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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 16 Number 83 - Vendredi 26 février 2010
LES FAITS MARQUANTS DE LA SECA11/FMME DU PNUE
Jeudi 25 février 2010

Le matin, cinq tables rondes ministérielles parallèles ont eu lieu sur le thème de l'économie verte. L'après-midi, les délégués ont tenu des concertations ministérielles sur le thème biodiversité et écosystèmes. La Grande Commission (GC) ainsi que des groupes de rédaction sur les décisions et sur la Déclaration de Nusa Dua se sont également réunis au cours de la journée.

CONCERTATIONS MINISTERIELLES

La biodiversité et les écosystèmes : La session a consisté en une réunion-débat et a été animée par Hilary Benn, Secrétaire d'État à l'environnement, Royaume-Uni. Dans une allocution thème, Henri Njombo, ministre de l'environnement, République du Congo, a déclaré que la communauté internationale doit tirer des enseignements de son échec à atteindre l'objectif de 2010 de réduire de manière importante l'érosion subie par la biodiversité. Il a donné des recommandations touchant à plusieurs secteurs clés, dont notamment, la sensibilisation du public et l'intégration de la biodiversité dans l'économie. Il a également plaidé pour un nouvel objectif mondial consistant à arrêter l'érosion de la biodiversité. Abordant le thème changement climatique et biodiversité, Juan Rafael Elvira, ministre de l'environnement et des ressources naturelles, Mexique, a présenté la problématique du point de vue des pays méga-divers. Batilda Burian, ministre d'Etat chargé de l'environnement, Tanzanie, a proposé d'inclure l'érosion de la biodiversité dans l'évaluation de la vulnérabilité au changement climatique des pays.

L'UE et d'autres ont plaidé pour une coordination plus étroite entre la CCNUCC et la CDB, et ont fait part de leur appui à la REDD (Réduction des émissions dues au déboisement et à la dégradation des forêts dans les pays en développement).

Au sujet du développement économique, Hasan Mahmud, ministre de l'environnement et des forêts, Bangladesh, a contesté l'idée selon laquelle le progrès économique implique que chaque famille a besoin d'une voiture.

Pavan Sukhdev, Centre mondial de surveillance de la conservation du PNUE, a présenté l'étude Economie des écosystèmes et biodiversité (EEB), initiative internationale majeure visant à attirer l'attention sur les avantages économiques globaux de la biodiversité. De nombreux pays ont mis en relief les initiatives nationales en faveur de la conservation de la biodiversité et ont souligné la nécessité d'adopter un accord juridiquement contraignant sur l'accès et le partage des avantages (APA), à la COP-10 de la CDB qui se tient au mois d'octobre prochain à Nagoya, Japon. Un soutien général a également été exprimé en faveur d'une IPBES.

Méditant sur la question de savoir comment des «pays très riches en biodiversité, pouvaient, dans le même temps, être très pauvres" Wangari Maathai, Green Belt Movement, a souligné que les capitaux pourraient être mobilisés avec une volonté politique suffisante. Kazuhiko Takemoto, vice-ministre des affaires environnementales du globe, Japon, a exprimé l'engagement de son pays à fournir une contribution située à un niveau approprié, pour aider les pays en développement à atteindre les objectifs de 2010 relatifs à la biodiversité.

Le groupe des AGRICULTEURS a souligné l'importance de l'agriculture pour assurer une alimentation adéquate pour le monde, affirmant que les agriculteurs sont les plus grands gestionnaires des écosystèmes. Jochen Flasbarth, président de la Conférence des parties de la CDB, Allemagne, a fait observer que l'objectif de 2010 n'a pas été atteint, notant que l'agriculture restait le principal moteur des pertes subies par la biodiversité.

Au sujet de l'IPBES, Hilary Benn a noté que les conclusions du GIEC ont été une grande source de motivation pour l'action politique, faisant remarquer que l'IPBES pouvait fournir cela pour la biodiversité et les écosystèmes. Apportant son soutien à une IPBES, Izabela Teixeira, vice-ministre de l'environnement, Brésil, a souligné qu'un tel mécanisme ne serait efficace que s'il reposait sur une approche verticale ascendante, et l'Espagne a souligné la nécessité de discuter d'un format de modèle qui pourrait assurer également son indépendance. Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat chargé de l'écologie et du développement durable, France, a souligné la nécessité d'établir une IPBES fondée sur le modèle du GIEC. La REPUBLIQUE DE COREE a proposé d'accueillir la 3ème réunion de l'IPBES.

Flasbarth a souligné la pertinence de l'étude EEB pour l'IPBES et, au sujet de l'APA, a indiqué qu'il était inacceptable de ne pas avoir un régime d'APA juridiquement contraignant, 18 ans après le Sommet de Rio. Juan Rafael Elvira a déclaré que le nouvel objectif de la biodiversité doit être mesurable, réalisable et rentable.

GRANDE COMMISSION

L'environNEment DANS Le système multilateral : La GEI : Angela Cropper, directrice exécutive adjointe du PNUE, a présenté les commentaires du directeur exécutif concernant le Corps commun d'inspection (CCI) (UNEP/GCSS.XI/5). Ivar Baste, Groupe de la gestion environnementale (EMG), a présenté le rapport du Groupe (UNEP/GCSS.XI/3). Juanita Castaño, PNUE, a présenté les décisions pertinentes de la 64ème session de l'Assemblée générale des Nations Unies (AGNU).

Au cours du débat qui a suivi, de nombreux pays se sont félicités de l'équilibre établi entre les réformes marginales et celles plus larges proposées par le groupe consultatif des ministres ou représentants de haut niveau. La SUISSE, le KENYA et le SÉNÉGAL ont plaidé en faveur de l'adoption des options de réforme marginales identifiées. L'UE a déclaré que la décision de la SECA-11/FMME devrait indiquer les questions émanant du groupe consultatif qui devraient être transmises à l'AGNU. Les ETATS-UNIS ont souligné que les options supplémentaires identifiées par le groupe étaient encore des options, et qu'ils ne sont pas disposés à les transmettre à l'AGNU.

Plusieurs pays ont favorisé un processus de consultation consacré à l'examen de nouvelles mesures de réforme plus large, l'ITALIE soulignant que cela pouvait constituer une contribution importante à la préparation de Rio +20. Plusieurs intervenants ont souligné que la décision de la SECA-11/FMME concernant la GEI devrait être de nature procédurale, laissant les discussions de fond au nouveau processus.

La FEDERATION DE RUSSIE a préféré mettre toutes les options de réforme plus large devant l'AGNU. L'IRAN, l'INDE et le BRESIL ont souligné que la discussion sur la GEI doit s'effectuer dans le cadre plus large du développement durable, l'INDE soulignant que la forme doit suivre la fonction.

La SUISSE, le MEXIQUE et le KENYA ont déclaré que le PNUE devrait continuer à diriger le processus de renforcement de la GEI.

Le KENYA a souligné que les discussions sur la GEI devraient tenir compte de la capacité des pays en développement à s'engager dans les multiples institutions de la gouvernance environnementale. La SUISSE, le KENYA et la FEDERATION DE RUSSIE ont mis en garde que le GGE est sorti de son mandat, et ont appelé à se concentrer sur ses principales fonctions de coordination.

L'UE, le MEXIQUE, CUBA et le SÉNÉGAL ont souligné l'importance du renforcement des bureaux régionaux du PNUE.

IPBES : La GC a approuvé le projet de décision négociés par le groupe de rédaction (UNEP/GCSS: XI/L.4).

La situation environnementale en Haïti : La discussion a porté sur la mesure dans laquelle les efforts du PNUE en Haïti pouvaient être coordonnés par l'équipe des Nations Unies résidente dans le pays. La GC a ensuite approuvé le projet de décision (UNEP/GCSS.XI/CW/CRP.3) moyennant des amendements mineurs.

Droit environnemental : Le Secrétariat a présenté le projet de lignes directrices devant encadrer l'élaboration de législations nationales sur l'accès à l'information, sur la participation du public et sur l'accès à la justice en matière d'environnement (UNEP/GCSS.XI/8), ainsi que le projet de lignes directrices devant régir l'élaboration de législations nationales sur la responsabilité, sur les mesures de réactivité et sur l'indemnisation pour les dommages causés par les activités dangereuses pour l'environnement (UNEP/GCSS.XI/8/Add.1).

Les délégués ont examiné la question de savoir si les lignes directrices devaient être accueillies favorablement ou adoptées. Après discussion dans un groupe des Amis du président, les délégués ont convenu de recommander que les lignes directrices soient adoptées, et ont approuvé les projets de décisions.

Processus consultatif sur les options de financement pour les produits chimiques et les déchets : Le MEXIQUE a indiqué que les discussions au sein du groupe des Amis du Président sur ce sujet ont abouti, et a présenté un résumé du contenu du projet de décision révisé (UNEP/GCSS.XI.CW/CRP.4). Le délégué a expliqué que le projet de décision contenait deux paragraphes supplémentaires demandant au Secrétariat de distribuer la documentation nécessaire en temps opportun et demandant au directeur exécutif de prendre en ligne de compte et d'intégrer les contributions des gouvernements dans le document concernant les options politiques. Les délégués ont approuvé le projet de décision.

Les océans : Le Secrétariat a présenté le sous-article de l'ordre du jour (UNEP/GCSS.XI/L.1). Plusieurs pays ont fait l'éloge de l'Indonésie pour son parrainage du projet de décision, et l'ont félicitée pour l'accueil de la Conférence Mondiale sur les Océans en 2009 et pour la Déclaration de Manado. La GC a approuvé le projet de décision moyennant des amendements mineurs.

La Situation environnementale dans la bande de Gaza : Le Secrétariat a introduit le sous-article de l'ordre du jour concernant la situation environnementale dans la bande de Gaza (UNEP/GCSS.XI/L.1, UNEP/GCSS.XI/9, PNUE/GCSS.XI/CW/CRP .5). La PALESTINE a proposé un amendement et l'ARABIE SAOUDITE, en tant que membre du GC et parlant au nom du Groupe arabe, l'a officiellement proposé (UNEP/GCSS.XI/CW/CRP.6). De nombreux Etats arabes y ont exprimé leur soutien. Le JAPON s'est dit préoccupé par les implications financières de cette proposition et la SUISSE a déclaré que le FMME devrait se concentrer sur son mandat. Plusieurs délégués ont déclaré avoir besoin de consulter leur capitale pendant la nuit. Le président Matuszak a reporté la question à la GC de vendredi matin, et a encouragé le Secrétariat à faciliter des discussions informelles sur la question.

Les délégués ont également entendu un exposé présenté par Peter Gilruth, PNUE, sur le Livre de l'année 2010 du PNUE (UNEP/GCSS.XI/INF/2).

GROUPES DE REDACTION

DECLARATION DE NUSA DUA : Le Groupe de rédaction s'est réuni toute la journée. Se référant à la réduction des émissions mondiales aux fins de limiter l'augmentation de la température du globe à moins de 2 ° C, une partie a fait valoir qu'il s'agissait là d'un point de vue scientifique parmi d'autres et non d'un objectif consensuel établi par les parties. Elle a, par conséquent, fait objection au texte impliquant que les ministres sont d'accord pour maintenir l'augmentation de la température du globe en-dessous de 2 ° C. Au terme d'un débat intense, les parties ont accepté un texte reconnaissant le point de vue scientifique, tel que documenté par le quatrième rapport d'évaluation du GIEC, selon lequel des réductions importantes des émissions mondiales sont nécessaires pour maintenir l'augmentation de la température du globe en-dessous de 2 ° C. S'agissant de l'Accord de Copenhague, deux partis ont fait objection au texte impliquant que les ministres l'accueillaient avec satisfaction. Les parties se sont accordées sur un texte stipulant qu'à la Conférence des parties à la CCNUCC-15 et la cinquième réunion de la Conférence des parties agissant comme Réunion des parties au Protocole de Kyoto, les parties ont pris note de l'accord de Copenhague.

Les parties sont parvenues à un consensus sur un texte stipulant que les ministres reconnaissent l'importance de l'amélioration des synergies et encouragent les Conférences des parties aux AEM relevant de la Convention sur la biodiversité à envisager de renforcer les efforts dans ce domaine. Elles ont également décidé de négocier et de parvenir, en 2010, à un accord sur l'opportunité d'établir un IPBES. Les délégués n'ont pas atteint de consensus sur la question d'un régime international sur l'APA en 2010, conformément à une décision de la CDB, et une partie du texte sur la question a été placée entre crochets.

GROUPE DE TRAVAIL SUR LES PROJETS DE DECISIONS : Le groupe de travail s'est réuni tout le long de la journée et jusque tard dans la soirée pour examiner le projet de décision concernant la GEI. Le groupe a réussi à raccourcir le texte, mais un certain nombre de questions ont présenté des difficultés. Parmi ces dernières il y a lieu de citer : le texte concernant la transmission, à l'Assemblée générale, de l'ensemble des options de réforme élaborées par le processus de Belgrade; le texte appelant à la création d'un nouveau groupe consultatif de haut niveau; le nouveau texte sur le résultat des ExCOPs et le potentiel de synergies futures; et le texte portant sur le point de savoir si le directeur exécutif devait déterminer, en concertation avec les gouvernements, "notamment, par l'intermédiaire du Comité des représentants permanents," les réformes marginales et les intégrer dans le programme de travail du PNUE. La décision concernant la GEI a été approuvée par le groupe. Le groupe s'est penché ensuite sur la décision concernant le GGE

DANS LES COULOIRS

Pendant que les délégués et les présidents essayaient d'avancer à travers leur programme de travail chargé, au vu du temps serré à leur disposition, jeudi, plusieurs participants ont applaudi l'approbation du projet de décision concernant le financement du programme de travail sur les produits chimiques et du projet de décision concernant le droit de l'environnement. D'autres ont estimé qu'un certain nombre de questions contentieuses importantes restaient encore à régler, ce qui donne à prévoir une dernière journée difficile. Parmi ces dernières, il y a lieu de citer le projet de décision du Groupe arabe sur la situation environnementale dans la bande de Gaza, sur lequel les délégués ont été obligés de consulter leurs capitales. S'agissant de la Déclaration de Nusa Dua, les délégués avaient tenu un débat sur la manière de se référer à la réunion de Copenhague sur le climat, débat où nombre d'entre eux se sont déclarés non disposés à transiger sur leur engagement pris depuis longtemps, à faire de la réunion de Copenhague un succès, souhaitant par conséquent voir retenir une formulation plus positive pour son référencement. Dans l'intervalle, les délégués se sont rendus à une réunion d'information officieuse organisée par le GIEC comme suite à la "Glaciergate" et autres prétendues erreurs du GIEC, pour en apprendre davantage sur les tenants et les aboutissants.

A la fin de journée, des négociations difficiles se poursuivaient encore dans le groupe de rédaction sur la GEI. Parmi les derniers obstacles à tomber, l'objection d'un délégué à la consultation que le directeur exécutif devait avoir avec les gouvernements "à travers le Comité des représentants permanents" sur l'identification des réformes marginales, suggérée par le processus de Belgrade. Le problème a été résolu en ajoutant le terme "tous" devant le terme "les gouvernements".

COMPTE RENDU FINAL DU ENB : Le numéro du Earth Negotiations Bulletin consacré à la synthèse finale et analyse des ExCOPS des conventions sur les produits chimiques et de la SECA-11/FMME, sera disponible en ligne dés le lundi 1er mars 2010 à: http://www.iisd.ca/unepgc/unepss11/

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Asheline Appleton, Melanie Ashton, Anne Roemer-Mahler, Ph.D., Andrey Vavilov, Ph.D., Ingrid Visseren-Hamakers, Ph.D., et Kunbao Xia. Edition numérique: Dan Birchall. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2010, par: le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), et la Banque mondiale. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L’équipe du BNT à la Onzième session extraordinaire du Conseil d’administration du Programme des Nations Unies pour l’environnement/Forum mondial des ministres de l’environnement est joignable par e-mail à <asheline@iisd.org>.

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