’UE, un débat réaliste sur le budget et sur le programme de travail, en liaison avec la CLI et le cadre stratégique.

L’Égypte a indiqué, au nom des groupes africain et arabe, de constantes préoccupation sur l’impact sanitaire et environnemental des déchets toxiques, et a souligné la nécessité d’un financement durable des BRCR ainsi que la mise en oeuvre de l’Amendement d’interdiction.

L’Équateur a souligné, au nom du groupe des pays d’Amérique Latine et des Caraïbes (CEALC), le besoin de financement pour les BRCR et a salué le travail du Processus consultatif du PNUE pour le financement d’alternatives aux produits chimiques et aux déchets (Processus consultatif).

QUESTIONS D'ORGANISATION

ÉLÉCTION DU BUREAU: Paula Caballero, Colombie, a été élue présidente de la CdP10. Elle a instamment invité les Parties à soutenir la CLI suisse-indonésienne, et à envoyer un message fort à la Conférence de Rio+20 sur la question de la prévention, de la minimisation et de la récupération des déchets dangereux.

Les délégués ont élu Adel Shafei Mohamed Osman (Égypte), Dragan Asanović (Monténégro), Annette Schneider (Danemark), et Abdul Mohsin Mahmood al-Mahmood (Bahrein) vice présidents de la CdP10. Al-Mahmood a été élu Rapporteur. L’UE a introduit une proposition visant à amender le règlement intérieur afin que le Bureau de chaque CdP soit élu à la clôture de la réunion précédente (UNEP/CHW.10/CRP/4). La Colombie a soutenu la proposition, estimant que cela faciliterait le travail préparatoire pour les réunions de la CdP. Un groupe de rédaction présidé par Patrick Revillard (EU) a été mis en place pour rédiger une décision sur cette proposition.

Adoption de l’ordre du jour: Les délégués ont adopté l’ordre du jour (UNEP/CHW.10/1) sans amendements.

Organisation des travaux: Le Secrétariat a introduit une proposition d’organisation du travail (UNEP/CHW.10/INF/1). La Colombie a présenté son projet de Déclaration sur le thème de la CdP10 (UNEP/CHW.10/CRP.3), et a indiqué que sa proposition de Déclaration encouragerait les activités de renforcement des capacités, le partenariat avec le secteur privé et les projets des BRCR sur la minimisation des déchets.

Lettres de créance: Les Parties ont été invitées à présenter leurs lettres de créance.

MISE EN OEUVRE

CADRE STRATÉGIQUE: Le Secrétariat a présenté cet élément (UNEP/CHW.10/3). L’UE a soutenu l’idée de promouvoir les partenariats et, rejointe par l’Uruguay, a plaidé pour la priorisation du travail des BRCR. La Norvège a salué le Cadre mais a appelé à se centrer sur les moyens et indicateurs de mise en oeuvre. La Suisse a souligné le besoin d’améliorer la cohérence en adoptant le Cadre stratégique avec les autres questions qui seront mises en discussion dans le courant de la semaine. L’UE, la Norvège, l’Argentine, la Colombie et le Nigéria ont approuvé l’accent mis sur le Processus consultatif sur les moyens de mise en oeuvre. L’Argentine, le Brésil et le Togo ont souligné que la section portant sur les moyens de mise en oeuvre est inappropriée. L’Argentine a estimé que les implications en termes de coûts devraient transparaître dans le budget. La République de Corée a demandé un processus de rétroalimentation sur les indicateurs de performance.

Le Japon a soutenu le projet de Cadre stratégique et a plaidé pour un étude plus poussée des moyens de mise en oeuvre. Rejoint par la Kenya, la Colombie et le Nigéria, le Japon a également souligné le besoin de définitions communes des déchets. La Chine, avec le soutien des États-Unis, a proposé d’inclure des dispositions pour une évaluation à mi-mandat.

La Thaïlande a estimé que les indicateurs proposés devraient être étudiés plus avant. L’Uruguay a souligné le besoin d’indicateurs et de moyens de mise en oeuvre. L’Inde a demandé des indicateurs de mise en oeuvre effective et a considéré comme prioritaires le renforcement des capacités et le transfert de technologies. l’Éthiopie, soutenue par le Nigéria, ont plaidé pour le renforcement des capacités assorti d’une amélioration des habiletés pour la prévention, la minimisation et la récupération. Le Mexique a signalé le renforcement des capacités comme élément clé d’un nouveau Cadre stratégique et pour la mise en oeuvre, la mesure des progrès accomplis, la performance et le respect des dispositions.

L’Irak et l’Indonésie ont évoqué les capacités différentes qu’ont les Parties pour la mise en oeuvre du Cadre stratégique. Le Pakistan a soutenu l’idée d’une référence à la promotion des partenariats public-privé.

La République Dominicaine a averti que qualifier les déchets de ressource pourrait générer des difficultés pour la lutte contre le trafic illicite. La Zambie a souligné le besoin de transfert des technologies.

Greenpeace et BAN ont estimé que le projet de Cadre aborde de façon inappropriée la production et la prévention des déchets dangereux.

CLI SUISSO-INDONÉSIENNE : Le Secrétariat a introduit l’Initiative lancée par la Suisse et l’Indonésie (CLI) visant à améliorer l’effectivité de la Convention de Bâle (UNEP/CHW.10/5). La Suisse a indiqué le projet de décision de la CLI intègre trois éléments complémentaires entre eux : l’entrée en vigueur de l’Amendement d’interdiction ; l’ESM des déchets dangereux ; et la clarté juridique des dispositions clés de la Convention. L’UE, la Colombie, le Canada, la Chine et l’Australie ont exprimé un soutien général à la CLI, proposant de plus amples délibérations dans le cadre d’un groupe de contact.

La Malaisie, l’Éthiopie, le Yémen, le Togo et d’autres ont soutenu l’adoption de la CLI. L’UE a plaidé pour l’adoption d’une interprétation juridique de l’article 17(5) soumettant l’entrée en vigueur de l’Amendement d’interdiction à sa ratification par les trois quarts des Parties au moment de son adoption (l’approche du « temps fixé »). La Colombie, l’Égypte et l’Irak ont également soutenu l’approche du « temps fixé ». Le Centre de droit international de l’environnement (CIEL) a signalé que cette approche garantit la conformité de l’article 17(5) aux règles d’interprétation des traités.

L’UE, le Kenya et la Colombie ont souhaité un examen plus poussé pour déterminer si le Comité pour le respect des dispositions est ou non l’organe approprié pour clarifier juridiquement les dispositions clés de la Convention. La Jamaïque et les États-Unis ont déclaré que le Comité pour le respect des dispositions et l’organe approprié pour traiter les questions juridiques, demandant instamment aux Parties d’utiliser les structures existantes dans le cadre de la Convention, les États-Unis estimant cependant que le Comité ne devrait pas développer de nouveaux standards.

La Norvège a présenté une initiative du Conseil nordique pour aider les pays à ratifier l’Amendement d’interdiction. Le Brésil s’est dit préoccupé par le fait que la CLI n’est pas assez centrée sur la prévention et la minimisation des déchets. Le Japon a signalé que l’Amendement d’interdiction est de nature différente par rapport aux six autres éléments du projet de décision de portée générale, du fait notamment du changement de nature des mouvements transfrontières et de l’amélioration des technologies de recyclage. Avec le soutien de l’Inde, il a appelé à de plus amples discussions sur l’interprétation juridique de l’article 17(5) dans le cadre d’un groupe de contact.

Le Nigéria, l’Égypte, le Cameroun et le Soudan ont souligné le besoin de ressources financières et de transferts de technologies pour mettre en oeuvre la CLI.

Rappelant que l’Amendement d’interdiction a été adopté il y a 16 ans, BAN a instamment demandé aux Parties d’adopter la solution proposée dans la CLI pour faciliter son entrée en vigueur.

Les délégués ont mis en place un groupe de contact pour la CLI et le Cadre stratégique.

QUESTION FINANCIÈRES : Programme de travail et budget : Le Secrétariat a présenté le budget programmé pour la biennale 2012-2013 (UNEP/CHW.10/23 and Add.1); un rapport sur les défis, les contraintes et les obstacles qui ont conduit à la situation financière actuelle et sur les avantages et désavantages d’utiliser la monnaie du pays hôte par rapport au dollar américain (UNEP/CHW.10/24); et des informations sur les questions financières (UNEP/CHW.10/INF/31). 

Jim Willis a évoqué la proposition de croissance nominale zéro présentée comme le scénario de référence du Secrétaire exécutif. Il a indiqué que cette approche reconnait les difficultés économiques expérimentées par plusieurs Parties et constitue une tentative de « partager la douleur », et que le Secrétariat s’affaire à augmenter l’efficacité au travers d’activités conjointes. Il a signalé que le budget ne contient aucune nouvelle activité, mais que le Secrétariat dispose d’estimations de coûts pour d’éventuelles activités. Un groupe de contact, coprésidé par Kerstin Stendahl (Finlande) et Osvaldo Álvarez (Chili), a été mis en place. 

DANS LES COULOIRS

« Faisons en sorte que le mieux ne soit pas l’ennemi du bien », tel était le poignant message lancé par la Suisse à l’intention des participants de la CdP10 concernant le projet de décision sur la CLI. Depuis les premiers échanges de la CdP10 sur la CLI, il a été clair que toutes les Parties reconnaissent les efforts significatifs déployés par l’Indonésie et la Suisse dans la confection d’un paquet intégré acceptable pour toutes les Parties. L’accord semble également général sur le fait que la CLI est primordiale pour faire sortie la Convention de l’impasse de l’entrée en vigueur de l’Amendement d’interdiction, que la plupart des participants reconnaît comme ayant duré bien trop d’années.

Certains délégués chevronnés ont dit à Cartagena qu’ils croisaient les doigts pour le sentiment palpable de sens et l’atmosphère enjouée soient transférés du salon de la plénière au groupe de contact sur la CLI, de façon à ce que la question puisse être résolue lors de cette CdP10. Ces mêmes délégués espèrent que les Parties vont éviter les écueils des détails pointilleux en restant conscients que le « bien » pourrait bien être le « mieux » dans le parcours de la Convention de Bâle.

Certains affirment que l’importance de la CdP10 pour l’avenir de la Convention est mesurable au niveau record de participation, avec des donateurs surgissant de toutes parts pour soutenir la participation des 80 pays en développement à être Parties, en dépit des temps économiquement difficiles. Ceci, ont-ils indiqué, représente un fort contraste vis à vis des réunions des CdP de Stockholm et de Rotterdam, où les délégués des pays en développement ont déploré les niveaux records de basse participation du fait de contraintes financières paralysantes.

^ vers le haut de page
Retour à la couverture de l’IIDD

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Asheline Appleton, Melanie Ashton, Paula Barrios, Ph.D., Stefan Renckens et Liz Willetts. Edition numérique: Diego Noguera. Version française: Alexandra Lefevre. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2011, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Le financement de la version espagnole du Bulletin est financée par le ministère espagnole de l’environnement et des affaires rurales et marines. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB couvrant la COP 10 à la Convention de Bâle est joignable par e-mail à <melanie@iisd.org>.代表団の友

| Retour à la page d'accueil | Visitez l'IIDDnet | Envoyez courriel à l'IIDD |
© 20
11, IIDD. Tous droits réservés.