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Bulletin des Négociations de la Terre
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Un service d’information sur les négociations en matière d’environnement et de développement
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Volume 12 Number 579 - Vendredi 14 juin 2013
CONFÉRENCE DE BONN SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES
Jeudi 13 juin 2013

La séance plénière de clôture de l’ADP s’est réunie jeudi après-midi. Pendant la journée, des consultations informelles et des groupes de contact se sont tenus dans le cadre du SBSTA et de l’ADP.

SÉANCE PLÉNIÈRE DE CLÔTURE DE L’ADP

MISE EN ŒUVRE DE TOUS LES ÉLÉMENTS DE LA DÉCISION 1/CP.17: Au cours de la plénière de clôture de l’ADP tenue dans l'après-midi, le co-Président Mauskar a fait état du « travail constructif » dans les deux axes de travail et a déclaré que les Parties ont également réfléchi sur les progrès accomplis. Il a indiqué que les rapports seront mis à disposition sur le site de la CCNUCC, notamment: les rapports de synthèse et les points à retenir préparés par les animateurs des ateliers de l'ADP; les résumés officieux élaborés par les coprésidents de l’ADP sur les tables rondes et sur l'événement spécial de l’ADP, et une note sur les progrès accomplis, élaborée par les co-Présidents sur la base des discussions de la première et de la deuxième parties de l'ADP 2. Le co-Président Mauskar a également indiqué que les tables rondes et les ateliers de l'ADP se poursuivront jusqu'à la fin de l’année en cours. Les Parties ont ensuite adopté les conclusions de l'ADP (FCCC/ADP/2013/L.2).

QUESTIONS D'ORGANISATION: Élection du bureau: Le co-Président Mauskar a annoncé que Kishan Kumarsingh (Trinité et Tobago) et Artur Runge-Metzger (UE) seront les co-Présidents entrant de l’ADP et Isabel Di Carlo Quero (Venezuela), le nouveau rapporteur.

DÉCLARATIONS DE CLÔTURE: Fidji, au nom du G-77/CHINE, a pris acte des progrès accomplis, mais a appelé, entre autres: à des progrès plus ciblés et dirigés par les Parties à Varsovie, et à l’adoption d’une approche équilibrée, concernant en particulier l'atténuation, l'adaptation et les moyens de mise en œuvre. Il a souligné la nécessité du leadership des pays développés dans l’Axe de travail 2, et s'est félicité des deux documents techniques qui seront préparés par le Secrétariat pour informer la poursuite des travaux de l'ADP.

S’agissant de l’Axe de travail 1, l'UE a déclaré que le nouvel accord doit être équitable, global et juridiquement contraignant, et aussi durable, dynamique et susceptible d'évoluer avec le temps. Pour ce qui est de l’Axe de travail 2, le délégué a souligné la nécessité: pour les Parties sans engagements, de prendre des engagements ; de rehausser le niveau d'ambition des engagements existants, et de mettre l’accent sur le rôle de la CCNUCC dans le renforcement de l'action.

À propos de l’Axe de travail 1, l’Australie, au nom du GROUPE DE COORDINATION, a appelé, entre autres, à la promotion des mesures transparentes afin d’assurer la prévisibilité des engagements, et à un processus consultatif pour examiner l’ambition et l'équité. S’agissant de l’Axe de travail 2, il a proposé de considérer la manière dont le potentiel d'atténuation peut être exploité par les Parties dont les situations nationales sont différentes, et d’encourager le travail complémentaire par le biais d’initiatives de coopération internationale.

La Suisse, au nom du GIE, a appelé à la prise d’une décision à Varsovie sur la compréhension commune des éléments clés de l'accord de 2015, notamment: l'engagement d'atténuation de chaque Partie en vue de la réalisation de l'objectif de 2°C ; les modalités de ces engagements ; les échéanciers pour le nouvel accord et la structure de celui-ci. S’Agissant de l’Axe de travail 2, le représentant a demandé aux Parties qui n'ont pas soumis leurs engagements à le faire; a appelé à la poursuite des échanges techniques sur le potentiel d'atténuation pour créer la base d'un dialogue ministériel ; et a plaidé pour la réforme des subventions aux combustibles fossiles.

Le Swaziland, au nom du GROUPE AFRICAIN, a réaffirmé que l'accord 2015 vise, non pas à renégocier la Convention, mais à définir sa mise en œuvre au-delà de 2020. Il a demandé un document technique révisé sur l'atténuation, qui devrait inclure des informations sur: l'applicabilité des principes de la Convention ; les avantages des mesures d'adaptation et d'atténuation ; les moyens pour surmonter les obstacles ; et les moyens de mise en œuvre.

Mettant en garde contre le transfert du fardeau des mesures d'atténuation aux pays en développement, Nauru, au nom de l'AOSIS, a demandé instamment aux pays développés d’examiner et d’exploiter le potentiel d'atténuation inexploité au niveau national, en adoptant des politiques et des stratégies nouvelles qui se traduisent par des engagements plus ambitieux dans le cadre du Protocole de Kyoto. La représentante a en outre appelé à des objectifs ambitieux comparables en vertu de la Convention d’ici 2014 et à un mécanisme pour traiter des pertes et dommages, notamment dans le cadre de l'accord de 2015.

Le Népal, au nom des PMA, a appelé à: une progression vers des négociations plus ciblées ; l'adoption en 2015, d'un protocole efficace qui prévoit, entre autres, une action renforcée pour l'adaptation, un mécanisme sur les pertes et dommages, et le soutien financier.

Le Costa Rica, au nom du SICA, a appuyé: la mise en place d'un groupe de contact pour examiner le financement, l'adaptation, l'atténuation, le renforcement des capacités et le transfert de technologies ; et un mécanisme de surveillance et la MRV du soutien fourni par les pays développés au titre de l'accord 2015.

L'Arabie saoudite, au nom du GROUPE ARABE, a souligné la nécessité de: la clarté sur le niveau de financement à fournir par les pays développés entre 2013 et 2020 ; et d’examiner les mesures de riposte.

Le Pakistan, au nom des LMDC, a rappelé que le mandat de l’ADP est d'améliorer la mise en œuvre de la Convention ; et a déclaré que les activités sectorielles telles que les activités sur les HFC et l'énergie, ne doivent pas imposer des fardeaux supplémentaires aux pays en développement.

Le Chili, au nom de l’AILAC, a appelé à: la prise d’une décision à Varsovie qui organise la substance et les éléments de l'accord de 2015; un accord de 2015 dont l'adaptation est l’élément fondamental ; un mécanisme de contrôle de la conformité solide ; et davantage de travail dans le cadre de la CCNUCC pour aider à combler l’écart d’ambition.

L'Équateur, au nom de l'ALBA, a souligné que les travaux doivent être centrés sur la Convention et les responsabilités communes mais différenciées, et a déclaré que l'équité doit être le noyau d'un nouvel accord, tout en soulignant les différentes interprétations du concept. La Papouasie-Nouvelle-Guinée, au nom de la COALITION DES NATIONS DES FORÊTS TROPICALES, a souligné le potentiel de REDD + à contribuer à la résolution des lacunes dans les mesures d'atténuation, avec un soutien financier et technique nouveau et additionnel.

L'AFRIQUE DU SUD a souligné la nécessité d'une répartition juste et équitable des efforts, y compris l'accès équitable au développement durable, et a appelé à des engagements communs en matière d'adaptation et de moyens de mise en œuvre. L'OUGANDA a rappelé aux Parties qu'elles ont encore 930 jours pour négocier la convention de 2015 et a appelé à des progrès vers le texte de négociation. Le BANGLADESH a appelé à des propositions sur la manière dont les règles devraient être appliquées à l'adaptation dans le cadre d'un système multilatéral fondé sur des règles, tandis que le MEXIQUE a indiqué son intérêt pour l’inclusion des HFC dans l’Axe de travail 2.

RAPPORT DE LA RÉUNION: Les Parties ont adopté le rapport relatif aux deux premières parties de l'ADP 2 (FCCC/ADP/2013/L.1).

Le co-Président Mauskar a indiqué que les coprésidents avaient pour objectif de jeter une base solide pour l'accord de 2015 et d’examiner l’ambition pré-2020, précisant qu’à son avis, cette base a été établie. Il a conclu qu'« un voyage de dix mille miles commence par un pas, et nous en avons fait plusieurs, mais les vraies difficultés commencent maintenant ». Le co-Président Mauskar s’est dit confiant qu’avec les nouveaux coprésidents de l’ADP et l’esprit constructif continu des Parties, le résultat sera positif.

Le co-Président Dovland a rappelé que lors du démarrage de leurs travaux, les coprésidents ont eu l’idée d’une organisation en tables rondes et en ateliers, et a indiqué que, bien que cette approche ait bien fonctionné avec l'ADP, « le moment est venu de mener certaines activités dans un cadre plus formel » faisant observer qu'il existe « une certaine répétition dans les ateliers et les tables rondes ». Remerciant le Secrétariat et les Parties, Dovland a annoncé qu'il se retire du processus « pour la troisième fois », et a déclaré que les personnes qui y sont impliquées lui manquent toujours, mais qu’il commence à être «fatigué de certaines des accusations qui circulent autour du changement climatique ». Il a appelé à un esprit de coopération, et a suspendu l’ADP 2 à 18h09.

SBSTA

TECHNOLOGIE: Lors des consultations informelles et d’un groupe de contact sur le développement et le transfert de technologies et la mise en œuvre du Mécanisme de la technologie tenus le matin, les Parties ont examiné, paragraphe par paragraphe, le projet de conclusions révisé. Les discussions ont porté sur les demandes du SBSTA au Conseil consultatif du CRTC.

Les Parties ont convenu de transmettre le texte à la plénière du SBSTA pour adoption.

ORIENTATIONS MÉTHODOLOGIQUES POUR REDD +: Au cours du groupe de contact du matin sur REDD +, les Parties ont convenu de transmettre les conclusions à la plénière du SBSTA.

Le texte transmis contient des annexes avec des éléments en suspens des projets de décisions possibles relatifs à la MRV et aux niveaux de référence ; et trois projets de décisions pour examen par la CdP 19 portant sur: les causes de la déforestation ; le calendrier et la fréquence des informations sur la manière dont les garanties sont abordées ; et les modalités des systèmes nationaux de surveillance des forêts.

De nombreuses Parties ont exprimé leur satisfaction par rapport aux progrès accomplis à Bonn, et plusieurs d’entre elles ont indiqué que leurs attentes ont été dépassées. Les Parties ont également souligné que le texte lance un processus pour aborder les deux nouvelles tâches assignées à Doha sur les avantages non-liés au carbone et les mécanismes non-fondés sur le marché.

La NORVÈGE a exprimé sa préoccupation concernant l’absence de lien entre la fourniture des informations sur les garanties et le financement axé sur les résultats. La PAPOUASIE-NOUVELLE-GUINÉE et le PANAMA ont déclaré que le mécanisme de REDD + a désormais «plus de viande, mais a encore besoin d'une colonne vertébrale ». Le BRÉSIL a rappelé le travail intersessions sur REDD + avant Varsovie, et a souligné qu’au lieu que « Bonn entre dans l’histoire comme la session qui ne s’est pas ouverte, elle sera retenue comme la session qui a ouvert la voie à des progrès impressionnants dans le domaine de REDD + à Varsovie ».

MRV DES MAAN DES PAYS EN DÉVELOPPEMENT: Le groupe de contact du matin sur la MRV des MAAN des pays en développement a examiné le projet de texte sur le soutien et discuté des éléments à inclure dans un projet de décision ou projet de directives annexé aux conclusions.

L’Afrique du Sud, au nom du G-77/CHINE, a appelé à un soutien aux Parties intéressées pour les besoins déterminés par les pays, tandis que les ÉTATS-UNIS ont proposé un soutien pour la communication d'informations sur les MRV nationales. En raison des contraintes de temps, les Parties ont convenu de transmettre ces options à la SBSTA 39, ainsi que le libellé contenu dans le projet de conclusions.

S’agissant des éléments à inclure dans un projet de décision ou projet de conclusions, la NOUVELLE-ZÉLANDE, appuyée par la SUISSE, a suggéré de placer les sections sur le but, les principes et l'appui pour les orientations dans un projet de décision. L’ARABIE SAOUDITE a préféré inclure toutes les sections dans le projet d’orientations. La CHINE, appuyée par l'AFRIQUE DU SUD et l'ARABIE SAOUDITE, a suggéré de changer le titre du document pour « projet d'éléments du projet d’orientations » et d’indiquer que les Parties pourraient considérer certains des éléments comme partie du texte de la décision ou orientations.

Le texte a ensuite été transmis au SBSTA pour adoption.

AGRICULTURE: Dans le groupe de contact tenu dans l'après-midi sur l'agriculture, plusieurs Parties ont demandé plus de temps pour poursuivre les négociations, indiquant qu'il n'y a pas eu de consensus sur la proposition d’annexer un texte au projet de conclusions.

L'AUSTRALIE a suggéré qu’en l’absence d’un consensus pour annexer un texte, les Parties pourraient alors envisager un atelier lors de la CdP 19 sur les points de convergence, à savoir l'adaptation et les co-avantages. L'Égypte, au nom du G-77/CHINE, a proposé un texte à insérer dans le projet de conclusions qui a demandé la tenue d’un atelier en session à Varsovie et la soumission d’observations sur « l'adaptation et les co-avantages supplémentaires », sur l’examen, entre autres, de l'état actuel des connaissances scientifiques sur l'agriculture et le changement climatique, le développement durable, la sécurité alimentaire et la diversité des systèmes agricoles. De nombreuses Parties ont exprimé leur soutien à ce texte, le qualifiant d’une avancée utile. Avec le texte supplémentaire, les Parties ont convenu de transmettre le projet de conclusions au SBSTA pour adoption.

DANS LES CORRIDORS

Le jeudi, la pluie s'est installée et un ciel gris et lourd planait sur le Maritim alors que les délégués se rendaient à la plénière de clôture de l’ADP prévue dans l'après-midi, et qu’une léthargie se lisait sur de nombreux visages.

Des consultations informelles en vue de finaliser les conclusions de l’ADP avaient eu lieu auparavant le jeudi, et le co-Président Dovland les a mentionnées lors de la plénière de clôture de l’ADP en parlant de « trois heures pour trois lignes ». Selon certaines sources, de nombreuses Parties qui avaient à cœur la création des liens entre l'adaptation et l'atténuation, ont demandé instamment que soit élaboré un document technique sur les coûts et les avantages de l'adaptation, basé sur les connaissances scientifiques actuelles. Un accord a été conclu seulement sur la synthèse des observations.

Au moment où ils sortaient de la plénière, certains délégués étaient néanmoins optimistes quant à l'issue de l’ADP « à un moment donné dans l’avenir », mais bon nombre d’entre eux ont admis qu'ils étaient inquiets parce que les négociations n'étaient pas suffisamment ciblées et ne progressaient pas assez vite. Un délégué a prédit des « eaux troubles dans l’avenir », tandis qu'un autre a semblé particulièrement préoccupé par l'absence de progrès sur l’ambition pré-2020. Pourtant, un négociateur a fait remarquer que «la période de lune de miel tire vers sa fin et il est temps de travailler sur le mariage ».

Dans un groupe qui a eu une période de séduction plutôt prolongée, un délégué de REDD +, apparemment satisfait du résultat, a déclaré: « Nous sommes allés au-delà de nos attentes ». Un autre négociateur de REDD + a confirmé: «Nous avons un texte « propre »sur trois questions et nous avons fait des progrès sur les questions qui n’ont pas pu être résolues à Doha, ainsi que sur de nouvelles tâches relatives aux avantages non-liés au carbone et sur une approche non-fondée sur le marché ». « Nous pourrions avoir une CdP sur REDD + », a ajouté un autre sur un ton rempli d’espoir, tout en reconnaissant qu'il sera plus difficile d'atteindre le même niveau des progrès accomplis à Bonn sur la délicate et ancienne question de financement.

COMPTE RENDU ET ANALYSE DU BNT: Le numéro de Earth Negotiations Bulletin consacré au compte rendu et analyse de la Conférence de Bonn sur les changements climatiques sera disponible lundi, 17 juin 2013 en ligne à l’adresse suivante: http://www.iisd.ca/climate/sb38/

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Jennifer Allan, Beate Antonich, Asheline Appleton, Elena Kosolapova, Ph.D., Kati Kulovesi, Ph.D., et Eugenia Recio. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Hélène Kom. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Le bailleur de fonds du Bulletin est la Commission européenne (DG-ENV). Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2013, par: le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation international de la francophonie / Institut de la Francophonie pour le développement durable (OIF/IFDD). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB à la Conférence de Bonn sur le changement climatique - juin 2013 - est joignable par courriel à l’adresse <kati@iisd.org>.

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