LES FAITS MARQUANTS DES AWG-LCA 7 ET AWG-KP 9 – 2009 – MARDI 3 NOVEMBRE 2009 – Barcelone - Espagne
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Volume 12 Numéro 444 - Mercredi 4 novembre 2009
LES FAITS MARQUANTS DES AWG-LCA 7 ET AWG-KP 9
MARDI 3 NOVEMBRE 2009

Tout au long de la journée, des groupes de contact et des consultations informelles ont eu lieu dans le cadre de l’AWG-LCA sur les questions de la vision commune de l’action concertée à long terme, du renforcement des capacités, de l’atténuation et de la technologie. Dans la soirée, la plénière de l’AWG-KP a été convoquée pour une courte réunion.

PLENIERE DE L’AWG-KP

Au cours d'une réunion nocturne de la plénière de l'AWG-KP, le président Ashe a informé les délégués du déroulement des consultations officieuses qui ont suivi l'intervention du groupe des pays africains à la séance plénière d'ouverture, lundi, dans laquelle ils ont signifié qu'ils n'acceptaient pas la programmation d’autres réunions de groupes de contact dans le cadre de l'AWG-KP, avant l'achèvement des travaux sur les réductions des émissions de l'annexe I. Le président Ashe a expliqué que les consultations se sont poursuivies jusque tard dans la nuit du lundi, qu’elles ont repris mardi matin, et qu'une solution a été trouvée, consistant à consacrer 60% du temps restant au groupe de contact sur les réductions des émissions de l'annexe I. Il a proposé, et les parties ont accepté, d'adopter cela comme méthode de travail à Barcelone.

La Gambie, au nom du GROUPE AFRICAIN, a fait part du souhait du groupe d’obtenir de l'AWG-KP, des objectifs juridiquement contraignants, à Copenhague. Signalant que le niveau d'ambition actuel des pays industriels est "inacceptable", le délégué a souligné la nécessité de chiffres ambitieux en phase avec les données scientifiques. Il a mis en garde que la non réalisation de progrès sur cette question risquait de conduire à une nouvelle suspension des autres groupes de contact. Le Groupe africain a également déclaré que toutes les promesses doivent comprendre une ventilation de la contribution nationale respective à la réduction des émissions, des compensations et de l’UTCATF.

La CHINE, le SOUDAN, l’INDE, la BOLIVIE, l’ARABIE SAOUDITE et la Grenade, au nom de l’AOSIS, ont apporté leur appui à la déclaration du Groupe africain et ont souligné que la solution se réfère non seulement au temps consacré aux chiffres, mais aussi au besoin de réaliser des progrès en parvenant à des chiffres concrets, précis et ambitieux. L'ARABIE SAOUDITE a souligné que les parties se réservaient le droit de réévaluer, à la fin de chaque journée, les progrès accomplis sur les chiffres. Le BRESIL a encouragé une utilisation efficace du temps imparti et, avec l'INDONESIE, a souligné que la question des «chiffres» est la marque du succès de la réunion de Barcelone. La Grenade, au nom de l'AOSIS, a appelé à une réponse précise, urgente et significative à la question des "chiffres".

GROUPES DE CONTACT ET CONSULTATIONS OFFICIEUSES DE L’AWG-LCA

VISION COMMUNE: Dans le groupe de contact, les parties ont commencé par le paragraphe 15 du document officieux n ° 33, qui contient six paragraphes de rechange pour la vision commune.

Le délégué des ETATS-UNIS a indiqué que le texte de la vision commune doit être concis et décisionnel, dérivé de celui des éléments constitutifs, et doit comprendre un objectif mondial à long terme pour ce qui est de la réduction des émissions. L'UE a qualifié l'objectif à long terme d’élément central, et a mis l’accent sur: un objectif de réduction des émissions pour 2050 par rapport aux niveaux de 1990, l’objectif de 2° C, le pic des émissions et le réexamen de l'objectif à long terme en fonction de l’évolution des données scientifiques. Le délégué a appelé à préciser également la contribution des pays industrialisés et a apporté son appui à une réduction de l’ordre de 80 à 95%, d'ici 2050. L'UE a déterminé la première alternative comme étant le meilleur point de départ et a présenté l’idée d’avoir une vision commune comme étant quelque chose qui "guide" les partis dans leur avancée.

L'AUSTRALIE a appelé à un texte portant sur une action concertée à long terme par toutes les parties. Avec la NORVEGE, la représentante a indiqué que les première et deuxième alternatives étaient les plus attrayantes. La FEDERATION DE RUSSIE a souligné l'importance de "la solidarité commune" de tous les pays. Le JAPON a mis en relief trois éléments fondamentaux : la nécessité d’une action entreprise par tous les pays, la nécessité de réaliser une société à faible émission de carbone et l'importance de technologies innovantes. Le délégué a précisé que ces éléments pourraient être intégrés dans la première variante.

La CHINE, l’INDE, l’ARABIE SAOUDITE, l’AFRIQUE DU SUD, le BANGLADESH et d’autres ont fait part de leur appui à la troisième alternative, l’INDE soulignant qu’elle captait l’essentiel de la Convention et du PAB. La CHINE a souligné que la vision commune devait être exhaustive, couvrant l’ensemble des éléments constitutifs et tous les principes de la Convention.

ANTIGUA et BARBUDA a exprimé son appui à la deuxième alternative et a fait état de la position de l’AOSIS, mettant en relief, entre autres, les meilleures données scientifiques disponibles, l’urgence de l’action et les effets sur les PMA et les PEID comme étant les points de référence. La COLOMBIE a appelé à la mention aussi d’autres pays vulnérables. Le PEROU a apporté son appui à la troisième alternative, avec des éléments tirés de la deuxième.

Le SOUDAN a présenté les articles de la Convention comme étant un moyen utile de focaliser les discussions et a souligné le besoin d’examiner les objectifs à atteindre à Copenhague, à savoir les objectifs de l'annexe I en matière d’atténuation, dans le cadre du AWG-KP, ainsi que les objectifs en matière de financement, de technologie et d'adaptation. Le délégué a indiqué que l'objectif de température ne peut être envisagé que lorsque les autres objectifs et des chiffres concrets sont convenus. L’ARABIE SAOUDITE, appuyée par la BOLIVIE, a appelé à un accord sur un sous-ensemble d’objectifs avant l’accord sur la hausse et la stabilisation des températures, mettant en exergue les objectifs en matière de technologie et de financement et le besoin de clarté sur la hauteur du financement que les pays développés fourniront à court et moyen termes. Attirant l'attention sur les pays économiquement vulnérables, le délégué a souligné le besoin d'un texte opérationnel indiquant que les pays industrialisés ne recourront pas à des mesures commerciales unilatérales et au protectionnisme. La BOLIVIE a indiqué que des résultats concrets, comprenant des chiffres, sur d'autres éléments constitutifs, permettraient la conclusion d’un accord sur un objectif mondial fondé sur des résultats ambitieux de l'AWG-KP. L’INDE a encouragé la mention d’une convergence des émissions par habitant et le partage des ressources atmosphériques mondiales.

La présidente Wet a indiqué que des espaces réservés seront gardés pour l'intégration d’éléments tirés d'autres éléments constitutifs. Elle a expliqué qu'un nouveau document officieux serait élaboré sur la base des discussions de la matinée et que la prochaine réunion sera consacrée à l'examen de la vision commune.

ATTENUATION (Sous-alinéa 1(b)(i) du PAB): Des consultations informelles ont eu lieu sur les mesures d’atténuation devant être prises par les pays industrialisés. Au cours de la matinée, les partis ont examiné plusieurs points de focalisation suggérés, dont la manière de définir l'objectif collectif pour les pays industrialisés, la nature des réductions d'émissions individuelles, la comparabilité des efforts, l'application des dispositions mutatis mutandis au Protocole de Kyoto et la nature du système MCV.

De nombreuses parties ont appuyé l’idée de se concentrer sur ces domaines dans la suite des discussions, notant qu'elles résoudraient certaines des principales préoccupations exprimées. Plusieurs parties ont toutefois fait part de leurs préoccupations à l’égard de certains des points figurant sur la liste et ont déterminé les questions qu’elles estimaient devoir être abordées dans les divers sous-groupes sur l'atténuation. Les pays en développement ont souligné que dans les discussions, l'accent devrait être placé sur les parties non signataires du Protocole et que la comparabilité des efforts devrait être assurée.

ATTENUATION (Sous-alinéa 1(b)(ii) du PAB): Des consultations informelles ont eu lieu sur les mesures d’atténuation devant être prises par les pays en développement, commençant par un débat sur la portée des MAAN. Les pays en développement ont souligné que les MAAN devraient être à l’initiative des pays et qu’ils devraient être à la fois volontaires et soutenus par la technologie, le financement et le renforcement des capacités. Plusieurs parties ont également mis en relief le fait que les MAAN sont distincts des engagements des pays industrialisés au titre de l'alinéa 1 (b) (i) du PAB. De nombreux pays ont également suggéré que les MAAN englobent les mesures unilatérales déjà prises par les pays en développement.

Un débat a également eu lieu sur le rôle des stratégies et plans de développement à faible émission de carbone, les pays industrialisés faisant état de leur importance, et plusieurs pays en développement indiquant qu'ils ne devraient pas être une condition préalable pour le soutien ou la reconnaissance des MAAN. Plusieurs pays ont également suggéré que les MAAN devraient être quantifiables.

ATTENUATION (Sous-alinéa 1(b)(iv) du PAB): Au cours d'une réunion informelle sur les approches sectorielles, les parties ont examiné la manière d'organiser les travaux.

Au sujet des combustibles de soute, les parties ont parlé de la duplication des efforts dans d’autres groupes, en particulier sur la question du transfert des technologies. Certaines parties ont suggéré que la question des combustibles de soute soit examinée dans le cadre de l'AWG-KP. Au sujet de l'agriculture, quelques parties ont mis en garde contre l'établissement de normes mondiales applicables à l'agriculture. Les parties ont reporté à mercredi la décision de convoquer des groupes de rédaction informels, soit sur l'agriculture, soit sur les combustibles de soute.

ATTENUATION (Sous-alinéa 1(b)(v) du PAB): Les consultations informelles ont été axées sur les approches non marchandes. Certaines parties ont remis en questions le traitement proposé du carbone noir et le bio-piégeage, précisant que les données scientifiques sur ces questions sont encore incertaines. Quelques parties ont également fait part de leurs réserves quant à la proposition avancée pour le Protocole de Montréal relatif aux substances qui appauvrissent la couche d'ozone, d’adopter des mesures pour le contrôle des hydrofluorocarbures (HFC). Les consultations informelles se poursuivront, axées sur les approches marchandes.

TECHNOLOGIE: Des consultations informelles ont eu lieu toute la journée sur la technologie, se concentrant sur un nouveau «document officieux no. 36. Plusieurs parties ont fait part de leur volonté d'accepter le document officieux comme point de départ des négociations, tout en exprimant leur réserve à l’égard de certains aspects du document. Un groupe de pays a indiqué que le document officieux ne pouvait pas être accepté comme plate-forme de négociation. Les parties ont ensuite entamé un examen, paragraphe par paragraphe du document officieux, identifiant les questions nécessitant des éclaircissements supplémentaires et proposant un libellé à insérer. Les consultations informelles se poursuivront.

RENFORCEMENT DES CAPACITES: Au cours du groupe de contact du matin, le coprésident Børsting a proposé la poursuite des discussions sur les dispositions institutionnelles et un examen, chapitre par chapitre, du document officieux no.29. Il a demandé aux parties d’examiner : le point de savoir si les dispositions disponibles régissant la fourniture du soutien du renforcement des capacités sont suffisantes ; le point de savoir si de nouvelles dispositions, de nouvelles institutions ou de nouveaux mécanismes sont nécessaires et quels seraient le mandat, les fonctions et la responsabilité de nouvelles dispositions institutionnelles. Il a également indiqué qu’il est important d’aborder la manière dont les nouvelles dispositions institutionnelles seraient liées au mécanisme de financement dans le cadre de la CdP.

Appelant à une focalisation sur les PMA, les PEID et les pays les plus vulnérables, le BANGLADESH a affirmé que les dispositions existantes sont insuffisantes. L’IRAN a souligné la nécessité de ressources financières pour les communications nationales, qui aideraient à renforcer les capacités. L’UE a déclaré qu’une nouvelle institution ou un nouveau mécanisme ne pourraient être déterminés que lorsque de nouvelles fonctions ou de nouveaux besoins seront identifiés comme n’étant pas pris en charge par les institutions disponibles. Le JAPON a indiqué que le document devrait être "renforcé" et a demandé des éclaircissements sur les propositions de la manière dont les différentes propositions fonctionneraient. Les ETATS-UNIS ont demandé des éclaircissements sur certains aspects du document officieux. L’AFRIQUE DU SUD, le GHANA et d’autres ont indiqué qu’une séance de questions réponses avait déjà eu lieu à Bangkok et ont encouragé l’accomplissement de progrès plus rapides dans le cadre du groupe. Le coprésident Børsting a encouragé les parties à mener des consultations bilatérales.

DANS LES COULOIRS

La journée de mardi, toutes les réunions au titre de l'AWG-KP ont été suspendues en attendant la tenue de consultations sur la demande du Groupe africain que les groupes relevant de l’AWG-KP ne soient pas convoqués avant que "le groupe sur les chiffres" ait achevé ses travaux. De nombreux délégués de l’AWG-KP ont ainsi été vus dans les couloirs, vérifiant leur téléphone portable et regardant la CCTV, dans l’attente de nouvelles concernant la manière dont la situation pouvait être réglée. Dans la soirée, une solution a été trouvée et la plénière de l'AWG-KP s’est réunie pour dégager la voie pour la reprise des réunions, mercredi.

Après la plénière, les points de vue des délégués étaient mitigés. Une négociatrice de l’UTCATF a expliqué qu'elle était venue à la réunion s’attendant à voir s’y poursuivre les bons progrès réalisés à Bangkok et qu’elle a donc été déçue par la suspension - et s'est dite soulagée par le démarrage des travaux maintenant. Un délégué de pays en développement a analysé: "Cela a donné davantage de visibilité à cette question cruciale, ce qui, évidemment, est une bonne chose." Et d’ajouter: "A considérer le temps perdu, cependant, je ne suis pas sûr que cela valait la peine." Un autre délégué de pays en développement a exprimé l'espoir que cette situation n'aurait pas à être répétée.

Pour ceux qui suivent les travaux de l'AWG-LCA, la journée a été remplie de consultations officieuses. A sa sortie d'une réunion informelle sur les grandes questions relatives à l’atténuation, un délégué a fait observer qu'il estimait que la discussion n'a pas progressé et que les pays industrialisés et les pays en développement semblaient avoir encore des points de vue opposés sur le point de savoir si la question des cadres communs pour l’atténuation devrait être abordée du tout.

Le président de l'AWG-LCA a également convoqué des consultations sur l'organisation des travaux. A leur sortie de la salle, des parties ont décrit la réunion comme ayant été axée sur le résultat de la session de Barcelone, avec deux options sur la table : avoir un projet de texte de négociation comprenant tous les documents officieux ou un rapport avec les documents officieux en annexe.

Des discussions auraient également eu lieu sur la forme du document du résultat de Copenhague. Un vétéran des négociations a expliqué plus tard : "un accord juridiquement contraignant à la CdP 15 semble désormais quasiment impossible, vu l’absence de consensus et vu le temps qui reste." Beaucoup, dont des observateurs préoccupés, se sont, croit-on savoir, interrogés sur les solutions de rechange. Un délégué a émis l'hypothèse que le résultat pourrait être "une décision comportant un engagement politique à prendre des mesures et qui n'exclut pas la tenue de nouvelles discussions sur un instrument juridiquement contraignant", tandis qu'un délégué de pays en développement semblait visiblement frustré par les faibles attentes de la réunion de Copenhague, soulignant que "les engagements politiques ne conduisent pas forcément à des actions. "


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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Tomilola “Tomi” Akanle, Asheline Appleton, Kati Kulovesi, Ph.D., Matthew Sommerville, et Yulia Yamineva. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2009, par: le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). La version française du Bulletin est financée par l’Organisation internationale de la francophonie (OIF). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L'équipe du ENB couvrant les Pourparles de Barcelone sur le changement climatique - 2009 est joignable par courriel à <kati@iisd.org>.

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