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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 09 Number 603 - Mardi 8 octobre 2013
FAITS MARQUANTS DU GROUPE DE TRAVAIL SUR L'ARTICLE 8(J)
LUNDI 7 OCTOBRE 2013

La réunion du Groupe de travail sur l'Article 8(j) s’est ouverte le lundi 7 octobre 2013, à Montréal, au Canada. Les délégués se sont réunis en plénière tout au long de la journée.

PLÉNIÈRE D'OUVERTURE

Otsi.tsa.ken:RA (Charles Patton) de la nation Mohawk a accueilli les délégués sur le territoire traditionnel Mohawk et a ouvert la séance à la manière de ses ancêtres. La Co-présidente Hem Pande (Inde), s’exprimant au nom du Président de la CdP 11, a instamment demandé au Groupe de travail de faire des progrès. Le Secrétaire exécutif de la CDB Braulio Diaz a souligné: les tâches 7, 10 et 12, et la possibilité d'élaborer des lignes directrices sur la prévention de l'appropriation illicite des connaissances traditionnelles, le consentement préalable en connaissance de cause (CPCC) et le partage des avantages; et la tâche 15 sur le rapatriement des connaissances traditionnelles. Il a également signalé que le Protocole de Nagoya s’est valu 25 ratifications.

QUESTIONS D'ORGANISATION: Les délégués ont adopté l'ordre du jour de la réunion (UNEP/CBD/WG8J/8/1) et l’organisation des travaux (UNEP/CBD/WG8J/8/1Add.1/Rev.1) sans amendement. Ils ont élu Boukar Attari (Niger) comme Rapporteur de la réunion; et ont nommé Lucy Mulenkei, Gam Shimray Awungshi, Yvonne Vizina, Polina Shulbaeva, Gunn-Britt Retter, María Eugenia Choque Quispe et Gina Malia Sui Lin Nobrega comme Amis autochtones du Bureau.

DÉCLARATIONS GÉNÉRALES: Le Forum international des peuples autochtones pour la biodiversité (FIAB) a plaidé pour: l'augmentation du financement ciblé pour favoriser la pleine participation des CAL dans à les processus de la CDB; l’établissement d’un groupe d'experts chargé d'examiner les lignes directrices sur les bonnes pratiques en matière de rapatriement des connaissances traditionnelles; l’inclusion du renforcement des capacités comme une action prioritaire en vertu de la tâche 7; et l’utilisation du terme « peuples autochtones et communautés locales » dans le cadre de la Convention. Le Réseau des femmes autochtones sur la biodiversité (IWBN) a souligné la nécessité d'une participation pleine et effective des femmes à tous les processus de la CDB, et aux projets locaux et internationaux relatifs aux connaissances traditionnelles. Les JEUNES AUTOCHTONES ont appelé à une plus grande participation des jeunes aux travaux de la CDB.

La Lituanie a souligné, au nom de l'UE, le rôle des connaissances traditionnelles dans la conservation de la diversité biologique, l'utilisation durable, l'atténuation des changements climatiques et l'adaptation face à leurs effets, et les soins de santé; et a estimé que la participation est cruciale à la prise de décisions, la planification et au suivi des programmes sur l'utilisation durable. La Bosnie-Herzégovine, s’exprimant au nom de l’EUROPE CENTRALE ET ORIENTALE (ECO), a recommandé l’examen des conséquences socio-économiques engendrées par la perte des connaissances traditionnelles. Kiribati a souligné, au nom de la région ASIE-PACIFIQUE, la nécessité d'un renforcement ciblé des capacités pour une participation pleine et effective des CAL, et la mobilisation de ressources financières et technologiques supplémentaires. Le Sénégal, s’exprimant au nom du GROUPE AFRICAIN, a déploré l'insuffisance des fonds et a appelé à une participation accrue des CAL, en particulier de l'Afrique, aux travaux de la CDB. Le PÉROU a souligné l’importance de la protection des pratiques coutumières, des travaux sur les systèmes sui generis et des indicateurs. L’INDONÉSIE et le SOUDAN ont informé de leur ratification du Protocole de Nagoya. L’OMPI a fait état d’un projet de panoplie d’outils relatifs à la documentation des connaissances traditionnelles et du renouvèlement du mandat du CIG pour la période 2014-2015.

PROGRÈS DANS LA MISE EN ŒUVRE

Le Secrétariat a présenté le rapport d’activités sur la mise en œuvre du programme de travail sur l'Article 8 (j) et les mécanismes visant à promouvoir la participation effective des CAL aux travaux de la CDB (UNEP/CBD/WG8J/8/2), y compris les progrès accomplis sur les indicateurs (UNEP/CBD/WG8J/8/9).

La NORVÈGE, l'UE, la NOUVELLE-ZÉLANDE, le CANADA, le BRÉSIL, l’INDE, la CHINE et la JORDANIE ont appuyé la tenue d'une réunion intersessions du Groupe de travail sur l'Article 8 (j) avant la CdP 13. Le PÉROU a supporté sa tenue avant la CdP 12 ou la CdP 13. Le MEXIQUE a plaidé pour le renforcement des capacités sur le programme de travail de l'Article 8 (j). Le BRÉSIL a signalé que c'est la première fois qu’une réunion du Groupe de travail sur l'Article 8 (j) est financée par le Fonds de contributions volontaires, et a appelé à une utilisation efficace des outils existants.

Le CANADA a recommandé d’examiner comment le suivi et l’établissement des rapports par les communautés peuvent contribuer aux rapports nationaux. L'UE a encouragé les parties à intégrer pleinement les connaissances traditionnelles comme une question transversale à la mise en œuvre de tous les programmes de travail de la CDB et a salué le travail du FIAB sur les indicateurs, notant la contribution du suivi et des systèmes d'information communautaires dans l’atteinte de l’Objectif d'Aichi 18 (connaissances traditionnelles). La THAÏLANDE a proposé d'inviter l'IPBES à examiner ces contributions et de demander au Secrétariat de faciliter des ateliers techniques régionaux et internationaux, et de transmettre l’information à l'IPBES. Le délégué des PHILIPPINES a attiré l'attention sur les travaux de l'Organisation internationale du Travail (OIT) sur la Classification internationale type des professions, qui comprend les métiers traditionnels. Le PÉROU a appelé à une méthodologie sur le dialogue interculturel avec les CAL concernant la CDB et ses protocoles, et à mettre davantage l'accent sur le développement d'indicateurs opérationnels spécifiques.

Le FIAB a plaidé pour: des contributions au Fonds d'affectation spéciale; des progrès sur la communication, l'éducation et la sensibilisation du public (CESP); et l'intégration des connaissances traditionnelles dans l'interface politique-science. La BOLIVIE a souligné la nécessité d'une participation claire, effective et transparente des peuples autochtones. L’IWBN a souligné l'importance de reconnaître la complémentarité de la science et des systèmes de connaissances traditionnelles.

UTILISATION COUTUMIÈRE DURABLE

Le Secrétariat a présenté le document relatif à ce point de l’ordre du jour (UNEP/CBD/WG8J/8/7/Rev.1). L'UE a salué le projet de plan d'action et a recommandé de l'intituler « plan d'action sur l'utilisation coutumière durable de la diversité biologique », et a appelé à une plus grande collaboration entre la CDB et le TIRPG sur l'utilisation durable, y compris les droits des agriculteurs. Le délégué des PHILIPPINES a proposé une nouvelle tâche pour le plan d'action pour développer des mécanismes de renforcement mutuel dans le contexte de l'Article 8 (j) visant la mise en œuvre des droits des agriculteurs en collaboration avec le TIRPG. Le MEXIQUE a demandé une évaluation approfondie de la mise en œuvre du programme de travail sur l'Article 8 (j) afin d’identifier les réalisations et les défis qui subsistent dans l'intégration des connaissances traditionnelles.

Le BRÉSIL, s’exprimant au nom du GRULAC, a accordé la priorité à l'identification et à la compilation des meilleures pratiques, avant l’élaboration des lignes directrices. Le CANADA: a plaidé pour la communication d’information sur la mise en œuvre du plan d'action par le biais des rapports nationaux; a noté que certaines questions sont traitées dans le cadre du Protocole de Nagoya et de l'OMPI; et, contré par le FIAB, a suggéré de limiter le soutien financier et technique aux CAL des pays Parties en développement. La NORVÈGE s’est exprimée en faveur d’un appui aux CAL dans la mise en œuvre du plan d'action. Le BRÉSIL a préféré se référer à des « considérations d'une importance particulière » plutôt qu’à des « principes spécifiques » dans le projet de plan d'action. Le FIAB a demandé une référence aux institutions traditionnelles, de se centrer sur les femmes, et le respect et la protection de la territorialité des peuples autochtones.

Concernant l'identification des meilleures pratiques, la CHINE, le SÉNÉGAL, le SOUDAN et le TOGO ont exprimé leur préoccupation liée au fait de se centrer sur les aires protégées, la Chine soulignant les utilisations plus répandues en dehors des aires protégées. Le FIAB a demandé une référence au CPCC.

RAPATRIEMENT DES SAVOIRS TRADITIONNELS

Le Secrétariat a présenté le projet de lignes directrices sur les bonnes pratiques pour le rapatriement des connaissances traditionnelles liées à la conservation et à l'utilisation durable de la diversité biologique (UNEP/CBD/WG8J/8/5).

La JORDANIE et la COLOMBIE ont appuyé le projet de lignes directrices sur les bonnes pratiques. La THAÏLANDE a souligné l’importance d'impliquer les institutions détenant des connaissances traditionnelles dans la mise en œuvre des lignes directrices. Se félicitant de la prise en compte explicite, dans le projet, du rapatriement des connaissances traditionnelles à partir des banques de gènes, les PHILIPPINES ont appelé à des lignes directrices pour les entités stockant des connaissances traditionnelles, et se sont dites préoccupées par l'absence de référence aux droits des CAL à leurs inventions.

Le CANADA: a déploré la présence de concepts flous et contradictoires dans les lignes directrices; a souligné que les biens culturels ne relèvent pas du mandat du Groupe de travail; et s’est opposé à la convocation d’une réunion d'experts. L'UE a recommandé que les lignes directrices tiennent compte des implications pratiques et des besoins de toutes les parties intéressées.

Déplorant que la proposition ne traite pas de l'accès futur aux connaissances traditionnelles rapatriées, le BRÉSIL, appuyé par le GABON et le FIAB, a proposé que: le rapatriement signifie le partage des connaissances traditionnelles avec les CAL qui les ont développées ou partagées; le rapatriement ne devrait pas affecter les droits des CAL, y compris le droit d'empêcher l'utilisation des connaissances traditionnelles sans CPCC; les conditions de rapatriement devraient être approuvées par les CAL; la diffusion des connaissances traditionnelles devrait être soumise à l'accord des CAL à qui les connaissances traditionnelles ont été rapatriées; et le rapatriement devrait contribuer à la traçabilité des connaissances traditionnelles.

Le FIAB, l'ARABIE SAOUDITE, le MEXIQUE et l’ARGENTINE ont appuyé la convocation d'un groupe d'experts. Le FIAB a également souligné la nécessité de commencer à rédiger des lignes directrices pour les législations nationales sur les connaissances traditionnelles associées à la diversité biologique. Le GABON, le JAPON et l'ARGENTINE ont souligné la nécessité d'une collaboration avec l'OMPI et l'UNESCO, la SUISSE notant la nécessité d'une définition de travail commune et cohérente des connaissances traditionnelles dans tous les forums. Le Japon a souligné que le rapatriement concerne strictement les connaissances traditionnelles relatives à la diversité biologique. Le PÉROU a plaidé pour la formulation d’une définition de rapatriement.

Le Secrétariat a proposé d'établir un groupe de contact pour poursuivre les discussions sur le projet de recommandation, mais pas sur le projet de lignes directrices.

TÂCHES 7, 10 ET 12

Le Secrétariat a présenté le document relatif à ce point de l’ordre du jour (UNEP/CBD/WG8J/8/4/Rev.2).

Appuyant le projet de recommandation, la JORDANIE a suggéré la mobilisation des ressources. Le délégué des PHILIPPINES a salué l'examen des mécanismes internationaux et nationaux permettant aux CAL de signaler les appropriations illicites de connaissances traditionnelles. Le MEXIQUE a signalé la nécessité d’examiner les systèmes sui generis et d'assurer la complémentarité avec le CIG. Le BRÉSIL a suggéré d’aborder la protection des connaissances traditionnelles couverte en vertu de l'Article 8 (j) au-delà des « connaissances traditionnelles associées aux ressources génétiques », et d'ajouter une référence aux systèmes sui generis.

Le BRÉSIL, l’INDE, l’URUGUAY et l’ARGENTINE ont estimé que le développement de lignes directrices est utile au renforcement des capacités nationales pour la mise en œuvre du Protocole de Nagoya. La SUISSE a préféré une compilation des règlementations et des clauses types en vigueur à l’élaboration de lignes directrices.

L'UE a appelé à: mettre l'accent sur des mesures supplémentaires pour compléter et appuyer la mise en œuvre du Protocole de Nagoya; appuyée par la NORVÈGE, la mise à disposition des résultats de cette réunion à la troisième réunion du Comité intergouvernemental pour le Protocole de Nagoya (CIPN 3); et, avec L'AUSTRALIE, l'examen des travaux à effectuer en vertu de tâches 7, 10 et 12 à la lumière des développements survenus au niveau international. La THAÏLANDE a demandé que le Secrétariat fournisse une analyse des progrès sur les tâches 7, 10 et 12. Le CANADA a mis en garde contre la duplication des travaux du CIPN et, appuyée par l'ARGENTINE, de l’IGC.

Le FIAB a appelé à des références systématiques au « libre CPCC » conformément à la DNUDPA et précisant que « l’accord et la participation » signifie la même norme internationale que le libre CPCC. La NORVÈGE a préféré le langage du Protocole Nagoya sur le « consentement préalable en connaissance ou accord et participation ».

SYSTÈMES SUI GENERIS

Le Secrétariat a présenté une note sur les systèmes sui generis (UNEP/CBD/WG8J/8/6) et les projets d'éléments de systèmes sui generis, y compris un glossaire (UNEP/CBD/WG8J/8/6/Add.1). La JORDANIE a souligné l'importance des systèmes sui generis pour la protection des connaissances traditionnelles transfrontalières. Le BRÉSIL a demandé une référence aux « protocoles communautaires et autres formes de dispositions légales », et a estimé que les exigences de divulgation dans les demandes de brevets sont la mesure la plus efficace pour protéger les connaissances traditionnelles. Le MEXIQUE a demandé une référence aux progrès dans d'autres instances. L'AUSTRALIE a souligné que les travaux devraient se concentrer sur la diversité biologique, et non sur les DPI. L'UE a déclaré que tous les éléments de systèmes sui generis doivent être en conformité avec les obligations internationales et que le CIG est le principal forum international sur la propriété intellectuelle et la protection des connaissances traditionnelles.

Concernant le glossaire le Brésil a noté qu'il est non-exhaustif et a suggéré de s'appuyer également sur le glossaire de l'OMPI sur la propriété intellectuelle et les connaissances traditionnelles (WIPO/GRTKF/IWG/2/INF/2). L'AUSTRALIE a souligné qu'un certain nombre de termes ont évolué, comme « utilisation » dans le cadre du Protocole de Nagoya. L'UE a suggéré la poursuite des travaux sur le glossaire en vertu de la tâche 12.

DANS LES COULOIRS

Le premier jour de la réunion du Groupe de travail sur l'Article 8 (j) a marqué une date historique et importante pour les peuples autochtones du Canada, soit le 250e anniversaire de la Proclamation royale reconnaissant les droits des autochtones à la terre et à la gouvernance. Il a également marqué une journée mondiale d'action pour la mise en œuvre des droits des peuples autochtones, et a coïncidé avec le premier jour de la visite officielle du Rapporteur spécial des Nations Unies sur les droits des peuples autochtones au Canada. Dans ce contexte, de nombreux représentants autochtones ont souligné l'importance des travaux de la CDB sur l'Article 8 (j). D'autres délégués ont toutefois noté que les débats sur les références constantes aux « peuples autochtones » et au « consentement préalable en connaissance de cause » en vertu de la Convention perdurent. Certains se demandent donc si ces différents points s’aligneront au cours de la semaine, alors que le Groupe de travail tente de repositionner son travail par rapport au Protocole de Nagoya, à la DNUDPA, au TIRPG, à l'OMPI et à l'UNESCO, entre autres.

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Beate Antonich, Elena Kosolapova, Ph.D., Elisa Morgera, Ph.D., Nicole Schabus, et Asterios Tsioumanis, Ph.D. Edition numérique: Francis Dejon. Version française: Sandra Gagnon. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Le bailleur de fonds du Bulletin est la Commission européenne (DG-ENV). Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2013, par: le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB assurant la couverture del GT-8/8(j) est joignable par courriel à l’adresse <elisa@iisd.org>.

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