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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 16 Number 92 - Jeudi 6 octobre 2011
LES FAITS MARQUANTS DE L’IPBES-1
Mercredi 5 octobre 2011

La première session de la réunion plénière sur la Plate-forme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) s’est réunie pour sa troisième journée de délibérations, à Nairobi, au KENYA. Les délégués y ont commencé à examiner le processus et critères de sélection de l'institution ou des institutions d'hébergement et le lieu de résidence du secrétariat. Le groupe des Amis du président sur l'adhésion à la Plate-forme et le règlement intérieur s’est réuni pendant le déjeuner pour reprendre ses efforts visant à parvenir à un consensus.

L'après-midi, le Secrétariat a présenté les documents des questions juridiques relatives à la création de la Plate-forme. Les délégués ont également délibéré sur le programme de travail possible pour la Plate-forme. La séance nocturne a repris les discussions sur les fonctions et structures des organes qui pourraient être établies en vertu de la Plate-forme, se concentrant sur le rôle de la plénière.

LES MODALITES ET DISPOSITIONS INSTITUTIONNELLES POUR UNE IPBES

LES PROCESSUS ET CRITÈRES DE SÉLECTION DE L'INSTITUTION D’HEBERGEMENT ET LE LIEU DE RESIDENCE: Le Secrétariat a présenté le document UNEP/IPBES.MI/1/6 concernant le processus et les critères de sélection de l'institution d'accueil et le lieu de résidence du secrétariat.

Critères de sélection de l'institution hôte: Les ETATS-UNIS ont fait état du soutien de nombreux pays en faveur de la proposition émanant des quatre institutions de parrainage, l'UNESCO, le PNUE, la FAO et le PNUD et, accueillant favorablement la soumission éventuelle de ces institutions, ont posé la question de savoir s’il était nécessaire d'ouvrir cette question. Le président Watson a déclaré que l'IPBES bénéficierait encore de discussions portant sur les éléments à prévoir dans les propositions.

Le GHANA, au nom du Groupe africain, a appelé à l’insertion, dans les critères de sélection, d’une référence à l’expérience dans le domaine de la biodiversité et des services écosystémiques. L'UE et ses Etats membres ont mis en garde contre tout pré-jugement de l'endroit à décider. La SUISSE, le KENYA, la BARBADE et d'autres ont souhaité voir les fonctions administratives du secrétariat être hébergées dans une même et seule institution. Le MEXIQUE a noté que les critères proposés ont encore des lacunes qui doivent être traitées. Le JAPON a noté que les institutions hôtes possibles devraient fournir un soutien financier stable. Le BRESIL, contré par le CHILI et l'EGYPTE, a proposé un secrétariat qui fonctionnerait de manière "virtuelle".

Processus d’invitation des institutions à faire part de leur intérêt à héberger le secrétariat: La RÉPUBLIQUE DE CORÉE, avec la COTE D’IVOIRE, a souligné que le processus de sélection d'une institution d'hébergement est distincte de celui de la sélection du lieu de résidence du secrétariat.

Processus d'examen des propositions et de sélection de l'institution hôte: Les ETATS-UNIS, contrés par le MEXIQUE, la BARBADE, la SUISSE et le GHANA, ont indiqué que le Bureau ne devrait pas entreprendre un premier examen des propositions et que les gouvernements devraient avoir la possibilité d'examiner et de discuter de toutes les propositions. L’AUSTRALIE a posé la question de savoir à quel moment les soumissions seront reçues et distribuées. Le président Watson a suggéré le 15 décembre 2011 comme date limite pour les soumissions et propositions, demandant au Secrétariat de les faire circuler peu après.

Critères de sélection du lieu de résidence du secrétariat: Le Groupe africain a rejeté les critères qui excluraient les pays en développement. L'UE et ses Etats membres ont souligné que le lieu de résidence doit assurer la sécurité, la bonne gouvernance et l'utilisation efficace des ressources. La REPUBLIQUE DE COREE, contrée par la THAILANDE, a rejeté l’idée d’avoir parmi les critères de sélection, la présence d'organisations internationales, et le délégué des PHILIPPINES a déclaré que la présence d’organisations internationales pertinentes pour la biodiversité devrait être retenue comme critère. La THAILANDE a apporté son appui à l’idée d’avoir des propositions conjointes de plusieurs pays. L’ETHIOPIE a appelé à la prise en considération de la situation particulière des pays en développement, citant, en guise de jauges possibles, les déficits en matière de capacités, l'abondance des ressources naturelles, l’absence d'évaluations scientifiques et les liens entre la biodiversité et la réduction de la pauvreté.

La COLOMBIE et plusieurs autres ont appelé à un lieu de résidence unique pour le secrétariat, mais a accueilli favorablement l’idée d’envisager l'établissement de centres régionaux. Le JAPON, avec Fidji, a déclaré que l'utilisation de centres régionaux dépendait du programme de travail et du rôle des organes subsidiaires et, appuyé par les Philippines, a encouragé la séparation des discussions sur le siège du secrétariat et celles sur les centres régionaux. L'AUSTRALIE, la NOUVELLE ZELANDE, le PEROU et d'autres, ont déclaré craindre le risque de voir les centres régionaux augmenter la bureaucratie et réduire l'efficacité.

Au sujet de la soumission des propositions concernant le lieu de résidence du secrétariat, de l'examen des propositions et de la sélection du lieu, les ETATS-UNIS, appuyés par l'AUSTRALIE et d'autres, ont proposé d'autoriser les gouvernements à soumettre leurs propositions au Bureau, huit semaines avant la deuxième session de la plénière, et que ces dernières soient envoyées, non examinées, aux gouvernements, après deux semaines. Le CHILI a souligné l'importance de fournir des traductions. Les ETATS-UNIS, le JAPON, le MEXIQUE, le CANADA, l’EGYPTE et la THAILANDE ont approuvé uniquement la compilation et la traduction des soumissions. L'AUSTRALIE, appuyée par la NORVEGE et la BARBADE, a suggéré de fournir un résumé des soumissions. Le délégué des PHILIPPINES, appuyé par la THAILANDE, a proposé l’utilisation de modèles uniformes pour les soumissions. Le président Watson a proposé que le Bureau, avec le Secrétariat, élabore un projet de format pour les soumissions.

LES QUESTIONS JURIDIQUES RELATIVES À LA CRÉATION DE LA Plate-forme: Le Secrétariat du PNUE a présenté trois documents UNEP/IPBES.MI/1/2, UNEP/IPBES.MI/1/INF./9, UNEP/IPBES.MI/1/CRP.2 , abordant les questions juridiques liées à la création de la Plate-forme. L’intervenant a mis en exergue les trois questions adressées au conseil juridique: existe-t-il un obstacle d'ordre juridique dans les options présentées concernant l'établissement de l'IPBES ? La résolution 65/162 de l'Assemblée générale (AG) a-t-elle établi l’IPBES ? Et, est-il possible d'opérationnaliser l'IPBES sans l'établir ?

Il a précisé que la résolution de l'AG n'a pas établi l'IPBES, qu'aucun organe de l'ONU ne disposait actuellement d'un mandat d'établir l’IPBES ou de se transformer en IPBES, et qu'il n’existe aucun obstacle juridique pour les gouvernements pour établir cet organe une fois le champ d’activité du mandat défini.

LE PROGRAMME DE TRAVAIL DE LA Plate-forme: Le Secrétariat a présenté le document UNEP/IPBES.MI/1/7 portant sur le programme de travail possible de la Plate-forme. L'ARGENTINE a déclaré que la Plate-forme devrait se concentrer sur la compilation des données scientifiques. L’AFRIQUE DU SUD a appelé à la prise en considération: de l'importance des centres régionaux comme mécanisme pour attirer les parties prenantes; de la nécessité d'évaluations pertinentes; et du renforcement des capacités. Les ETATS-UNIS ont accueilli favorablement la possibilité de travaux intersessions consacrés à des explications supplémentaires sur le programme de travail.

Le JAPON a souligné l'importance d'avoir un mécanisme de coordination régionale et des évaluations thématiques. La NOUVELLE-ZELANDE a proposé de faciliter un examen du l’état actuel et de l’évolution des méthodologies utilisées au niveau national et d'établir un comité permanent sur les outils et méthodologies. Le BRESIL a mis en exergue, entre autres: l'hébergement des ensembles de données, les règles à mettre en place, la coordination et l’examen des évaluations et la fourniture de directives normalisées.

Le TURKMENISTAN, au nom du Groupe de l'Europe centrale et orientale, a souligné l’utilisation des approches écosystémiques dans l'évaluation des données concernant les services écosystémiques. L'UE et ses Etats membres, le JAPON et les ETATS-UNIS, ont souligné que le programme de travail doit répondre à l’ensemble des quatre fonctions de l’IPBES. Le MEXIQUE a mis en relief la détermination des données politiques pertinentes nécessaires à la prise de décision, et l’utilisation, entre autres, des objectifs et indicateurs du Plan stratégique de la CDB. Le CHILI, appuyé par la NORVEGE, a souligné: la communication, la sensibilisation du public, les réseaux et le financement. La NORVEGE a appelé à l’entreprise, dans la phase de démarrage de la Plate-forme, d’activités aptes à attirer l'attention des médias.

La COLOMBIE a demandé de renforcer le rôle de la Plate-forme consistant à combler le fossé entre la science et la politique à travers l’encouragement des chercheurs à soumettre des propositions et améliorer la gestion de la science. La SUISSE a déclaré que le lien entre le programme de travail et le plan stratégique de la CDB doit être clarifié. Le KENYA a suggéré que l'utilisation du savoir traditionnel (ST) pourrait améliorer le renforcement des capacités et le transfert de technologie. L'INDONESIE a souligné le rôle des chercheurs et des scientifiques locaux. L’OUGANDA a demandé des outils conviviaux qui soient accessibles aux communautés locales. Le PEROU a souligné le rôle de la propriété intellectuelle dans la production de connaissances utiles à la protection de la biodiversité. L’EGYPTE a demandé des éclaircissements sur le rôle de la propriété intellectuelle dans l’échange des connaissances et des technologies. Les ETATS-UNIS ont appelé à une formulation prudente concernant l'utilisation des savoirs traditionnels, et avec l'ARGENTINE, ont déclaré que l'accès aux savoirs traditionnels doit être fondé sur le principe du consentement préalable en connaissance de cause. Le Centre international des peuples autochtones pour la recherche et l'éducation (TEBTEBBA) a déclaré qu'il est essentiel de coordonner les scientifiques et les détenteurs de savoirs traditionnels.

FIDJI a plaidé pour une approche ascendante et a suggéré la tenue de réunions informelles d'experts, en guise de source importante d'information. Le BRESIL a déclaré qu’une approche globale de l'évaluation des services de la biodiversité et de l'écosystème est nécessaire et, contré par l'EGYPTE et la BOLIVIE, a souligné la nécessité d’une évaluation économique des écosystèmes.

La Convention sur les Espèces Migratrices a mis en exergue les activités disponibles et a appelé à l’établissement de liens forts entre le renforcement des capacités, l'évaluation et l'élaboration des politiques.

Le MEXIQUE a souligné l’intégration des travaux sur les causes de l’érosion de la biodiversité et sur sa conservation et utilisation durable. Les ETATS-UNIS ont appelé à l'évaluation des évaluations et, soutenus par la NORVEGE, à l’évaluation des efforts pour l’élaboration d'une Plate-forme commune, basée géographiquement, dans laquelle les données environnementales peuvent être placées et partagées sous forme de bien public. Les secrétariats des accords environnementaux multilatéraux (AEM) ont conjointement souligné l'importance de l'IPBES pour la mise en œuvre des conventions touchant à la biodiversité.

FONCTIONS ET STRUCTURES DES ORGANES A CREER: Les délégués ont repris les discussions sur le projet de texte révisé consacré aux fonctions et structures des organes qui pourraient être établis en vertu de la Plate-forme (UNEP/IPBES.MI/1/CRP.3). Le président Watson a ouvert la discussion sur les fonctions de la plénière, signalant que le groupe des Amis du président est parvenu à un consensus sur l'adhésion.

Les premières discussions ont porté sur le texte concernant les contributions des gouvernements, des organes de l'ONU et d'autres parties prenantes. Les ETATS-UNIS et le BRESIL ont fait objection à la fusion du texte consacré à ce sujet, car l’alinéa du règlement intérieur, qui établi une différence entre gouvernements et organes de l'ONU serait perdu.

La BOLIVIE a souligné la nécessité d'inclure les peuples autochtones comme partenaires, et a appelé à l’établissement d’un mécanisme permettant de s’assurer de la participation de la société civile. Les ETATS-UNIS ont proposé de se référer à "communautés autochtones et locales," comme formulation internationalement acceptée. La BOLIVIE a appelé à se référer plutôt à "peuples autochtones et communautés locales." Après de nouvelles délibérations, cela a été appuyé par le BRESIL et le MEXIQUE. Répondant à une suggestion des ETATS-UNIS, le terme "peuples" est resté entre crochets.

Au sujet de l'établissement d'un processus de priorisation des demandes, les délégués ont approuvé le texte proposé par l'ARGENTINE et modifié par d'autres qui s’y sont référés non seulement aux "demandes des gouvernements" mais aussi aux "contributions et suggestions d’autres parties prenantes."

Au sujet de l'élection du président et des vice-présidents, le GHANA a proposé d'ajouter la notion de vice-présidents nommés sur une base rotative, le BRESIL et l'EGYPTE soulignant que cela devrait être sur une base régionale. Les ETATS-UNIS, appuyés par la NORVEGE, ont proposé l’insertion d’une référence à la sélection des membres du Bureau de la plénière qui seront membres du Bureau élargi, le cas échéant. La référence a été retenue dans un paragraphe supplémentaire crocheté en attendant la prise d’une décision sur la structure de l’IPBES, tandis que la disposition originale a été adoptée avec des amendements mineurs. Le délégué des PHILIPPINES, appuyé par le MEXIQUE, a fait remarquer que les détails concernant les élections doivent être laissés pour le paragraphe consacré aux membres du Bureau de la plénière, plutôt qu’à celui portant sur les fonctions.

Au sujet de la supervision de l'affectation des fonds centraux, le BRESIL a suggéré de supprimer le mot "centraux", La NORVEGE a proposé de se référer à "fonds en fiducie", les ETATS-UNIS ont soutenu le premier amendement et se sont opposés au second, qui est resté entre crochets. D'autres paragraphes portant sur l’examen indépendant de la Plate-forme de manière périodique, sur le processus d’adoption des rapports, sur le règlement intérieur et sur les règles de gestion financière ont été adoptés avec des amendements mineurs.

DANS LES COULOIRS

Au moment où les discussions de la journée ont commencé l'examen des processus et critères de sélection de l'institution hôte et du lieu de résidence du secrétariat de l’IPBES, certains participants ont été pris en train de comparer les réceptions que le Kenya et l’Allemagne avaient offertes, respectivement lundi et mardi. Certains délégués ont souligné que le PNUE a grand intérêt à accueillir le secrétariat, vu que cela permettrait de renforcer son rôle éventuel dans le débat plus large sur le cadre de la gouvernance environnementale internationale. D'autre part, l'Allemagne a émis des signaux clairs de sa volonté d'accueillir l'IPBES, avec une proposition concrète et un budget. La question clé qui reste consiste à savoir comment ne pas désavantager de nombreux pays en développement dans le processus de l'appel d'offres et, notamment pour ce qui est des exigences de sécurité et des contributions supplémentaires devant être apportées par le gouvernement hôte, en tant que critères de sélection.

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Claudio Chiarolla, Ph.D., Kate Louw, Dorothy Wanja Nyingi, PhD., et Simon Wolf. Edition numérique: Francis Dejon. Version française: Mongi Gadhoum. Editrices: Leonie Gordon et chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2011, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Un financement particulier pour la couverture de cette réunion a été fourni par le PNUE. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Le financement de la version espagnole du Bulletin est financée par le ministère espagnole de l’environnement et des affaires rurales et marines. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB couvrant la première session de la Réunion plénière de la Plate-forme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (IPBES) peut être contactée par e-mail à l’adresse <Kate@iisd.org>. 代表団の友

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