Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (iidd)

 

Vol. 19 No. 37
Mercredi 24 novembre 2004
 

LES FAITS MARQUANTS DE LA RDP-16:

MARDI 23 NOVEMBRE 2004

Les délégués se sont réunis en Plénière tout le long de la journée, planchant sur les points à l'ordre du jour, consacrés au bromure de méthyle, au Fonds Multilatéral et aux question ayant trait à la ratification, à la communication des données, au respect du protocole et au commerce illicite international. Des groupes de travail se sont réunis sur les demandes de dérogation pour utilisations critiques (DDUC) du bromure de méthyle, les méthodes de travail et le mandat du Comité des Choix Techniques pour le bromure de méthyle (CCTBM), et sur les questions financières.

PLENIERE

BROMURE DE METHYLE: Le Manuel, les formulaires de communication des données et le cadre de comptabilisation: Mardi matin, les délégués ont examiné la dernière version du manuel des utilisations critiques du bromure de méthyle, élaboré par le Groupe d'Evaluation Technique et Economique (GETE) et son CCTBM, y compris les formulaires de communication et le cadre de comptabilisation figurant en annexe. Le Président Kozakiewicz a demandé aux Parties de présenter leurs commentaires sur le dernier projet de texte, daté du 4 novembre 2004. La CE, appuyée par l'AUSTRALIE, a fait objection à l'adoption du manuel à la RdP-16, compte tenu du fait qu'il n'englobe pas les résultats du Groupe de travail Ad Hoc sur les méthodes de travail du CTTBM. Le représentant a proposé, toutefois, l'adoption du cadre de comptabilisation à la RdP-16, comme requis par la Décision Ex.I/4. L'AUSTRALIE a suggéré de reporter l'examen du manuel à la RdP-17 et, avec le CANADA, le JAPON et les ETATS-UNIS, a proposé que les Parties soumettant des demandes de dérogations, l'utilisent comme source informelle de directives, en attendant son adoption officiel. Le JAPON a encouragé les Parties à présenter leurs commentaires sur le fond du manuel, de manière qu'il puisse être adopté à la RdP-17.

Evaluation du Volume de Bromure de Méthyle à Remplacer par l'Application de Solutions de Rechange pour la Quarantaine et les Traitements Préalables à l'Expédition: L'AUSTRALIE a introduit le projet de décision concernant la communication des données ayant trait à la quarantaine et aux traitements préalables à l'expédition (UNEP/OzL.Pro.16/CRP.5), qui proroge pour les Parties les délais de soumission des données au GETE, au 31 mars 2005. La CE a suggéré d'amender le libellé pour demander aux Parties de soumettre plutôt des données “mises à jour ” que des données “sensées”, et le JAPON a proposé des données “de meilleure qualité”. La CHINE a appelé à une assistance technique dans la collecte des données pertinentes. Pour le traitement de cette préoccupation, les ETATS-UNIS ont proposé l'insertion d'un libellé demandant aux Parties de soumettre les données “à disposition.” Le projet de texte a été adopté tel qu'amendé par la CE, les Etats-Unis et le Japon.

Recommandations du Groupe de Travail Ad-Hoc sur les Méthodes de travail et le Mandat du CTTBM: Maas Goote (Pays-Bas), coprésident du Groupe de Travail Ad Hoc, a introduit le projet de décision concernant la revue des méthodes de travail et du mandat du CCTBM (UNEP/OzL.pro/AHWG.MBTOC/2/4). Au sujet des directives concernant l'application des critères figurant dans la Décision IX/6, ainsi que les méthodes de travail du, et l'adhésion au, CTTBM, Goote s'est dit confiant que les questions en suspens seront résolues à la RdP-16. Il a souligné que d'autres discussions sont nécessaires sur la question des conflits d'intérêt, comme reflété dans le projet de décision. L'AustraliE a présenté le projet de décision soumis conjointement avec le Japon et reflétant nombre de vues du Groupe de Travail Ad Hoc, sur la fourniture du soutien financier en 2005, pour les coprésidents du CCTBM et des membres du Comité prenant part aux réunions (UNEP/OzL.Pro.16/CRP.8). Un débat a suivi sur les implications financières de la décision. Le Président Kozakiewicz a demandé que le Secrétariat fournisse une estimation des coûts au Sous-comité sur le Budget, et présente un rapport à la Plénière, mercredi matin. Il a proposé l'établissement d'un groupe de contact pour procéder à l'examen des libellés crochetés restant dans le projet de décision.

QUESTIONS LIEES AUX FONDS MULTILATERAUX: Evaluation et Revue du Mécanisme Financier: Le Président Kozakiewicz a introduit le premier des nombreux sous articles consacrés au fonds Multilatéral, soulignant que la RdP-15 avait établi un groupe chargé de la sélection et de la supervision d'un consultant externe, dans l'évaluation  du mécanisme financier du Protocole de Montréal (Decision XV/47). Il a expliqué que l’ICF Consulting a conduit l'étude et a produit un rapport final, après avoir reçu des directives de la part du Groupe de Travail à Composition Non Limitée (GTCNL). Mark Wagner, de l'ICF Consulting, a donné un aperçu sur le rapport (UNEP/OzL.Pro.16/11), décrivant le mandat, les méthodologies, le processus de collecte des données, les recommandations et les principales opportunités offertes et menaces posées, qui ont été déterminées. Il a expliqué que le rapport englobe des recommandations couvrant les aspects organisationnels, techniques et financiers du travail du Fonds, et couvre des sujets allant de celui de l'amélioration des communications à celui de l'utilisation de billets à ordre et d'un système interne de contrôle de la qualité.

Les Parties ont ensuite présenté leurs commentaires concernant le rapport. Tout en étant d'accord avec l'affirmation du rapport qu'aucune modification fondamentale n'est requise pour le Fonds, l'UE a mis l'accent sur les recommandations appelant à l'amélioration de la transparence, à la mise en application, au contrôle de qualité et à un audit indépendant. La CHINE et le BOTSWANA ont encouragé une focalisation plus forte sur l'appui devant être apporté aux Parties visées à l'Article 5, pour la suppression des HCFC. Le JAPON et le BOTSWANA ont attiré l'attention sur la question des projets visant à réduire au minimum le commerce illicite. Répondant à une question posée au sujet des retards de financement, Wagner a suggéré que le Comité Exécutif du Fonds, pourrait déléguer certaines prérogatives au Secrétariat du fonds Multilatéral, pour aider à réduire ces retards.

Les Parties se sont ensuite penchées sur la voie à suivre. Tout en faisant l'éloge du rapport, les ETATS-UNIS, la CHINE et d'autres ont déclaré qu'ils ne sont pas d'accord avec toutes les recommandations, et ont indiqué que davantage de discussions sont requises. Les Parties sont ensuite passées à la question de savoir quel forum serait le plus approprié pour ce débat, certains intervenants suggérant que le Comité Exécutif se penche sur la ce sujet, avec des directives de la part de la RdP. Le délégué des BAHAMAS a déclaré que le Comité Exécutif devrait examiner les recommandations du rapport, mais a souligné que c'est la RdP qui doit prendre la décision finale. Le BRESIL a offert de coordonner les travaux sur le projet de décision, avec des directives à l'intention du Comité Exécutif, et le Président Kozakiewicz a indiqué que des consultations informelles seront tenues.

Mandat relatif à l'Etude concernant la Reconstitution du Fonds Multilatéral au Titre de 2006–2008: La CE a introduit le projet de décision concernant le mandat relatif à la Reconstitution du Fonds Multilatéral au titre de 2006–2008 (UNEP/OzL.Pro.16/CRP.7). Suite à nombre de propositions d'amendement et de désaccord sur le libellé faisant référence aux coûts de l'ajustement au Protocole de Montréal  sur le bromure de méthyle, proposé par la CE, le Président Kozakiewicz a suggéré que les Parties intéresséess se réunissent pour amender la décision.

Le Mexique, au nom du GROUPE D'AMERIQUE LATINE ET CARAÏBE (GRULAC), a introduit également le projet de décision encourageant les Parties à payer leurs contributions en suspens, destinées au Fonds Multilatéral (UNEP/OzL.Pro.16/3). Les délégués ont décidé de transmettre le projet de décision à la réunion de haut niveau, pour adoption.

Amendement du mandat relatif à la Désignation du Premier Responsable du Fonds Multilatéral: Marcia Levaggi, Présidente du Comité Exécutif, a présenté un rapport sur les communications menées avec le Directeur Exécutif du PNUE, Klaus Töpfer, et visant à éclaircir le processus de désignation du premier responsable du Fonds. Elle a indiqué que le Secrétaire Général devrait désigner le premier responsable du Fonds Multilatéral, sur recommandation de Töpfer, qui à son tour, prendra en considération les recommandations du Comité Exécutif (UNEP/OzL.Pro.16/14). Le Président Kozakiewicz a indiqué que la RdP attendra d'autres communications de la part du Bureau Exécutif du Secrétariat Général des Nations unies.

Représentation Géographique Equitable au sein du Comité Exécutif du Fonds Multilatéral: La Macédoine, au nom du GROUPE DES PAYS D'EUROPE DE L'EST ET D'ASIE CENTRALE, a introduit le projet de décision et a proposé d'octroyer un siège au sein du Comité Exécutif du Fonds Multilatéral, à un représentant de cette région (UNEP/OzL.Pro.16/3). L'IRAN et l'ARGENTINE ont apporté leur appui à la requête d'une représentation égalitaire. Les délégués ont décidé de reporter le reste du débat sur ce sujet, en attendant la tenue de consultations informelles.

RATIFICATION, COMMUNICATION DES DONNEES, RESPECT DU PROTOCOLE ET COMMERCE ILLICITE: Communication des Données en Vertu de l'Article 7 du Protocole: Marco González, Secr�taire Ex�cutif, a rapport� que l'accroissement important des donn�es communiqu�es par les Parties a facilit� le respect des dispositions et les travaux de mise en application du Comit�.

Etat de la Ratification de la Convention, du Protocole et ses Amendements: Gilbert Bankobeza, du Secr�tariat, a pr�sent� un rapport sur l'�tat de la ratification, et a indiqu� qu'il est de coutume, pour les Parties, d'adopter une d�cision encourageant les Parties � ratifier le Protocole de Montr�al et ses amendements.

Rapport du Comit� d'Application sur les Questions de Non Respect du Protocole: Le Pr�sident du Comit� d'Application, Hassen Hannachi (Tunisie), a pr�sent� le rapport de la 33e R�union du Comit� (UNEP/Oz.L.Pro/ImpCom/33/4), et a introduit les projets de d�cisions consacr�s  sur les donn�es et renseignements fournis par les Parties (UNEP/OzL.Pro.16/CRP.1 et CRP.1/Add.1). Soulignant que pr�s de 95% des Parties ont communiqu� les donn�es relatives � 2003, il a affirm� que le taux �lev� des communications des donn�es est un accomplissement de taille, et a f�licit� les Parties qui se sont mises en conformit� avec les dispositions. Bankobeza a �num�r� les corrections apport�es au rapport.

Le Pr�sident Kozakiewicz a invit� les Parties � pr�senter leurs commentaires. Les ETATS-UNIS, appuy�s par le VENEZUELA, a demand� au Comit� d'Application � fournir davantage de donn�es d�taill�es, pour une plus grande transparence. Le BANGLADESH a argu� que sa consommation de chloroforme de m�thyle est inf�rieure � la limite et qu'il est en conformit� avec les dispositions. Soulignant qu'il est list� comme n'�tant pas en conformit� avec les disposition, en 2003, le CHILI a d�clar� qu'il aurait d� �tre contact� plus t�t par le Comit�. L'IRAN a d�clar� qu'il n'a pas proc�d� � la communication de ses donn�es, comme indiqu� dans le rapport, car le comit� n'�tait pas disponible pour la r�ception de la documentation, � la RdP-15. Le Pr�sident Hannachi a r�pondu que le Comit� n'a pas cit� l'Iran de mani�re particuli�re, et qu'il traite toutes les Parties de mani�re �quitable.

A la fin de la session, le FEM a inform� les d�l�gu�s de l'�volution de ses projets ax�s sur le renforcement des capacit�s dans les pays en transition �conomique et ont appel� � une coordination plus importante entre les  secr�tariats des AEM li�s aux produits chimiques.

GROUPE DE CONTACT SUR LES DEMANDES DE DEROGATION DE BROMURE DE METHYLE

Un groupe de contact � composition limit�e a si�g� tout le long de la journ�e pour d�battre des DDUC. Les discussions s'y sont focalis�es sur les �claircissements �manant du CTTBM, concernant la m�thodologie utilis�e dans la d�termination des DDUC), largement en r�ponse aux questions pos�es par de nombreuses Parties non vis�es � l'Article 5. Le CTTBM a d�cid� d'�laborer un tableau int�grant les diff�rents aspects qui ont �t� examin�s dans la d�termination des d�rogations. Plusieurs Parties non vis�es � l'Article 5 ont critiqu� le CTTBM, d'�tre all� au-del� de son mandat et de manquer de transparence, sugg�rant qu'elles pourraient rejeter les recommandations du CCTMB concernant les DDUC de 2005. Les r�ductions de 20%, que le CCTBM a utilis� pour un certain nombre de DDUC de 2005 et 2006, �taient le principal point de divergence. Nombre de Parties vis�es � l'Article 5 ont fait part de leurs r�serves concernant les positions adopt�es par les Parties non vis�es � l'Article 5.

GROUPE DE CONTACT SUR LES METHODES DE TRAVAIL DU CTTBM

Un groupe de contact � composition non limit�e s'est r�uni en nocturne pour travailler sur les libell�s crochet�s figurant dans le projet de d�cision soumis par le Groupe de Travail ad hoc sur les m�thodes de travail et le mandat du CTTBM (UNEP/OzL.Pro/AHWG.MBTOC/2/4). Les discussions ont port� sur une vari�t� de sujets pertinents, dont celui de la dur�e des DDUC pour le Bromure de m�thyle. Certains participants se sont d�clar�s pr�occup�s par l'id�e d'avoir des d�rogations pluriannuelles, mais la plupart ont �t� d'avis pour dire qu'elles peuvent �tre utiles dans certain cas. Le groupe se r�unira de nouveau, mercredi, pour d�battre de la question des stocks de bromure de m�thyle et d'une proposition avanc�e par les Etats-Unis, apr�s avoir engag� des consultations avec les Parties int�r�ss�es.

SOUS-COMMISSION DU BUDGET

La Sous-commission du Budget a tenu une r�union ferm�e, mardi soir pour examiner le rapport du Secr�tariat concernant le Fonds Fiduciaire de la biennale 2002-2003, les d�penses de 2003 (UNEP/OzL.Pro.16/5) et la proposition avanc�e par l'Australie et le Japon de fournir un soutien financier au CTTBM, en 2005.

DANS LES COULOIRS

Les d�l�gu�s sont all�s au vif du sujet, mardi, lorsque des groupes de contact ont commenc� � se r�unir. Pour de nombreux participants, la controverse autour des d�rogations pour utilisations critiques du bromure de m�thyle, a continu� � �tre source d'incertitude. Certains d�l�gu�s ont sembl� optimistes quant aux chances de voir la RdP-16 parvenir � des compromis acceptables mais des repr�sentants d'ONG se sont d�clar�s inquiets de la taille des d�rogations susceptibles d'�tre accord�es au titre de 2006, signalant la pr�sence et l'influence importante de l'Industrie, � la r�union.

Les �changes des couloirs ont �galement r�v�l� une vari�t� de points de vue concernant les consultations autour des m�thodes de travail et du mandat du CTTBL. Plus d'un participant ont estim� que le Comit� �tait en train de �payer le prix � d'avoir sorti une recommandation de couper dans les d�rogations du bromure de m�thyle, et que l'ensemble du processus risquait d'�tre compromis si le CTTBM venait � �tre d�stabilis� et si les demandes de d�rogation pour utilisations critiques, n'�taient plus retenues. D'autres ont argu� que le CTTBM a d�bord� de son mandat en formulant des recommandations politiques, et que les discussions du CTTBM visent davantage � s'assurer de la propri�t� proc�durale qu'� se venger.

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org>, a �t� r�dig� par Paula Barrios; Alice Bisiaux; Catherine Ganzleben, D.Phil.; Amber Moreen; et Chris Spence. Editition num�rique: Leila Mead. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IISD: Langston James �Kimo� Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du d�partement d'Etat am�ricain), le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des for�ts et des paysages (SAEFL), le Royaume-Uni (� travers le DFID), le minist�re danois des affaires �trang�res, le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU) et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)), et le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res. Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE, le gouvernement australien, le minist�re f�d�ral autrichien de l'agriculture, des for�ts, de l'environnement et de la gestion des eaux, les minist�res su�dois de l'environnement et des affaires �trang�res, le minist�re norv�gien des affaires �trang�res, Swan International, le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES) et le Minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, � <kimo@iisd.org>, +1-646-536-7556 or 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.