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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 19 Numéro 61 - Dimanche 16 novembre 2008
VINGTIEME REUNION DES PARTIES AU PROTOCOLE DE MONTREAL SUR LES SUBSTANCES QUI APPAUVRISSENT LA COUCHE D’OZONE
16 – 20 NOVEMBRE 2008
Cette vingtième Réunion des parties au Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d’ozone (RdP-20) commence dimanche à Doha, Qatar, et s’y poursuivra jusqu’à jeudi 20 novembre, en conjonction avec la huitième Conférence des parties à la Convention de Vienne. Un segment préparatoire aura lieu de dimanche à mardi, et le segment de haut niveau se réunira les journées de mercredi et jeudi.

Les délégués examineront des décisions portant sur une gamme de sujets dont, entre autres: la situation du Fonds fiduciaire général pour le financement des activités de recherche et d’observation systématiques au titre de la Convention de Vienne; la reconstitution du Fonds multilatéral pour la mise en œuvre du Protocole de Montréal; la mise en décharge écologiquement rationnelle des substances qui appauvrissent la couche d’ozone (SACO); les questions touchant aux utilisations essentielles; les questions touchant au bromure de méthyle; et l’application des dispositions du commerce international convenues pour les hydrochlorofluorocarbones (HCFC).

Durant la réunion, les délégués examineront également des exposés présentés par les Groupes d’évaluation sur l’état d’avancement de leurs travaux et un exposé présenté par le président du Comité exécutif du Fonds multilatéral pour la mise en œuvre du Protocole de Montréal, sur le travail accompli par le Comité exécutif.

BREF HISTORIQUE DU REGIME DE L’OZONE

Les inquiétudes concernant la possibilité que la couche stratosphérique d’ozone puisse être mise en péril par les CFC et autres substances anthropiques ont commencé à apparaître au début des années 1970. À cette époque, les scientifiques ont mis en garde contre le risque de voir la diffusion de ces substances dans l’atmosphère appauvrir la couche d’ozone, entravant ainsi sa capacité d’empêcher les rayons ultraviolets nocifs d’atteindre la terre. Cela risquait d’avoir des répercussions défavorables sur les écosystèmes marins, sur la productivité agricole et sur la population animale, et risquait de provoquer chez les êtres humains une élévation des cas de cancer de la peau, et des cas de cataracte et affaiblir leur système immunitaire. En réponse à ces inquiétudes croissantes, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE) a convoqué, en mars 1977, une conférence qui a adopté un Plan d’action mondial pour la protection de la couche d’ozone et a établi un Comité de Coordination chargé de guider la future action internationale pour la protection de la couche d'ozone.

CONVENTION DE VIENNE: En mai 1981, le Conseil d’administration du PNUE a lancé des négociations pour un accord international sur la protection de la couche d’ozone et, en mars 1985, la Convention de Vienne pour la protection de la couche d’ozone a été adoptée. La Convention a appelé à une coopération dans les domaines de la surveillance, de la recherche et de l’échange des données, mais n’a pas imposé d’obligations pour la réduction de l’utilisation de SACO. La Convention compte, aujourd’hui, 193 parties.

PROTOCOLE DE MONTRÉAL: En septembre 1987, les efforts visant à négocier des obligations contraignantes sur les SACO se sont poursuivis et ont abouti à l’adoption du Protocole de Montréal sur les substances nuisibles à la couche d’ozone. Le Protocole a introduit des mesures de contrôle applicables à certains CFC et halons pour les pays industrialisés (parties non visées à l’Article 5). Les pays en développement (parties visées à l’Article 5) on bénéficié d’une période de grâce leur permettant d’accroître leur utilisation de ces SACO avant de prendre des engagements. Le Protocole compte, aujourd’hui, 193 parties.

Depuis 1987, plusieurs amendements et ajustements apportés au Protocole ont été adoptés, ajoutant de nouvelles obligations et de nouveaux SACO et ajustant les programmes de réglementation existants. Les amendements doivent être ratifiés par un nombre défini de parties avant de pouvoir entrer en vigueur, tandis que les ajustements entrent en vigueur automatiquement.

AMENDEMENT ET AJUSTEMENTS DE LONDRES: Les délégués à la deuxième Réunion des parties (RdP-2), qui s’est déroulée à Londres, au Royaume-Uni, en 1990, ont resserré les programmes de règlementation et ont convenu d’ajouter à la liste des SACO,  dix CFC supplémentaires, ainsi que le tétrachlorure de carbone (TCC) et le méthylchloroforme. A ce jour, 186 Parties ont ratifié l’Amendement de Londres. En outre, la RdP-2 a établi le Fonds multilatéral pour l’application du Protocole de Montréal (Fonds multilatéral). Le Fonds multilatéral couvre les coûts marginaux encourus par les Parties visées à l’Article 5 dans la mise en application des mesures de réglementation du Protocole et finance les fonctions du Centre de l’échange, notamment l’assistance technique, l’information, la formation, et les frais du Secrétariat du Fonds. Le Fonds est reconstitué tous les trois ans et a reçu, depuis sa mise en place, des engagements financiers de plus de 2 milliards de dollars.

AMENDEMENT ET AJUSTEMENTS DE COPENHAGUE: A la RdP-4, qui s’est déroulée à Copenhague, en 1992, les délégués ont resserré les programmes de réglementation disponibles et ont ajouté des mesures de règlementation similaires pour le bromure de méthyle, les hydrobromochlorofluorocarbones et les HCFC. La RdP-4 s’est également accordée sur la promulgation des procédures applicables aux cas de non respect du Protocole et sur l’établissement d’un Comité d’application. Le Comité est chargé d’examiner les cas éventuels de non-respect des obligations par les parties et de formuler, à l’intention de la RdP, des recommandations visant à s’assurer du respect total des dispositions du Protocole. Á ce jour, 184 Parties ont ratifié l’Amendement de Copenhague.

AMENDEMENT ET AJUSTEMENTS DE MONTRÉAL: A la RdP-9, tenue à Montréal, Canada, en 1997, outre un nouveau durcissement des programmes de règlementation existants, les délégués ont approuvé un nouveau système d’autorisation des importations et des exportations des SACO. Ils ont également décidé d’interdire le commerce du bromure de méthyle avec les pays qui ne sont pas signataires de l’Amendement de Copenhague. A ce jour, 167 parties ont ratifié l’Amendement de Copenhague.

AMENDEMENT ET AJUSTEMENTS DE PÉKIN: Á la RdP-11, tenue à Pékin, Chine, en 1999, les délégués ont convenu de mesures de règlementation pour le bromochlorométhane et de mesures de contrôle supplémentaires applicables aux HCFC et de la soumission de rapports sur le confinement et les traitements préalables à l’expédition du bromure de méthyle (QTPE). A ce jour, 144 parties ont ratifié l’Amendement de Pékin.

RDP 14 et 15: A la RdP-14, tenue à Rome, en Italie, en 2002, les décisions de la RdP ont couvert des sujets tels que le respect des dispositions, l’interaction avec l’Organisation mondiale du commerce, et la reconstitution du Fonds multilatéral à hauteur de 474 millions de dollars au titre de la période triennale 2003-2005. La RdP-15, tenue à Nairobi, Kenya, en 2003, a abouti à des décisions portant sur une gamme de sujets dont, en particulier : les implications de l’entrée en vigueur de l’Amendement de Pékin. Toutefois, des désaccords ont surgi entre les parties sur les dérogations permettant le recours au bromure de méthyle au-delà de 2004, pour des utilisations « critiques » pour lesquelles aucun produit de remplacement techniquement ou économiquement faisable n’est disponible. Aucun accord n’ayant pu être atteint, les délégués ont pris la décision sans précédent de convoquer une RdP « extraordinaire ».

PREMIÈRE RDP EXTRAORDINAIRE: La première Réunion extraordinaire des parties au Protocole de Montréal (RdPEx-1) a eu lieu du 24 au 26 mars, à Montréal. Les parties se sont accordées sur des dérogations pour utilisations critiques (DUC) du bromure de méthyle, au titre de 2005, seulement. L’introduction du concept de « double plafonnement, » qui établit une distinction entre vieille et nouvelle production de bromure de méthyle a joué un rôle central dans la réalisation de ce compromis. Les parties ont convenu d’un plafonnement pour les nouvelles productions des parties, à hauteur de 30% de leurs niveaux au cours de l’année de référence 1991 ; ce qui signifie que là où la quantité plafonnée était insuffisante pour les utilisations critiques agréées au titre de 2005, les parties étaient requises de recourir aux stocks disponibles.

RDP-16: La RdP-16 s’est déroulée à Prague, République tchèque, du 22 au 26 novembre 2004. Les parties y ont adopté des décisions concernant le Fonds multilatéral, la ratification, le respect des dispositions, le commerce des SACO et d’autres sujets encore, mais les travaux sur les dérogations relatives au bromure de méthyle au titre de 2006 n’ont pas été achevés. Pour la deuxième fois, les parties ont décidé de tenir une RdP extraordinaire.

DEUXIÈME RDP EXTRAORDINAIRE: La RdP Ex-2 s’est tenue le 1er juillet 2005, à Montréal. Les parties se sont accordées sur les niveaux complémentaires des DUC de 2006 qui n’avaient pas été résolus à la RdP-16. Dans le cadre de la même décision, les parties ont également convenu que les DUC allouées à l’échelon intérieur qui dépassent les niveaux permis par la RdP doivent être tirées des stocks disponibles plutôt que des nouvelles productions ; que les stocks de bromure de méthyle doivent être documentés et que les parties doivent « s’efforcer » d’allouer des DUC aux catégories particulières mentionnées dans la décision.

CDP-7/RDP-17: La RdP-17 s’est tenue conjointement avec la septième Conférence des parties à la Convention de Vienne, à Dakar, au Sénégal, du 12 au 16 décembre 2005. Les parties ont approuvé des dérogations pour utilisations essentielles au titre des années 2006 et 2007, des DUC supplémentaires au titre de 2006, et des DUC, au titre de 2007. Elles ont autorisé la production et la consommation dans les pays parties non visées à l’Article 5, du bromure de méthyle destiné à des utilisations critiques en laboratoire et à des fins d’analyse et ont demandé au Groupe d’évaluation technique et économique (GEET) de soumettre un rapport concernant ces utilisations. D’autres décisions ont porté, entre autres, sur : la soumission des données concernant le bromure de méthyle utilisé dans la fumigation spatiale ; le réapprovisionnement du Fonds multilatéral à hauteur de 470,4 millions de dollars au titre de la période 2006-2008 et le mandat d’une étude de faisabilité de la mise en place d’un système international pour le suivi du transit transfrontière des SACO réglementées.

RDP-18: La RDP-18 s’est déroulée à New Delhi, Inde, du 30 octobre au 3 novembre 2006. Les parties y ont adopté des décisions portant sur: des dérogations  pour utilisations essentielles; les travaux futurs devant suivre l’atelier organisé par le Secrétariat sur le Rapport spécial du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution climatique et le Groupe d’étude économique et technique (GEET); les DUC; les difficultés rencontrées par certaines parties visées à l’Article 5 fabriquant des inhalateurs dosés à base de CFC (ID); le traitement des stocks de SACO dans le cadre du respect des dispositions du Protocole; une étude de faisabilité sur l’élaboration d’un système de surveillance des mouvements transfrontières des SACO; et, les principaux défis à relever par les parties dans la protection de la couche d’ozone au cours de la prochaine décennie. Les parties ont reporté  à la GTCNL-27, l’examen des dérogations pluriannuelles pour les DUE et des formes de préventions du commerce préjudiciable des stocks de bromure de méthyle.

RDP-19: La RdP-19 s’est déroulée à Montréal, Canada, du 17 au 21 septembre 2007. Les délégués y ont adopté 29 décisions portant, notamment, sur: l’élimination accélérée des HCFC; des nominations pour utilisations essentielles et autres questions soulevées dans les rapports du GEET de 2006; des nominations pour utilisations critiques pour le bromure de méthyle; et la surveillance des mouvements  transfrontières et du commerce illégal de SACO. La Déclaration de Montréal y a été également adoptée. Elle reconnaît la coopération historique mondiale réalisée au cours des 20 dernières années dans le cadre du Protocole de Montréal, et réaffirme l’engagement des parties à éliminer la consommation et la production des SACO au moyen d’une gamme de mesures.

PROGRAMMES DE RÈGLEMENTATION ACTUELS DES SACO: Dans le cadre des amendements du Protocole de Montréal, les parties non visées à l’article 5 ont été requises de procéder à l’élimination de la production et de la consommation : des halons, à l’horizon 1994 ; du CFC, du TCC et du chloroforme de méthyle à l’horizon 1996 ; du bromochlorométhane à l’horizon 2002 ; et du bromure de méthyle à l’horizon 2005. Les consommation et production des HCFC sont à éliminer par les parties non visées à l’Article 2, à l’horizon 2020 et 2030 par les parties visées à l’Article 5 à l’horizon 2040 (avec des objectifs intermédiaires précédant ces dates). Les parties visées à l’Article 5, étaient requises d’éliminer la production et la consommation de bromochlorométhane en 2002. Ces parties doivent encore éliminer la production et la consommation des CFC, des halons et des TCC, à l’horizon 2010, et le chloroforme de méthyle et le bromure de méthyle, à l’horizon 2015. Des dérogations ont été prévues pour permettre certaines utilisations qui n’ont pas d’alternatives disponibles ou relevant de circonstances particulières.

LES FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSIONS

COMITE CHARGE DE L’EXAMEN DE LA MISE EN ŒUVRE: La 40e réunion du Comité chargé de l’examen de l’application du Protocole dans le cadre de la procédure de Non Respect de ses dispositions, s’est tenue à Bangkok, Thaïlande, du 2 au 4 juillet 2008. Le Comité chargé de l’examen de la mise en application s’est penché sur les informations fournies par le Secrétariat du Fonds multilatéral sur les décisions en rapport du Comité exécutif du Fonds et sur les activités menées par les institutions chargées de l’application, les questions touchant au non respect des dispositions, Un plan d’action concernant l’établissement et le fonctionnement de systèmes de licence pour les SACO. Ses recommandations seront examinées à la RdP-20.

GROUPE DE TRAVAIL A COMPOSITION NON LIMITEE: La 28e réunion du Groupe de travail à composition non limitée du Protocole de Montréal (GTCNL-28) s’est déroulée au Centre des Conférences des Nations unies à Bangkok, Thaïlande, du 7 au 11 juillet 2008. Les délégués y ont décidé de transmettre à la RdP-20, onze projets de décisions portant, notamment, sur: les HCFC; la réduction des stocks et des émissions de SACO qui s’y rapportent ; des mesures visant à réduire le bromure de méthyle placé en quarantaine; l’extension du mécanisme de taux de change pour la reconstitution du Fonds; et les questions administratives. 

LE GEET ET LES CCET: Le GEET et plusieurs Comités des choix économiques et techniques (CCET) se sont réunis entre janvier et septembre 2008 pour avancer dans leurs travaux menés d’ici la RdP-20. Les réunions se sont déroulées comme suit: Le CCET sur les Halons s’est réuni du 21 au 23 janvier 2008, à Manchester, Royaume-Uni ; Le CCET sur les produits chimiques s’est réuni du 19 au 21 février 2008, à Shanghai, Chine; le CCET Médical s’est réuni du 1er au 4 avril 2008, à Tokushima, Japon; le CCET sur le Bromure de méthyle s’est réuni du 14 au 18 avril 2008, à Rehovot, Israël; le GEET s’est réuni du 21 au 25 avril 2008, à Paris, France; et le CCET sur la réfrigération s’est réuni le 7 septembre 2008, à Copenhague, Danemark. Les travaux des CCET figurent dans le rapport du GEET de 2008, qui seront examinés à la RdP-20.

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Melanie Ashton, Asmita Bhardwaj, Robynne Boyd, Hal Kane, et Nicole Schabus. Edition numérique: Tallash Kantai. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2008, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). La version française du Bulletin est financée par l’Organisation internationale de la francophonie (OIF), et la version espagnole, par le ministère espagnole de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB à la RdP-20/CdP-8 est joignable par courriel à <melanie@iisd.org>.
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