Bulletin des Négociations de la Terre

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

Format PDF
Format Texte
Version Anglaise
Version Espagnole


Publié par L'Institut International du Développement Durable (iidd)

 

Vol. 12 No. 238
Mardi, 22 juin 2004
 

LES FAITS MARQUANTS DES OS-20 UNFCCC:

LUNDI 21 JUIN 2004

Les délégués aux OS-20 ont repris leurs délibérations, lundi, se réunissant en Plénière de l'OSAST, en de nombreux groupes de contact et en deux événements de l'OSAST. Dans la Plénière, les délégués ont planché sur les deux ateliers en-session consacrés aux aspects scientifiques, techniques et socioéconomiques des effets des, et la vulnérabilité et l'adaptation aux, changements climatiques, et aux aspects scientifiques, techniques et socioéconomiques des mesures d'atténuation (adaptation et atténuation). Les groupes de contact du SBI ont procédé à l'examen de l'Article 6 de l'UNFCCC (éducation, formation et conscientisation), des arrangements devant régir les réunions intergouvernementales, des communications nationales des Parties non-visées à l'Annexe I, et de la création des capacités. Les groupes de contact de l'OSAST se sont penchés sur les politiques et mesures (P&Ms), le transfert des technologies, l'adaptation et l'atténuation, et les activités des petits projets d'afforestation et de reforestation (A&R), inscrits dans le cadre du MDP.

Les deux événements de l'OSAST ont porté sur les initiatives en matière d'information et de recherche pour le traitement des recommandations du Troisième Rapport d'Evaluation (TRE) du GIEC, et des aspects scientifiques et méthodologiques de la Proposition brésilienne appelant à des objectifs de réduction d'émission différenciés, pour les Parties, calculés en fonction de l'impact de leurs émissions historiques sur l'élévation des températures.

LA PLENIERE DE L'OSAST

Le Président Benrageb a indiqué que Tony Surridge (Afrique du Sud) coprésidera, avec Anders Turesson (Suède), le groupe de contact sur les P&Ms.

L'ADAPTATION ET L'ATTENUATION: Le Président Benrageb a présenté un rapport sur les ateliers en-session consacrés à l'adaptation et à l'atténuation. L'AFRIQUE DU SUD, au nom du Groupe africain et appuyé par le G-77/CHINE, l'AOSIS et la FEDERATION DE RUSSIE, ont appelé à des groupes de contact distincts, l'un consacré à l'adaptation et l'autre, à l'atténuation. Le JAPON, l'AUSTRALIE, le CANADA, les ETATS-UNIS et l'UE ont plaidé en faveur d'un groupe de contact unique. L'AUSTRALIE, avec plusieurs Parties, a suggéré de tenir des ateliers en-session dans le futur. La FEDERATION DE RUSSIE a mis l'accent sur le traitement de l'atténuation à l'échelon régional. Plusieurs Parties ont souligné l'importance de la modélisation régionale et celle de l'intégration des politiques de développement durable comportant des mesures d'adaptation. Le délégué des ETATS-UNIS a mis en exergue les technologies innovantes. Le PEROU a suggéré de séparer les besoins à court terme des effets à long terme des changements climatiques. MAURICE a mis en relief l'accroissement des capacités adaptatives des Parties vulnérables. L'ARABIE SAOUDITE a appelé au traitement des effets des mesures de réponse. L'ALLIANCE INTERNATIONALE DES POPULATIONS TRIBALES DES FORETS TROPICALES a souligné le besoin de considérer les  préoccupations, les droits et les savoirs des peuples autochtones, dans l'élaboration des stratégies d'adaptation. Le CENTRE INTERNATIONAL D'AGRO-FORESTERIE a appelé l'élargissement du débat au-delà de la focalisation sur les technologiques. Le Président Benrageb a proposé de convoquer un seul groupe de contact coprésidé par David Warrilow (Royaume-Uni) et Kok Seng Yap (Malaisie), avec des projets de conclusions distincts pour chacun des deux thèmes.

LES GROUPES DE CONTACT DU SBI

L'ARTICLE 6 DE L'UNFCCC: Le Président Markus Nauser a ouvert les discussions autour du papier consolidant les vues des Parties et des directives à l'intention du Secrétariat, pour inclusion dans le cahier des charges auquel doivent se soumettre les entrepreneurs potentiels du centre d'échange. Le G-77/CHINE a appelé à l'insertion d'une référence à des ressources financières et des calendriers clairs, et a suggéré d'inviter le secteur privé à s'impliquer dans la mise en place du centre d'échange. Le Président Nauser a mis en garde contre l'établissement d'un programme, la question du financement des activités étant encore non résolue. Le G-77/CHINE a suggéré de procéder, en premier, à la détermination des coûts, et a souligné l'importance de s'assurer de flux financiers soutenus, pour les activités. L'UE, appuyée par la NOUVELLE ZELANDE et le G-77/CHINE, a suggéré de procéder à des appels d'offres, en mentionnant que le choix peut tomber sur n'importe qui ou sur personne.

LES ARRANGEMENTS DEVANT REGIR LES REUNIONS INTERGOUVERNEMENTALES: Le Président Karsten Sach a présenté des projets de conclusions couvrant cinq sous-articles de l'ordre du jour. Au sujet des arrangements prévus pour la CdP-10, l'UE, le CANADA et d'autres ont apporté leur appui aux thèmes proposés à être examinés dans la réunion de haut niveau. L'ARABIE SAOUDITE, avec d'autres, contrée par la NORVEGE, l'AOSIS, le BURKINA FASO et l'AFRIQUE DU SUD, a suggéré d'abandonner le débat proposé sur l'énergie. Les ETATS-UNIS, appuyés par le G-77/CHINE, et contrés par l'UE, ont appelé à une évaluation de l'approche adoptée dans la sélection des circonscriptions. Au sujet de la participation effective dans le processus de l'UNFCCC, les ETATS-UNIS, contrés par l'UE, ont appelé à l'insertion d'un libellé clarifiant que la participation englobe la présence physique, et a suggéré de réexaminer la question à la SBI-22. La NORVEGE a parlé des implications financières de l'exigence de la présence physique de toutes les Parties dans toutes les réunions du processus. Les délégués ont procédé à un échange de vues sur les propositions textuelles concernant la participation des communautés autochtones. Quelques Parties ont apporté leur appui à l'idée d'explorer les opportunités offertes pour la participation des communautés autochtones, mais d'autres ont estimé que leur représentation au sein des délégations nationales serait suffisante.

LES COMMUNICATIONS NATIONALES DES PARTIES NON-VISEES A L'ANNEXE I: Le Président Sok Appadu a invité les délégués à procéder à l'examen des propositions des Etats-Unis et de l'UE concernant la soumission des communications nationales des parties non-visées à l'Annexe I. S'agissant de la proposition des Etats-Unis, qui demande aux Parties de soumettre des inventaires de gaz à effet de serre, une fois tous les deux ans, le BRESIL, au nom du G-77/Chine, avec d'autres, a fait part de ses réserves concernant le risque de voir la proposition imposer des coûts supplémentaires. Dans sa proposition, l'UE a suggéré un cycle de soumission d'environ 5 ans, et a mis en exergue l'importance de la continuité. Tout en approuvant son examen, le G-77/CHINE a souligné que la proposition ne tient pas compte des retards dans le déboursement des fonds. Les Parties ont débattu, entre autres, des directives concernant les financements du FEM et le calendrier du déboursement des fonds destinés à l'élaboration des communications nationales suivantes, pendant que les travaux sur la précédente, sont en cours d'achèvement.

LA CREATION DES CAPACITES: Poursuivant les négociations autour des projets de conclusions, les délégués ont présenté leurs commentaires sur la référence appelant à la tenue d'une réunion technique pour compléter l'évaluation de l'efficacité et de la portée des activités de création des capacités dans les pays en développement. Le JAPON a fait objection à la référence qui risque de rendre l'achèvement de l'évaluation, tributaire de la contribution d'une telle réunion. L'UE s'est déclarée d'avis que davantage de travail est nécessaire pour le parachèvement de l'évaluation. Elle a suggéré la tenue d'une table ronde à la CdP-10. Les Parties ont procédé à l'examen de diverses options. Le libellé est resté entre crochets. Les délégués ont également débattu des dates de soumission des données concernant l'efficacité des activités de création des capacités menées par les pays en transition économique (PTE).

LES GROUPES DE CONTACT DE L'OSAST

LES P&MS: L'ARABIE SAOUDITE a souligné l'importance des réductions d'émission et des échanges d'informations, effectués par les Parties visées à l'Annexe I, et de la minimisation des effets défavorables, y compris des P&Ms. L'UE a encouragé l'évitement de citations sélectives et de s'assurer de compréhension exhaustive de la décision 13/CP.7 (P&Ms). Les Parties ont décidé d'utiliser la dernière version du papier officieux émanant de la CdP-9, avec un amendement proposé par l'Arabie Saoudite, comme plate-forme de discussion. L'ARABIE SAOUDITE, au nom du G-77/Chine, a déclaré que les projets de conclusions ne devraient pas être considérés approuvés avant que l'accord soit réalisé sur l'ensemble des paragraphes. Le porte-parole des Pays les Moins avancés (PMA) a signalé que le G-77/Chine n'a pas de position consensuelle concernant les P&Ms. L'ARABIE SAOUDITE a suggéré de déplacer la référence au rapport sur l'état d'avancement des échanges d'information et de supprimer le libellé consacré au rôle du Secrétariat dans l'examen des activités pertinentes en cours, inscrites dans le cadre des divers points de l'ordre du jour, et celles entreprises par les organisations internationales et intergouvernementales.

LES TRANSFERT DES TECHNOLOGIES: Les Parties ont poursuivi leurs discussions autour des nouveaux projets de conclusions. Les délégu�s ont d�battu de l'insertion d'une r�f�rence � la tenue d'ateliers r�gionaux additionnels et � l'�tablissement de bases de donn�es nationales ax�es sur les besoins en mati�re de technologies. Le Copr�sident Kishan Kumarsingh a demand� � l'UE, aux ETATS-UNIS, � la CHINE, au JAPON et aux autres Parties int�ress�es, de mener des consultations informelles. Au sujet des th�mes devant �tre consid�r�s pour le programme de travail du GETT, de 2005, le GHANA a soulign� l'importance, pour le GETT, de proc�der � la d�termination, � l'�valuation et au classement prioritaire des programmes de recherche conjoints �tablis entre les Parties vis�es et les Parties non-vis�es � l'Annexe I. Les Parties ont d�lib�r� de l'�tendue de l'autorit� du GETT dans la d�termination de l'ordre prioritaire des activit�s, et ont approuv� une proposition du CANADA de demander au GETT de proc�der � la d�termination des programmes de recherche conjoints possibles. Les Parties ont ensuite d�battu des formulations de rechange au libell� faisant r�f�rence � l'enqu�te de TT:CLEAR, et de la date limite des soumissions concernant l'impulsion de la mise en �uvre du cadre du transfert des technologies, pour une �ventuelle d�cision de la CdP-10.

L'ADAPTATION ET L'ATTENUATION: Les Parties ont d�battu de la forme et du fond des ateliers et des activit�s � venir. Au sujet de l'adaptation, la CHINE a soulign� la possibilit� de convoquer des ateliers pr�-sessions. La NOUVELLE ZELANDE, avec la GAMBIE, a d�clar� que ceci risquait d'emp�cher  quelques Parties d'assister. L'UE et le CANADA ont appel� � des rapports �crits. Le d�l�gu� des ETATS-UNIS a propos� d'accorder plus de temps � la discussion. La CHINE, appuy�e par l'INDE, a sugg�r� d'�laborer un plan d'action. L'UE, les ETATS-UNIS et le CANADA ont appel� � un ordre du jour plus focalis� et a sugg�r� de mettre en place un site Internet. L'UE, appuy�e par l'INDE, a propos� des soumissions des Parties, concernant les questions qui devraient �tre consid�r�es. Le CANADA a mis l'accent sur les capacit�s d'adaptation et sur la compr�hension des conditions locales. Le BRESIL a mis en relief l'int�gration des sciences naturelles et sociales. La GAMBIE a appuy� la conduite d'une �valuation int�gr�e des approches retenues pour l'adaptation. Le JAPON a mis en exergue les �changes d'informations. L'ARABIE SAOUDITE a mis l'accent sur l'int�gration de la diversification �conomique dans les efforts fournis pour le d�veloppement durable

Au sujet de l'att�nuation, la SUISSE a favoris� la convocation d'ateliers d'experts. L'OUGANDA a propos� l'�laboration d'un programme de travail. Le JAPON, le CANADA et l'UE ont pr�f�r� des ateliers en-session. Le JAPON a appel� � davantage d'�changes d'informations et, avec les ETATS-UNIS et le CANADA, a parl� des technologies. L'ARABIE  SAOUDITE a d�clar� que l'�change d'informations devrait �tre en conformit� avec l'Article 4 de l'UNFCCC (engagements). Les ETATS-UNIS, avec le CANADA, ont propos� d'examiner les opportunit�s �gagnantes � tous les coups.� L'OUGANDA, ave le CHILI, a propos� l'�laboration d'un plan d'action. Le CANADA a soulign� l'importance de l'examen des barri�res entravant la mise en �uvre et les barri�res, les incitations et les options pour la promotion de la recherche et du d�veloppement technologiques. Le PEROU a propos� de travailler dans des groupes restreints, durant les ateliers.

LES PETITS PROJETS D'A&R, INSCRITS DANS LE CADRE  DU MDP: Les Parties ont entendu des rapports des groupes informels et ont proc�d� � l'examen d'un papier officieux. Les d�l�gu�s ont d�cid� d'inclure les �valuations de l'impact environnemental et socio�conomique dans le document consacr� � la conception des projets, assorties d'un libell� crochet� faisant r�f�rence � �l'ad�quation � l'�chelle.� Au sujet des lignes de r�f�rence, les Parties ont d�cid� de supposer que la ligne de r�f�rence des stocks de carbone est constante, tout le long de la p�riode du cr�dit, et ont d�cid� que le Comit� ex�cutif du MDP �laborera des m�thodes de suivi simplifi�s, des suppressions nettes effectu�es. Au sujet du suivi, le BURKINA FASO, la BOLIVIE et d'autres ont appel� � l'insertion d'une r�f�rence explicite � l'implication des participants locaux.

LES EVENEMENTS DE L'OSAST

LA RECHERCHE EN REPONSE AU TRE DU GIEC: Cet �v�nement �tait pr�sid� par Pier Vellinga, de l'Universit� d'Amsterdam, Pays-Bas. Jean Palutikof, du GIEC, a expliqu� la mani�re dont les besoins de la recherche sur les effets identifi�s dans le TRE, sont en train d'�tre trait�s dans le cadre du Quatri�me Rapport d'Evaluation. Ogunlade Davidson, du GIEC, a d�crit les besoins de la recherche sur l'att�nuation, identifi�s par le TRE. Anver Ghazi, de la Commission europ�enne, a d�crit la recherche dans le domaine des changements climatiques, entreprise dans le cadre du 5�me Programme-cadre de la Recherche et du D�veloppement Technologiques et d'autres initiatives.
Frank McGovern, de la Communaut� Europ�enne, a pr�sent� les initiatives men�es dans le domaine de la recherche sur les changements climatiques, dans les Etats membres de l'UE. Hiroki Kondo, du 'Frontier Research System for Global Change', au Japon, a mis en relief nombre de sc�narios pr�visionnels, dans ce domaine.

Quinchen Chao, de l'Administration M�t�orologique Chinoise, a donn� un aper�u sur les plans nationaux de lutte contre les changements climatiques et sur les activit�s de recherche. Gilles Sommeria, du World Climate Research Programme (WCRP), de l'OMM, a pr�sent� un rapport  sur les travaux du WCRP sur les syst�mes d'observation mondiaux et la mod�lisation. Barbara G�bel, de l'International Human Dimensions Programme, a encourag� le placement de l'�tre humain au centre de l'analyse. Janos Bogardi, de Institut de la S�curit� Environnementale et Humaine, de l'Universit� des Nations Unies (UNU-EHS), a parl� de l'UNU-EHS, �tabli r�cemment. John Christensen, du PNUE, a soulign� r�le du PNUE dans la cr�ation des capacit�s et dans la facilitation de la recherche appliqu�e.

Dans le d�bat qui a suivi, les participants ont trait� du besoin d'�valuer l'ad�quation de la recherche, par rapport aux besoins de l'UNFCCC, de coordonner les travaux des institutions, et de traiter le foss� existant entre les sciences naturelles et sociales.

LA PROPOSITION BRESILIENNE: Murray Ward (Nouvelle Z�lande) a pr�sid� cet �v�nement. Niklas H�hne, d'EcoFys, Allemagne, a pr�sent� un rapport sur la mod�lisation et la d�termination des contributions devant �tre apport�s � la lutte contre les changements climatiques  (MATCH), signalant que MATCH comprend un groupe sp�cial �tabli � l'initiative du Royaume-Uni et du Br�sil. Xiaosu Dai, de l'Administration M�t�orologique Chinoise, a parl� du statut du processus MATCH, et a pr�cis� que ses points forts englobent la participation d'experts de premier plan, des efforts de recherche conjoints, et des publications revues par les pairs. H�hne a d�crit les mod�les utilis�s pour le calcul des contributions sous forme d'�missions accumul�es et les indicateurs utilis�s pour le traitement de ces derni�res. Michel den Elzen, de l'Institut National N�erlandais de la Sant� Public et de l'Environnement, a parl� des options politiques offertes dans le cadre de la Proposition Br�silienne, en terme de calendriers. Il a indiqu� que la recherche a �valu� les diff�rentes influences exerc�es sur les choix scientifiques et politiques. Le Pr�sident Ward a inform� les participants de l'existence d'autres groupes scientifiques pench�s sur la Proposition Br�silienne.

DANS LES COULOIRS

En d�pit de l'absence apparente d'un �lan dynamique, la semaine pr�c�dente, la derni�re semaine de la r�union a commenc� avec un programme intense de groupes de contact, qui a laiss� les d�l�gations compl�tement ext�nu�es, ne serait-ce qu'� force de parcourir le 'Maritim' dans tous les sens. Quelques observateurs ont estim� que les discussions ont vu, au moins, la cr�ation d'une plate-forme pour la r�alisation de progr�s, avec d'importants travaux pr�paratoires effectu�s dans les groupes de contact sur l'adaptation et l'att�nuation et sur les communications nationales. D'autres ont craint de voir les positions de n�gociation ancr�es sur la question de comptabilisation des puits d'absorption, chauffer le reste de la semaine.

A SUIVRE AUJOURD'HUI

GROUPES DE CONTACT DE L'OSAST: Le GC sur les directives concernant les bonnes pratiques dans le domaine de l'UTCUTF, se r�unira � 10h dans la salle Reger. Le GC sur la Recherche et l'observation syst�matique, se r�unira dans la salle Mann, � 11h30. Le GC sur le transfert des Technologies se r�unira dans la salle Reger � 15h. Le GC sur les Petits Projets d'A&R, inscrits dans le cadre du MDP, se r�unira � 17h, das la salle Reger. Le GC sur les P&Ms se r�unira � 19h, dans la salle Liszt. Un groupe de contact se r�unira sur l'adaptation � 17h dans la salle Haydn, et un autre, sur l'att�nuation, � 21h, dans la salle Reger.

GROUPES DE CONTACT DU SBI: Le GC sur la cr�ation des capacit�s se r�unira � 10h dans la salle Liszt. Le GC sur Article 6 de l'UNFCCC se r�unira dans la salle Lenne � 11h30. Le GC sur les communications nationales des Parties non-vis�es � l'Annexe I, se r�unira � 15h dans la salle Schumann. Le GC sur la mise en application de la d�cision 5/CP.7 (mise en �uvre de l'Article 4.8 et 4.9 de l'UNFCCC, concernant les effets d�favorables), se r�unira dans la salle Haydn, � 20h.


Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org>, a �t� r�dig� par Emily Boyd, Ph.D., Mar�a Guti�rrez, Dagmar Lohan, Ph.D., Lisa Schipper, et Anju Sharma. Editition num�rique: Francis Dejon et Leila Mead. Cheftaine d'Equipe: Lisa Schipper <lisa@iisd.org>. Version fran�aise: Mongi Gadhoum <mongi@iisd.org>. Editrice en chef: Pam Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IISD: Langston James �Kimo� Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du d�partement d'Etat am�ricain), le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI), l'agence suisse de l'environnement, des for�ts et des paysages (SAEFL), le Royaume-Uni (� travers le DFID), le minist�re danois des affaires �trang�res, le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU) et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)), et le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res. Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE, le gouvernement australien, le minist�re f�d�ral autrichien de l'agriculture, des for�ts, de l'environnement et de la gestion des eaux, les minist�res su�dois de l'environnement et des affaires �trang�res, le minist�re norv�gien des affaires �trang�res, Swan International, le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES) et le Minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, � <kimo@iisd.org>, +1-212-644-0217 or 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. Aux OS-20, le BNT est joignable dans le couloir Einstein.