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Bulletin des Négociations de la Terre
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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement
 
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Volume 12 Numéro 359 - Mardi 1er avril 2008
LES FAITS MARQUANTS DE L’AWGLCA 1 ET DE L’AWG 5
MARDI 1ER AVRIL 2008
Mardi, le Groupe de travail spécial de l’action concertée à long terme au titre de la Convention (AWGLCA) a poursuivi les décla­rations liminaires des parties et observateurs. Il a ensuite tenu des discussions sur le programme de travail dans une séance plénière officieuse et dans un comité de rédaction. Le matin et l’après-midi, le Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des parties visées à l’Annexe I au titre du Protocole de Kyoto (AWG) a tenu un atelier de session sur les moyens d’atteindre les objectifs de réduc­tion des émissions, se focalisant sur les mécanismes de souplesse.

AWGLCA

ELABORATION D’UN PROGRAMME DE TRAVAIL: Mardi matin, le AWGLCA a poursuivi les déclarations liminaires des parties et observateurs.

Le CANADA a appelé à un programme de travail itératif et complet pour le AWGLCA, a encouragé l’examen de l’ensemble des éléments fondamentaux à chaque session, possiblement dans des sous-groupes de travail, et a mis en relief les liens avec le AWG. Le délégué a apporté son appui à la proposition du Japon d’examiner les questions juridiques touchant au cadre de travail de l’après 2012. Le VENEZUELA a fait objection à la négociation d’un nouveau régime multilatéral, a déclaré que le mandat du AWGLCA doit être clairement déterminé avant d’examiner les modalités, et a souligné la responsabilité historique des parties visées à l’Annexe I. La THAÏLANDE a déclaré que l’objectif à long terme doit être considéré avec la responsabilité historique et le partage du fardeau et les soumissions proposées concernant les voies et moyens de soutenir l’action à long terme dans les domaines de l’atténuation et de l’adaptation.

L’EGYPTE a fait objection à l’idée de tenir des réunions parallèles et a proposé l’élaboration d’un mécanisme international consacré au financement et au transfert des technologies.  Le délégué du COMMERCE et de L’INDUSTRIE a proposé l’intégration du secteur des affaires dans le dialogue sur la coopération en matière de technologie et sa mise en œuvre. Il a mis en exergue les avantages offerts par les approches sectorielles, et a déclaré que les gouvernements doivent protéger les droits de propriété intellectuelle et supprimer les barrières entravant le commerce des technologies et services environnementaux. La CONFEDERATION INTERNATIONALE DES SYNDICATS a proposé la tenue d’un atelier consacré à l’examen des effets sociaux des mesures et à la détermination des politiques à appli­quer dans le cadre de chacun des éléments fondamentaux.

Le MEXIQUE a suggéré la tenue de sessions consacrées respectivement aux mesures d’atténuation et aux mesures d’adap­tation et comportant, chacune, un examen des questions de tech­nologie et de financement. Le délégué a suggéré d’examiner au cours de la période intersessions: les implications techniques du mesurage, de la communication des données et de la vérification des activités d’atténuation; et les manières de comparer les activ­ités nationales en matière d’atténuation. La GUYANE a souligné le besoin d’une action urgente pour la Réduction des émissions dues au déboisement et à l’érosion (REDD) et d’une simplification de l’accès au transfert des technologies et aux financements du Fonds pour l’environnement mondial.

Le RESEAU TIERS MONDE a proposé d’entreprendre les discussions en deux étapes: d’abord, sur le financement, la tech­nologie et les mesures d’atténuation à prendre par les pays industri­alisés; puis, sur les mesures d’atténuation des pays en développement  et sur l’objectif global à long terme. Le représen­tant a fait part de ses réserves à l’égard des fonds disponibles à l’extérieur de la CCCC, tels que ceux qui se trouvent à la Banque mondiale, évoquant des problèmes de gouvernance et une déstabi­lisation des fonds disponibles dans le cadre de la Convention, et a proposé d’établir un fonds similaire à celui créé dans le cadre du Protocole de Montréal sur les substances qui appauvrissent la couche d’ozone. Le délégué de l’ORGANISATION INTERNA­TIONALE DE L’AVIATION CIVILE (ICAO) a parlé du travail accompli  par l’ICAO dans le traitement des effets environnemen­taux de l’aviation, dont, notamment, l’établissement d’un groupe intergouvernemental de haut niveau pour l’élaboration d’un programme d’action portant sur l’aviation et les changements climatiques. Les ONG opérant dans le domaine de l’ENVIRON­NEMENT ont encouragé l’entreprise d’une action immédiate dans le domaine de l’adaptation, et ont souligné les liens avec le AWG.

Plénière officieuse: Au cours de la séance plénière officieuse du matin, le président du AWGLCA, Machado, a proposé de se concentrer sur l’élaboration d’une “vision partagée.” Le BRESIL, les PHILIPPINES, CUBA, l’INDE et d’autres ont souligné l’importance des principes et des engagements de la Convention dans la détermination d’une vision partagée. L’UE, le BRESIL, le JAPON, CUBA et d’autres ont identifié la nécessité d’un objectif global à long terme. Le BRESIL a déclaré que la fixation d’un objectif à atteindre aide à orienter l’action nationale.

L’UE a proposé de réduire les émissions des pays visés à l’Annexe I, de 30% d’ici 2020 et de 60 à 80%, d’ici 2050. La MICRONESIE a plaidé pour une limitation de l’élévation de la température à moins de 2°C et des concentrations de gaz à effet de serre, à moins de 450 ppm. L’AOSIS a souligné le rôle des données scientifiques dans la détermination de l’objectif à long terme et la MICRONESIE a appelé à l’adoption d’une approche itérative, compte tenu de l’évolution de la science.

Le BRESIL a mis l’accent sur le partage du fardeau et la responsabilité historique. Le JAPON a suggéré de réexaminer les questions juridiques pertinentes permettant de s’assurer de la participation de chaque pays. L’INDE a identifié la prise d’engage­ments similaires par tous les pays industrialisés, y compris les parties non signataires du Protocole de Kyoto, comme condition préalable à l’action des pays en développement. Le délégué a appelé à une répartition égale et à une convergence des droits d’émissions.

Le BRESIL a souligné le besoin de tenir des discussions préparatoires avant que le AWGLCA commence les négociations sur la “vision partagée,” et l’UE a proposé la tenue d’un atelier, d’une table ronde et d’un débat de haut niveau sur le sujet.

Comité de Rédaction Officieux: Au court d’une séance de travail officieuse du soir, le président du AWGLCA, Machado, a fait distribuer son projet de conclusion proposé, qui englobe un programme de travail pour les prochaines sessions du AWGLCA d’ici fin 2008. Les délégués ont été d’avis que le document constitue une bonne plate-forme pour la poursuite des discussions, mercredi soir.

AWG

ANALYSE DES MOYENS D’ATTEINDRE LES OBJEC­TIFS DE REDUCTION DES EMISSIONS: Atelier de session: mardi matin et après-midi, le AWG a tenu un atelier de session axé sur les mécanismes de souplesse. 

Andrew Howard, secrétariat de la CCCC, a expliqué le fonde­ment juridique des mécanismes de souplesse relevant du Protocole de Kyoto et les décisions pertinentes de la CdP/RdP. Il a noté que six parties visées à l’Annexe I remplissent les critères d’éligibilité et que pour la plupart, les autres suivront d’ici fin avril.

Dennis Tirpak, Auteur principal chargé de la coordination du Groupe de travail III du GIEC, a passé en revue l’évaluation des mécanismes de marché conduite par le GIEC, y compris les possi­bilités d’établir le prix du carbone, de réduire les coûts des mesures d’atténuation et d’encourager l’investissement dans la technologie. 

Henry Derwent, Association internationale des échanges de quotas d’émissions, a parlé de la croissance rapide du marché du carbone en termes à la fois de flux monétaires et de réductions d’émissions. Il a également parlé de l’utilité des marchés de carbone pour la réduction des émissions et des goulots entravant le processus d’approbation du MDP.

Artur Runge-Metzger, Commission européenne, a parlé des enseignements tirés du système communautaire d’échange des quotas d’émissions et a noté la proposition de mettre aux enchères les quotas d’émissions dans la période post 2012 et de demander aux Etats membres de consacrer 20% de leurs revenus aux mesures d’atténuation et d’adaptation.

Mark Storey, Nouvelle Zélande, a décrit le projet de son pays ayant trait à la mise en place d’un système d’échange de quotas et de plafonnement, qui couvrirait l’ensemble des secteurs et  tous les gaz, d’ici 2013, y compris la foresterie et l’agriculture.

Le CANADA a plaidé pour un élargissement des mécanismes de marché et pour un éclaircissement des règles. La NOUVELLE ZELANDE a appelé à la transparence et à un réexamen de la réserve de la période d’engagement. La TANZANIE a souligné le potentiel d’avoir d’autres mécanismes de marché innovateurs. Le RESEAU CLIMATE ACTION a plaidé pour l’utilisation des Unités de quantité attribuée (UQA) comme moyen de soutenir l’action des pays en développement.

Rajesh Sethi, président du Comité exécutif du MDP, a parlé du besoin de s’assurer de l’intégrité environnementale, du bon rapport coûts-efficacité, de la transparence, d’échéanciers raisonnables et de mesures d’encouragement d’une comptabilité précise, éléments qualifiés de principaux défis à relever par le MDP.

Georg Borsting, président du Comité de supervision de la mise en œuvre concertée, a noté que la majeure partie des 129 projets de mise en œuvre concertée se trouvent dans la Fédération de Russie, en Ukraine et en Bulgarie et qu’ils portent sur l’énergie renouvel­able, sur le méthane et sur le rendement énergétique. Il a précisé que des questions restent posées concernant la continuation de la mise en œuvre concertée après 2012.

Martin Krause, PNUD, a noté le besoin d’aligner les multiples sources de financement sur le MDP, y compris celles provenant des fonds privés et public intérieurs, de l’aide publique au développe­ment et des banques de développement. 

Concernant le MDP dans la période post 2012, la CHINE a souligné le besoin d’une efficacité, d’une simplification, d’une transparence, d’une certitude, d’une équité et de l’intégrité envi­ronnementale. Le délégué a encouragé le renforcement du rôle du MDP dans le transfert des technologies, et a suggéré de supprimer le test de complémentarité dans certains types de projets et d’améliorer le rôle du pays hôte. 

Le JAPON a souligné le besoin de réexaminer fondamentale­ment le MDP pour la période post 2012, étant donné qu’actuelle­ment, les choses se passent entre une partie dotée d’un objectif à atteindre en matière d’émissions et une partie sans objectif dans ce domaine. Répondant à l’Australie, il a indiqué que cela affecterait également les critères de complémentarité. Il a déclaré que la répar­tition géographique, ainsi que l’énergie nucléaire, le piégeage et la fixation du carbone et les projets d’amélioration du rendement énergétique, devraient être également examinés.

La TANZANIE a souligné la nécessité de simplifier le MDP et de revoir ses règles, y compris les critères encadrant le développe­ment durable et l’exigence de la complémentarité financière. Il a également souligné le potentiel de Réduction des émissions dues au déboisement et à l’érosion, en Afrique.

L’UKRAINE a parlé de la législation facilitant la réalisation des projets de mise en œuvre concertée en Ukraine et a indiqué que l’attraction de l’investissement étranger dans le carbone est une priorité pour le gouvernement ukrainien.

L’UE a déclaré que les pays en développement avancés doivent aller au-delà de la composition et a proposé d’explorer la possibilité de mettre en place un mécanisme de crédit sectoriel sans perte. Le délégué a déclaré que la mise en œuvre concertée devrait également jouer un rôle dans la période post 2012.

Le TUVALU, appuyé par la REPUBLIQUE DEMOCRA­TIQUE DU CONGO, a fait part de ses réserves à l’égard des prop­ositions d’élargir le MDP par un assouplissement des critères de complémentarité, et a mis en relief l’intégrité environnementale et le besoin de réductions d’émissions accrues réelles, supplémen­taires et vérifiables. Le TUVALU a également proposé d’adopter des approches sectorielles dans le cadre du AWGLCA, de créer des revenus pour les pays à faibles niveaux d’émission, à travers la mise aux enchères des UQA, et de réexaminer les règles régissant l’accessibilité et l’affectation géographiques. 

Au cours du débat, la REPUBLIQUE DE COREE a plaidé pour l’élargissement du champ d’activité du MDP pour attirer l’inves­tissement et les technologies écologiques. L’INDONESIE, le BENIN et la REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO ont appelé au traitement de la question du manque de projets axés sur les puits de carbone, dans le cadre du MDP. Le SENEGAL a soul­igné l’importance d’un prix attrayant du carbone, et le BURKINA FASO a déclaré que les projets axés sur les puits de carbone ne sont attrayants que si le prix du carbone est à un niveau de 20 dollars au moins. Le BENIN a souligné le besoin d’améliorer la répartition géographique des projets relevant du MDP. La NOUVELLE ZELANDE a prévenu qu’il est difficile de dicter une répartition géographique et sectorielle des projets.

La FEDERATION DE RUSSIE a signalé que la réussite des mécanismes de souplesse dépendait des circonstances nationales et que les programmes nationaux d’échange des quotas d’émissions doivent servir à l’adaptation aux conditions du pays et qu’ils peuvent être reliés. Le BRESIL a suggéré de maintenir les critères d’éligibilité qui régissent actuellement les projets d’UTCATF dans les prochaines périodes d’engagement, a fait objection à l’idée de mener des projets de piégeage et de fixation du carbone dans le cadre du MDP, et a noté que le MDP programmatique ouvre un éventail d’opportunités pour d’importantes Réductions d’émis­sions certifiées. Le CANADA a plaidé pour l’exploration d’approches sectorielles, a suggéré d’établir pour le MDP, des lignes de base à projets multiples et de simplifier les règles régis­sant l’UTCATF, et a noté que le Comité exécutif pourrait devenir, dans le futur, un organe à plein temps. L’ARGENTINE a appelé à une évaluation indépendante du MDP, assortie d’une composante régionale, pour l’exploration de questions telles que celles du financement, du transfert des technologies et des projets agréés.

L’AFRIQUE DU SUD a souligné le besoin d’examiner les implications des nouvelles approches sur le prix du carbone. L’UE a souligné que même si l’on décidait de compenser l’ensemble des émissions européennes de gaz à effet de serre, cela ne constituerait pas les réductions d’émissions globales envisagées. Le BELARUS a proposé l’intégration de la mise en valeur des marécages dans la seconde période d’engagement.

DANS LES COULOIRS

Avec le projet de proposition du président du AWGLCA concernant le programme de travail qui a été distribué mardi soir, les délégués avaient quelque chose de plus palpable à mettre sous la dent avant de poursuivre leurs discussions officieuses, mercredi. On leur a également rappelé le panier de travail qui reste à terminer à Bangkok: le texte distribué contient une structure générale qui a besoin d’être étoffée, dans les prochains jours, de détails concer­nant les sujets à aborder dans les prochaines sessions du AWGLCA et les demandes faites au secrétariat d’organiser des ateliers et éventuellement d’autres activités.

Certains ne s’attendaient à rien d’autre qu’un programme de travail limité et réduit à l’essentiel, notant que les divergences sont encore trop importantes pour être résolues cette semaine. D’autres ont été satisfaits de certaines interventions très candides sur le programme de travail faites, mardi, durant les séances de travail du AWGLCA. Un délégué a souhaité voir l’équilibre établi dans le cadrage des idées (comme celle de la “vision partagée”), sans entrer dans les détails, maintenu. Quelques délégués de pays en développement ont fait part de leurs réserves quant au risque de voir les ateliers et autres activités proposés en dehors des réunions officielles du AWGLCA, proliférer et entraver la participation effective des pays en développement.

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Suzanne Carter, Kati Kulovesi, Kelly Levin, Leila Mead et Yulia Yamineva. Edition numérique: Markus Staas. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers le Bureau du département d'Etat américain, chargé des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la Commission européenne (DG-ENV), le ministère italien de l'environnement et l'Office fédéral suisse de l'environnement (FOEN). Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2008, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux, le ministère suédois de l'environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers le GISPRI). La version française est financée par l'Organisation internationale de la francophonie (OIF). La version espagnole est financée par le ministère espagnol de l'environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, NY 10022, USA. L'équipe du ENB couvrant la première session du Groupe de travail spécial de l'action concertée à long terme au titre de la CCCC et la cinquième session du Groupe de travail spécial des nouveaux engagements des Parties visées à l’Annexe I au titre du Protocole de Kyoto, est joignable par courriel à <kati@iisd.org>.
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