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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 12 Number 556 - Lundi 26 novembre 2012
CONFÉRENCE DE DOHA SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE
26 NOVEMBRE-7 DECEMBRE 2012

L'édition 2012 de la Conférence des Nations unies sur le changement climatique s'ouvre aujourd'hui à Doha, Qatar, au Centre National des Conventions du Qatar et s'y poursuivra jusqu'au 7 décembre. La Conférence comprend la 18ème session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CdP 18) et la 8ème session de la Conférence des Parties siégeant en tant que Réunion des Parties au Protocole de Kyoto (RdP 8). Cinq organes subsidiaires s'y réuniront également, à savoir : l'Organe subsidiaire de mise en œuvre (SBI), l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique (SBSTA), le Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des parties visées à l'annexe I au titre du Protocole de Kyoto (AWG-KP), le Groupe de travail spécial de l'action concertée à long terme au titre de la Convention (AWG-LCA) et le Groupe de travail spécial sur la plate-forme de Durban pour une action renforcée (ADP).

Parmi les principales questions qui seront abordées, il y a lieu de citer l'adoption d'amendements au Protocole de Kyoto au titre de la deuxième période d'engagement. Dans le cadre de la Convention, l'AWG-LCA est susceptible de présenter son résultat final et de clore ses travaux. La CdP entendra également un rapport sur les progrès réalisés au sein de l'ADP durant la première année de son mandat consistant en l'élaboration, d'ici 2015, "d'un protocole, d'un autre instrument juridique ou d'une conclusion concertée ayant force de loi au titre de la Convention, qui soit applicable à toutes les Parties", pour entrer en vigueur, plus tard, en 2020.

BREF HISTORIQUE DE LA CCNUCC ET DU PROTOCOLE DE KYOTO

La réponse politique internationale aux changements climatiques a commencé par l'adoption de la Convention Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) en 1992, qui établit un cadre d'action visant à stabiliser les concentrations atmosphériques de gaz à effet de serre, aux fins d'éviter "les interférences anthropiques dangereuses" avec le système climatique. La Convention, qui est entrée en vigueur le 21 Mars 1994, compte aujourd'hui 195 Parties.

En décembre 1997, les délégués à la CdP 3, à Kyoto, au Japon, ont convenu d'un protocole à la CCNUCC, engageant les pays industrialisés et les pays en transition vers une économie de marché, à atteindre des objectifs de réduction des émissions. Ces pays, connus comme étant les parties visées à l'annexe I de la CCNUCC, ont accepté de réduire leurs émissions globales de six gaz à effet de serre, de 5%, en moyenne, en-dessous des niveaux de 1990, durant la période 2008-2012 (première période d'engagement), avec des objectifs particuliers, variant d'un pays à l'autre. Le Protocole de Kyoto est entré en vigueur le 16 février 2005 et compte actuellement 192 parties.

NÉGOCIATIONS À LONG TERME 2005-2009: Tenue à Montréal, au Canada, fin 2005, la première session de la CMP a décidé de mettre en place l'AWG-KP, en vertu de l'Article 3.9 du Protocole, qui donne mandat d'envisager pour les parties visées à l'Annexe I, de nouveaux engagements, au moins sept ans avant la fin de la première période d'engagement. La CdP 11 a aussi créé un processus pour l'examen d'une coopération à long-terme au titre de la Convention à travers une série de quatre ateliers, connus sous le nom de "Dialogue de la Convention".

En décembre 2007, la CdP 13 et la CMP 3, tenues à Bali, en Indonésie, ont abouti à un accord sur une feuille de route de Bali portant sur les enjeux à long terme. La CdP 13 a adopté le Plan d'action de Bali et a établi l'AWG-LCA chargé de se concentrer sur l'atténuation, l'adaptation, le financement, la technologie et une vision commune d'une action concertée à long terme. Les négociations sur les nouveaux engagements des parties à l'Annexe I, se sont poursuivies dans le cadre de l'AWG-KP. La date butoir pour la conclusion des négociations menées sur deux voies était décembre 2009 à Copenhague. Pour les préparatifs, deux AWG ont tenu plusieurs séances de négociation en 2008-2009.

COPENHAGUE: La Conférence des Nations Unies sur le climat, à Copenhague, au Danemark, a eu lieu en décembre 2009. L'événement de grande envergure a été marqué par des conflits sur la transparence et les procédures. Au cours du débat de haut niveau, des négociations non officielles ont eu lieu dans un groupe composé des grandes économies et des représentants des groupes régionaux et autres groupes de négociation. Tard dans la soirée du 18 décembre, les pourparlers ont abouti à un accord politique: "l 'Accord de Copenhague" qui a été présenté à la plénière de la CdP pour adoption. Au terme de 13 heures de débats, les délégués ont finalement convenu de "prendre note" de l'Accord de Copenhague. En 2010, plus de 140 pays ont fait part de leur appui à l'Accord. Plus de 80 pays ont également fourni des informations sur leurs objectifs et mesures de réduction nationaux. Les parties ont également décidé de proroger les mandats de l'AWG-LCA et de l'AWG-KP, respectivement jusqu'à la CdP 16 et la RdP 6.

CANCUN: La Conférence des Nations Unies sur le climat, tenue à Cancun, au Mexique, a eu lieu en décembre 2010, date à laquelle les parties devaient finaliser les Accords de Cancun. Prise au titre de la Convention, la décision 1/CP.16 a reconnu la nécessité de réduire les émissions mondiales aux fins de limiter l'élévation de la température mondiale à 2 ° C en moyenne. Les parties ont convenu de maintenir l'objectif mondial à long terme sous examen régulier et de considérer son renforcement au cours de l'examen qui en sera effectué en 2015, notamment par rapport à l'objectif proposé de 1,5 ° C. Elles ont pris note des objectifs de réduction des émissions et des mesures d'atténuation appropriées prises au niveau national (NAMA), communiqués respectivement par les pays industrialisés et les pays en développement, (FCCC/SB/2011/INF.1/Rev.1 et FCCC / AWGLCA/2011/INF.1, publiés, tous deux, après Cancun). La Décision 1/CP.16 a également porté sur d'autres aspects de l'atténuation, tels que : la quantification, la notification et la vérification (QNV) et la REDD +.

Les Accords de Cancun ont également créé plusieurs nouvelles institutions et processus, y compris le Cadre de Cancún pour l'adaptation et le Comité de l'adaptation, et le Mécanisme de la technologie, qui comprend le Comité exécutif de la technologie et le Centre de technologie climatique et du réseau. Le Fonds vert pour le climat (FVC) a été créé et désigné comme une nouvelle entité opérationnelle du mécanisme financier de la Convention dirigée par un conseil de 24 membres. Les parties ont convenu de mettre en place un Comité de transition chargé de la conception du Fonds et un comité permanent pour aider la Conférence des Parties en ce qui concerne le mécanisme de financement. Les parties ont également reconnu l'engagement pris par les pays développés de fournir 30 milliards de dollars de financement de démarrage rapide en 2010-2012, et de mobiliser conjointement 100 milliards de $ US par an d'ici 2020.

Dans le cadre du Protocole, la RdP a exhorté les parties à l'Annexe I à élever le niveau d'ambition en vue d'atteindre des réductions d'émissions globales compatibles avec la gamme identifiée dans le Quatrième rapport d'évaluation du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat, et a adopté la décision 2/CMP.6 sur l'utilisation des terres, le changement d'affectation des terres et la foresterie (UTCATF).

Les mandats des deux groupes de travail spéciaux ont été prorogés d'une année encore.

DURBAN: La Conférence des Nations Unies sur le climat, tenue à Durban, en Afrique du Sud, a eu lieu du 28 novembre au 11 décembre 2011. Les résultats de Durban couvrent un large éventail de sujets dont, notamment, la création d'une deuxième période d'engagement au titre du Protocole de Kyoto, une décision en faveur d'une action concertée à long terme au titre de la Convention, et un accord sur l'opérationnalisation de la FVC. Les parties ont également convenu de lancer un nouvel ADP ayant pour mandat "l'élaboration d'un protocole, un autre instrument juridique ou une conclusion concertée ayant force de loi au titre de la Convention, applicable à toutes les Parties". Le nouveau processus de négociation, qui a débuté en mai 2012, devrait se terminer en 2015. Le résultat devrait entrer en vigueur à partir de 2020.

CONFÉRENCE DE BONN DE 2012 SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE: La Conférence de Bonn sur le changement climatique a eu lieu du 14 au 25 mai 2012 à Bonn, en Allemagne. La conférence a englobé les 36èmes sessions de l'Organe subsidiaire de mise en œuvre et de l'Organe subsidiaire de conseil scientifique et technologique. Elle a compris également l'AWG-LCA 15, l'AWG-KP 17 et la première session de l'ADP. Dans le cadre de l'AWG-KP, l'accent a été mis sur les questions à finaliser pour l'adoption d'une deuxième période d'engagement au titre du Protocole de Kyoto et sur le besoin, pour l'AWG-KP, de conclure ses travaux à la RdP 8. Beaucoup de questions restent en suspens dont, notamment, la durée de la deuxième période d'engagement au titre du Protocole de Kyoto et le report des unités en surplus.

Dans le cadre de l'AWG-LCA, après l'accord sur l'ordre du jour, les débats ont continué sur les questions nécessitant un examen, afin que l'AWG-LCA puisse achever ses travaux à la CdP 18. Les pays industrialisés ont parlé de "progrès significatifs" et ont mis en exergue les diverses nouvelles institutions établies à Cancun et à Durban. De nombreux pays en développement ont parlé de la nécessité de poursuivre les discussions sur les questions requises pour remplir le mandat du plan d'action de Bali.

Dans le cadre de l'ADP, les discussions ont porté sur l'ordre du jour et sur l'élection des membres du bureau. Au terme de quasiment deux semaines de discussions, la plénière a adopté l'ordre du jour de l'ADP, lançant deux axes de travail: l'un portant sur les questions liées aux paragraphes 2 à 6 de la Décision 1/CP.17 (régime post-2020) et l'autre, sur les paragraphes 7 et 8 (amélioration de l'ambition en matière d'atténuation durant la période pré-2020) et a convenu de l'élection des membres du bureau.

POURPARLERS DE BANGKOK DE 2012 SUR LE CHANGEMENT CLIMATIQUE: Cette réunion non officielle a eu lieu du 30 août au 5 septembre 2012, à Bangkok, en Thaïlande. Dans le cadre de l'ADP, les parties se sont réunies dans des tables rondes pour discuter de leurs vision et aspirations pour l'ADP, des résultats souhaités et de la manière dont ces résultats peuvent être réalisés. Les parties ont également débattu de la façon d'améliorer l'ambition, du rôle des moyens de mise en œuvre et des voies et moyens de renforcer les initiatives internationales de coopération, ainsi que les éléments qui pourraient encadrer les travaux de l'ADP.

L'AWG-KP s'est concentré sur la résolution des questions en suspens aux fins de s'assurer de la réussite des travaux du groupe à Doha, en recommandant à la RdP un amendement pour adoption. Cela permettrait à une deuxième période d'engagement au titre du Protocole de commencer à partir du 1er janvier 2013. L'AWG-KP a produit des documents officieux présentant les éléments d'une décision de Doha adoptant des amendements au Protocole de Kyoto.

L'AWG-LCA a continué à travailler sur des solutions pratiques pour remplir les mandats particuliers issus de la CdP 17. L'accent y était mis sur les résultats nécessaires à l'achèvement des travaux du groupe à Doha, sur la manière de rendre compte des éléments dans le résultat final de l'AWG-LCA et sur le point de savoir si des travaux supplémentaires allaient être nécessaires au-delà de la CdP 18.

FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSIONS

12E REUNION DES BASIC SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES: Les ministres idoines du Brésil, de l'Afrique du Sud, de l'Inde et de la Chine (BASIC) se sont réunis les 20 et 21 septembre 2012 à Brasilia, au Brésil. Des représentants de l'Algérie, de l'Argentine, de la Barbade et du Qatar ont également assisté à cette réunion dans le cadre de l'approche BASIC-plus. Dans une déclaration commune, les ministres ont souligné l'importance de l'adoption définitive d'une deuxième période d'engagement au titre du Protocole de Kyoto, présenté comme étant un «produit clé livrable à Doha et une base essentielle pour l'ambition au sein du régime". Les ministres ont encouragé les Parties visées à l'Annexe 1 à présenter des données concrètes sur les objectifs chiffrés de limitation et de réduction pour lesquelles elles entendent s'engager et présenter pour inscription au titre de la deuxième période d'engagement.

DEUXIEME ATELIER SUR LE FINANCEMENT A LONG TERME DE LA CCNUCC: Cet atelier s'est tenu à Cape Town, en Afrique du Sud, du 1er au 3 octobre 2012. Les parties, le secteur privé et les acteurs de la société civile y ont tenu des discussions approfondies sur des sources de financement nouvelles et novatrices pour le climat, sur diverses approches et stratégies pour la mobilisation de financements pour le climat et sur les voies et moyens de renforcer la capacité des pays en développement aux fins d'améliorer leur accès aux financements réservés au climat.

DEUXIEME REUNION DU CONSEIL DU FVC: Au cours de cette réunion, qui a eu lieu du 18 au 20 octobre 2012 à Songdo, Incheon, République de Corée, le Conseil du FVC a sélectionné Songdo, Incheon, comme Ville hôte du Fonds. Les membres du Conseil ont également discuté: du plan de travail à long terme et des priorités du Conseil, de l'état des ressources et du budget administratif du secrétariat intérimaire et du mandataire temporaire, des dispositions prévues pour l'établissement d'un secrétariat indépendant, y compris la sélection du directeur exécutif, et des arrangements entre la Conférence des Parties et le Fonds. La décision sera présentée pour approbation à la CdP 18.

RÉUNION MINISTÉRIELLE PRE CDP 18/RDP 8: Cette réunion tenue sous le thème "Relève le défi, Accompli le changement - Aller de l'avant avec une vision équilibrée", a eu lieu du 21 au 23 octobre 2012 à Séoul, en République de Corée. Plus de 250 délégués, dont des ministres de 50 pays, ont cherché à réaliser des progrès préliminaires sur un certain nombre de questions et notamment celle concernant l'élaboration d'une deuxième période d'engagement au titre du Protocole de Kyoto.

13E REUNION DES BASIC SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES: Cette réunion a eu lieu à Beijing, en Chine, les 19 et 20 novembre 2012. En accord avec l'approche BASIC-plus, des représentants de l'Algérie, de l'Egypte, de Fidji, du Népal et du Qatar ont pris part à la réunion en tant qu'observateurs. Dans une déclaration commune, les ministres ont confirmé leur entente que les pays industrialisés qui ne sont pas parties au Protocole de Kyoto ou qui ne participent pas à sa deuxième période d'engagement ne bénéficieront pas des avantages du Mécanisme pour un développement propre du Protocole de Kyoto. Les ministres ont souligné l'intention de l'UE "d'arrêter la pendule", d'ici une année, sur la mise en œuvre des aspects internationaux de la législation de l'UE régissant le système d'échange d'émissions. Ils ont réaffirmé l'importance du multilatéralisme dans la lutte contre le changement climatique conformément aux principes et dispositions de la Convention et ont réitéré leur ferme opposition à toute mesure unilatérale sur les transports aérien et maritime internationaux, ainsi que d'intentions similaires dans d'autres secteurs.

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Tomilola Akanle Eni-ibukun, Ph.D., Jennifer Allan, Beate Antonich, Asheline Appleton, Elena Kosolapova et Eugenia Recio. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: la Commission européenne (DG-ENV), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), et le gouvernement australien. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2012, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Un financement spécifique pour la couverture de cette réunion a été fourni par l’Etat du Qatar. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB à la Conférence de Doha sur les changements climatiques - novembre 2012 - est joignable par courriel à l’adresse <asheline@iisd.org>.
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