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Bulletin des Négociations de la Terre
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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement
 
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Volume 12 Numéro 379 - Samedi 23 août 2008
LES FAITS MARQUANTS DES AWG-LCA 3 ET AWG-KP 6
VENDREDI 22 AOÛT 2008
Vendredi matin, l’atelier en session consacré aux démarches sectorielles et mesures par secteur concertées, s’est poursuivi dans le cadre du Groupe de travail spécial de l’action concertée à long terme au titre de la Convention (AWG-LCA). L’après-midi, un atelier sur les démarches générales et les mesures d’incitation positive pour tout ce qui touche à la réduction des émissions résultant du déboisement et à la dégradation des forêts dans les pays en développement (REDD), ainsi que le rôle de la préservation et de la gestion durables des forêts et du renforcement des stocks de carbone forestiers dans les pays en développement, s’est également tenu dans le cadre de l’AWG-LCA. Tout le long de la journée, le Groupe de travail spécial des nouveaux engagements pour les parties visées à l’Annexe I au titre du Protocole de Kyoto (AWG-KP) s’est réuni dans des groupes de contact sur l’utilisation des terres, changement d’affectation des terres et foresterie (UTCATF), sur les mécanismes de souplesse et sur des “questions diverses” comprenant: les gaz à effet de serre, les secteurs et les catégories des sources; les démarches ciblant les émissions sectorielles; les thèmes méthodologiques; et les effets résiduels.

AWG-LCA

ATELIER SUR LES DEMARCHES SECTORIELLES ET LES MESURES PAR SECTEUR CONCERTEES: Les délégués se sont réunis de nouveau dans l’atelier où ils ont continué à présenter leurs points de vue. L’AUSTRALIE a décrit les avantages des démarches sectorielles, notamment, la mise au point et le déploiement de technologies à faibles émissions de carbone, la baisse des coûts transactionnels et le renforcement des capacités. La NORVEGE a souligné que les démarches sectorielles pourraient être utiles, au cours de la période de transition, à engager les pays en développement et à promouvoir le transfert des technologies. Le délégué des Philippines, au nom du G-77/CHINE, avec l’ALLIANCE DES PETITS ETATS INSULAIRES, a déclaré que le transfert des technologies et le financement devrait constituer la plate-forme des discussions. La REPUBLIQUE DE COREE a indiqué qu’elle  annoncerait son objectif à moyen terme l’année prochaine et, avec l’INDE et le MEXIQUE, a appelé à des démarches sectorielles fondées sur des mesures incitatives.Le QATAR s’est déclaré favorable, en principe, aux démarches sectorielles, mais a émis des réserves concernant l’absence d’expertise appropriée dans la plupart des pays  en développement. La France, au nom de l’UE, a rattaché les démarches sectorielles aux marchés de carbone et a mis en garde contre les approches verticales ascendantes. 

L’ARABIE SAOUDITE a fait remarquer que la Convention donne aux parties la souplesse de décider où, comment et dans quels secteurs réduire les émissions. Le délégué des ETATS-UNIS D’AMERIQUE a déclaré qu’il ne percevait pas l’Article 4.1(c) (coopération dans la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans tous les secteurs) comme étant un exercice d’établissement d’objectifs, mais s’est déclaré en faveur de l’insertion d’une référence aux démarches sectorielles dans le résultat qui sera convenu. Le CHILI a déclaré que les émissions des combustibles de soute devraient être régulées en tenant compte des principes de la Convention. La CHINE a fait observer que le mandat de l’AWG-LCA n’est pas d’établir des objectifs d’atténuation mais de favoriser l’application de la Convention. 

Le JAPON a suggéré de bâtir sur les avancées réalisées dans la question des démarches sectorielles, soulignant que les objectifs peuvent être différenciés entre les pays mais qu’il devrait y avoir une métrique commune. La SUISSE a souligné le besoin d’un travail analytique complémentaire  sur les démarches sectorielles. La NOUVELLE ZELANDE et le TIMOR-LESTE ont appelé à une définition claire des démarches sectorielles.

ATELIER SUR LA REDD ET LA PRESERVATION ET LA GESTION DURABLES DES FORÊTS: Le président de l’AWG-LCA, Luiz Machado a ouvert l’atelier et la présidente de l’OSAST, Helen Plume, a présenté un exposé sur les progrès accomplis au cours de l’OSAST 28 et le résultat du récent atelier de la CCCC sur les thèmes méthodologiques touchant à la REDD.

Chunfeng Wang, Chine, a décrit les défis posés à l’élaboration de démarches politiques et de mesures d’incitation positive. Il a appelé: à des méthodologies souples et rigoureuses; à un soutien financier et technique accru aux pays en développement; à l’intégration des stratégies de développement durable dans les démarches et les mesures d’incitation; au soutien d’une action précoce; et au renforcement de la coordination entre les organisations internationales. Thelma Krug, Brésil, a souligné le besoin de garder à l’esprit l’objectif ultime de la Convention. Elle a indiqué que les activités de foresterie devraient recevoir un financement dans le cadre de la Convention et que le traitement des activités d’atténuation forestière ne devrait pas être différencié des activités d’atténuation non forestière de la Convention. S’agissant de la préservation, elle a déclaré qu’il est important d’examiner le point de savoir si les efforts fournis altéraient le flux du changement d’affectation des terres.

Brice Lalonde, UE, a mis en exergue la cohérence, la simplicité et l’encouragement d’une action précoce et a suggéré la considération de la préservation et du renforcement des stocks de carbone forestiers. Robert Bamfo, Ghana, a donné un aperçu de l’état d’avancement des initiatives de réduction du déboisement, décrivant le rôle des ONG et du secteur privé. Il amis en relief le partage équitable des avantage et le besoin de mesures d’incitation financières suffisantes et cohérentes. Jagdish Kishwan, Inde, a déclaré que la préservation et la gestion durable des forêts devraient être reconnues. Au sujet du financement, il a suggéré qu’une démarche fondée sur le marché, intégrant des seuils maximums et minimums applicables aux crédits destinés à la REDD, pourrait être utilisée pour les stocks de carbone subissant des changements, et qu’une démarche  non fondée sur le marché pourrait être appliquée pour le maintien des stocks du niveau de référence.

Nur Masripatin, Indonésie, a parlé des efforts fournis par son pays dans le domaine de la REDD et a appelé à la transparence, à une répartition équitable des ressources, à un engagement bilatéral et à un engagement accru du secteur privé. Leonel Iglesias Gutierrez, Mexique, a souligné la large participation des pays dans la REDD et a suggéré de grouper les pays ayant des caractéristiques similaires pour la poursuite d’objectifs similaires. Il a indiqué que l’AWG-LCA devrait reconnaitre l’importance des marchés de carbone pour la promotion de la REDD, et a mis en exergue la fourniture de mesures d’incitation positive.

Bryan Smith, Nouvelle Zélande, a fait observer qu’il n’y a pas d’obstacle d’ordre technique ou méthodologique à l’élaboration d’un mécanisme de REDD. Affirmant que la démarche fondée sur le marché est plus durable et plus efficace qu’un fonds, il a déclaré que le déboisement ne sera réduit que lorsque des mesures d’incitation financière appropriées seront mises en place, et que le financement destiné à la REDD ne devrait pas être restreint aux pays visés à l’Annexe I.

Audun Rosland, Norvège, a décrit l’Initiative Climatique et forestière norvégienne qui vise à entamer une action précoce de REDD dans les pays en développement et ce, à travers des projets pilotes et des stratégies nationales, et à renforcer la capacité nationale en matière de mesurage, de communication des données et de vérification. Il a indiqué que l’Initiative s’efforce de protéger la biodiversité et d’assurer les droits des communautés autochtones, et qu’elle édifiera des partenariats avec les institutions des Nations Unies, les pays donateurs, les fondations et la société civile. Kevin Conrad, Coalition des pays des forêts pluvieuses, a parlé d’un système catégoriel de REDD qui commence par une étape volontaire, à l’initiative d’un pays pilote, focalisée sur le renforcement des capacités et des projets de démonstration, et qui passe à la fin à une démarche fondée sur le marché, tout en veillant à l’intégrité de l’environnement et du marché.

Ian Fry, Tuvalu, a proposé la mise en place d’un fonds international pour la REDD, apte à financer les activités de REDD sans la mise en place d’un mécanisme de compensation. Il a décrit plusieurs dispositions possibles pour l’engendrement d’un nouveau fonds, dont: une taxe sur les transports aérien et maritime internationaux; la vente aux enchères des permis accordés dans le cadre d’un régime d’échange de permis appliqué au transport international; l’engagement d’un pourcentage des permis d’émissions nationaux vendus aux enchères et d’un pourcentage des unités de quantité attribuée vendues aux enchères. Rafael Rebolledo, Venezuela, a parlé des efforts fournis par son pays dans le cadre du “Projecto Bosque” et a décrit la méthodologie employée pour le mesurage des changements survenus dans le couvert forestier. Il a appelé au renforcement du transfert des technologies.

Au cours du débat qui a suivi, le BRESIL a fait objection à des propositions dans lesquelles les projets REDD viennent compenser simplement les émissions des pays visés à l’Annexe I. La GUYANE et d’autres ont encouragé la mise en place de mesures d’incitation pour la préservation et la gestion durables des forêts. L’ARABIE SAOUDITE a déclaré que l’industrie, qui exacerbe le problème, devrait aider à le résoudre, et a proposé la mise en place d’une taxe sur l’exploitation des produits ligneux et sur l’industrie du bois d’œuvre. L’AUSTRALIE et le SENEGAL ont mis l’accent sur l’implication du secteur privé. Le CLIMATE ACTION NETWORK a déclaré que la REDD devrait s’appliquer exclusivement aux forêts  naturelles et, appuyé par le FORUM DES COMMUNAUTES AUTOCHTONES SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, a mis en relief le respect des droits des communautés autochtones.

AWG –KP

UTCATF: Les coprésidents Rocha et Smith ont présidé le groupe de contact sur l’UTCATF. Le coprésident Rocha a déclaré qu’à Accra, l’objectif devrait consister à déterminer des ensembles d’options clairs pour la discussion de Poznan. Les Coprésidents ont présenté un tableau synthétisant les aspects des options de comptabilisation en cours d’examen, ont proposé de se concentrer d’abord sur la gestion des forêts, et ont élaboré de multiples options pour une comptabilisation brute-nette et une comptabilisation nette-nette.

Au cours du débat qui a suivi, les parties ont fait part de leur volonté d’utiliser le tableau pour structurer les discussions et ont commencé à montrer les manières de l’affiner. Le ROYAUME-UNI a mis l’accent sur la faisabilité de la mise en application des diverses options. Le BRESIL a encouragé les parties à éclaircir les hypothèses associées aux procédures de comptabilisation, et, avec TUVALU, a noté que des plafonnements ou des  ristournes pourraient être appliqués à différentes stratégies comptables.

Les coprésidents ont indiqué qu’ils procéderont au collationnement d’une version mise à jour du tableau qui sera soumise à la considération des parties, avant la réunion de samedi.

MECANISMES DE SOUPLESSE: Le groupe de contact, coprésidé par Figueres et Lacasta, s’est réuni à deux reprises, vendredi. La coprésidente Figueres a expliqué que le point de focalisation des travaux du groupe serait l’Annexe II du document (FCCC/KP/AWG/2008/3), contenant les vues des parties sur les moyens  disponibles aux parties visées à l’Annexe I, pour réaliser leurs objectifs de réduction des émissions. Elle a proposé que le groupe se concentre sur les points inscrits dans l’Annexe II,  qui pourraient avoir un impact important sur les objectifs de réduction des émissions des parties visées à l’Annexe I.

La coprésidente Figueres a suggéré de catégoriser les éléments comme étant “importants” ou “peu importants,” et de commencer par les éléments importants.  L’AUSTRALIE, la NORVEGE, l’UE, le CANADA et d’autres ont apporté leur appui à cette démarche. L’Afrique du Sud, au nom du G-77/CHINE, a fait objection à cette stratégie, signalant que certains éléments énumérés dans l’Annexe II sont au-delà du mandat du groupe, car ils exigeraient des amendements au Protocole de Kyoto. Le délégué a proposé de répartir les éléments en: éléments en cours d’examen ailleurs, comme dans le cadre de l’OSAST; éléments exigeant des amendements au Protocole de Kyoto; et éléments fondés sur les règles qui, a-t-il précisé, sont dans le mandat du groupe. La coprésidente Figueres a proposé d’utiliser les deux démarches. Le groupe a accepté la proposition. Les parties ont procédé à une classification et les coprésidents ont pris en charge l’élaboration d’un document rendant compte de ces catégorisations.

QUESTIONS DIVERSES: Le groupe, présidé par le président de l’AWG-KP, Dovland, a débattu de l’intégration de nouveaux gaz et de méthodologies pertinentes. S’agissant des nouveaux gaz, les parties se sont accordées sur une démarche de paniers. L’AUSTRALIE a suggéré la distinction suivante entre les gaz: ceux pour lesquels on dispose de suffisamment de données permettant de garantir l’intégration, ceux nécessitant un complément d’information et ceux figurant dans le Protocole de Montréal. L’AFRIQUE DU SUD et le JAPON ont souligné le besoin d’une évaluation scientifique des nouveaux gaz. L’UE et la NORVEGE ont plaidé pour l’intégration des HFCs et des PFCs. Le délégué des ETATS-UNIS a appelé à une couverture exhaustive et cohérente entre le Protocole et la Convention, et la FEDERATION DE RUSSIE a mis en garde contre l’intégration de gaz insignifiants.

Au sujet des thèmes méthodologiques pertinents, le BRESIL a signalé que le GIEC ne prescrit pas l’utilisation du potentiel de réchauffement de la planète. L’UE, l’AUSTRALIE, la NORVEGE et le JAPON ont soutenu la poursuite de l’utilisation du potentiel de réchauffement de la planète, et la NORVEGE a proposé que le GIEC fournisse un complément d’informations sur d’autres métriques.

Le groupe se réunira de nouveau, samedi, pour examiner les effets résiduels.

DANS LES COULOIRS

De nombreux délégués ont quitté le centre de conférence satisfaits du niveau des débats qu’ils ont qualifié de s’être éloigné des questions de fond d’ordre procédural. Cela est vrai en particulier pour l’atelier sur la REDD, dans lequel des suggestions concrètes ont été enfin mises sur la table. Le représentant d’une ONG a déclaré que les discussions sur la REDD pourraient “potentiellement transformer la gouvernance du régime des changements climatiques” en plaçant, pour la première fois, sous les feux de la rampe, les voix préoccupées par les droits des autochtones, par la biodiversité et par la pauvreté. Beaucoup ont été contrariés par le fait que les exposés aient commencé tard, laissant peu de temps pour les interventions, compte tenu, en particulier, du fait qu’il n’y a pas de temps  imparti , plus tard à Accra, pour l’examen des questions ayant trait à la REDD.

Un observateur était ravi de l’intervention coréenne faite dans l’atelier consacré aux démarches sectorielles et qui annonçait l’intention du pays de proclamer un objectif à moyen terme, l’année prochaine. Dans le groupe de contact sur les mécanismes, plusieurs parties sont semblé relativement satisfaites que des progrès aient été accomplis, l’une d’elle indiquant qu’au départ, les discussions avaient semblé “leur échapper,” mais que les coprésidents avaient fait un bon travail en veillant à ce que le groupe ne perde pas le fil. Il y a eu, toutefois, une certaine frustration dans les rangs, une partie ayant semblé ralentir la marche du groupe et s’étant montrée, pour reprendre les mots d’un participant, “ trop émotive.”

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Tomilola “Tomi” Akanle, Asheline Appleton, Douglas Bushey, Kelly Levin et Yulia Yamineva. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l'IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMU)), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), le ministère italien de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2008, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l'environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, Swan International, l'Office fédéral suisse de l'environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). La version française du Bulletin est financée par l’Organisation internationale de la francophonie (OIF), et la version espagnole, par le ministère espagnole de l'environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, NY 10022, USA. L'équipe du ENB couvrant la troisième session du Groupe de travail spécial de l'action concertée à long terme et la première partie de la sixième session du Groupe de travail spécial des nouveaux engagements pour les parties visées à l'Annexe 1 au titre du Protocole de Kyoto, peut être contactée par courriel à <asheline@iisd.org>.
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