Bulletin des Négociations de la Terre

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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

 

Vol. 12 No. 328
Lundi 14 mai 2007

LES FAITS MARQUANTS DES OS 26:

SAMEDI 12 MAI 2007

Samedi, des groupes de contact et des concertations informelles ont été tenus sur une variété de sujets, notamment: le Fonds d'adaptation; les dispositions encadrant les réunions inter­gouvernementales; le budget au titre de 2008-2009; le déboisement; la Décision 1/CP.10 (programme de travail de Buenos Aires sur les mesures d'adaptation et de réactivité); les privilèges et immunités; et, la recherche et l'observation systématique. En outre, un briefing du GIEC a eu lieu sur les contributions des trois Groupes de travail au Quatrième rapport d'évaluation (RE4).

GROUPES DE CONTACT ET CONCERTATIONS INFORMELLES

FONDS D'ADAPTATION: Des concertations informelles autour du projet de décision des coprésidents ont abouti à un nouveau projet de texte comportant six paragraphes opératifs, axés sur les critères d'éligibilité, les domaines prioritaires et la monéti­sation de la part des recettes. Ils n'y avait pas de crochets dans le paragraphe concernant l'éligibilité au financement destiné aux parties au Protocole qui sont particulièrement vulnérables, “pour les aider à faire face aux coûts de l'adaptation.” Des libellés crochetés sont restés dans trois paragraphes portant sur les domaines prioritaires et la monétisation de la part des recettes. Deux options sont également restées pour la question de savoir si la CdP/RdP devait procéder uniquement à l'examen des dispositions pour la monétisation des réductions d'émissions certifiée ou toutes les questions touchant au Fonds d'adaptation. Des concertations informelles se poursuivront lundi.

DISPOSITIONS ENCADRANT LES REUNIONS INTER­GOUVERNEMENTALES: La présidente Berghäll a introduit les conclusions provisoires de l'OSMŒ qui demandent au secrétariat “de prendre note des points de vue exprimés” sur les ordre du jour. Elle a donné un aperçu des procédures pour la finalisation des ordres du jour, précisant que leur adoption finale aura lieu à Bali. Soulignant le précédent vécu avec le Troisième rapport d'évalua­tion, l'Arabie Saoudite, au nom du G-77/CHINE, a apporté son appui à l'idée de confier à l'OSCST l'examen du RE4. L'UE et la NOUVELLE ZELANDE ont souligné qu'il n'y avait pas de précé­dent concernant l'examen des rapports d'évaluation du GIEC par la CdP/RdP et, avec d'autres, ont plaidé pour l'intégration du RE4 dans les ordres du jour de la CdP et de la CdP/RdP. Les délégués ont convenu de retenir les libellés des ordres du jour, tels quels, mais ont décidé d'y supprimer les formulations invitant les minis­tres et chefs de délégations à aborder le RE4 dans leurs déclara­tions.

BUDGET: Dans le groupe de contact sur le budget, le secré­tariat a distribué une nouvelle version de la proposition de budget en tableaux. Le JAPON a demandé de nouvelles coupes budgétaires, maintenant sa position en faveur d'un budget reflétant une croissance nominale zéro et non ajustée par rapport à l'infla­tion. L'UE a également appelé à de nouvelles économies budgétaires, en particulier par rapport au système de gestion des archives. Le président Dovland a fait remarquer que les parties ont demandé au secrétariat de ne pas réduire sa contribution au GIEC. Le secrétaire Yvo de Boer a présenté les justificatifs du besoin d'un nouveau système de gestion des archives pour “le maintien de la maison en ordre” et a appelé à des orientations pour les coupes proposées, faisant part de son pessimisme quant à la possibilité de réaliser davantage de gains en matière de rendement. Le Nigeria, au nom du G-77/CHINE, a souligné l'importance du système de gestion des données et l'évitement de toute coupe budgétaire qui risquerait d'affecter les activités ciblant les non parties à l'Annexe I.

DECISION 1/CP.10: Le matin, les concertations informelles se sont poursuivies autour des effets défavorables sur les change­ments climatiques dans le cadre de la Décision 1/CP.10. Les délégués ont examiné les questions des ressources financières et des activités d'intégration dans les pays figurant à l'Annexe I, préférant utiliser plutôt les termes “planification et mise en œuvre” que le terme “intégration.”

Au cours de la réunion informelle sur les mesures de réactivité, tenue l'après-midi, la présidente Thompson a suggéré que les parties fassent référence au document fourni par le président de l'OSMŒ, Asadi, en vue de mettre au point des activités pratiques touchant aux mesures de réactivité. Elle a décrit trois grandes catégories de sujets à examiner: la modélisation, la gestion des risques financiers et la diversification économique. Le débat s'est concentré sur la modélisation, plusieurs parties cherchant à parvenir à une meilleure compréhension du rôle de la Convention dans ce processus.

DEBOISEMENT: Un projet de texte a été présenté au cours d'une brève réunion informelle et quelques parties ont fait objec­tion au traitement à l'examen de certains paragraphes opératifs, étant donné qu'ils n'avaient pas été examinés auparavant dans le comité de rédaction. Cela a été suivi par un groupe de contact dans lequel les coprésidents ont présenté le projet de texte du préam­bule.

L'INDONESIE, appuyée par plusieurs participants, a appelé à la réinsertion de la référence à des ressources stables et prévisibles. La CHINE, appuyée par le BRESIL et l'INDE, a appelé à l'inser­tion d'une référence aux Articles 4.3, 4.4, et 4.7 de la CCNUCC, relatifs aux engagements financiers de la part des pays industrial­isés. Le JAPON, l'UE, la FEDERATION RUSSE et la NOUVELLE ZELANDE ont souligné le besoin de mesures donnant lieu à des avantages réels et significatifs. TUVALU a mis l'accent sur le maintien de l'intégrité environnementale et les délégués des ETATS-UNIS ont souligné la nécessité de mesures permanentes. Le BRESIL, appuyé par la NOUVELLE ZELANDE et d'autres, a appelé à une reconnaissance que “les questions touchant à la dégradation pourraient être pertinentes” et, avec l'INDE et d'autres, a mis en exergue les efforts fournis dans les pays en développement. Un projet de texte sera mis à disposition, lundi, avant la réunion du groupe informel prévue l'après-midi.

PRIVILEGES ET IMMUNITES: Au cours des discussions du groupe de contact, le président Watkinson a souligné le besoin de traiter les questions des immunités et de règlement des différends. L'UE a souligné la nécessité d'examiner les conclusions du document technique du secrétariat consacré aux pratiques suivies par d'autres institutions des Nations Unies et le caractère assurable des risques, avant de tracer le cours d'action. Le CANADA a désapprouvé le libellé soutenu par le G-77/CHINE, qui se réfère à la nécessité de s'accorder sur une solution juridique­ment contraignante, à long terme, favorisant les dispositifs législa­tifs intérieurs qui confèrent une immunité aux personnes siégeant au sein des organes constitués du Protocole. L'UE a proposé un texte de compromis portant sur la nécessité, pour l'OSMŒ, de poursuivre l'examen d'une solution efficace, juridiquement rationnelle et à long terme. Le BRESIL a présenté un texte deman­dant aux entités participant dans les mécanismes Protocole, de fournir une déclaration officielle, de manière à ce que les réclama­tions soient transmises conformément aux décisions de la CdP/RdP et qu'une équipe d'étude spéciale soit constituée pour le traitement de ces réclamations. L'UE a fait remarquer que le champ d'applica­tion de la signature d'une telle déclaration serait limitée, vu que de nombreuses entités ne seraient pas couvertes. En outre, on n'est pas sûr du point de savoir si les tribunaux nationaux débouteraient un recours, en se fondant sur une déclaration. Le président Watkinson a demandé au BRESIL de conférer avec le parties pour avancer sur le paragraphe. Le groupe se réunira de nouveau mardi.

RECHERCHE ET OBSERVATION SYSTEMATIQUE: Les concertations informelles ont repris samedi en fin d'après-midi, sur la base des conclusions provisoires révisées distribuées plus tôt dans la journée. A la fin de la réunion, la seule phrase  restée non résolue portait sur le rôle du dialogue futur, pour ce qui est des lacunes en matière de recherche et des contraintes posées aux pays en développement, dans le domaine des capacités de recherche. Alors que les pays en développement souhaitaient une formulation soulignant que le dialogue “déterminerait” ces lacunes, les pays industrialisés ont proposé plusieurs autres alternatives, dont “pour­rait déterminer,” “viserait à déterminer,” ou “examinerait.” Toute­fois, ces formulations n'étaient pas acceptables pour les pays en développement. Un groupe de contact est susceptible de se réunir lundi matin.

BRIEFING DU GIEC SUR LE QUATRIEME RAPPORT D'ÉVALUATION

Samedi matin et après-midi, les auteurs chefs de file des trois Groupes de travail du GIEC ont donné aux délégués un briefing sur le RE4, et ont répondu aux questions des parties.

Ouvrant la réunion, le président du GIEC, Rajendra Pachauri, a fait état “d'un grand appétit du public” pour les informations concernant les changements climatiques, a donné un aperçu des principales conclusions des trois Groupes de travail, et a mis en exergue plusieurs améliorations introduites depuis le Troisième rapport d'évaluation du GIEC.

Le secrétaire exécutif de la CCNUCC, Yvo de Boer, a souligné que ces évaluations constituent une plate-forme solide pour des prises de décisions et a cité le Programme de travail de Nairobi, le GTS et le Dialogue de la CCNUCC comme exemples des sciences alimentant déjà le processus de la CCNUCC.

GROUPE DE TRAVAIL I: LA PLATE-FORME DE SCIENCE PHYSIQUE: Martin Manning a présenté les princi­pales conclusions montrant que le réchauffement du système climatique est sans équivoque et que de claires réactions dans l'ensemble des systèmes de la Terre peuvent désormais être discernées. Peter Stott a déclaré que les changements observés ne sauraient être expliqués sans la prise en compte des émissions anthropiques. Il a décrit les réactions observées et les réactions futures du système climatique en terme de température de surface, de précipitations, de glace marine, de plaques de glace continen­tales et de glaciers, et a fait état des changements survenus dans le parcours des tempêtes, des cyclones tropicaux et autres événements météorologiques extrêmes.  

GROUPE DE TRAVAIL II: LES EFFETS, l'ADAPTA­TION ET LA VULNERABILITE: Jean Palutikof a expliqué que certaines régions et certains groupes vulnérables seront touchés plus que d'autres, a indiqué que la vulnérabilité dépend de la voie de développement et a déclaré que les changements climatiques peuvent entraver l'aptitude des nations à réaliser le développement durable.

Au sujet des écosystèmes, Andreas Fischlin a indiqué que si les températures venaient à enregistrer une hausse de 1,5 à 2oC, 20 à 30%, des espèces végétales et animales supérieures seront en péril d'extinction. Dans l'examen des émissions des écosystèmes terrestres, il a indiqué que la biosphère terrestre tend vers une source nette carbone supérieure à 2oC.

Au sujet des produits alimentaires et forestiers, Guy Midgley a décrit les effets sur les récoltes et a expliqué que ces dernières dépendent fortement de la latitude. Il a également parlé des effets sur les foresteries et les pêcheries commerciales et a mis en lumière l'effet de fertilisation du dioxyde de carbone.

Richard Klein a souligné le fait que l'adaptation a déjà commencé, et souvent à un coût modéré, mais a également attiré l'attention sur les coûts élevés de l'adaptation à l'élévation du niveau des mers dans les régions de faible élévation, et sur les lacunes en matière de recherche. Au sujet des interconnexions entre l'adaptation et l'atténuation, il a expliqué qu'il s'agissait là d'un domaine émergeant qui s'est développé en réponse aux préoccupa­tions des décideurs, avec une littérature limitée disponible à ce stade.

Répondant à une question posée par la ZAMBIE sur le point de savoir si l'atténuation “fait gagner du temps à l'adaptation,” Klein a déclaré que les modèles d'évaluation intégrée ne permettent pas encore à faire des affirmations confiantes à propos de la manière dont les deux pourraient se substituer l'un à l'autre avec le temps, vu que davantage de travaux sont nécessaires sur le côté adaptation.

Résumant les discussions du matin, Pachauri a déclaré que s'il devait y avoir un cinquième rapport d'évaluation, une nouvelle discussion dans un pareil forum pourrait être une manière très utile d'informer la communauté scientifique sur la façon dont elle pour­rait s'améliorer par rapport au RE4.

GROUPE DE TRAVAIL III: L'ATTENUATION: L'après-midi, Bert Metz a mis en relief les principales conclusions, soulig­nant que les émissions se sont accrues de manière importante au cours des 35 dernières années. Au sujet de l'atténuation, il a démontré que les émissions devraient connaître leur point culmi­nant dans le courant des deux prochaines décennies si des niveaux de stabilisation peu élevés devaient être réalisés, ce qui pourrait être encouragé par des politiques incitatives pour la mise au point et le transfert des technologies.

Jayant Sathaye a parlé du développement durable et de l'atténu­ation des changements climatiques, soulignant l'existence “d'une relation à deux voies” où “les politiques climatiques peuvent avoir des effets positifs ou négatifs sur d'autres facteurs et les politiques de développement autres que celles climatiques peuvent influencer les émissions de gaz à effet de serre autant que les politiques clima­tiques spécifiques.”

Ralph Sims a parlé des possibilités de réduction d'émissions dans les secteurs de l'énergie, du bâtiment, du transport et de l'industrie, soulignant, en particulier, l'existence d'un potentiel important dans le secteur du bâtiment. 

Parlant du potentiel d'atténuation et des coûts des options offertes en matière d'utilisation des terres, Daniel Martino a expliqué que le gros des émissions et des possibilités d'atténuation économiques se trouve dans les pays en développement  où les émissions tendent à augmenter. Tout en notant que 90% du poten­tiel d'atténuation du secteur agricole et 60% du potentiel d'atténua­tion du secteur forestier résident dans la fixation du gaz carbonique, Martino a mis en lumière les incertitudes qui ont trait, entre autres, à la manière dont les changements climatiques affectent les puits.

Dennis Tirpak a présenté une gamme de politiques, d'instru­ments et d'accords de coopération pour atteindre les objectifs d'atténuation, soulignant le besoin d'un investissement dans les recherche et développement. 

Au cours de la séance consacrée aux questions - réponses, GRENADE a souhaité en savoir davantage quant à l'absence de scénarios de stabilisation au-dessous de 2°C, précisant que même une augmentation de 2°C serait catastrophique pour certains pays. Metz a expliqué que la littérature climatique ne contient pas de tels scénarios. Metz a également répondu à une question sur l'énorme potentiel de réductions disponible à titre gratuit ou même avec des avantages nets, en disant ces réductions proviennent principale­ment des secteurs du bâtiment et du transport, mais a mis en exergue les barrières qui empêchent l'exploration de ce potentiel.

DANS LES COULOIRS

Certains délégués ont évoqué les négociations budgétaires de samedi, de nombreux délégués de pays en développement et de représentants d'ONG se déclarant frustrés par la proposition d'une non augmentation. “la proposition d'origine d'une augmentation de 3.3% semble modeste, compte tenu de ce que le GIEC nous dit sur les dangers imminents des changements climatiques. Zéro augmentation semble tout à fait injuste,” a déclaré un participant. D'autres, toutefois, ont justifié le scénario de “pas de modification” en expliquant que le champ d'action qui reste consiste à trouver davantage de rendement et de synergies.

Quelques parties ont évoqué aussi la sombre nouvelle à propos de la CDD-15 qui s'est achev�e sans r�sultat n�goci�. “Je soup�onne que nous allons sans doute assister � un durcissement des positions, ici, � Bonne, � cause du mauvais r�sultat obtenu � New York,” a supput� un n�gociateur. 

Ce num�ro du Earth Negotiations Bulletinn � <enb@iisd.org> a �t� r�dig� par Asheline Appleton, Suzanne Carter, Mar�a Guti�rrez, Ph.D., Kati Kulovesi et Chris Spence. Edition num�rique: Dan Birchall. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Edition en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (� travers le d�partement du d�veloppement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Am�rique (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du d�partement d'Etat am�ricain), le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI), le minist�re danois des affaires �trang�res, le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)), le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res et la commission europ�enne (DG-ENV) et le minist�re italien de l'environnement et le directorat g�n�ral de l'am�nagement du territoire et de la protection de la nature. Un soutien g�n�ral est accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2007, par: l'Office f�d�ral suisse de l'environnement (FOEN), les minist�re norv�giens des affaires �trang�res et de l'environnement, le gouvernement australien, le minist�re f�d�ral autrichien de l'environnement, les minist�re su�dois de l'environnement, le minist�re n�o-z�landais des affaires �trang�res, SWAN International, le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES) et le minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise du Earth Negotiations Bulletin est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF, et la version espagnole, par le minist�re espagnole de l'environnement. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD par courriel �: <kimo@iisd.org> ou par t�l�phone au: +1-646-536-7556 ou par voie postale au: 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'�quipe du ENB couvrant les SB 26 est joignable par courriel � <chris@iisd.org>.