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SOUS-COMMISSION C DU GROUPE DE TRAVAIL II

La sous-commission C reprit ses travaux sur la Section C (�tablissements humains durables).

Dans 89 (pauvret� en milieu rural et urbain), une proposition 89(a)bis (droits � l'emploi) introduite par les USA fut plac�e entre crochets. Le Canada proposa �galement un 89(a)bis (partage des responsabilit�s entre l'homme et la femme) et ajouta un 89(c)bis (acc�s aux ressources productives). L'UE amenda le 89(d) (acc�s aux cr�dits) pour se r�f�rer aux "groupes vuln�rables et d�favoris�s." Les amendements introduits par le Canada et les USA sur les micro-entreprises, le cr�dit et les femmes furent d�f�r�s � un comit� de r�daction officieux. Les d�l�gu�s devaient amender, par ailleurs, le 89(e)bis (�ducation et formation technique) propos� par l'UE visant � promouvoir l'acc�s "en temps opportun" pour les ch�meurs et les pauvres. Le G-77/Chine proposa un nouveau 89(h) (promotion des opportunit�s d'emploi � travers les mass m�dias). Dans 90 (gestion et planification sensibles � la question f�minine), les USA ajout�rent "en collaboration" avec les int�ress�es. Le paragraphe fut crochet�. Dans 90(a) (acc�s aux services urbains de base), le Canada pr�f�ra l'adoption, le cas �ch�ant (G-77/Chine), de normes, lois et lignes directrices "en rapport avec la planification, le d�veloppement et les processus d�cisionnels." On adopta une proposition 90(a)ter (femmes et secteur informel) introduite par les USA. Une proposition Canadienne, 90(c)bis (emploi f�minin), fut crochet�e. Dans 90(d) (barri�res juridiques et coutumi�res � l'acc�s des femmes), les d�l�gu�s ajout�rent l'�limination des barri�res � l'acc�s "�galitaire" (USA) "et au contr�le de" la propri�t� fonci�re et financi�re [o� cela serait appropri�] (G-77/Chine) [l� o� ces barri�res existent] (Canada). Le G77/Chine d�clara que l'�limination des barri�res coutumi�res pourraient d�stabiliser certains droits de la femme. Le Saint Si�ge ajouta un 90(e)bis (pauvret� et femmes rurales). On mit entre crochets les propositions 90(f)bis (promotion de l'acc�s des femmes au logement, � la terre et aux services civiques) et 90(f)ter (sensibilisation communautaire sur les femmes sans abri et r�fugi�es) introduites par les USA et la proposition 90(g) (acc�s des femmes au logement) introduite par l'UE. Des crochets furent plac�s autour de: la proposition 90bis (r�les des jeunes) soumise par l'UE, renfermant quatre sous-alin�as; une proposition Canadienne, 90(a)bis (jeunes et communaut�s durables); et une proposition 90bis (planification tenant compte des handicap�s) propos�e par les USA et comprenant des sous-alin�as (a)(j).

Dans 91 (violence et crime), les d�l�gu�s approuv�rent un texte reformul� par l'UE: "pour la pr�vention et la r�duction" de la violence, en particulier � l'�chelon local, les gouvernements doivent agir en partenariat avec "tous les concern�s" (G-77/Chine). L'UE et les USA amend�rent 91(a) (encouragement de l'utilisation des espaces publics comme centres de vie communautaire). Une proposition, 91(a)bis (aider les communaut�s � faire face aux facteurs d�terminants) introduite par le Canada fut crochet�e. Entre autres propositions crochet�es ajout�es au 91(b) (enfants de la rue): "formation et �ducation" (G-77/Chine); "encourager les enfants � devenir parties concern�es" (USA); et "une �ducation de base garantie" (Saint Si�ge). Le Canada et les USA propos�rent d'autres versions du 91(b)bis (s�curit� de la femme), dont des programmes contre la violence domestique et pour la "s�curit� des enfants" (Norv�ge/UNICEF). L'UE proposa la suppression du libell� concernant la surveillance du crime par les riverains, mais le G-77/Chine et les USA y firent objection. Le sous-alin�a fut crochet�. Les USA introduisirent 91(e)bis (programmes volontaires) pour pr�venir la violence "incluant [l'incidence de] la violence � l'int�rieur des foyers" et le crime. Les USA ajout�rent un 91(e)ter (action contre la prostitution).

Dans 93 (causes environnementales de la d�gradation de la sant�), les USA et le G-77/Chine ne parvinrent pas � s'accorder sur l'inclusion d'une r�f�rence � l'eau potable insalubre. Le Canada et le G-77/Chine voulaient reformuler les phrases d'introduction (apr�s un amendement introduit par l'UNICEF) cr�ant un rapport entre sant� et �tablissements humains durables. Les propositions furent crochet�es. La sous-commission se retrouva dans la soir�e en s�ance officieuse. L'examen des paragraphes de la Section D confi� � l'origine au groupe fut report� pour examen � Istanbul.

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