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GROUPE DE TRAVAIL II

Au cours de la premi�re r�union du Groupe de Travail II, le Pr�sident H.L. de SILVA (Sri Lanka) pr�senta la proposition du Bureau de diviser le Groupe en deux sous-commissions pour l'examen du projet de D�claration des Principes et des Engagements et de celui du Plan d'Action Mondial (A/CONF.165/PC.3/4). Les d�l�gu�s approuv�rent une proposition amend�e du G-77/Chine invitant la Sous-Commission A � examiner les paragraphes 1 � 35 et 143 � 162 (pr�ambule, objectifs et principes, engagement, coordination et coop�ration internationales, et, mise en oeuvre et suivi). La Sous- Commission B devait examiner, quant � elle, le reste des sections des paragraphes 36 � 142 (introduction au Plan d'Action Mondial, logement ad�quat pour tous, �tablissements humains durables, et d�veloppement des potentialit�s humaines). Les d�l�gu�s d�sign�rent Glynn KHONJE (Zambie), Pr�sident de la Sous-Commission A et Edmundo HERMOSILLA (Chili), Pr�sident de la Sous- Commission B. Jeudi 8 F�vrier, une Sous-Commission C fut �tablie sous la pr�sidence de John ZETTER (Royaume Uni), pour aider � l'examen du texte assign� � la Sous- Commission B. Vendredi 9 F�vrier, le Pr�sident HERMOSILLA devait retourner au Chili et c'est Gaston IBANEZ (P�rou) qui fut choisi pour pr�sider la Sous-Commission B durant la deuxi�me semaine. L'ensemble des Groupes travailla en se basant sur la compilation des amendements introduits par les gouvernements et les agences onusiennes et sur un document parall�le contenant une compilation des amendements introduits par les ONG. Outre la discussion du contenu du Pr�ambule, la Sous-Commission A devait �galement d�battre de la participation des ONG et des collectivit�s locales. Certaines d�l�gations �taient favorables � la participation des ONG mais d'autres insist�rent pour avoir des �claircissements sur les r�gles r�gissant leur degr� d'implication, tout en d�plorant la " privatisation " de la diplomatie. D'autres d�l�gations encore exprim�rent leur pr�occupation de voir le Secr�tariat faire circuler les propositions des ONG concernant le Pr�ambule en d�pit des contraintes budg�taires de l'ONU. Le Pr�sident N'DOW rappela aux d�l�gu�s le r�le essentiel qu'auront � jouer les ONG et les collectivit�s locales au niveau de la mise en oeuvre mais la persistance des d�saccords mena � la suspension de la r�union. Le Bureau �largi d�cida que les ONG pouvaient exprimer leurs points de vue, oralement et par �crit, et pouvaient travailler � travers leurs d�l�gations nationales, mais qu'elles ne pouvaient pas n�gocier directement avec les gouvernements pendant la revue de la compilation des textes.

Apr�s que les discussions eurent commenc� au sein de la Sous-Commission A, plusieurs d�l�gations firent noter les �carts entre les propositions et les difficult�s qu'ils �prouvent � mener leurs d�lib�rations dans la salle de conf�rence qui leur est assign�e. Les d�l�gu�s pass�rent un temps consid�rable � discuter de la n�cessit� d'�tablir des comit�s de r�daction et � d�battre de leur nombre, taille, composition, lieu de travail et objet.

En fin de compte, ils r�unirent un seul comit� de r�daction, lequel devait produire la majeure partie du texte approuv� au sein de cette Sous-Commission. Des groupes sp�cialis�s suppl�mentaires pour les paragraphes li�s au d�veloppement durable et aux ressources financi�res (pr�sid� par l'Amb. Richard BUTLER (Australie) et au droit au logement (pr�sid� par Marcela NICODEMUS (Br�sil) furent r�unis au cours de la deuxi�me semaine.

Les n�gociations au sein des Sous-Commissions B et C furent principalement conduites par l'ensemble du corps de n�gociation m�me si de petits groupes de d�l�gu�s eurent � n�gocier officieusement certains libell�s pour la Sous-Commission B durant les derniers jours. On nota que la Sous-Commission A n�gociait les aspects politiques de l'Agenda d'Habitat, tandis que les Sous-Commissions B et C se concentraient sur les aspects techniques du Plan d'Action Mondial se rapportant � la mise en oeuvre sur lesquels il y avait moins de d�saccord. Les n�gociations furent d'un apport substantiel, tant sur le plan de la quantit� que, selon certains participants, celui de la qualit� du texte. Des contraintes de temps, vers la fin du PrepCom, amen�rent les d�l�gu�s dans la Sous-Commission C � placer un nombre de crochets autour de certains libell�s tels que la nouvelle section sur la population et l'environnement introduite par le Canada. Une bonne partie du travail de la Sous-Commission B ne put �tre adopt�e par le Groupe de Travail II ni la Pl�ni�re, � cause de ces m�mes contraintes de temps et demeura, par cons�quent, entre crochets.

Les Sous-Commissions pr�sent�rent leurs rapports au Groupe de Travail II durant les derniers jours du PrepCom III. Au cours des d�lib�rations du Groupe de Travail II, il y eut un long d�bat sur le recours aux crochets. Les d�l�gu�s discut�rent la question de savoir si les crochets plac�s autour de libell�s d�j� approuv�s dans d'autres conf�rences onusiennes indiquaient une quelconque intention de rouvrir le d�bat sur ces questions ou mettaient seulement en question le placement de l'un ou l'autre de ces libell�s dans tel ou tel paragraphe. Lorsque le Guatemala crocheta la phrase "diverses formes de la famille existent", plusieurs d�l�gations rappel�rent que le groupe s'�tait mis d'accord pour �viter de crocheter les libell�s d�j� approuv�s. Le Pr�sident prit note des r�serves du Guatemala, mais ne pla�a pas le libell� entre crochets. Le Guatemala insista qu'il avait le "droit souverain" de crocheter les libell�s. Le Saint-Si�ge fit noter qu'un autre paragraphe comportant un libell� d�j� approuv� avait �t� crochet�, mais diff�rentes d�l�gations expliqu�rent que ces crochets ne remettaient pas en question le contenu du libell� mais son emplacement. Quelques d�l�gations d�clar�rent que les crochets ne sauraient �tre appliqu�s de mani�re s�lective et que les "r�serves" devaient �tre utilis�es au stade final de la Conf�rence et non durant les phases pr�paratoires. Les d�l�gations continu�rent � d�battre de cette question jusqu'� ce que le Pr�sident f�t savoir que le groupe a adopt� une "r�gle de convenance" mais que les d�l�gu�s ayant des objections fondamentales pouvaient placer des paragraphes entre crochets. Le Groupe de Travail II ne put achever l'examen de l'ensemble travaux des Sous-Commissions. Le reste du texte sera par cons�quent transmis � Istanbul entre crochets.

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