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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 19 Numéro 72 - Dimanche, 8 Novembre 2009
LES FAITS MARQUANTS DE LA RDP-21
Samedi, 7 Novembre 2009

La vingt-et-unième Réunion des parties (RdP-21) au Protocole de Montréal s’est tenue pour sa quatrième journée à Port Ghalib, Égypte, le samedi 7 novembre 2009.

Au cours de la matinée, les délégués ont participé à l’ouverture du segment de haut niveau. Par la suite, ils se sont réunis en séance plénière tout au long de la journée pour entendre les présentations des chefs des délégations.

Les groups de contact sur la destruction, le bromure de méthyle, les solutions de remplacement à potentiel de réchauffement planétaire (PRP) élevé, le Fonds multilatéral (FML) et le budget se sont réunis tout au long de la journée.

OUVERTURE DU SEGMENT DE HAUT NIVEAU

Le président de la RdP-20, Róbert Tóth (Hongrie), a remercié les gouvernements pour  leurs efforts inlassables en vue de la mise en œuvre du traité et a exprimé l’espoir que des progrès vont être accomplis sur la question des HFC.

Marco González, Secrétaire exécutif du Secrétariat de l'ozone, a prononcé une allocution au nom du Directeur exécutif du Programme des Nations unies sur l’environnement (PNUE) Achim Steiner, soulignant que la collaboration du Protocole de Montréal avec la Convention internationale pour la protection des végétaux, et la CCNUCC a révélé la maturité du Protocole et mis en relief la diversité des moyens disponibles pour lutter contre les changements climatiques.

González a félicité les parties pour la ratification universelle de la Convention de Vienne et du Protocole de Montréal, notant qu’il s’agit des seuls traités à avoir réalisé cet exploit.

QUESTIONS D’ORGANISATION

La RdP-21 a élu par acclamation Michael Church (Grenade), président, et Patrick McInery (Australie), Kamran Lashari (Pakistan), et Ramadhan Kajembe (Kenya) comme vice-présidents et Azra Rogović-Grubic comme rapporteur. Church, le président, a invité toutes les délégations qui n'ont pas soumis leur titre de compétence, à le faire le plus tôt possible 

ÉTAT DE RATIFICATION

Church, le président, a indiqué que le 16 septembre, les traités sur l’ozone sont devenus les premiers traités  environnementaux à avoir la ratification universelle, et a exhorté toutes les parties qui n’ont pas ratifié les amendements du Protocole de Montréal à le faire le plus tôt possible.

PRÉSÉNTATIONS DES GROUPES D’ÉVALUATION

La co-présidente du Groupe d'évaluation des effets environnementaux Janet Bornman (Danemark) a fait un exposé sur les effets environnementaux de l'appauvrissement de la couche d'ozone et ses interactions avec les changements climatiques, extrait du Rapport périodique 2009 du Groupe, portant notamment sur l'état de l'ozone et les rayons ultraviolets qui atteignent la surface de la terre, et les effets sur la santé humaine, les écosystèmes terrestres , les écosystèmes aquatiques, les cycles biogéochimiques, la qualité de l'air et matériaux.

Les co-présidents du GETE Lambert Kuijpers (Pays-Bas) et Stephen Anderson (États-Unis), ont informé les délégués sur le contenu du rapport du GETE dont l’achèvement est prévu pour 2010, et présenté les grandes lignes de chaque rapport du Comité des choix techniques (CCT).

EXPOSÉ DU FONDS MULTILATÉRAL

Le président du Comité exécutif, Husamuddin Ahmadzai (Suède) a parlé des principales réalisations du Comité exécutif et de ses agences d'exécution. Il a noté que le Comité exécutif travaille sur les questions techniques et politiques du traitement des aspects climatiques et énergétiques de la réduction des SAO en vertu de la décision XIX / 6. Il a présenté un mécanisme spécial potentiel de revenus supplémentaires qui permettraient de couvrir les coûts de l’amélioration des avantages climatiques et environnementaux.

DÉCLARATIONS DES CHEFS DES DÉLÉGATIONS

L’Iran a souligné la nécessité des CFC de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs (ID), et d’identifier les solutions de remplacement viables du bromure de méthyle pour les utilisations de quarantaine et les traitements préalables à l’expédition (QPS).Cuba a souligné que les Secrétariats de l’ozone et de la CCNUCC doivent collaborer pour permettre aux pays en développement d’obtenir l'assistance technique et financière dont ils ont besoin. L'Iraq a mis l’accent sur l’importance d'un examen plus approfondi des solutions de remplacement pour les pays à haute température ambiante. FIDJI, au nom des Îles Cook et de Tonga, a parlé de la nécessité du renforcement institutionnel continu. Expliquant que l’élimination des HCFC pose plusieurs défis, l'Inde a exhorté le Comité exécutif à résoudre les questions en suspens.

La Malaisie a déclaré que le débat sur l’élimination des HFC est prématuré, puisqu’il n’existe pas de solution de remplacement dans de nombreuses applications. La République dominicaine a expliqué que, bien qu'elle ne soutienne pas la proposition nord-américaine sur les HFC, un examen élargi est nécessaire. Le Canada a expliqué que l'utilisation des HFC est une conséquence de l'élimination des HCFC et a encouragé les parties à relever le défi de la réduction progressive des HFC.

La Chine a souligné l'importance de l'élimination progressive des HCFC, a appelé les pays développés à fournir suffisamment de fonds, et a exprimé l’espoir que cette réunion donnera un signal à la conférence de Copenhague d’accorder la priorité aux HFC. L'UE a exhorté les parties à poursuivre leurs efforts non seulement pour protéger la couche d'ozone, mais aussi le climat, et s’est dite favorable à des mesures pour éliminer rapidement les HFC, et créer des synergies avec la CCNUCC.

En sa qualité de dernière partie aux traités sur l'ozone, le Timor oriental a pris l’engagement d’œuvrer avec toutes les parties à la réalisation d’un monde plus durable. Le Burkina Faso a exprimé le dévouement de son pays à l'élimination des SAO et à la lutte contre le réchauffement de la planète. Le Pakistan a souligné l'importance de la recherche scientifique dans la recherche des solutions de remplacement, des ressources financières et de l'assistance technique

Le représentant des États-Unis a souligné que le MLF a été au cœur du succès du Protocole et que les nouveaux défis incluent la manière d’utiliser le MLF comme un capital de démarrage pour obtenir des investissements climatiques des autres sources. L’Arabie saoudite s’est dite préoccupée par les restrictions imposées sur les HFC, qui, il n’y a pas longtemps, étaient considérées comme solution de remplacement disponible pour les SAO. Le Kuweit a déclaré que les délibérations semblaient désorientées en mettant l'accent sur les activités en dehors du champ d'application du Protocole de Montréal, alors que l’élimination des HCFC n’est pas encore terminée.

La Croatie a déclaré que l’élimination des SAO a progressé conformément aux objectifs du Protocole de Montréal, et a souligné la nécessité d’améliorer les systèmes de récupération, de recyclage et de destruction des SAO, de manière écologiquement viable.

L’Angola a présenté un aperçu des programmes nationaux d’élimination des SAO, tandis que l’Ouganda a mis l’accent sur les défis posés par la règlementation sur les produits et les équipements d’occasion dont le fonctionnement dépend des SAO, et souligné la nécessité du transfert de technologies.

Le représentant du Bangladesh a déclaré que son pays est toujours confronté au problème grandissant du besoin des CFC destinés aux inhalateurs-doseurs. Madagascar a appelé au soutien financier des pays développés. 

La Serbie a appuyé les propositions visant à règlementer les HFC dans le cadre du Protocole de Montréal. Le représentant des États fédérés de Micronésie a souligné l'importance et l'urgence d’une règlementation sur les HFC, ainsi que la nécessité d’amender le Protocole de Montréal pour lui permettre de traiter cette question. Le représentant des Philippines a parlé des mesures prises par son pays, de ses réalisations dans l'élimination des SAO, et s’est dit favorable à l’élimination des HFC.

Dans un rapport sur les progrès accomplis dans l’élimination des SAO, le Malawi a parlé de l’absence de solution de remplacement pour les HCFC et des problèmes d’accès aux technologies pour la destruction. Le Mozambique a parlé des difficultés rencontrées dans les activités d’élimination des SAO, et a appelé à une augmentation du soutien technique et financier. Le Yémen a déploré la lenteur des progrès dans l’élimination des HCFC et a demandé au Comité exécutif et au Fonds multilatéral d’accorder une attention particulière aux pays des régions à haute température ambiante. Le Zimbabwe a déclaré que les structures pour une destruction écologiquement rationnelle des stocks de SAO devraient être disponibles dans toutes les régions. Andorra a parlé des activités nationales de protection de la couche d’ozone et a appuyé les mesures de  règlementation des HFC en vertu du Protocole de Montréal.

L’Indonésie a mis l’accent sur l’importance de l’assistance financière et technique pour les pays visés à l’Article 5 et sur la nécessité pour les populations locales de participer à la mise en œuvre.

Le Tadjikistan a parlé des défis auxquels son pays fait face, y compris les difficultés économiques et le commerce illicite des SAO.

GROUPES DE CONTACT

COMITÉ DU BUDGET
: Les parties ont convenu d'ajouter un montant de l’ordre de 400 000 dollars au budget pour tenir compte des activités en cours d'examen par la RdP-21, telles que les ateliers et une réunion extraordinaire des parties. Une note a été ajoutée au budget pour expliquer que les fonds supplémentaires n’étant pas disponibles, ne peuvent pas être reprogrammés pour d'autres activités. Cela étant,  le groupe a approuvé la décision sur le budget.

FONDS MULTILATERAL: Ce groupe de contact a poursuivi l'examen du projet de décision sur le renforcement des institutions. A l’issue d’une longue discussion, les délégués sont parvenus à un accord sur les deux paragraphes du préambule et du dispositif. Le projet de décision qui comprend trois paragraphes, prie le Comité exécutif : de prolonger l’appui financier pour le financement du renforcement institutionnel des parties visées à l’Article 5 au-delà de 2010; de finaliser l'examen du financement des projets de renforcement institutionnel le plus rapidement possible, compte tenu des défis actuels et émergents; et recommande que le Comité exécutif n'exige pas l’intégration du financement du renforcement institutionnel dans le financement des plans de gestion de l’élimination des HCFC, mais accorde à toute partie visée à l'Article 5 la flexibilité pour le faire si elle le souhaite.

DESTRUCTION DES STOCKS DE SAO: Le groupe de contact s'est réuni le matin pour poursuivre l’examen du projet de décision CRP.6 présenté par la Colombie. Les discussions ont d'abord porté sur l'opportunité de demander au Comité exécutif de produire davantage d'informations à travers de nouveaux projets pilotes. Plusieurs pays développés ont indiqué que cela n'est pas nécessaire, puisque que la décision XX / 7 ne limite pas le nombre de projets pilotes. Une partie a exprimé sa préoccupation par le fait que l'élimination des HCFC entraine déjà des coûts, soulignant que les activités de conformité sont prioritaires. Plusieurs pays en développement ont déclaré que Comité exécutif ne devrait pas être appelé à examiner les projets de destruction uniquement dans les pays à faible volume de consommation, comme proposé dans le projet de décision des États-Unis (CRP.2), mais dans tous les pays visés à l’Article 5. La suite du débat a porté sur l’opportunité pour le Comité exécutif d'élaborer une proposition sur une stratégie générale du Protocole de Montréal pour la destruction et sur les montants des ressources que le Fonds multilatéral devrait fournir. Plusieurs pays développés ont déclaré que l'objectif d'une telle stratégie n'est pas clair et ont préféré à une approche de l’apprentissage par la pratique.  Les délégués ont décidé de se réunir le dimanche matin, dans une tentative ultime pour s'entendre sur un projet de décision.

SOLUTIONS DE REMPLACEMENT À PRP ÉLEVÉ : Le groupe de contact s’est réuni dans l’après midi pour examiner la version fusionnée du projet de décision sur les HFC (UNEP.OzL.Pro.21/3, XXI/[J]), bien que le titre soit modifié pour « Solutions de remplacement à PRP élevé », afin de refléter l’aversion d’un certain nombre de parties à débattre des HFC. Le projet présente une synthèse du texte transmis par la GTCNL-29 et du projet de libellé préparé par les États-Unis.

Les délégués se sont engagés dans un long débat sur la question de savoir si les HFC figurent dans le champ d'application du Protocole de Montréal ou si elles relèvent de la seule compétence de la CCNUCC. Un certain nombre de pays en développement ont maintenu la position de ne pas préjuger de l’issue des discussions de Copenhague en décembre, en traitant la question des HFC à la RdP-21. L'un de ces pays, comparant la CCNUCC au parent d’un "mauvais" garçon, a déclaré que le voisin préoccupé, en l’occurrence, le Protocole de Montréal, doit demander «la permission du parent" avant de venir en aide à l’enfant, et qu’en refusant de demander la permission, il y a risque de compromettre la confiance de la CCNUCC. Un pays développé a rétorqué que «si les actions d'un parent sont la cause du mauvais comportement d'un enfant, le parent (le Protocole de Montréal en l’occurrence), ne devrait-il pas examiner ses agissements afin de voir comment les modifier pour réparer les dégâts?" Un pays développé a rappelé aux délégués, non sans émotion, qu'ils sont là pour aider à sauver le monde et qu’actuellement, le changement climatique constitue la plus grande menace, qui est peut-être trop importante pour être réglée par la CCNUCC seule. Les autres délégués ont avaient une approche plus quantitative et citaient des décisions antérieures du Protocole de Montréal dans lesquelles des solutions de remplacement à PRP élevé, les HFC notamment, ont été examinées.

Derrière les positions apparemment tranchées, le fil d’un accord tissait néanmoins un lien entre les délégations. Toutes les parties se sont accordées sur le fait que l’exacerbation projetée des changements climatiques induite par les HFC constitue une cause de préoccupations et ont déclaré que la Convention devrait se pencher sur cette question. Les délégués ont commencé à s'accrocher à ce «plus petit commun dénominateur " dans l'espoir que les délibérations évolueraient vers un projet de décision, et un délégué a d’ailleurs suggéré que ce serait la pierre angulaire sur laquelle bâtir le projet de décision.

Bromure de méthyle: Le groupe a examiné le projet de décision sur la dérogation pour les utilisations essentielles (DUE) du bromure de méthyle au titre de 2010 et 2011 (CRP.5). Un accord a été conclu sur le paragraphe relatif à la communication des données sur les stocks et d'autres informations, et les délégués ont convenu de résoudre la question des quantités à travers les consultations bilatérales. Le groupe a également discuté du projet de décision sur les utilisations de bromure de méthyle à des fins de QPS (CRP.7) et un consensus a été réalisé sur de nombreux éléments. Les discussions reprendront dimanche.

DANS LES CORRIDORS

Au moment où se poursuivaient tard dans la soirée les délibérations au sein du groupe de contact sur les solutions de remplacement à PRP élevé, ceux qui erraient dans les corridors spéculaient sur la possibilité d’un résultat quelconque sur cette question. Comme les observateurs réfléchissaient sur un certain changement de pouvoir entre les parties au cours des dernières années, des chuchotements circulaient sur un projet de déclaration relatif à la nécessité de traiter également la question des HFC. D’aucuns spéculaient que 50 à 100 parties pourraient signer, ouvrant ainsi la voie pour l’examen de la question des HCFC à la GTCNL-30 et à la RdP-22.

RÉSUMÉ ET ANALYSE DU BNT: Le résumé et l’analyse de la CdP-21, par Bulletin des Négociations de la Terre seront disponibles  le mercredi 11 novembre 2009 en ligne à ENB: http://www.iisd.ca/ozone.mop21


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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Melanie Ashton, Robynne Boyd, Tallash Kantai, Anne Roemer-Mahler, et Kunbao Xia. Version française: Hélène Kom. Editrice en chef: Pia M. Kohler, Ph.D. et Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2009, par: le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). La version française du Bulletin est financée par l’Organisation internationale de la francophonie (OIF). Le financement de la version espagnole du Bulletin à cette réunion a été fourni par le ministère espagnole de l’environnement et des affaires rurales et marines. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB à la RdP-21 est joignable par courriel à <melanie@iisd.org>.

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