Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (iidd)

 

Vol. 20 No. 17
Vendredi 29 octobre 2004
 

LES FAITS MARQUANTS DE LA CdP-7 DE LA CONVENTION DE BALE:

JEUDI 28 OCTOBRE 2004

La réunion de haut niveau de la CdP-7 a commencé jeudi par des allocutions liminaires, suivies par une introduction au thème de la CdP-7, partenariats pour relever le défi posé par les déchets à l'échelon planétaire. Les délégués ont ensuite entendu des exposés sur la minimisation des déchets dangereux et l'approche basée sur le cycle de vie et sur la gestion intégrée des déchets et l'approche régionale, et ont engagé des discussions interactives sur ces sujets. Les Groupes de Travail sur les questions financières et sur le démantèlement des navires ont poursuivi leurs délibérations.

LA REUNION DE HAUT NIVEAU

LES DECLARATIONS LIMINAIRES: Au nom du Secrétaire Général de l'ONU, Kofi Annan, Sergei Ordzhonikidze, Directeur Général du Bureau des Nations Unies à Genève, a exhorté les Parties: à minimiser l'engendrement des déchets dangereux, à la source; à adopter l'approche basée sur le cycle de vie; à fournir des ressources pour le renforcement des capacités; à renforcer les Centres Régionaux de la Convention de Bâle (CRCB); et à améliorer la coopération à tous les niveaux. Le Président Saul Irureta, Ministre Uruguayen de l'Environnement, a appelé au renforcement des CRCB, à la coordination de l'application des Conventions de Bâle, de Stockholm et de Rotterdam, à tous les niveaux, à l'accroissement des ressources disponibles et à la minimisation des déchets dangereux, à la source.

Klaus Töpfer, Directeur Exécutif du PNUE, a déclaré que la Convention de Bâle est face à des défis importants, portant en particulier sur le besoin: de réduire l'engendrement des déchets à la source; de découpler le développement économique et l'engendrement des déchets; et de modifier les modes de consommation et de production patterns, en passant d'une culture d'engendrement à une culture de recyclage des déchets. Il a appelé au renforcement de la coopération entre les pays, et avec les organisations non gouvernementales, l'industrie et les organisations internationales et multilatérales, ainsi qu'à la coordination avec le processus de l'Approche Stratégique pour la Gestion Internationale des Produits Chimiques (ASGIPC).

Sachiko Kuwabara-Yamamoto, Secrétaire Exécutif, a encouragé les délégués à travailler avec les partenaires disponibles nouveaux, notamment les Secrétariats des Conventions de Rotterdam et de Stockholm.

Arcado Ntagazwa, Ministre d'Etat Tanzanien, a été désigné Président de la réunion de haut niveau. Il a encouragé les délégués à élaborer un plan d'action pour la mobilisation des ressources et à établir des partenariats sensés.

Attirant l'attention sur le taux élevé de la croissance économique en Asie, Takashi Kosugi (Japon) a souligné la nécessité de promouvoir l'application des “3Rs” (réduire, réutiliser et recycler) en vue d'une minimisation de l'engendrement des déchets. Il a fait part de son appui à l'idée de mettre en place une stratégie pour la mobilisation des ressources financières et techniques des secteurs privé et non gouvernemental.

PARTENARIATS POUR RELEVER LE DEFI POSE PAR LES DECHETS A L'ECHELON PLANETAIRE: La minimisation des déchets dangereux et l'approche basée sur le cycle de vie: Peter Hinchcliffe (Royaume-Uni) a mis en relief le lien entre la minimisation des déchets dangereux et l'approche basée sur la gestion des déchets et du cycle de vie des produits chimiques. Il a parlé de la tendance à la hausse enregistrée dans la production des déchets dangereux, liée à la croissance économique, et a affirmé que le découplage de la production des déchets et de la croissance économique est réalisable. Il a souligné le besoin d'établir des partenariats dans les domaines du transfert des technologies, de la mobilisation des ressources et du développement économique et social.

Les délégués ont ensuite engagé un débat interactif sur la minimisation des déchets dangereux et l'approche prenant en compte leur cycle de vie. Mettant en exergue le succès enregistré par l'Initiative de Partenariat sur les Téléphones Portables, le délégué des Pays-Bas, au nom de l'UE, a déclaré que la gestion rationnelle des déchets biomédicaux devrait bénéficier d'une priorité.

Le BURUNDI a appelé à la mise en place d'un mécanisme financier pour aider les pays en développement dans la mise en œuvre de projets de gestion des déchets. L'AFRIQUE DU SUD et le KENYA ont souligné le besoin d'un financement durable, et ont encouragé le Secrétariat à entamer des consultations avec le Fonds pour l'Environnement Mondial (FEM) sur ce sujet. L'ALBANIE a souligné la nécessité de mettre à disposition des ressources pour la facilitation de la croissance des capacités administratives intérieures à gérer les déchets dangereux. Le Mexique a appelé à l'amélioration du renforcement des capacités dans les pays en développement.

Le PAKISTAN, avec le BANGLADESH et MAURICE, a mis l'accent sur la nécessité de traiter le problème de l'engendrement des déchets à la source dans les pays industrialisés. MAURICE a appelé les pays industrialisés à donner l'exemple sur ce sujet, à travers l'adoption d'objectifs juridiquement contraignants. Le BELARUS a appelé à la minimisation de l'engendrement des déchets, à travers, à la fois, la réduction du volume total des déchets engendrés et une augmentation de leur réutilisation, et a appelé au transfert des technologies propres, aux pays en développement et aux pays en transition économique. La SUEDE a souligné la responsabilité de l'industrie dans la minimisation à la fois de l'engendrement des déchets et de la teneur en substances dangereuses des produits qu'elle fabrique, et a appelé à un démantèlement écologiquement rationnel des navires, assorti d'une obligation à soumettre des rapports.

Le BURKINA FASO, l'OUGANDA, la SUEDE et l'EGYPTE ont appelé au renforcement des CRCB. La SUISSE a suggéré d'utiliser les CRCB dans la mise œuvre des Conventions de Rotterdam et de Stockholm.

Le SALVADOR a souligné la nécessité de découpler la croissance économique et l'engendrement de déchets, et a mis en relief le rôle des gouvernements en tant que facilitateurs des partenariats. La SUISSE a appelé à davantage de partenariats public-privé, tels que l'Initiative de Partenariat sur les Téléphones Portables, et le BANGLADESH a appelé à des partenariats sur le démantèlement des navires. L'OUGANDA et l'EGYPTE ont appelé à la responsabilité, à la transparence et à l'imputabilité dans les partenariats. L'EGYPTE a déclaré que les partenariats devraient englober un transfert de technologies et un renforcement des capacités. L'INDE a souligné que les partenariats devraient être fondés sur des responsabilités différenciées.

Le PAKISTAN a appelé à l'entrée en vigueur de l'Amendement d'Interdiction. Le JAPON a déclaré que les gouvernements devraient mettre en place des mesures d'encouragement en faveur de l'industrie pour une gestion écologiquement rationnelle des déchets. Le BURKINA FASO a appelé à des solutions pour les stocks de produits chimiques périmés entreposés en Afrique.

La gestion intégrée des déchets et l'approche régionale: Ashok Khosla (Inde) a présenté un rapport sur les expériences acquises et les leçons apprises dans la mise en œuvre des accords environnementaux multilatéraux (AEM) ayant trait aux produits chimiques. Il a encouragé une focalisation sur les questions de production propre et de modes de consommations, et a souligné l'importance de l'application à l'échelon locale. Tom Conway, de 'Resources Future International', a présenté les objectifs et les composantes de la Stratégie de Mobilisation des Ressources de la Convention de Bâle, dont: le renforcement des capacités, les synergies avec d'autre AEM, et la coopération avec les principales agences de financement.

Steve Gorman, de la Banque Mondiale, a encouragé les pays à chercher des financements pour la mise en œuvre des activités de la Convention de Bâle, et leur intégration dans les stratégies nationales d'aide au développement. Il a fait part de son appui en faveur de l'ASGIPC, mettant en relief la valeur de l'établissement de synergies entre les AEM ayant trait aux produits chimiques.

L'AUSTRALIE et la THAILANDE ont souligné l'importance de la gestion des "e-déchets", la THAILANDE proposant que les CRCB organisent des programmes de formation dans ce domaine. Le BENIN a souhaité en apprendre davantage sur la gestion des "e-déchets", et le CAMBODGE a donné un aperçu sur les actions intérieures menées dans le domaine de la gestion écologiquement rationnelle (GER) des "e-déchets". L'INDONESIE a déclaré que les travaux sur la GER devraient viser à promouvoir le développement économique et social.

La SYRIE a appelé à un soutien technique pour la détermination des produits chimiques dangereux et l'élaboration d'une stratégie globale pour leur élimination.

Le BHUTAN a appelé à l'établissement de synergies entre les divers AEM ayant trait aux produits chimiques et, avec le MALI, a encouragé l'octroi d'une priorité au renforcement des capacités des pays en développement. Le MOZAMBIQUE a souligné le besoin d'un mécanisme de financement pour le soutien des efforts fournis dans le domaine du renforcement des capacités. Le MALAWI a soulign� la n�cessit� de proc�der � l'examen des effets des VIH/SIDA sur le renforcement des capacit�s relatives � la Convention de B�le. Le MAROC a soulign� le besoin de financer les efforts fournis dans le domaine du renforcement des capacit�s pour la pr�vention du trafic illicite vers les pays en d�veloppement, en particulier la formation des responsables des douanes et des industriels. La COMMUNAUTE EUROPEENE a d�crit les efforts fournis pour la pr�vention du transfert transfronti�re illicite des d�chets dangereux.

La BULGARIE a plaid� pour la mise en place de partenariats r�gionaux et mondiaux pour la gestion des d�chets dangereux. La REPUBLIQUE EQUATORIALE ET LA POLOGNE ont encourag� la participation active de l'industrie dans la gestion des d�chets. Les MALDIVES ont appel� � la diffusion des technologies propres, et la MALAISIE a encourag� la mise en place de partenariats pour aider les petites et moyennes entreprises des pays en d�veloppement � acc�der � des technologies �cologiquement rationnelles, abordables

Le GUATEMALA a mis l'accent sur le probl�me des d�chets des tissus et des emballages synth�tiques import�s des pays industrialis�s. Le SRI LANKA a encourag� les pays � ratifier l'Amendement d'Interdiction.

Le NIGERIA a d�clar� que la r�ussite de la Convention d�pend de la mise en place d'un m�canisme de financement viable et durable, et a pr�sent� une proposition du Groupe africain sur le m�canisme de financement. La CHINE a appel� les pays industrialis�s � accro�tre leurs contributions au Fonds Fiduciaire pour la Coop�ration Technique (FFCT). Le SENEGAL a apport� son appui � l'id�e d'approcher le FEM en tant que source de financement.

La FEDERATION DE RUSSIE a appel� � l'�laboration de mod�les de gestion int�gr�e des produits chimiques. L'ALGERIE a mis en exergue le possibilit�s offertes pour l'�tablissement de synergies dans les strat�gies nationales de mise en �uvre des trois AEM ayant trait aux produits chimiques. L'ARGENTINE a appel� � la minimisation des d�chets, � la source. Le BOTSWANA a encourag� l'application du principe pollueur payeur et de l'approche bas�e pour la prise en compte du cycle de vie, et a appel� les pays � remplir leurs obligations relevant de la Convention de B�le.

L'UE a indiqu� que l'adoption d'une approche r�gionale en mati�re de gestion des d�chets dangereux, risque de donner lieu � un accroissement des mouvements transfronti�res, et que cela devrait impliquer une mise en application des obligations relatives au consentement pr�alable en connaissance de cause (PIC).

LES GROUPES DE TRAVAIL

LES QUESTIONS FINANCIERES: Le Groupe de Travail sur les questions financi�res, pr�sid� par Jean-Louis Wallace (Canada), s'est r�uni tout le long de la journ�e, jeudi, pour poursuivre ses d�lib�rations autour de la r�vision du budget pr�visionnel des exercices 2005-6 du Fonds Fiduciaire de la Convention de B�le (FFCB) et du FFCT. Au sujet de la composante du personnel, le JAPON, appuy� par la FEDERATION DE RUSSIE, a sugg�r� de transf�rer le poste disponible de charg� de la formation et de la technologie, du FFCB au FFCT. La COLOMBIE, la Commission Europ�enne (CE), la ROUMANIE et l'INDE ont d�sapprouv�, faisant part de leurs r�serves quant au risque de voir le PNUE devoir verser des indemnisations � la cl�ture du poste, le FFCT n'�tant pas un financement assur�.

Le Br�sil, au nom du Groupe des Pays d'AMERIQUE LATINE ET CARAIBES (GRULAC), appuy� par le JAPON, la CE et la ROUMANIE, a sugg�r� de financer le poste P5 propos�, charg� des partenariats, � travers le FFCT, de r�examiner le sujet � la CdP-8, et d'ajouter une ligne budg�taire consacr�e � la consultation dans les domaines de la mobilisation des ressources et des activit�s sur les partenariats. Les d�l�gu�s ont d�cid� d'ajouter une ligne budg�taire consacr�e � la consultation dans les domaines de la mobilisation des ressources et des activit�s sur les partenariats dans le FFCB, mais ne sont pas parvenus � s'accorder sur la cr�ation du nouveau poste P5 propos�.

Au sujet de la composante des frais de voyage et du per-diem des participants, la CE, le JAPON, la ROUMANIE et la FEDERATION DE RUSSIE ont apport� leur appui � l'id�e de transf�rer l'article au FFCT. Le GRULAC y a fait objection, soulignant l'importance de la participation des pays en d�veloppement dans les r�unions. Au sujet du nombre de r�unions, durant la biennale, du Groupe de travail � Composition Non Limit�e, le JAPON, la FEDERATION DE RUSSIE, la ROUMANIE et le GRULAC ont plaid� pour une r�duction du nombre de r�union � deux. La CE s'y est oppos�e.

Soulignant qu'� ce stade avanc� du processus budg�taire, plusieurs pays ont d�j� fix� leurs contributions, la CE, appuy�e par la ROUMANIE, a sugg�r� d'imputer les co�ts de la CdP-8 au budget de 2006 du FFCB. Au sujet du programme de travail sur les partenariats, les d�l�gu�s ont d�cid� d'accorder une priorit� aux activit�s d�j� entam�es. Le Groupe de Travail s'est r�uni jeudi soir pour d�battre de l'application du bar�me employ� aux Nations Unies, et se r�unira de nouveau, vendredi, pour conclure ses discussions.

LE DEMANTELEMENT DES NAVIRES: Les participants au Groupe de Travail sur le d�mant�lement des navires se sont accord�s sur deux d�cisions et ont trait� la question de l'abandon des navires. Les discussions se sont focalis�es sur les responsabilit�s des Etats de pavillon et sur les principes r�gissant le PIC et la GER des d�chets dangereux.

DANS LES COULOIRS

Le Groupe de Travail sur les questions financi�res entamant sa troisi�me journ�e de discussions, quelques participants ont estim� que la raison de l'augmentation propos�e des contributions a �t� mal comprise par plusieurs d�l�gations. Ils ont indiqu� qu'en d�pit de la pr�vision que le budget total demeurerait stable, un accroissement des contributions est n�cessaire, le fonds de r�serve �tant pratiquement �puis�. Certains ont soulign� qu'en cas de non retrait des positions tranch�es en faveur �d'une augmentation z�ro du budget,� les Parties auront � supporter un coup encore plus grand � la CdP-8. Quelques d�l�gu�s ont trouv� ironique qu'en d�pit du fait que le th�me de la CdP soit les partenariats et la mobilisation des ressources, la plupart des pays industrialis�s sont r�ticents � l'apport de ressources financi�res additionnelles � la convention de B�le.

A SUIVRE

RESUME DE LA CdP-7 DE LA CONVENTION DE BALE: Le compte rendu du Earth Negotiations Bulletin consacr� � la CdP-7 sera disponible � partir du lundi 1er novembre, sur: http://www.iisd.ca/basel/cop7.   

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org> a �t� r�dig� par Paula Barrios; Alice Bisiaux; Catherine Ganzleben, Ph.D.; et Kunbao Xia. Edition num�rique: David Fernau. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du d�partement d'Etat am�ricain); le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI); l�Office F�d�ral de l�Environnement, des For�ts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (� travers le DFID); le minist�re danois des affaires �trang�res; le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU) et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)); et le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res. Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE; le gouvernement australien; le minist�re f�d�ral autrichien de l'agriculture, des for�ts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les minist�res su�dois de l'environnement et des affaires �trang�res; les minist�res norv�giens de l�environnement et des affaires �trang�res; les minist�res finlandais de l�environnement et des affaires �trang�res; Swan International; le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES), le minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-212-644-0217 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.