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Bulletin des Négociations de la Terre
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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement
 
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Volume 12 Numéro 367 - Jeudi 5 juin 2008
LES FAITS MARQUANTS DES SB 28 ET AWG
MERCREDI 4 JUIN 2008
Mercredi, les 28èmes sessions des Organes subsidiaires ont commencé. L'OSMŒ et l'OSAST ont procédé à l'examen de la plupart des points à leurs ordres du jour, recourant à nombre de groupes de contact pour la poursuite des discussions.

OSMŒ

Le président de l'OSMŒ, Bagher Asadi (Iran), a ouvert la session. Au sujet de l'ordre du jour et organisation des travaux (FCCC/SBI/2008/1), le président Asadi a suggéré de laisser le sous-article concernant l'information figurant dans les communi­cations des pays non visés à l'Annexe I, en suspens jusqu'à l'OSMŒ 29. L'UE a déclaré que l'OSMŒ est juridiquement obligé d'examiner les points inscrits à son ordre du jour et le GROUPE PARAPLUIE a exprimé sa déception du fait que le sujet ne serait pas examiné à l'OSMŒ 28. Les deux ont, cependant, accepté la suggestion, et les parties ont adopté l'ordre du jour proposé.

LES DECLARATIONS LIMINAIRES: Un certain nombre d'orateurs ont présenté leurs observations sur les questions touchant à la technologie, à l'adaptation et à la finance. Le G-77/ CHINE a mis en exergue la quatrième évaluation du mécanisme de financement et a demandé une mise à jour sur la mise en marche du Fonds d'adaptation. Le délégué a fait part de sa déception à l'égard du programme stratégique du FEM relatif à l'investissement en faveur du transfert des technologies et a encouragé le renouvelle­ment du mandat du Groupe d'experts consultatif sur les communi­cations nationales des pays non visés à l'Annexe I (GEC). Le GROUPE AFRICAIN a fait objection aux propositions de fournir des emprunts, au lieu de subventions, aux pays en développement. Le délégué des Maldives, au nom des PMA, s'est plaint des retards accusés dans les processus du financement de la mise en œuvre des PANA. La COLOMBIE a proposé d'étendre à d'autres mécanismes le prélèvement imposé au MDP en faveur de l'adaptation.

COMMUNICATIONS DES PAYS NON VISES A L'ANNEXE I: LE GEC: Au sujet du GEC (FCCC/SBI/2007/10/ Add.1 & MISC.7), plusieurs pays ont déploré l'absence d'accord sur le renouvellement du mandat du GEC à la CdP 13. Le CANADA et les ETATS-UNIS D'AMERIQUE ont souligné l'importance des communications des pays non visés à l'Annexe I. Le Brésil, au nom du G-77/CHINE, a fait objection à toute évalua­tion des communications des pays non visés à l'Annexe I. L'UE et la SUISSE ont souligné la pertinence des travaux du GEC pour les discussions sur le mesurage, la communication des données et la vérification menées dans le cadre de l'AWG-LCA.

Appui financier et technique: Le secrétariat a introduit ce point (FCCC/SBI/2008/INF.3/Rev.1) et le G-77/CHINE a déclaré que l'application du Cadre d'affectation des ressources du FEM aux communications nationales n'était pas recevable. Emily Ojoo-Massawa (Kenya) et Nicole Wilke (Allemagne) coprésideront un groupe de contact.

REEXAMEN DU MECANISMISME DE FINANCE­MENT: Le secrétariat a introduit le sujet (FCCC/SBI/2008/INF.4 & MISC.3). Le MEXIQUE a fait état du besoin d'examiner des moyens de financement innovateurs. L'UE et les Etats-Unis ont déclaré que le FEM agit de manière efficace et réactive. Un groupe de contact sera coprésidé par Tina Guthrie (Canada) et Bubu Jallow (Gambie).

ARTICLES 4.8 ET 4.9 DE LA CONVENTION: Etat d'avancement de l'application de la Décision 1/CP.10 (programme de travail de Buenos Aires): A ce sujet (FCCC/SBI/2008/MISC.4), le président Asadi a proposé une approche en deux étapes traitant, d'abord, les activités prioritaires puis, plus tard, les modalités. Plusieurs parties ont mis l'accent sur les résultats utiles des ateliers d'experts et de la réunion officieuse avant-session. Un groupe de contact a été établi sous la présidence de Leon Charles (Grenade).

Questions touchant aux Pays les Moins Avancés: S'agissant des PMA (FCCC/SBI/2008/6), les délégués ont entendu lecture d'un rapport émanant du Groupe d'experts sur les PMA (GEP). L'OUGANDA a appelé le FEM à réduire la bureaucratie de la mise en œuvre des projets. Amjad Abdulla (Maldives) conduira des concertations informelles. 

TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Le secrétariat a introduit les documents (FCCC/SBI/2008/5 & 7, MISC.1, et INF.1). Le président du GETT, Jukka Uosukainen, a présenté un rapport sur les travaux du GETT. Richard Hosier, FEM, a présenté un rapport sur le programme stratégique visant à faire passer à l'échelle supérieure l'investissement dans le transfert des technolo­gies, notant que le Conseil du FEM n'a pas pu s'accorder sur un programme provisoire pour examen à Bonn. L'UE et le JAPON ont accueilli avec satisfaction le rapport du FEM, tandis que le G-77/ CHINE a déclaré que le rapport déviait du mandat de Bali. Un groupe de contact conjoint OSMŒ et OSAST, coprésidé par Holger Liptow (Allemagne) et Carlos Fuller (Belize), a été établi pour examiner le programme de travail du GETT. Un autre groupe de contact, coprésidé par Philip Gwage (Ouganda) et Holger Liptow (Allemagne), examinera le transfert des technologies dans le cadre de l'OSMŒ.

RENFORCEMENT DES CAPACITES (CONVENTION): Au sujet de ce point (FCCC/SBI/2008/2), l'AOSIS a souligné le besoin de réduire au minimum le temps et les ressources dépensés sur le suivi et l'évaluation du renforcement des capacités. La SUISSE a plaidé pour le recours à des indicateurs de performance pour suivre les progrès accomplis dans la mise en application. Crispin d'Auvergne (Sainte Lucie) et Helmut Hojesky (Autriche) coprésideront un groupe de contact.

RENFORCEMENT DES CAPACITES (PROTOCOLE): Le secrétariat a introduit le sujet (FCCC/SBI/2008/2). Le JAPON a indiqué qu'il n'y a pas de mandat pour un réexamen complet du renforcement des capacités au titre du Protocole. L'UE a souligné l'importance du renforcement des capacités pour le MDP. D'Auvergne et Hojesky coprésideront un groupe de contact.

COMMUNICATION DES DONNEES ET EVALUATION DES DONNEES EMANANT DES PARTIES VISEES A L'ANNEXE I AU TITRE DU PROTOCOLE: Le secrétariat a noté que la plupart des parties visées à l'Annexe I sont désormais éligibles à une participation dans les mécanismes de souplesse (FCCC/SBI/2008/INF.2). Le président Asadi élaborera des conclusions.

ARTICLE 3.14 DU PROTOCOLE (EFFETS DEFAVOR­ABLES): L'Arabie Saoudite, au nom du G-77/CHINE, a souligné l'importance de ce sujet, tandis que l'AUSTRALIE, l'UE et le JAPON ont souligné le besoin d'éviter la duplication des travaux relevant du point de l'ordre du jour de l'OSAST, consacré à l'Article 2.3 du Protocole (effets défavorables des politiques et mesures). Gertraud Wollansky (Autriche) et Kamel Djemouai (Algérie) conduiront des concertations officieuses.

RESPECT DES DISPOSITIONS: A ce sujet (FCCC/KP/ CMP/2005/2), le JAPON a fait objection à l'amendement proposé par l'Arabie Saoudite impliquant des conséquences juridiquement contraignantes pour le non respect des dispositions. L'ARABIE SAOUDITE a encouragé l'adoption de l'amendement au Protocole à la CdP/RdP 4, tandis que l'UE a déclaré qu'il devrait faire partie intégrante des discussions plus larges sur l'après 2012. Le président Asadi élaborera des conclusions.

REEXAMEN DE L'ARTICLE 9: Le secrétariat a introduit ce sujet (FCCC/SBI/2008/INF.1&5 et MISC.2 & Adds.1-3). Le GROUPE PARAPLUIE, la SUISSE et l'UKRAINE ont appelé à un réexamen complet. Le BRESIL et la CHINE ont souligné que le réexamen ne doit pas donner lieu à de nouveaux engagements. Le BRESIL, contré par l'AUSTRALIE, a soutenu que la liste des ques­tions à examiner dans le cadre du réexamen de l'Article 9 dans la décision 3/CMP.3 est exhaustive. Ana Maria Kleymeyer (Argen­tine) et Adrian Macey (Nouvelle Zélande) conduiront des concerta­tions officieuses.

DISPOSITIONS POUR LES REUNIONS INTERGOUV­ERNEMENTALES: A ce sujet (FCCC/SBI/2008/4), la POLOGNE et le secrétaire exécutif Yvo de Boer ont indiqué qu'ils sont en train de coopérer pour garantir un accommodement adéquat et abordable pour les CdP 14 et CdP/RdP 4.

OSAST

La présidente de l'OSAST, Helen Plume (Nouvelle Zélande) a ouvert la session et les parties ont adopté l'ordre du jour et organisa­tion des travaux (FCCC/SBSTA/2008/1).

LES DECLARATIONS LIMINAIRES: Le G-77/CHINE et le GROUPE AFRICAIN ont encouragé la conclusion d'un accord sur le mandat de l'élaboration d'indicateurs de performance soumis par le GETT. Le porte-parole des PMA a fait état des progrès accomplis et du potentiel du processus des PANA, et a souligné l'importance des technologies disponibles pour l'amélioration des moyens de subsistance durables.

PROGRAMME DE TRAVAIL DE NAIROBI (PTN): Au sujet du PTN (FCCC/SBSTA/2008/2-5, MISC.3 & Adds.1-2), le délégué des ETATS-UNIS a souligné l'importance de l'améliora­tion du suivi, par les parties, des appels à l'action et des engage­ments pris en faveur de l'action. L'AUSTRALIE a accueilli favorablement la continuité entre les domaines de travail actuels et futurs et a suggéré de placer un accent plus important sur le besoin de voir le PTN jouer un rôle catalytique dans la phase à venir. Le délégué des PHILIPPINES a fait état d'un manque de données d'observation dans les pays en développement et a proposé la tenue d'un atelier pour combler cette lacune. Le JAPON a parlé du besoin d'une analyse du rapport coût-avantage des activités d'adaptation. Kishan Kumarsingh (Trinité et Tobago) et Donald Lemmen (Canada) coprésideront un groupe de contact.

TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Le secrétariat a introduit les documents (FCCC/SBSTA/2008/4, INFs.1-2). Le président du GETT, Uosukainen, a présenté un rapport sur l'approche proposée du GETT pour l'élaboration et l'essai des indi­cateurs de performance des candidats avant de faire des recomman­dations. Les parties ont accueilli avec satisfaction la reconstitution du GETT et ont encouragé l'approbation du programme de travail proposé au titre de 2008-09. Le JAPON et d'autres ont souligné l'importance du secteur privé. L'UE a parlé de sa contribution supplémentaire de _650.000 au GETT en 2008. Le CANADA a fait état de l'émission prochaine d'une révision des directives encadrant l'étude des besoins en matière de technologie (EBT), et le délégué des ETATS-UNIS a recommandé de ne financer aucune nouvelle EBT avant la mise à disposition des nouvelles directives. La SUISSE a souligné l'importance d'avoir des politiques ambitieuses en matière de réduction des émissions, pour encourager le transfert des technologies. Un groupe de contact, coprésidé par Carlos Fuller (Belize) et Kunihido Shimada (Japon), a été établi pour élaborer des projets de conclusions de l'OSAST.

REDUCTION DES EMISSIONS DUES AU DEBOISE­MENT DANS LES PAYS EN DEVELOPPEMENT: Le secré­tariat a introduit ce sujet (FCCC/SBSTA/2008/MISC.4 & Adds.1-2). La République démocratique du Congo, au nom DES PAYS LIMITROPHES DU BASSIN DU FLEUVE CONGO, a déclaré que des données de référence fondées sur les évolutions historiques, pénaliseraient le bon comportement antérieur. La BOLIVIE et d'autres ont mis l'accent sur les politiques nationales et départementales. L'UE a indiqué que l'OSAST devrait éclairer les travaux de l'AWG-LCA. Le NEPAL a parlé des avantages pour les populations locales et, avec l'INDE, a mis en exergue la conserva­tion. Un groupe de contact sera coprésidé par Audun Rosland (Norvège) et Lilian Portillo (Paraguay).

COOPERATION AVEC LES ORGANISMES INTERNA­TIONAUX PERTINENTS: Le secrétaire exécutif de la CCCC, Yvo de Boer, a décrit la coopération et les activités menées au sein du système des Nations Unies dans le domaine des changements climatiques (FCCC/SBSTA/2008/MISC.2). La présidente de l'OSAST, Plume, élaborera des projets de conclusions.

RECHERCHE ET OBSERVATION SYSTEMATIQUE: Le secrétariat a introduit les documents pertinents (FCCC/SBSTA/ 2008/MISC.8 & Add.1). L'ARABIE SAOUDITE a parlé de la Conférence de haut niveau sur la sécurité alimentaire mondiale, tenue à Rome, mettant en relief les effets "dévastateurs" de la production accrue des biocombustibles sur les divers niveaux de pauvreté. Le BRESIL a déclaré que la production de biocombusti­bles est compatible avec la production alimentaire, la réduction des émissions et un développement durable soutenu. Arthur Rolle (Bahamas) et Sergio Castellari (Italie) coprésideront un groupe de contact.

L’ATTENUATION: Le secrétariat a introduit les documents (FCCC/SBSTA/2008/MISC.6 & Add.1). Le JAPON, l'UE, la CHINE, les ETATS-UNIS, l'AUSTRALIE et d'autres ont déclaré que les discussions devraient être menées dans le cadre de l'AWG-LCA pour éviter la duplication des travaux. La NOUVELLE ZELANDE et l'AFRIQUE DU SUD ont déclaré que le travail devrait également se poursuivre dans le cadre de l'OSAST. L'URUGUAY et l'ARGENTINE ont parlé des émissions autres que celles du dioxyde de carbone et de l'absence d'options d'atténu­ation dans le secteur agricole. Ermira Fida (Albanie) conduira des concertations officieuses.

THEMES METHODOLOGIQUES (CONVENTION): Proposition du Brésil: Le secrétariat a introduit les documents (FCCC/SBSTA/2008/MISCs.1 & 5). Le BRESIL a déclaré que ces travaux pouvaient éclairer le processus  de l'après 2012. Le délégué des ETATS-UNIS a déclaré que les engagements ne devraient pas être fondés sur la responsabilité historique. Washington Zhakata (Zimbabwe) conduira des concertations officieuses.

Emissions des transports aérien et maritime interna­tionaux: Plusieurs parties non visées à l'Annexe I ont fait part de leurs réserves du fait que les travaux de l'OMI pour l'élaboration d'un instrument contraignant sur les émissions de la navigation (FCCC/SBSTA/2008/MISC.9) ne sont pas guidés par le principe de responsabilités communes mais différenciées. L'UE, la NOUVELLE ZELANDE, SINGAPORE, la MICRONESIE et d'autres ont apporté leur appui aux travaux de l'OMI. Le délégué des ETATS-UNIS a déclaré que la décision de l'OMI découle de son propre mandat établi avant le Protocole de Kyoto. Les discus­sions de la plénière se poursuivront jeudi.

THEMES METHODOLOGIQUES (PROTOCOLE): HCFC-22 / HFC-23: Jeffery Spooner (Jamaïque) conduira des concertations officieuses sur ce sujet.

Piégeage et fixation du carbone (PFC): Au sujet des PFC (FCCC/SBSTA/2008/INF.1), la NORVEGE, le KOWEÏT, le CANADA, l'UE, l'ARABIE SAOUDITE, le JAPON et d'autres, contrés par le BRESIL, la MICRONESIE et d'autres, ont apporté leur soutien à l'intégration des projets de PFC dans le cadre du MDP. L'UE, appuyée par le JAPON, a proposé une approche de phase pilote. Gertraud Wollansky (Autriche) et Mohammad Reazuddin (Bangladesh) conduiront des concertations officieuses.

UTCATF: Anke Herold (CE) et Nagmeldin Elhassan (Soudan) réuniront des concertations officieuses.

POLITIQUES ET MESURES: A ce sujet (FCCC/SBSTA/ 2008/MISC.9), le JAPON a fait état d'un chevauchement avec les discussions menées dans le cadre de l'AWG-LCA. La présidente Plume élaborera des projets de conclusions.

LES CONCERTATIONS OFFICIEUSES (AWG-KP)

UTCATF: Au cours des concertations officieuses sur l'UTCATF, les parties ont examiné une gamme d'options concer­nant les modalités et les règles. Des consultations sur ces sujets reprendront jeudi.

MECANISMES: Au cours des concertations officieuses qui se sont déroulées mercredi après-midi, les parties ont commencé à se focaliser sur le MDP.

DANS LES COULOIRS

La Conférence de haut niveau sur la sécurité alimentaire mondiale qui se déroule à Rome a donné lieu à bien des échanges dans les couloirs, à Bonn, certains délégués établissant des connex­ions avec les  discussions sur l'après 2012, en particulier, concer­nant le rôle des biocombustibles. " Pour l'heure, l'excitation est à Rome," à déclaré un négociateur, ajoutant qu'un  "sentiment d'urgence plus important" pourrait être nécessaire à Bonn, pour terminer le lourd panier de travail qui attend.

Les délégués ont également eu des échanges sur les questions de financement. Plusieurs d'entre eux ont émis des observations sur le Fonds d'adaptation, sur le Cadre d'affectation des ressources et sur le financement de la mise en œuvre des PANA - autant de ques­tions importantes pour nombre de pays en développement et de PMA. Il y avait également des échanges sur le programme stratégique provisoire du FEM, et des supputations sur la manière dont les réserves de certains pays en développement concernant le  mécanisme de financement pourraient se manifester dans les prochains jours.

Pour regarder plus vers l'avant, un nombre de plus en plus important de participants a fait  part de ses réserves quant à la disponibilité de logements durant les CdP 14 et CdP/RdP 4 à Poznan, Pologne, décembre prochain. "J'espère que je ne finirai pas obligé de dormir dans la neige en décembre!" a dit un délégué, qui paraissait ne plaisanter qu'à moitié.

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Tomilola “Tomi” Akanle, Douglas Bushey, Kati Kulovesi, Miquel Muñoz, Ph.D.,  Chris Spence, et Yulia Yamineva. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMU)), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), le ministère italien de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2008, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l'environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, Swan International, l'Office fédéral suisse de l'environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). La version française du Bulletin est financée par l’Organisation internationale de la francophonie (OIF), et la version espagnole, par le ministère espagnole de l'environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, NY 10022, USA. L'équipe du ENB couvrant les SB 28 est joignable par courriel à <chris@iisd.org>.
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