Bulletin des Négociations de la Terre

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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

 

Vol. 12 No. 352
Jeudi, 13 decembre 2007

LES FAITS MARQUANTS DES cDp 13 ET cDp/ RDp 3:

MERCREDI 12 DECEMBRE 2007

Mercredi matin, le segment de haut niveau a commencé par les déclarations liminaires du Secrétaire Général de l’ONU, du Prési­dent de l’Indonésie et d’autres orateurs invités. Cela a été suivi par des exposés présentés par des chefs d’organismes et institutions spécialisées des Nations Unies et des déclarations de 48 ministres et autres chefs de délégations.

En outre, des groupes de contact et des consultations informelles se sont poursuivis tout le long de la journée sur les questions touchant à la feuille de route de Bali, au MDP, à la mise en œuvre concertée et au respect des obligations.

SEGMENT DE HAUT NIVEAU DES CDP ET CDP/RDP

Le président des CdP et CdP/RdP, Rachmat Witoelar, a ouvert le segment de haut niveau conjoint de la CdP et de la CdP/RdP, invitant les participants à observer une minute de silence pour le personnel des Nations Unies et les victimes civiles de l’attaque qui a eu lieu à Alger.

Le Secrétaire Général de l’ONU, Ban Ki-moon, a déclaré que le monde attend le lancement, à Bali, de négociations garantissant un accord complet en 2009. Il a rappelé aux délégués que les dirigeants mondiaux avaient, à la réunion de haut niveau de l’ONU, en septembre 2007, appelé à une percée à Bali, et a annoncé que le système des Nations Unies progressera vers une situation sans effet net sur les émissions de dioxyde de carbone.

Le président de l’Indonésie, Susilo Bambang Yudhoyono, a félicité le GIEC et Al Gore pour avoir obtenu le Prix Nobel de la Paix, et l’Australie, pour avoir ratifié le Protocole. Il a mis en relief le principe des responsabilités communes mais différenciées, a appelé les Etats-Unis d’Amérique à être partie prenante dans les dispositions relatives à l’après 2012 et a encouragé la réalisation d’une percée dans le domaine de la lutte contre le déboisement et celui du transfert des technologies.

Dans un message vidéo, Rajendra Pachauri, président du GIEC, a mis en exergue les principales conclusions du RE4 et du rapport de synthèse du GIEC.

Le secrétaire exécutif de la CCCC, Yvo de Boer, a exprimé sa surprise face à certains rapports signalant que des personnes sont en train de dire que s’appuyer sur les avis du GIEC est comme s’appuyer sur de la “science fiction.” Il a encouragé la conclusion d’un accord sur le lancement de négociations officielles et l’élabo­ration d’un ordre du jour ambitieux, avec 2009 comme date butoir.

Kevin Rudd, premier ministre de l’Australie, a annoncé qu’il a présenté au Secrétaire Général de l’ONU, l’instrument australien de ratification du Protocole de Kyoto. Il a mis en garde que les coûts à long terme risquaient de menacer la sécurité et a donné un aperçu des préparatifs des fonds gouvernementaux pour la concré­tisation d’objectifs importants à court et moyen termes. Il a fait par de son espoir de voir les pays industrialisés adopter des objectifs contraignants en matière de réduction d’émissions et a fait état du besoin pour les pays en développement de prendre des engage­ments spécifiques à entreprendre des actions. 

Lee Hsien Loong, premier ministre de Singapour, a appelé à la prise d’engagements par tous, dans le cadre de la CCCC, avec une reconnaissance des circonstances nationales. Michael Somare, premier ministre de la Papouasie Nouvelle Guinée, a mis l’accent sur la nécessité d’une action précoce contre le déboisement et d’un financement pour l’adaptation. Le président de Palau, Tommy Esang Remengesau Jr., a émis l’espoir de voir les Etats-Unis adhérer au Protocole, et a plaidé pour la réduction des émissions dues au déboisement. Maumoon Abdul Gayoom, président des Maldives, a déclaré que le Fonds d’adaptation doit être financé de manière adéquate et accessible.

INSTITUTIONS DES NATIONS UNIES: Les chefs des organismes et institutions des Nations Unies ont été, ensuite, invités à prendre la parole et plusieurs d’entre eux ont donné un aperçu sur le travail accompli par leur organisation dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques. Jacques Diouf, Organisation pour l’alimentation et l’agriculture, a parlé des effets des changements climatiques sur la lutte contre la faim et la malnutrition, les systèmes alimentaires, la capacité d’adaptation rurale, l’allégement de la pauvreté et la gestion durable des forêts. Robert Zoellick, Banque mondiale, a souligné l’engagement de la Banque à intégrer l’atténuation et l’adaptation aux changements climatiques dans les principales stratégies de développement. Francesco Frangialli, Organisation mondiale du tourisme, a parlé de la Déclaration de Davos et a mis l’accent sur les PEID et d’autres endroits à risque.

Sha Zukang, Département des affaires économiques et sociales de l’ONU, a mis en exergue l’innovation et l’accès aux technolo­gies propres. Achim Steiner, PNUE, a mis en relief le multilatéral­isme et l’encadrement et a souligné le rôle du PNUE dans les domaines du renforcement des capacités, de la mobilisation des ressources et de l’appui technique. Abdoulie Janneh, Commission économique des Nations Unies pour l’Afrique, a appelé au renforcement des capacités en matière de mise en œuvre de mesures d’adaptation en Afrique. Faisant état de la croissance rapide des populations urbaines, Anna Tibaijuka, ONU-HABITAT, a mis l’accent sur des modes de construction et d’implantation humaine durables favorisant l’adaptation et l’atténuation.

Ahmed Djoghlaf, Convention sur la diversité biologique, a souligné le rôle de la biodiversité dans la lutte contre les change­ments climatiques, a signalé que la dégradation des forêts accélér­erait les changements climatiques. Luc Gnacadja, Convention sur la lutte contre la désertification, a mis l’accent sur les liens entre la lutte contre la désertification, l’érosion des terres, le déboisement et les changements climatiques. Ad Melkert, PNUD, a déclaré que la finalisation du Fonds d’adaptation constitue une authentique percée mondiale. John Powell, Programme alimentaire mondial, a souligné la dimension humanitaire des changements climatiques.

DECLARATIONS DES PAYS: Quarante-huit ministres et responsables de haut rang ont pris la parole. Plusieurs d’entre eux ont appelé à une feuille de route de Bali pouvant mener, d’ici 2009, à un accord sur l’action à entreprendre dans l’après 2012. Plusieurs d’entre eux se sont également référés aux quatre “éléments consti­tutifs” déterminés comme étant les composantes clés d’un accord sur l’après 2012: les mesures d’atténuation, les mesures d’adapta­tion, le transfert des technologies et le financement. Parmi d’autres points soulevés, il y a lieu de citer le principe des responsabilités communes mais différenciées, le besoin d’éviter une interruption entre la première et la deuxième périodes d’engagement, l’impor­tance de l’envoi de signaux clairs au secteur privé et de l’établisse­ment d’un marché mondial du dioxyde de carbone, les émissions dues au déboisement et les besoins des pays les plus vulnérables, notamment les PEID et les PAM. De nombreux participants ont accueilli avec satisfaction la mise en opération du Fonds d’adapta­tion et ont fait part de leur déception quant à l’absence d’un accord sur le transfert des technologies.

Le Pakistan, au nom du G-77/CHINE, a souligné que la Convention et le Protocole devraient rester la plate-forme multi­latérale centrale pour le traitement de l’action à entreprendre dans le domaine de la lutte contre les changements climatiques et a mis en garde contre son érosion ou son remplacement par une disposi­tion moins équitable pour l’après 2012.   

Le Portugal, au nom de l’UE, a déclaré que l’UE est tout à fait convaincue du besoin urgent d’améliorer la coopération internatio­nale en vue d’accélérer rapidement le transfert des technologies écologiquement rationnelles. Le délégué des Maldives, au nom des PAM, a appelé à un régime de changements climatiques, à élaborer dans le cadre disponible fondé sur quatre éléments constitutifs. Le Nigeria, au nom du GROUPE AFRICAIN, a appelé à une action nette et efficace de la part de la communauté internationale pour faire face aux changements climatiques. La Grenade, au nom de l’AOSIS, a appelé à la réalisation d’un accord autour d’une vision partagée pour la préservation de leurs îles et de leurs populations, en tant que priorité, en prenant en ligne de compte leurs faibles capacités adaptives.

L’Australie, au nom du GROUPE PARAPLUIE, a apporté son appui à la feuille de route de Bali et à la réalisation de progrès sur la coopération technologique et sur la lutte contre le déboisement. Le JAPON a plaidé pour la mise en place d’un groupe de travail spécial relevant de la Convention et englobant l’ensemble des pays émetteurs de gaz à effet de serre. La CHINE a plaidé pour le renforcement de la mise en œuvre de la Convention et du Protocole, a appelé les pays industrialisés à honorer leurs engagements et a décrit des mesures significatives mises en place en Chine. L’INDE a fait part de ses réserves concernant les tentatives de créer un nouveau cadre qui risque de diluer l’action sur les engagements existants. L’ALLEMAGNE a annoncé ses plans de réaliser, d’ici 2020, des coupes d’émissions à hauteur de 40% par rapport aux niveaux de 1990.

Au sujet des appels lancés par certaines parties visées à l’Annexe I demandant aux pays en développement de s’acquitter de leur part, le délégué de l’AFRIQUE DU SUD a déclaré que son pays prendrait de sérieuses mesures d’atténuation qui seraient mesurables, rapportables et vérifiables et a déclaré que les pays industrialisés doivent effectuer, d’ici 2020, des coupes d’émissions de 25 à 40% par rapport aux niveaux de 1990. La NOUVELLE ZELANDE a suggéré d’examiner la possibilité d’un nouveau Protocole ou autre instrument relevant de la Convention, traitant spécifiquement des émissions dues au déboisement.

Le délégué des ETATS-UNIS a déclaré que l’accord futur devrait englober un objectif mondial à long terme en matière de réduction d’émissions et des plans nationaux assortis d’objectifs intermédiaires mesurables.

Des enregistrements du segment de haut niveau, diffusés sur le web, seront disponibles en ligne à: http://www.un.org/webcast/ unfccc/.

GROUPES DE CONTACT ET CONSULTATIONS INFORMELLES

GTS: Les parties se sont réunies à titre informel, pour résoudre les questions en suspens dans le projet de conclusions du président du GTS, Charles, y compris la manière de référencer les conclu­sions de la première partie de la GTS 4. Aucun accord final n’a été atteint et les délégués poursuivront probablement leurs consulta­tions informelles, jeudi.

MDP: Les délégués se sont réunis brièvement dans un groupe de contact et ont convenu d’élaborer un projet de décision de la CdP/RdP concernant les nouvelles directives relatives au MDP. Le texte contient cinq chapitres couvrant les thèmes généraux, la gouvernance, les méthodologies et la complémentarité, la réparti­tion régionale et le renforcement des capacités, et les ressources pour la couverture des travaux. Il encourage le Comité exécutif du MDP à mettre en exergue son rôle de directeur et de superviseur, à simplifier les aspects opérationnels du MDP tout en s’assurant de l’intégrité environnementale et à “améliorer davantage ses fonc­tions pour s’assurer d’un système de régulation juste et équitable.” Il demande au comité exécutif de promouvoir la qualité des travaux de validation et de vérification et à améliorer la justification de ses décisions. La décision traite de nombreux thèmes méthod­ologiques, y compris la biomasse non renouvelable. Elle abolit la taxe sur le MDP et les droits d’inscription aux projets dans les PMA et contient plusieurs paragraphes portant sur le renforcement des capacités et sur la répartition équitable des projets relevant du MDP.

MISE EN ŒUVRE CONCERTEE: Un groupe de contact s’est réuni, le matin, pour examiner le projet de décision de la CdP/ RdP. Après avoir débattu, entre autres, du point de savoir s’il fallait insérer une référence particulière aux parties visées à l’Annexe I, dans le paragraphe demandant des contributions pour financer les travaux sur la MŒC au cours de la période 2008-2009, comme proposé par la Chine, les délégués sont parvenus à un accord autour du projet de texte (FCCC/KP/CMP/2007/L.2). Le texte fournit au secrétariat des directives concernant l’interface basée sur le web, d’établir une vue d’ensemble sur tous les projets relevant de la MŒC et sur les questions techniques ayant trait aux projets rele­vant de la MŒC et inscrits dans le cadre de la Voie 1. Au sujet de la gouvernance, le texte encourage le Comité de supervision de la MŒC à améliorer l’interaction avec les entités indépendantes accréditées, les points focaux et autres parties prenantes. Au sujet des ressources pour la couverture des travaux, il souligne que les droits d’adhésion pourraient couvrir uniquement les dépenses administratives en 2010 et encourage les parties visées à l’Annexe I à fournir des financements.

RESPECT DES DISPOSITIONS: L’après-midi, un groupe de contact s’est réuni pour examiner le projet de décision de la CdP/ RdP. Après avoir débattu brièvement de la formulation figurant dans le paragraphe et portant sur le financement des frais de voyage des membres du Comité sur le respect des obligations, les délégués ont approuvé le projet de texte.

DANS LES COULOIRS

Un soutien du lancement d’un processus de négociation dans le cadre de la feuille de route de Bali, a été rapporté de la réunion des ministres, mercredi après-midi. Les ministres se sont réunis avec le représentant du président de la CdP, le ministre indonésien des affaires étrangères, mercredi. Dans ce qui a été annoncé par certains participants comme étant un exercice “d’inventaire”, les représentants ont progressé vers un accord sur le lancement de la feuille de route de Bali, un calendrier pour conclure en 2009, les éléments constitutifs et une approche à deux voies du processus des négociations.

Les ministres ont apparemment été également informés des questions en suspens, y compris l’adaptation et l’atténuation, le transfert des technologies et le rôle du financement. Il a émergé, mercredi soir, que deux ministres ont été invités à convoquer des réunions bilatérales. L’Afrique du Sud convoquera des bilatérales sur la nature des objectifs à atteindre, en matière d’émissions, pour les parties pays industrialisés et sur les actions entreprises par les parties pays en développement. Dans l’intervalle, la Nouvelle Zélande convoquera des bilatérales sur les discussions autour de l’Article 9 du Protocole, au sujet de l’évaluation de “la mise en œuvre” ou de “l’efficacité” du Protocole.

Les supputations sur les perspectives pour la Conférence de Bali se sont intensifiées dans les rangs de ceux exclus des délibéra­tions ministérielles. Pour ceux qui sont tenté de penser le pire après l’émergence de problèmes dans les “éléments constitutifs” du transfert des technologies, le financement, l’atténuation et l’adapta­tion, les mots d’un ancien haut responsable des Nations Unies ont été un peu réassurants: “il y a, d’une part, les conférences onusi­ennes réussies et il y a, d’autre part, les conférences onusiennes très réussies.”

Certains esprits sont retournés à la négociation du Mandat de Berlin et aux enseignements à tirer pour Bali. Quelques participants croient que beaucoup de matière – ne fut-ce que de manière tacite – s’est introduite dans les négociations autour du processus futur, ce qui a amené, au moins, un grand pays industrialisé à se joindre au concert des véhémentes mises en gardes qu’il ne considérera aucun texte qui viendrait préjugé des résultats. En attendant, après le “déraillement” des pourparlers autour du transfert des technologies dans le cadre de l’OSMŒ et celui de l’OSCST, certains délégués ont parlé d’un nouvel effort visant à atteindre un accord, cette fois dans le cadre du point de l’ordre du jour de la CdP, consacré à ce même thème. Un participant a souligné, toutefois, que le texte ne serait présenté à la CdP que si un accord officieux pouvait être assuré.

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org>, a été rédigé par Peter Doran, Ph.D., María Gutiérrez, Ph.D., Kati Kulovesi, Miquel Muñoz, Ph.D., et Chris Spence. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Edition en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d'Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU et de la coopération pour le développement (BMZ)), le ministère néerlandais des affaires étrangères et la commission européenne (DG-ENV), le ministère italien de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de la protection de la mer, et le Bureau fédéral suisse de l'environnement (FOEN). Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2007, par: les ministère norvégiens des affaires étrangères et de l'environnement, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux, les ministère suédois de l'environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères, SWAN International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française du Earth Negotiations Bulletin est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF, et la version espagnole, par le minist�re espagnole de l'environnement. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD par courriel �: <kimo@iisd.org> ou par t�l�phone au: +1-646-536-7556 ou par voie postale au: 300 East 56th St. Apt 11A, New York, NY 10022, USA. Ce num�ro du ENB est publi� � Bali sur du papier recycl�. L'�quipe du ENB � la Conf�rence des Nations Unies sur les changements climatiques - Bali est joignable par courriel � <chris@iisd.org>.