Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

Vol. 12 No. 99
lundi 31 mai 1999

DIXIEMES SESSIONS DES ORGANES SUBSIDIAIRES DE LA CCCC
31 MAI – 11 JUIN 1999

Les dixièmes sessions des organes subsidiaires de la Convention-Cadre sur les Changements Climatiques (CCCC) se dérouleront du 31 mai au 11 juin 1999 à Bonn, en Allemagne. L'Organe Subsidiaire chargé de fournir l'Avis Scientifique et Technologique (SBSTA) doit examiner, entre autres, le transfert des technologies, les changements intervenant au niveau de l'utilisation des terres et de la foresterie et l'Article 6 de la CCCC (éducation, formation et sensibilisation du public). Pour sa part, le SBI doit se pencher, entre autres, sur les communications nationales et les Articles 4.8 et 4.9 de la CCCC (effets adverses). Le SBSTA et le SBI doivent par ailleurs procéder conjointement à l'examen des mécanismes du Traité de Kyoto et des activités exécutées de manière concertée durant la phase pilote. Un groupe de travail mixte se penchera probablement sur les procédures et mécanismes de mise en conformité dans le cadre du traité.

BREF HISTORIQUE DE LA CCCC ET DU TRAITE DE KYOTO

La Convention-Cadre sur les Changements Climatiques fut adoptée le 9 mai 1992 et ouverte à la signature à la Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le Développement, en juin 1992. La Convention devait entrer en vigueur le 21 mars 1994, 90 jours après la réception de sa 50ème ratification. Elle est aujourd'hui ratifiée par 176 pays.

La CdP-1: La première réunion de la Conférence des Parties de la CCCC (CdP-1) eut lieu à Berlin du 28 mars au 7 avril 1995. Outre le traitement d'un certain nombre de questions importantes touchant au futur de la Convention, les délégués devaient y parvenir à un accord sur ce que beaucoup estimaient être la question centrale soumise à la CdP-1 - l'adéquation des engagements, "le Mandat de Berlin". Le résultat consista en l'établissement du Groupe Spécial du Mandat de Berlin (AGBM) chargé d'entamer un processus devant mener à l'action appropriée pour la période de l'après 2000 et notamment le renforcement des engagements des Parties visées à l'Annexe I, à travers l'adoption d'un protocole ou autre instrument juridique.

La CdP-1 requit également du Secrétariat d'établir les arrangements nécessaires aux sessions du SBSTA et du SBI. Le SBSTA établirait le lien entre les études scientifiques, techniques et technologiques, l'information fournie par les organes internationaux compétents et les besoins d'ordre politique de la CdP. Au cours du processus de l'AGBM, le SBSTA devait aborder plusieurs questions, dont celle touchant au traitement du Second Rapport d'Evaluation (SRE). De son côté, le SBI fut mis en place pour l'élaboration des recommandations susceptibles d'aider la CdP dans la revue et l'évaluation de l'application de la Convention et dans l'élaboration et l'exécution des décisions qui en relèvent. Le SBI devait aborder un certain nombre de questions clés durant le processus de l'AGBM, telles que celles touchant aux communications nationales et aux activités de mise en œuvre concertée.

Le Groupe Spécial sur l'Article 13 (AG13) fut mis en place pour considérer l'opportunité de mettre un processus consultatif multilatéral (MCP) à la disposition des Parties pour la résolution des questions touchant à la mise en œuvre. L'AG13-1, tenu les 30 et 31 octobre 1995 à Genève, décida de requérir des Parties, des non Parties et des organisations intergouvernementales et non gouvernementales (ONG) de répondre par écrit au questionnaire concernant le processus consultatif multilatéral (PCM). Les délégués devaient poursuivre leurs débats sur le sujet durant trois réunions encore. A la cinquième session, ils s'accordèrent pour dire que le PCM doit avoir un caractère plutôt consultatif que de supervision et que l'AG13 doit terminer ses travaux avant la CdP-4.

LE GROUPE SPECIAL SUR LE MANDAT DE BERLIN: L'AGBM devait se réunir à huit reprises entre août 1995 et la CdP-3 en décembre 1997. Au cours des trois premières sessions, les délégués se focalisèrent sur: l'analyse et la détermination de politiques et mesures possibles permettant le renforcement des engagements des Parties visées à l'Annexe I, la manière dont les pays visés à l'Annexe I pourraient procéder à la répartition ou au partage de nouveaux engagements et sur le point de savoir si les engagements devaient prendre la forme d'un amendement ou d'un protocole d'accord. L'AGBM-4 qui coïncida avec la CdP-2, réunie à Genève en juillet 1996, paracheva son analyse approfondie des éléments possibles du Protocole et les Etats y parurent prêts à élaborer un texte de négociation. A l'AGBM-5 qui se déroula en décembre 1996, les délégués devaient reconduire ou non des mécanismes accordant aux Parties visées à l'Annexe I une certaine souplesse au niveau de la réalisation des objectifs quantitatifs de limitation et de réduction des émissions (QELROs).

Alors que le Protocole était élaboré durant les sixième et septième sessions de l'AGBM, respectivement en mars et août 1997, les délégués devaient "affiner" un texte de compilation - cadre en procédant à la combinaison ou à l'élimination de certaines dispositions en chevauchement parmi les nombreuses propositions avancées. Une bonne partie du débat fut axée sur une proposition émanant de l'UE préconisant pour un "panier" de trois gaz à effet de serre, une baisse de 15% par rapport aux niveaux de 1990, à réaliser d'ici l'an 2010. En octobre 1997, au moment où démarrait l'AGBM-8, le Président Bill CLINTON, dans l'intervention qu'il fit à partir de Washington pour annoncer la position des Etats-Unis dans ces négociations, appela à "une participation significative" des pays en développement. Les débats qui avaient donné sa forme à l'accord conclu en 1995 devaient ainsi refaire surface, insistant de nouveau sur une implication du G-77/Chine, à un niveau acceptable pour les Etats-Unis. En réaction, le G-77/Chine se démarqua de toutes les tentatives visant à amener les pays en développement à accepter quoi que ce soit qui pût être interprété comme un nouvel engagement.

La CdP-3: La Troisième Conférence des Parties (CdP-3) de la CCCC se déroula du 1er au 11 décembre 1997 à Kyoto au Japon. Plus de 10.000 participants incluant des officiels gouvernementaux et des représentants d'organisations intergouvernementales, d'ONG et de la presse devaient prendre part à cette Conférence qui inclut un segment de haut niveau où des déclarations furent données par pas moins de 125 ministres. Au terme d'une semaine et demie de négociations formelles et informelles intenses, y compris la séance commencée le dernier soir et poursuivie jusqu'au lendemain, les Parties de la CCCC adoptèrent le Protocole de Kyoto, le 11 décembre. Dans le Protocole de Kyoto, les Parties visées à l'Annexe I de la CCCC acceptèrent des engagements visant la réduction de leurs émissions générales, pour six gaz à effet de serre, d'au moins 5% par rapport à leurs niveaux de 1990, entre 2008 et 2012. Le Protocole établit également l'échange des droits d'émission, "la mise en œuvre conjointe" entre pays industrialisés et le "mécanisme pour un développement propre" (MDP) pour encourager la réalisation de projets de réduction d'émissions conjoints entre pays industrialisés et pays en développement. A la date du 13 novembre, 60 pays ont signé le Protocole de Kyoto.

REUNIONS POST-KYOTO DE LA CCCC: Les organes subsidiaires de la Convention-Cadre sur les Changements Climatiques se sont réunis du 2 au 12 juin 1998 à Bonn, en Allemagne. Le SBSTA-8 s'accorda sur l'élaboration d'un certain nombre de conclusions portant, entre autres, sur la coopération avec les organisations internationales pertinentes, les questions méthodologiques, et l'éducation et la formation. Le SBI-8 parvint à des conclusions sur, entre autres, les communications nationales, le mécanisme financier et la seconde revue de l'adéquation des engagements des Parties visées à l'Annexe I. A sa sixième session, l'AG13 conclut ses travaux sur les fonctions du Processus Consultatif Multilatéral (PCM). Après un examen conjoint par le SBI et le SBSTA et des débats étendus au sein du groupe de contact sur les mécanismes de souplesse, les délégués ne parvinrent à s'accorder que sur un document de compilation renfermant les propositions avancées par le G-77/Chine, l'UE et les Etats-Unis concernant les sujets de discussion et les cadres d'exécution.

CdP-4: La Quatrième Conférence des Parties (CdP-4) se déroula du 2 au 13 novembre 1998 à Buenos Aires, en Argentine. Plus de 5.000 participants devaient prendre part à ses travaux. Au cours des deux semaines que devait durer la réunion, les délégués délibérèrent, durant le SBI-9 et le SBSTA-9, autour des décisions devant être prises à la CdP. Les questions touchant au traité de Kyoto furent examinées dans des sessions conjointes SBI/SBSTA. Un segment de haut niveau qui devait entendre les déclarations de plus de 100 ministres et autres chefs de délégation, fut réuni le jeudi 12 novembre. A l'issue de plusieurs séances de négociation "privées" et d'une séance plénière finale qui se prolongea jusqu'à samedi matin, les délégués adoptèrent le Plan d'Action de Buenos Aires. En vertu de ce Plan d'Action, les Parties devaient proclamer leur détermination à renforcer la mise en application de la Convention et de se préparer à la future entrée en vigueur du Traité de Kyoto. Le Plan contient également la résolution des Parties à réaliser des progrès substantiels sur les questions touchant: au mécanisme de financement; au développement et au transfert des technologies; à la mise en œuvre des Articles 4.8 et 4.9 de la CCCC, et des Articles 2.3 et 3.14 du Traité; aux activités d'exécution concertée (AIJ); aux mécanismes du Traité de Kyoto; et aux préparatifs de la première Réunion des Parties (CdP/RdP-1).

LES RECENTES REUNIONS

ATELIER DE L'IEA SUR LES POLITIQUES ET LES MESURES: L'Agence Internationale de l'Energie (IEA) a organisé les 15 et 16 avril 1999, à Paris, un atelier international consacré à l'échange entre les pays membres de leurs expériences dans le domaine de la conception et de la mise en application des politiques et des mesures visant à réduire les rejets de gaz à effet de serres provenant de l'énergie. Les principaux messages de l'atelier englobent ce qui suit:

  • Même si les réponses politiques diffèrent en fonction des circonstances nationales, les défis restent les mêmes pour tous les pays, en particulier dans le secteur de l'énergie. Les échanges d'information sur les politiques et les mesures peuvent être profitables aux pays;

  • L'écart entre la situation présente et les objectifs de Kyoto exige de nouvelles politiques et mesures intérieures dans le secteur de l'énergie pour la concrétisation des objectifs de réduction des émissions de gaz sur lesquels on s'est mis d'accord;

  • La distinction entre les instruments économiques et les approches de régulation est artificielle. Les deux types de politiques sont nécessaires;

  • La mise en œuvre d'instruments économiques, tels que les taxes, nécessite des mesures d'accompagnement pour le traitement des préoccupations sociales et des considérations de compétitivité; et,

  • Les rejets de CO2 provenant du secteur du transport sont en train d'augmenter rapidement et peu de mesures semblent avoir eu jusqu'à présent un impact significatif sur cette tendance. Les politiques conçues pour la réduction des émissions provenant du secteur du transport doivent viser des modifications au niveau des comportements et au niveau des technologies. Pour de plus amples détails, contacter: IEA; e- mail: info@iea.org; Internet: http://www.iea.org/workshop/p&magend.htm.

    ATELIER TECHNIQUE SUR LES MECANISMES RELEVANT DES ARTICLES 6, 12 ET 17 DU TRAITE DE KYOTO: L'Atelier Technique de la CCCC sur les Mécanismes relevant des Articles 6, 12 et 17 du Traité de Kyoto s'est déroulé du 9 au 15 avril 1999 à La Redoute à Bonn- Bad Godesberg, en Allemagne. L'atelier avait pour objectif de faire progresser le débat sur les aspects technologiques et méthodologiques de l'Article 6 (exécution concertée(EC), de l'Article 12 (Mécanisme pour un Développement Propre (MDP) et l'Article 17 (échanges de droits d'émission), de manière à permettre à la Conférence des Parties de prendre des décisions sur les trois mécanismes, dès sa sixième session. L'atelier mit en présence près de 100 participants, incluant les experts des différentes Parties et les représentants des gouvernements, des agences des Nations Unies et des organisations intergouvernementales et non gouvernementales. Les thèmes centraux abordés devaient englober: les cas de référence / les méthodologies de base, l'additionalité, la vérification et l'élaboration des rapports ayant trait au MDP et aux projets relevant de l'Article 6 (EC). Parmi d'autres questions abordées: la validation et le financement des projets inscrits dans le cadre du MDP et la composante adaptation, et l'établissement des rapports, la vérification et les questions de responsabilité dans le domaine des échanges de droits d'émission. Les participants devaient y procéder également à un échange de points de vue sur la question du renforcement des capacités en faveur des Parties pays en développement. Le rapport ENB est disponible au: http://www.iisd.ca/climate/techwork/

    TASK FORCE INTER-AGENCE SUR l'ENERGIE: Le Comit� Inter-Agence sur le D�veloppement Durable (IACSD) d�cidait, en septembre 1998, d'�tablir une Task Force Inter-Agence Sp�ciale sur l'Energie aux fins de s'assurer des contributions des organisations des Nations Unies et de leur collaboration dans le processus de la Commission du D�veloppement Durable (CDD) sur le th�me de l'�nergie et du d�veloppement durable. La premi�re r�union de la Task Force eut lieu le 8 avril 1999 � New York. La Task Force se mit d'accord sur le fait que les activit�s � entreprendre doivent �tre compl�mentaires et capables de s'apporter un soutien mutuel et que la duplication des travaux, tels que ceux entrepris par la CCCC, doit �tre �vit�e. Les membres de la Task Force pass�rent en revue les activit�s en cours et/ou planifi�es par leurs organisations respectives, en pr�paration de la neuvi�me session de la CDD (CDD-9). Aux fins d'am�liorer la coordination et de promouvoir les synergies entre ces activit�s, ils d�cid�rent d'�tablir un r�seau �lectronique et s'entendirent sur la mise � disposition d'informations mises � jour sur les travaux en cours ou envisag�s pour permettre l'�laboration d'une matrice des activit�s des Nations Unies ax�e sur la CDD-9. La Task Force doit se r�unir de nouveau en septembre / octobre 1999 pour le suivi des pr�paratifs de la CDD-9. Pour plus d'informations, contacter: Kyaw Kyaw Shane; e- mail: shane@un.org

    A SUIVRE AUJOURD'HUI

    CONSULTATIONS INFORMELLES: Des consultations informelles sur le point 10 de l'Ordre du Jour (respect des obligations prises dans le cadre du Trait�) se tiendront de 9h30 �12h.

    BRIEFING SUR LES ATELIERS TECHNIQUES: Les Pr�sidents des Ateliers techniques sur les m�canismes du Trait� donneront un briefing de 12h00 � 13h00.

    SBSTA: Le SBSTA se r�unira � 15h.

    SBI: Le SBI est pr�vu � 16h.

  • Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � enb@iisd.org a �t� r�dig� et �dit� par Paola Bettelli (pbettelli@iisd.org), Chad Carpenter (chadc@iisd.org), Angela Churie (churie@l.kth.se), Valerie Colas (vcolas@iisd.org), Lavanya Rajamani (lavanya.rajamani@hertford.ox.ac.uk) et Chris Spence (spencechris@hotmail.com). Editrice en Chef: Pamela Chasek, Ph.D. (pam@iisd.org) . Directeur de la Publication: L. J. "Kimo" Goree (kimo@iisd.org). Contenu WWW: Peter Doran (pfdoran@ecology.u-net.com). Engineering num�rique: Andrei Henry (ahenry@iisd.ca) et David Fernau (david@virtualstockholm.net). Logistique: Molly Rosenman (mrosenman@iisd.org). Version Fran�aise: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn . Les bailleurs de fonds du Bulletin sont le Minist�re N�erlandais des Affaires Etrang�res, le Gouvernement du Canada (� travers le CIDA), le Gouvernement des Etats-Unis d'Am�rique (� travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des For�ts et des Paysages et le D�partement du D�veloppement International du Royaume-Uni (DFID). Un soutien g�n�ral pour l'exercice 1999 a �t� accord� par le Minist�re Allemand de l'Environnement (BMU) et le Minist�re Allemand de la Coop�ration et du d�veloppement (BMZ), le Minist�re Danois des Affaires Etrang�res, la Communaut� Europ�enne (DG-XI), Les Minist�res Autrichiens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Norv�giens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Finlandais des Affaires Etrang�res et de l'Environnement, le Gouvernement Su�dois, le PNUD, le FEM, et le Minist�re Islandais de l'Environnement. Une contribution sp�cifique � cette r�union a �t� fournie par le Secr�tariat de la CCCC. La version Fran�aise est financ�e par l’ACCT/IEPF avec l'appui du Minist�re Fran�ais des Affaires Etrang�res. Le Bulletin peut �tre joint par courriel � enb@iisd.org , par tel: +1-212-644-0204 et par fax: +1-212-644-0206. L’IIDD peut �tre contact� par courriel � info@iisd.ca et par courrier postal au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. Les opinions exprim�es dans le Bulletin des N�gociations de la Terre appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l’IIDD et des autres donateurs. Des extraits du Bulletin des N�gociations de la Terre peuvent �tre utilis�s dans d’autres publications moyennant une citation appropri�e. Pour toute permission d'utiliser ce mat�riau dans des parutions commerciales, contacter le Directeur de la Publication. Les versions �lectroniques du Bulletin sont transmises automatiquement � la distribution e-mail et sont accessibles � travers le serveur WWW Linkages au http://www.iisd.ca/linkages/.

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