Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (iidd)

 

Vol. 15 No. 106
Lundi 4 octobre 2004

DEUXIEME SESSION DU COMITE PREPARATOIRE DE L’ELABORATION D’UNE APPROCHE STRATEGIQUE POUR LA GESTION INTERNATIONALE DES PRODUITS CHIMIQUES:

4-8 OCTOBRE 2004

La deuxième session du Comité Préparatoire de l’Elaboration d’une Approche Stratégique pour la Gestion Internationale des Produits Chimiques (PrepCom2) s’ouvre aujourd’hui à Nairobi, au Kenya, et se poursuivra jusqu’au 8 octobre 2004. La réunion est susceptible de poursuivre les discussions sur la structure de l’ASGIPC, les déclarations portant sur la vision stratégique en matière de politiques, sur les besoins et les buts et objectifs, les éléments du plan de mise en application de l’ASGIPC, et la surveillance et la mise en œuvre des activités de l’ASGIPC, d’ici 2020. Les délégués sont susceptible de poursuivre également les discussions sur les éléments concrets devant figurer dans l’ASGIPC, en s’appuyant sur les travaux intersessions qui ont été menés par le Secrétariat pour organiser les éléments déterminés durant PrepCom1. Suite à la démission du Président du Comité Préparatoire, Halldor Thorgeirsson, en juin 2004, les participants gouvernementaux seront invités à élire un nouveau Président, à PrepCom2.

BREF HISTORIQUE DE L’ASGIPC

Le concept de l’ASGIPC a été abordé par le Conseil d’Administration du PNUE (CA), sous des formes diverses, depuis 1995, notamment dans:

  • la décision 18/12 de mai 1995, du CA du PNUE, qui invite le Directeur exécutif du PNUE à convoquer un groupe d’experts pour l’examen et la recommandation de nouvelles mesures de réduction des risques découlant d’un nombre limité de produits chimiques;
     

  • la réunion du groupe d’experts en avril 1996, qui a fait des recommandations dans quatre domaines, à savoir: les capacités inadéquates des pays en développement à manipuler les questions de produits chimiques et de pesticides dangereux; la gestion des stocks non désirés de pesticides et autres produits chimiques; les données insuffisantes concernant le processus décisionnel et l’action dans le domaine de la gestion des produits chimiques; et le besoin éventuel d’interdire et de supprimer certains produits chimiques; et
     

  • la décision 19/13 de février 1997, du CA du PNUE, qui demande un rapport sur les options offertes pour l’amélioration de la cohérence et de l’efficacité dans les activités internationales ayant trait aux produits chimiques.

21e CONSEIL D’ADMINISTRATION DU PNUE: A sa 21e session, en 2001, le CA du PNUE a adopté la décision 21/7, qui demande au Directeur exécutif du PNUE, en concertation avec les gouvernements, le Programme Inter-organisations pour la Gestion Rationnelle des Produits Chimiques (IOMC), l’Instance Intergouvernementale sur la Sécurité Chimique (IFCS) et d’autres encore, d’examiner le besoin d’une ASGIPC.

SEPTIEME SESSION EXTRAORDINAIRE: En février 2002, à sa septième session extraordinaire, le CA du PNUE a décidé, dans sa décision SS.VII/3, que l’élaboration d’une ASGIPC est nécessaire, et a demandé au Directeur exécutif du PNUE d’élaborer cette approche en s’appuyant sur la Déclaration de Bahia et les Priorités d’Action après 2000, de l’IFCS. Ce processus devait englober une "réunion consultative ouverte à tous, impliquant des représentants de tous les groupes des Parties prenantes," organisées conjointement par le PNUE, l’IFCS et l’IOMC.

SOMMET MONDIAL SUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE (SMDD): Le SMDD s’est réuni du 26 août au 4 septembre 2002, à Johannesburg, en Afrique du Sud, et a adopté, entre autres produits, le Plan de Mise en Application de Johannesburg (PMAJ). Le PMAJ est un cadre d’action pour la mise en application des engagements pris à la Conférence des Nations Unies pour l’Environnement et le Développement, de 1992, et englobe un certain nombre de nouveaux engagements. Dans le PMAJ, la question de la gestion des produits chimiques est traitée principalement dans le Chapitre III consacré au Changement des Modes Non Viables de Production et de Consommation. Les objectifs du PMAJ en matière de produits chimiques, comprennent:

  • réaliser, d’ici 2020, des manières d’utiliser et de produire les produits chimiques, conduisant  à réduire au minimum les effets défavorables importants sur la santé humaine et sur l’environnement;
     

  • élaborer, d’ici 2005, d’une ASGIPC basée sur la Déclaration de Bahia et les Priorités d’Action après 2000, de l’IFCS; et
     

  • la mise en application nationale du nouveau système international harmonisé de classification et d’étiquetage des produits chimiques (SIH), en vue d’avoir un système entièrement fonctionnel d’ici 2008.

22e CONSEIL D’ADMINISTRATION DU PNUE: La 22e session di CA du PNUE, tenue en février 2003, a adopté la décision 22/4, qui endosse le concept d’une conférence internationale, assortie de réunions préparatoires, comme base de l’élaboration de l’ASGIPC. Dans sa décision, le CA du PNUE a également reconnu la nécessité d’un processus ouvert, transparent et inclusif, pour l’élaboration de l’approche. La décision demande également au PNUE de compiler les projets d’éléments possibles de l’ASGIPC, pour considération par PrepCom1, et invite les gouvernements, les organisations internationales pertinentes et d’autres parties prenantes à y apporter leur contribution.

REUNION D’INFORMATION SUR L’ASGIPC: la réunion d’information et de concertation avec les parties prenantes a eu lieu le 29 avril 2003, à Genève, en Suisse. Les Participants y ont entendu un briefing sur le contexte général du processus de l’ASGIPC, un descriptif du processus préparatoire et les vues des organisations prenant part au Comité Permanent de l’ASGIPC, qui englobent: l’IFCS, la FAO, l’OIT, l’OCDE, le PNUE, l’ONUDI, l’UNITAR, l’OMS, le PNUD et la Banque Mondiale. Les participants ont également entendu une mise à jour, par le PNUE, sur les documents de PrepCom1, et un exposé sur les progrès accomplis dans la compilation des projets d’éléments de l’ASGIPC.

56e ASSEMBLEE MONDIALE DE LA SANTE: A sa 56e session, en mai 2003, l’Assemblée Mondiale se la Santé, de l’OMS, a adopté la résolution 56.22, qui appui la décision 22/4 du CA du PNUE et qui reconnaît la nécessité, pour les intérêts sanitaires à l’échelon des pays, d’être reflétés dans, et traités par, l’ASGIPC. La décision encourage les Etats Membres à tenir entièrement compte des aspects sanitaires de la sécurité chimique dans l’élaboration de l’ASGIPC, et demande au Directeur Général de l’OMS d’apporter, entre autre sa contribution à l’ASGIPC, à travers la soumission d’éléments possibles axés sur la santé, et de soumettre à l’Assemblée, un rapport sur les progrès accomplis, avant la fin du processus de l’ASGIPC.

91e SESSION DE LA CONFERENCE INTERNATIONALE SUR L’EMPLOI: La  Conférence Internationale de l’OIT sur l’Emploi, à sa 91e session, en juin 2003, a adopté des conclusions appelant l’OIT à apporter sa contribution dans l’élaboration de l’ASGIPC, pour s’assurer de la pleine participation des organisations du patronat et de travailleurs, de la présentation du résultat final du processus de l’ASGIPC aux organes décisionnels de l’OIT pour leur considération.

FORUM IV DE L’IFCS: La quatrième session de l’Instance Intergouvernemental sur la Sécurité Chimique (Forum IV de l’IFCS) s’est déroulée du 1er au 7 novembre 2003, à Bangkok, en Thaïlande. Organisé sous le thème "la Sécurité Chimique dans un Monde Vulnérable," Forum IV a fait le point du processus réalisé sur les engagements et les  recommandations faites au Forum III, en 2000, et s’est focalisé sur des sujets: les enfants et la sécurité chimique; la sécurité en milieu professionnel; l’engendrement de données concernant le danger  posé et la disponibilité; les pesticides à toxicité aigue; et le renforcement des capacités. Les délégués ont également examiner et pris des décisions concernant le transit illicite et sur le SHI.

En réponse aux décisions SS.VII/3 et 22/4 IV du CA du PNUE, Forum IV a débattu de la poursuite de l’élaboration de l’ASGIPC, et la transmission du résultat, à PrepCom1 de l’ASGIPC, sous forme d’un Rapport sur l’ASGIPC et sur les travaux qui s’y rapportent, accomplis dans le Forum IV de l’IFCS (SAICM/PREPCOM.1/INF/3). Ce rapport compilation non négocié traite de:

  • la centralité des produits chimiques dans un monde moderne;
     

  • la gestion du cycle de vie des produits chimiques, depuis le Plan d’Action 21;
     

  • les nouveaux défis et les défis en cours;
     

  • les régimes de gestion des produits chimiques;
     

  • les lacune de la gestion des cycles de vie des produits chimiques;
     

  • les ressources consacr�es au d�veloppement et � la mise � niveau des capacit�s; et
     

  • l�accroissement de la coordination et des liens.

Il contient aussi un aper�u g�n�ral sur les principaux points de discussion soulev�s dans Forum IV, et une annexe contenant des tableaux identifiant les principaux  th�mes de la D�claration de Bahia et des Priorit�s d�Action apr�s 2000, de l�IFCS.

PREPCOM1 DE L�ASGIPC: La premi�re r�union du Comit� Pr�paratoire sur l�Elaboration de l�ASGIPC s�est d�roul�e du 9 au 13 novembre 2003, � Bangkok, en Tha�lande. Plus de 400 participants repr�sentant plus de plus de 120 pays, 14 organes des Nations Unies, quatre OGMs, 24 ONG et autres observateurs y ont fourni leurs premiers commentaires sur les questions potentielles � traiter au cours de l��laboration de l�ASGIPC, examin� les voies et moyens de structurer les discussions, et consid�rer les r�sultats possibles du processus d�ASGIPC. Il y a un accord quasiment  g�n�ral, dans les rangs des d�l�gu�s, que l�objectif global de l�ASGIPC devrait consister � concr�tiser, d�ici 2020, des mani�res d�utiliser et de produire les produits chimiques, conduisant � la r�duction au minimum des effets d�favorables importants, sur la sant� humaines et l�environnement, comme convenu dans le PMAJ.

Un large soutien a �galement �t� exprim� en faveur d�une approche triptyque pour l�ASGIPC, comprenant: un programme d�action mondial assorti d�objectifs et de calendrier; une strat�gie globale pour les politiques devant r�gir la gestion des produits chimiques; et une d�claration minist�rielle ou de haut niveau pour adopter les deux premiers �l�ments. Les discussions ont �t� articul�es autour de dix intitul�s:

  • d�claration de la vision strat�gique politique;
     

  • d�claration des besoins;
     

  • buts et objectifs;
     

  • principes et approches;
     

  • Champ d�exercice;
     

  • activit�s scientifiques en soutien au processus d�cisionnel;
     

  • mesures concr�tes;
     

  • coordination;
     

  • capacit�s, ressources et d�veloppement; et
     

  • mise en application et point des progr�s accomplis.

Les d�l�gu�s ont produit une liste pr�liminaire des points d�action, et ont examin� une matrice propos�e par l�ONUDI, pour l��tablissement des points d�action et indiquer leurs interconnexions.

LES FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSIONS

REUNION REGIONALE AFRICAINE SUR L�ELABORATION DE L�ASGIPC: La r�union r�gionale africaine s�est d�roul�e � Abuja, au Nigeria, du 24 au 26 mai 2004, pour faciliter la coordination r�gionale africaine dans l��laboration  de l�ASGIPC. Les d�l�gu�s ont adopt� un rapport comprenant un projet de d�cision pour examen par la Conf�rence Minist�rielle Africaine sur l�Environnement, la D�claration d�Abuja sur l�Approche Strat�gique pour la Gestion Internationale des Produits Chimiques, et la position africaine sur l�ASGIPC.

La d�claration d�Abuja appelle, entre autres, l�ASGIPC, � servir de cadre g�n�ral pour guider et aider les pays � traiter les questions de s�curit� relativement aux substances et produits chimiques dangereux, et � am�liorer leurs capacit�s en mati�re de mise en application des accords environnementaux multilat�raux disponibles, sans cr�er de nouveaux engagements juridiquement contraignants. La position africaine sur l�ASGIPC, comprend deux annexes dressant chacune une liste de mesures concr�tes assorties d�objectifs et de calendriers pour les activit�s scientifiques et le renforcement des capacit�s pour le programme d�action mondial.

10e SESSION ORDINAIRE DE LA CONFERENCE MINISTERIELLE AFRICAINE SUR L�ENVIRONNEMENT (AMCEN-10): Le projet de d�cision propos� par la r�union r�gionale africaine d�Abuja, a �t� adopt� par l�AMCEN-10, � Syrte, en Libye, en juin 2004. La d�cision souligne la n�cessit� pour les gouvernements africain d�accorder une priorit� � la gestion rationnelle des produits chimiques dans la planification national, sous-r�gionale et r�gionale, encourage la participation des diverses parties prenantes dans l��laboration de l�ASGIPC, et appelle � la coop�ration financi�re, au renforcement des capacit�s et � des m�canismes de renforcement des institutions, pour faciliter la mise en application des plans d�action nationaux. En outre, les d�l�gu�s ont adopt� la D�claration de Syrte sur l�Environnement et le D�veloppement, qui appelle � un nouvel engagement � accorder une priorit� au processus de l�ASGIPC.

CdP-1 DE LA CONVENTION DE ROTTERDAM: La premi�re Conf�rence des Parties � la Convention de Rotterdam (CdP-1), s�est tenue du 20 au 24 septembre 2004 � Gen�ve, a adopt� les d�cisions requises pour rendre fonctionnel, la proc�dure de consentement pr�alable, en connaissance de cause (PIC). La Proc�dure vise � promouvoir le partage des responsabilit�s entre les pays exportateurs et les pays importateurs dans le domaine de la protection de la sant� humaine et de l�environnement contre les effets nocifs du commerce de certains produits chimiques dangereux.  Entre autres activit�s, les d�l�gu�s � la CdP-1, ont pris des d�cisions sur l�adjonction de 14 nouveaux produits chimique dans la liste existante des 27 produits chimiques assujettis � la Proc�dure du PIC. Ils ont soulign� aussi la n�cessit� de synergies entre la Convention de Rotterdam et autres processus internationaux et r�gionaux, y compris l�ASGIPC, et a adopt� une d�cision appelant le Secr�tariat de la Convention de Rotterdam � pr�senter les donn�es concernant l�habilitation de la mise en application dans les pays en d�veloppement, du processus de l�ASGIPC.

CONCERTATION DU GROUPE D�AMERIQUE LATINE ET CARAIBES (GRULAC) SUR L�ASGIPC: La concertation du GRULAC sur l�ASGIPC s�est d�roul�e les 2 et 3 octobre 2004, � Nairobi, � la veille de PrepCom2. Les d�l�gu�s ont d�battu, entre autres sujets, du besoin: de mettre en op�ration, les accords existants sur la gestion des produits chimiques et de contribuer aux synergies entre les divers instruments disponibles; pour l�ASGIPC, d��viter de devenir un instrument bureaucratique, et l�importance du financement et du renforcement des capacit�s dans les pays en d�veloppement; et d�accro�tre la participation des communaut�s scientifique et acad�mique dans la mise en application des accords internationaux sur la gestion des produits chimiques. Ils ont d�battu des �l�ments figurant dans le projet de document concernant la position du Groupe Am�rique Latine et Cara�bes sur l��laboration de l�ASGIPC, y compris la vision strat�gique politique, le champ d�action, les objectifs, les principes et le r�gime d�imputabilit�. Il est probable que le rapport, avec le document concernant la position, en annexe, sera adopt� ce matin au cours de la session de reprise du GRULAC.

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org> a �t� r�dig� par Paula Barrios, Peter Doran, Ph.D., Catherine Ganzleben, Ph.D., et Anju Sharma. Edition num�rique: Francis Dejon. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du d�partement d'Etat am�ricain); le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI); l�Office F�d�ral de l�Environnement, des For�ts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (� travers le DFID); le minist�re danois des affaires �trang�res; le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU) et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)); et le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res. Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE; le gouvernement australien; le minist�re f�d�ral autrichien de l'agriculture, des for�ts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les minist�res su�dois de l'environnement et des affaires �trang�res; les minist�res norv�giens de l�environnement et des affaires �trang�res; les minist�res finlandais de l�environnement et des affaires �trang�res; Swan International; le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES), le minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-212-644-0217 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.