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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 19 Number 95 - Lundi 21 octobre 2013
VINGT-CINQUIÈME RÉUNION DES PARTIES AU PROTOCOLE DE MONTRÉAL SUR LES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D’OZONE
21-25 OCTOBRE 2013

La vingt-cinquième Réunion des Parties au Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d’ozone (RdP 25) commence aujourd’hui à Bangkok, en Thaïlande. Le segment préparatoire aura lieu de lundi à mercredi. Le segment de haut-niveau se déroulera de jeudi à vendredi. Tout au long de le semaine, les délégués aborderont des questions afférentes, entre autres : à la mise en œuvre du Protocole de Montréal dans les petits États insulaires en développement (PEID) ; aux propositions d’amendement au Protocole ; à l’harmonisation de l’indicateur d’impact climatique du Fonds multilatéral (FML) et à sa validation ; à l’Article 2 du Protocole, notamment pour ce qui concerne les demandes de dérogations pour utilisations critiques (DUC) et pour utilisations essentielles au titre de 2014 et 2015, le manuel sur les autorisations pour utilisation critique (AUC) du bromure de méthyle, et les utilisations de substances règlementées comme agents de transformation ; aux aspects organisationnels relatifs au Groupe de l’évaluation technique et économique (GETE); et au rapport final du GETE concernant les informations additionnelles sur les solutions de remplacement des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (SACO).

BREF HISTORIQUE DU RÉGIME DE L’OZONE

Les inquiétudes concernant le fait que la couche d’ozone stratosphérique pouvait être menacée par les chlorofluorocarbones (CFC) et d’autres substances d’origine anthropique ont été soulevées pour la première fois au début des années 1970. À cette époque, les scientifiques ont averti que le rejet de ces substances dans l’atmosphère pouvait appauvrir la couche d’ozone et réduire sa capacité à empêcher les rayons ultraviolets nocifs d’atteindre la Terre. Cela risquait d’avoir des répercussions défavorables sur les écosystèmes marins, la productivité agricole et les populations animales, et de porter préjudice aux êtres humains par un accroissement des cas de cancers de la peau, des cas de cataractes et de systèmes immunitaires affaiblis. En réponse à ces préoccupations croissantes, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) a convoqué, en mars 1977, une conférence qui a adopté un Plan d’action mondial pour la couche d’ozone, et établi un Comité de coordination chargé de guider la future action internationale pour la protection de la couche d’ozone.

LA CONVENTION DE VIENNE: En mai 1981, le Conseil d’administration du PNUE a lancé les négociations pour un accord international visant à protéger la couche d’ozone et, en mars 1985, la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone a été adoptée. La Convention appelait à la coopération dans les domaines de la surveillance, de la recherche et de l’échange de données, mais n’imposait pas l’obligation de réduire l’utilisation des SACO. La Convention compte aujourd’hui 197 Parties.

LE PROTOCOLE DE MONTRÉAL: En septembre 1987, des efforts visant à négocier des obligations contraignantes pour réduire l’utilisation des SACO ont conduit à l’adoption du Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d’ozone. Le Protocole a introduit des mesures de réglementation applicables à certains CFC et halons dans les pays industrialisés (les Parties non visées à l’Article 5). Les pays en développement (les Parties visées à l’Article 5) ont bénéficié d’une période de grâce leur permettant d’accroître leur utilisation de SACO avant de prendre des engagements. Le Protocole compte actuellement 197 Parties.

Depuis 1987, plusieurs amendements et ajustements apportés au Protocole ont été adoptés, ajoutant de nouvelles obligations et des SACO supplémentaires, et ajustant les mesures de règlementation existantes. Les amendements requièrent une ratification par un nombre déterminé de Parties avant leur entrée en vigueur, tandis que les ajustements entrent en vigueur automatiquement.

L’AMENDEMENT ET LES AJUSTEMENTS DE LONDRES: Les délégués à la RdP 2, qui a eu lieu à Londres, au Royaume-Uni, en 1990, ont durci les mesures de règlementation et décidé d’ajouter dix CFC supplémentaires à la liste des SACO, ainsi que le tétrachlorure de carbone (CTC) et le méthyle chloroforme. À ce jour, 197 Parties ont ratifié l’Amendement de Londres. La RdP 2 a également établi le Fonds multilatéral (FML) qui couvre les coûts supplémentaires engagés par les Parties visées à l’Article 5 au titre de la mise en œuvre des mesures de règlementation du Protocole et finance les fonctions du mécanisme d’échange, englobant l’assistance technique, l’information, la formation et les coûts du Secrétariat du FML. Le Fonds est reconstitué tous les trois ans et a reçu des promesses de contributions totalisant plus de 2,8 milliards de $ US depuis sa création.

L’AMENDEMENT ET LES AJUSTEMENTS DE COPENHAGUE: Lors de la RdP 4, qui s’est tenue à Copenhague, au Danemark, en 1992, les délégués ont resserré les mesures de règlementation existantes et ont ajouté des mesures de contrôle sur le bromure de méthyle, les hydrobromofluorocarbones et les hydrochlorofluorocarbones (HCFC). La RdP 4 a également convenu d’adopter des procédures applicables aux cas de non-respect du Protocole et de mettre en place un Comité d’application (ImpCom). Le Comité d’application est chargé d’examiner les cas éventuels de non-respect par les Parties, et de formuler, à l’intention de la RdP, des recommandations visant à assurer le strict respect des dispositions du Protocole. À ce jour, 197 Parties ont ratifié l’Amendement de Copenhague.

L’AMENDEMENT ET LES AJUSTEMENTS DE MONTRÉAL: À la RdP 9, tenue à Montréal, au Canada, en 1997, les délégués ont approuvé un nouveau système d’autorisation des importations et des exportations des SACO, et durci les mesures de règlementation existantes. Ils ont également décidé d’interdire le commerce du bromure de méthyle avec les pays qui ne sont pas signataires de l’Amendement de Copenhague. 192 Parties ont ratifié l’Amendement de Montréal.

 L’AMENDEMENT ET LES AJUSTEMENTS DE BEIJING: À la RdP 11, tenue à Beijing, en Chine, en 1999, les délégués ont convenu de mesures de règlementation pour le bromochlorométhane et de mesures de contrôle supplémentaires applicables aux HCFC, et ont imposé une obligation de rapport pour l’utilisation du bromure de méthyle dans les applications de quarantaine et les traitements préalables à l’expédition (QTPE). 190 Parties ont ratifié à ce jour l’Amendement de Beijing.

LA RdP 15 ET LA PREMIÈRE RdP EXTRAORDINAIRE: La RdP 15, tenue à Nairobi, au Kenya, en 2003, a abouti à des décisions sur nombre de sujets dont celui des implications de l’entrée en vigueur de l’Amendement de Beijing. Des désaccords sont toutefois apparus concernant les dérogations permettant l’utilisation du bromure de méthyle au-delà de 2004 dans le cadre des utilisations critiques pour lesquelles il n’existait aucune alternative viable du point de vue technique ou économique. Les délégués ne sont pas parvenus à un accord et ont pris la décision exceptionnelle de convoquer une RdP « extraordinaire ». La première Réunion extraordinaire des Parties au Protocole de Montréal (RdP Ex 1) a eu lieu en mars 2004, à Montréal, au Canada. Les Parties y ont convenu de DUC du bromure de méthyle uniquement pour l’année 2005; et l’introduction d’un concept de « double-plafond », qui établit une distinction entre ancienne et nouvelle production de bromure de méthyle, a joué un rôle central dans la réalisation de ce compromis. Les Parties ont fixé le plafond pour la nouvelle production à 30 % de leurs niveaux de référence de 1991, ce qui signifie que lorsque la quantité plafonnée s’avère insuffisante pour des utilisations critiques approuvées en 2005, les Parties devaient recourir aux stocks existants.

RdP 16 ET RdP EX 2: La RdP 16 s’est déroulée à Prague, en République tchèque, en 2004. Les travaux sur les dérogations pour l’utilisation de bromure de méthyle en 2006 n’étaient pas terminés et les Parties ont décidé d’organiser une deuxième RdP extraordinaire. La RdP Ex 2 a eu lieu en juillet 2005, à Montréal, au Canada. Les Parties y ont fixé des niveaux supplémentaires de DUC pour 2006. Dans le cadre de cette décision, les Parties ont également convenu que : les DUC allouées au niveau national qui dépassent les niveaux autorisés par la RdP doivent être tirées des stocks existants; que les stocks de bromure de méthyle doivent être signalés; et que les Parties doivent « s’efforcer » d’allouer les DUC en fonction des catégories d’utilisation particulière spécifiées dans la décision.

CdP 7/RdP 17: La RdP 17 s’est tenue conjointement avec la septième Conférence des Parties à la Convention de Vienne (CdP 7) à Dakar, au Sénégal, en décembre 2005. Les Parties y ont approuvé des dérogations pour utilisations essentielles au titre de 2006 et 2007, des DUC supplémentaires pour 2006 et des DUC pour 2007, et la production et la consommation du bromure de méthyle dans les Parties non visés à l’Article 5, pour des utilisations critiques en laboratoire et à des fins d'analyse. D’autres décisions ont porté sur la reconstitution du FML à hauteur de 470,4 millions USD pour la période 2006-2008, et un accord sur le mandat d’une étude de faisabilité de la mise en place d’un système de surveillance des mouvements transfrontières de SACO réglementées.

RdP 18: La RdP 18 a eu lieu à New Delhi, en Inde, du 30 octobre au 3 novembre 2006. Les Parties y ont adopté des décisions portant, entre autres sur: les futurs travaux suite à l’atelier du Secrétariat de l’ozone sur le Rapport spécial du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (GIEC) et du GETE ; les difficultés rencontrées dans l’élimination progressive des CFC par certaines Parties visées à l’Article 5 fabriquant des inhalateurs doseurs (ID) à base de CFC; le traitement des stocks de SACO relativement au respect des dispositions; et une étude de faisabilité sur l’élaboration d’un système de surveillance des mouvements transfrontières des SACO.

RdP 19: La RdP 19 s’est tenue à Montréal, au Canada, en septembre 2007. Les délégués ont adopté des décisions sur: l’accélération de l’élimination progressive des HCFC; des demandes de DUC du bromure de méthyle; et la surveillance des mouvements transfrontières et du commerce illicite des SACO. Les Parties ont également adopté un ajustement visant l’accélération de l’élimination progressive des HCFC.

CdP 8/RdP 20: La RdP 20 s’est tenue conjointement avec la CdP 8 à la Convention de Vienne à Doha, au Qatar, en novembre 2008. Les Parties y ont convenu de reconstituer le Fonds multilatéral à hauteur de 490 millions USD au titre de la période 2009-2011 et ont adopté d’autres décisions concernant, entre autres: l’élimination écologiquement rationnelle des SACO; l’approbation des DUC au titre de 2009 et 2010 pour le bromure de méthyle; et les questions touchant au respect des obligations et à la communication des données.

RdP 21: La RdP 21 s’est déroulée à Port Ghâlib, en Égypte, en novembre 2009, et a adopté des décisions sur: des alternatives aux HCFC; le renforcement institutionnel; les utilisations essentielles; la gestion écologiquement rationnelle des banques de SACO; le bromure de méthyle; et les questions touchant à la communication des données et au respect des obligations. C’était la première fois que les délégués examinaient une proposition d’amendement au Protocole de Montréal présentée par les États fédérés de Micronésie (EFM) et Maurice, visant à inclure les hydrofluorocarbures (HFC), mais la proposition n’a pas été acceptée.

RdP 22: La RdP 22 a eu lieu à Bangkok, en Thaïlande, en novembre 2010, et a adopté des décisions, entre autres sur: le mandat pour l’étude du GETE sur la reconstitution du FML et pour l’évaluation du mécanisme financier; et l’évaluation des technologies pour la destruction des SACO. Les délégués ont examiné, sans parvenir à un accord, deux propositions d’amendement au Protocole de Montréal visant à intégrer les HFC, l’une présentée par les États-Unis, le Mexique et le Canada, et l’autre présentée par les EFM.

CdP 9/RdP 23: La CdP 9/RdP 23 a eu lieu à Bali, en Indonésie, en novembre 2011 et a adopté des décisions sur, entre autres, une reconstitution du FML à hauteur de 450 millions USD pour la période 2012-2014; les questions liées aux dérogations; la mise à jour des processus de présentation des candidatures et des directives de récusation pour le GETE; le traitement des SACO utilisées pour l’entretien des navires; et des informations supplémentaires sur les solutions de remplacement. Les délégués ont examiné, sans parvenir à un accord, deux propositions d’amendement au Protocole de Montréal visant à intégrer les HFC, l’une présentée par les États-Unis, le Mexique et le Canada, et l’autre présentée par les EFM.

RdP 24: La RdP 24 s’est tenue à Genève, en Suisse, en novembre 2012 et a adopté des décisions, entre autres, sur l’examen du RC-316c par le Groupe d’évaluation scientifique (GES); les questions de procédure liées aux GETE et à ses organes subsidiaires; le budget; et les questions relatives au respect des dispositions et à la communication des données. La RdP 24 n’est pas parvenue à un accord sur le projet de décision concernant la production propre du HCFC-22 moyennant la règlementation des émissions de sous-produits, ni sur les projets de décisions visant à amender le Protocole de Montréal afin d’y inclure les HFC.

FAITS MARQUANT DE LA PÉRIODE INTERSESSIONS

GTCNL 33: La trente-troisième réunion du Groupe de travail à composition non limitée (GTCNL 33) des Parties au Protocole de Montréal s’est tenue à Bangkok, en Thaïlande, du 24 au 28 juin 2013. Les délégués ont abordé, entre autres : l’édition 2013 du Rapport d’activité du GETE ; les dérogations aux Articles 2A à 2I du Protocole de Montréal ; les demandes de DUC au titre de 2014 et 2015; le manuel sur les AUC de bromure de méthyle ; l’utilisation de bromure de méthyle pour la QTPE ; l’utilisation de substances règlementées comme agents de transformation ; le rapport du GETE présentant des informations supplémentaires concernant les solutions de remplacement des SACO ; les questions d’organisation liées au GETE ; les substances règlementées utilisées sur les navires; l’examen du RC-316c par le GES ; les questions relatives au financement ; et deux propositions d’amendement au Protocole de Montréal. Des progrès significatifs ont été accomplis au cours des discussions sur l’organisation du GETE, et dans le lancement de discussions officielles sur les questions financières, juridiques et techniques associées à la gestion des HFC.

MESURES EN VIGUEUR POUR LE CONTRÔLE DES SACO: En vertu des amendements et ajustements apportés au Protocole de Montréal, les Parties non visées à l’Article 5 devaient éliminer la production et la consommation: des halons en 1994; des CFC, du CTC, du méthyle chloroforme et des hydrobromochlorofluorocarbones en 1996; du bromochlorométhane en 2002; et du bromure de méthyle en 2005. Les Parties visées à l’Article 5 devaient éliminer la production et la consommation des hydrobromochlorofluorocarbones en 1996, du bromochlorométhane en 2002, et des CFC, des halons et du CTC en 2010. Ces Parties doivent encore éliminer progressivement la production et la consommation du méthyle chloroforme et du bromure de méthyle d’ici 2015. Dans le cadre de l’élimination accélérée des HCFC adoptée par la RdP 19, la production et la consommation de HCFC par les Parties non visées à l’Article 5 ont été gelées en 2004 et doivent être éliminées progressivement d’ici 2020, tandis que pour les Parties visées à l’Article 5, la production et la consommation de HCFC doivent être gelées en 2013 et graduellement éliminées d’ici 2030 (avec des objectifs intermédiaires à atteindre avant ces dates, à partir de 2015 pour les Parties visées à l’Article 5). Des dérogations sont prévues dans ces processus d’élimination progressive pour permettre certaines utilisations dont aucune solution de remplacement viable n’est encore accessible.

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Asheline Appleton, Nicole de Paula Domingos, Kate Louw, et Brett Wertz. Edition numérique: Dan Birchall. Version française: Alexandra Lefevre. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Le bailleur de fonds du Bulletin est la Commission européenne (DG-ENV). Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2013, par: le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Un financement spécifique pour la couverture de cette réunion a été fourni par le PNUE - Secrétariat de l’Ozone. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Wallonie, du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie/Institut de la Francophonie pour le développement durable (OIF/IFDD). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du Bulletin des Négociations de la Terre à la vingt-cinquième réunion des Parties au Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d’ozone est joignable par courriel à <Kate@iisd.org>.
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