Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

Vol. 13 No. 100
Lundi 2 mai 2003

LES FAITS MARQUANTS DE LA FNUF-3:

JEUDI 29 - VENDREDI 30 MAI 2003

En dépit du fait que la journée du jeudi était fériée, aux Nations Unies, les délégués se sont réunis, de manière non officielle, pour poursuivre leurs travaux sur les cahiers des charges des groupes d'experts spéciaux. Vendredi, les délégués se sont réunis en Plénière, le matin, pour considérer les aspects économiques des forêts, puis, l'après-midi, pour prendre part au groupe de discussion sur les initiatives régionales, ayant trait à l'amélioration de la coopération.

LE GROUPE D'EXPERTS SPECIAL SUR LES PARAMETRES

Les délégués se sont réunis, de manière non officielle, jeudi, pour procéder à l'examen du texte du Président concernant le groupe d'experts en question, en vue de dégager les recommandations nécessaires sur les paramètres devant régir le mandat le l'élaboration du cadre juridique applicable à tous les types de forêts. Le texte du Président proposait, entre autres, que ce groupe d'experts se réunisse à l'issue de la FNUF-4 et que le Secrétariat du FNUF planifie et prépare ses Travaux. Les pays du groupe JUSCANZ ont proposé que la planification et la préparation des travaux du groupe d'experts soient conduites par un groupe de travail restreint. La question est restée non résolue.

Vendredi, les délégués se sont réunis dans une consultation informelle-informelle pour débattre des préparatifs du groupe d'experts spécial sur les paramètres, sans toutefois parvenir à un accord.

LES ASPECTS ECONOMIQUES DES FORETS

Vendredi matin, Jim Douglas, de la Banque Mondiale, a introduit le rapport concernant les AEF (E/CN.18/2003/7). Il a souligné, entre autres, que la production et la protection des forêts ne peuvent pas être séparées, ces dernières étant des sources de revenus et d'emplois, et que les secteurs public et privé et les communautés locales sont partenaires dans la gestion des forêts. Il a dressé une liste d'approches innovantes pour la mise en œuvre des propositions d'action des GIF/FIF, notamment: droits au développement négociables; partenariats entre les secteurs public et privé dans le développement des plantations; et, instruments d'ajustement pour l'amélioration de la gestion forestière. Il a suggéré que les membres du FNUF mettent en place des mesures d'encouragement à l'investissement écologiquement responsable, intègrent la gestion forestière durable (GFD) dans les stratégies de réduction de la pauvreté, et augmentent les droits d'imposition sur l'utilisation des forêts; et, que les organisations membres du Partenariat de Collaboration sur les Forêts (PCF) encouragent l'intégration du coût global de la chaîne de production, aident à élaborer des mécanismes de paiement des services environnementaux forestiers, améliorent l'accès, au marché, des produits forestiers issus de forêts gérées de manière viable, et améliorent la collecte et la divulgation des données du marché.

Markku Simula, de l'organisation Indufor, a modéré le groupe de discussion sur les questions économiques ayant trait à la GFD. Les experts y intervenaient en leur nom propre.

Yilmaz Akyüz, de la CNUCED, s'est focalisé sur les inconvénients posés, par la concurrence, aux pays en développement, dans l'exportation de leurs ressources forestières. Il a noté que l'utilisation viable des ressources naturelles et leur transformation en produits à valeur-ajoutée importante, requiert un investissement dans les capitaux financier et humain. Il a cité quatre objectifs à atteindre: le doublement de l'aide au développement; l'approfondissement et l'accélération de la réduction de la dette; l'élaboration de mécanismes mondiaux pour le traitement des tendances à la baisse et de l'instabilité des tarifs internationaux des matières premières; et l'accroissement de l'accès au marché des produits forestiers des pays en développement.

Maud Dlomo (Afrique du Sud) a parlé des effets de la mondialisation sur la GFD, et a appelé, entre autres: à des régimes commerciaux équitables; à l'implication des acteurs locaux; à une participation significative de tous les pays au sein de l'OMC; à l'harmonisation des modèles de certification disponibles; à une convention-cadre internationale sur les forêts; à l'établissement d'un équilibre entre les politiques du développement rural et la GFD ; à un soutien des politiques forestières nationales par l'ensemble des parties prenantes; au renforcement des capacités dans les pays en développement; et à la collecte des données crédibles.

Manoel Sobral Filho, de l'OIBT, a souligné que les réalités identifiées dans le rapport sur les AEF sont principalement celles des forêts naturelles des pays en développement. Il a noté que la GFD est moins compétitive que les autres options offertes dans le domaine de l'utilisation des sols, et a indiqué que l'absence de progrès dans la réalisation de la GFD n'est pas un problème de technologie, mais d'économie. Sobral a plaidé pour des paiements directs des services mondiaux fournis par les forêts des pays en développement, et pour la mise en place d'un mécanisme efficace permettant de s'assurer de l'adéquation des affectations et de la bonne l'utilisation de ces fonds.

Achim Steiner, de l'UICN, a déclaré que la mondialisation représente une opportunité à saisir, pour la GFD, et a souligné que les avantages de la GFD sont autant d'ordre écologique et social que d'ordre économique. Il a également indiqué que l'approche basée sur l'écosystème n'est pas biologique, tout simplement, mais elle vise aussi à créer une compréhension holiste de l'ensemble des services offerts par les forêts.

Marvin Brown, de l'Association Américaine des Forêts et du Papier, a expliqué les vues de l'industrie quant aux défis posés à la GFD, par la mondialisation. Il a souligné la nécessité de s'assurer de la compétitivité des entreprises gérées de manière viable et a appelé le FNUF à donner la parole à l'ensemble des principales parties prenantes et à poursuivre la facilitation du dialogue autour des systèmes de certification.

Les délégués ont, ensuite, engagé un débat sur les AEF. Le MAROC, au nom du G-77/Chine, et appuyé par l'INDE et l'INDONESIE, a présenté le rapport comme étant une sorte de recul, notant que ce dernier marginalisait la question du financement public et la nécessité de ressources nouvelles et supplémentaires. La GRECE, au nom de l'UE et des pays y accédant, a appelé à un renforcement du processus de la valorisation économique des services environnementaux, à une élévation des droits imposés sur l'utilisation des forêts, et à une meilleure appréciation des contributions apportées à l'économie des pays, par les forêts.

Le SENEGAL a souligné l'importance des produits forestiers non ligneux dans les pays à faible couvert forestier, et a mis l'accent sur les besoins des communautés locales qui ne disposent pas de ressources pour la réalisation de la GFD. L'EGYPTE a demandé que l'aide technique et financière utilise les eaux usées pour l'irrigation des plantations forestières. La NOUVELLE ZELANDE a appelé à une valorisation et une tarification exactes des services écologiques et à une ouverture plus large des marchés pour les produits issus de forêts gérées de manière viable. La FEDERATION DE RUSSIE a indiqué que les changements survenus dans le système politique du pays, sont à la base d'une certaine confusion concernant la propriété forestière, et a fait état d'un manque de données crédibles sur la situation des ressources forestières.

L'INDE a donné un aperçu sur ses plans visant à promouvoir de l'investissement du secteur privé dans le développement forestier. La REPUBLIQUE DE COREE a présenté sa législation forestière nationale et a mis en exergue l'importance de l'aide des organisations internationales dans le renforcement des capacité en matière de GFD, pour la planification stratégique à long terme. Le SALVADOR a parlé de ses programmes nationaux visant à la promotion du développement forestier, et a souligné le besoin d'une assistance. L'IRAN a mis en exergue le risque de la surexploitation des forêts par les populations qui vivent dans ou à côté des sites forestiers, et a souligné le rôle de l'aide publique au développement dans l'encouragement de l'élaboration des données et le transfert des technologies. Le BRESIL a attiré l'attention sur l'impact potentiel des subventions accordées dans une région forestière sur les forêts d'autres régions, et a mis l'accent sur les résultats du SMDD concernant les thèmes de l'intégration du savoir traditionnel et du partage des avantages. L'INDONESIE a souligné le caractère volontaire de la certification et a indiqué qu'elle ne doit pas servir de déguisement au protectionnisme. Le Président Meybodi a annoncé que le débat reprendra lundi.

L'AMELIORATION DE LA COOPERATION ET LA COORDINATION DES POLITIQUES ET PROGRAMMES

L'après-midi, les délégués ont entendu des exposés sur les initiatives régionales ayant trait à l'amélioration de la coopération et à la coordination des politiques et programmes. Virgilio Viana (Brésil) a présenté les expériences régionales vécues dans le bassin de l'Amazonie. Il a souligné, entre autres, la nécessité: d'intégrer la GFD dans les politiques sociales visant l'allégement de la pauvreté et le développement rural; d'accroître le contrôle de la gestion forestière par les parties prenantes; de s'assurer de l'engagement à long terme de ressources financières; d'attirer l'investissement, en tant que moyen indispensable à la facilitation de la GFD; de payer leur propriété intellectuelle, aux peuples indig�nes; de promouvoir la certification; et d'am�liorer la collaboration entre les pays du sud.

Liza Gonz�lez (Nicaragua) a pr�sent� les approches centram�ricaines dans le domaine de la GFD . Elle a mis en relief les liens entre la GFD et l'all�gement de la pauvret�, et a dress� la liste d'un certain nombre d'institutions et d'accords r�gionaux pertinents � la GFD.

Peter Mayer, de la Conf�rence Minist�rielle sur la Protection des For�ts en Europe (CMPFE), et Kit Prins, de la Commission Economique des Nations Unies pour l'Europe (CENUE), a pr�sent� les initiatives r�gionales en mati�re de coop�ration, ayant trait � la GFD en Europe. Les orateurs ont donn� un aper�u sur le caract�re et les objectifs de la CMPFE, de la CENUE et de la Strat�gie pour l'Environnement en Europe/la Diversit� de la Biologie et du Paysage Pan-Europ�en, mettant l'accent sur les liens entre la (FAO), la CDB et le FNUF . Ils ont soulign� l'importance de la transparence, de la participation des parties prenantes, et d'une coop�ration permanente entre les agences pour l'encouragement de la coordination nationale.

La GRECE, au nom de l'UE et des pays y acc�dants, a mis en exergue l'importance de la coop�ration intersectorielle et des programmes forestiers nationaux, et a encourag� les pays � participer activement dans les processus r�gionaux et les �changes d'informations.

D�crivant le Partenariat Forestier Asiatique, le JAPON a parl� des r�ussites accomplies dans l'application des l�gislations, la pr�vention des feux forestiers, la mise en valeur des sols d�grad�s, et l'am�lioration de la coop�ration et de la gestion des donn�es. Il a accueilli favorablement la perspective de partenariats internationaux pour l'identification et la mise en �uvre des activit�s conjointes potentielles.

La SUEDE a annonc� sa nouvelle initiative, baptis�e "Les Le�ons Apprises de la GFD en Afrique." Le SENEGAL et le CONGO ont lou� le r�le des initiatives r�gionales en Afrique, telles que celle du Nouveau Partenariat pour le D�veloppement de l'Afrique et l'Initiative du Bassin du Congo. La NORVEGE a indiqu� que la coop�ration r�gionale doit faciliter une meilleure compr�hension des propositions d'action des GIF/FIF et de l'�valuation des progr�s r�alis�s dans sa mise en �uvre. La HONGRIE a d�crit la mani�re dont la coop�ration pan-europ�enne a abouti � des projets bilat�raux souples, pour l'am�lioration de la GFD dans les pays en transition �conomiques dans les CEITs. Le BRESIL a mis en relief les d�fis pos�s � la mise en �uvre de la GFD, compte tenu de la taille du bassin de l'Amazonie, et les liens avec l'�radication de la pauvret�. L'IRAN a appel� � l'instauration de conditions favorables aux investissements priv�s, au renforcement des march�s des produits forestiers, et � la mise en place d'un m�canisme de financement consacr� � la facilitation de la GFD dans les pays en d�veloppement. La FAO a soulign� le besoin de renforcer le r�le des commissions r�gionales dans la mise en �uvre des propositions d'action des GIF/FIF.

Clarifiant les motifs de l'expansion des zones foresti�res en Europe, les pr�sentateurs ont mis en exergue la volont� politique, la stabilit� des institutions et des lois contre la conversion des terres foresti�res, les d�veloppements survenus dans l'agriculture, et la poursuite d'un dialogue positive entre les secteurs public et priv�.

Le Pr�sident Meybodi a introduit deux projets de r�solutions pour transmission au Conseil Economique et Social des Nations Unies, sur le renforcement du Secr�tariat � travers l'ouverture de nouveaux postes temporaires, et sur l'utilisation du Fonds Fiduciaire pour la couverture des per diem des d�l�gu�s des pays en d�veloppement. La SUISSE et la GRECE, au nom de l'UE et des pays y acc�dant, ont fait part de leur surprise par rapport aux r�solutions en question, et ont demand� au Coordonnateur et Chef du FNUF, Patosaari, de nouveaux renseignements sur la situation financi�res. La FEDERATION DE RUSSIE a requis l'adjonction d'une r�f�rence aux CEITs. Nombre de d�l�gations ont souhait� avoir un d�lai pour examiner les r�solutions, et le Pr�sident a report� le d�bat � lundi. Il a ensuite �voqu� les progr�s r�alis�s dans les consultations non-officieuses consacr�es aux groupes d'experts sp�ciaux, indiquant que les discussions sur les modalit�s devant encadrer les pr�paratifs du groupe d'experts sur les param�tres, reprendront lundi.

DANS LES COULOIRS

La FNUF-3 approchant de sa deuxi�me semaine, les d�l�gu�s se sont laiss�s aller � des conjectures quant au r�sultat �ventuel des consultations non officielles autour du groupe d'experts sur les param�tres. M�me si les consultations semblent, sans fin, certains d�l�gu�s sont confiants en la capacit� du Pr�sident � pouvoir faciliter une r�solution sur ce sujet. En attendant, quelques d�l�gations de pays en d�veloppement, se sont d�clar�es oppos�es au groupe de travail pr�paratoire propos�, en raison du fait que ce dernier risque d'engager des pr�-n�gociations, et d'autres craignent qu'il ne puisse �tre, tout � fait, objectif. Certains encore, en sont � se demander quel caract�re rev�tira le r�sultat du groupe de travail. Un d�l�gu� a m�me opin� que plusieurs pays en d�veloppement ne veulent pas de cadre juridique; car il risque de ne pas tenir compte des r�alit�s locales, tout en d�stabilisant, �ventuellement, le potentiel des initiatives r�gionales.

A SUIVRE AUJOURD'HUI

PLENIERE: Le matin, les d�l�gu�s proc�deront � l'examen et � l'�change des exp�riences des pays, dans le domaine du maintien du couvert forestier. L'apr�s-midi, les d�l�gu�s engageront un d�bat de fond sur le format des rapports.

CONSULTATION INFORMELLE SUR LA PROPOSITION AUSTRALIENNE: Une r�union informelle, consacr�e � la discussion de l'�tablissement des �quipes de facilitation des �valuations r�gionales, aura lieu � partir de 9h dans la Salle XVIII.

CONSULTATION INFORMELLE- INFORMELLE SUR LE GROUPE D'EXPERT CHARG� DES PARAM�TRES: Les d�l�gu�s se r�uniront le matin et l'apr�s-midi pour d�battre de mani�re informelle des cahiers de charge du groupe d'experts sur les param�tres.

CONSULTATIONS INFORMELLES SUR LES PROJETS DE RESOLUTIONS: Les d�l�gu�s discuteront des r�solutions sur le renforcement du Secr�tariat � travers l'adjonction de nouveaux postes, et sur l'utilisation du Fonds Fiduciaire pour aider les repr�sentants des pays en d�veloppement � prendre part aux futures r�unions.     

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � enb@iisd.org a �t� r�dig� par Andrew Baldwin andrew@iisd.org, Nienke Beintema nienke@iisd.org, Rado Dimitrov, Ph.D. rado@iisd.org, Tamilla Gaynutdinova tamilla@iisd.org et Pia Kohler pia@iisd.org . Edition num�rique: Franz Dejon franz@iisd.org. Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. pam@iisd.org. Version Fran�aise: Mongi Gadhoum: mongi@iisd.org. Directeur du Service Information: Langston James Goree VI kimo@iisd.org. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Gouvernemrent des Etats-Unis (� travers le Bureau des Oc�ans et des Affaires Environnementales et Scientifiques Internationales du D�partement d'Etat Am�ricain), le Minist�re N�erlandais des affaires Etrang�res, le Gouvernement du Canada (� travers l'ACDI, DFAIT et Environnement Canada), l'Agence Suisse de l'Environnement, des For�ts et du Paysage (SAEFL), le Royaume-Uni (� travers le DFID et DEFRA), la Commission Europ�enne (DG-ENV), le Minist�re Danois des Affaires Etrang�res, et le Gouvernement Allemand (� travers le Minist�re de l'Environnement (BMU) et de la Coop�ration pour le D�veloppement (BMZ)). Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin au titre de l'exercice 2003, par: le PNUE, le Gouvernement Australien, les Minist�res Su�dois de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, le Minist�re N�o-Z�landais des Affaires Etrang�res et du Commerce Ext�rieur, le Minist�re Norv�gien des Affaires Etrang�res, Swan International, le Minist�re Nippon de l'Environnement (� travers l'IGES) Le Minist�re Nippon de l'Economie, du Commerce et de l'Industrie (� travers GISPRI) et le Minist�re Islandais de l'Environnement. La version Fran�aise est financ�e par le Minist�re Fran�ais des Affaires Etrang�res et l'OIF.Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, � kimo@iisd.org, +1-212-644-0217 or 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.

Cette page a �t� t�l�charg�e le 06/03/2003