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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 09 Number 545 - Lundi 14 mars 2011
QUATRIÈME SESSION DE L’ORGANE DIRECTEUR DU TRAITÉ INTERNATIONAL SUR LES RESSOURCES PHYTOGÉNÉTIQUES DESTINÉES À L’ALIMENTATION ET À L’AGRICULTURE
14 - 18 MARS 2011

La quatrième session de l’Organe directeur (OD 4) du Traité international sur les ressources phytogénétiques destinées à l’alimentation et à l'agriculture (le Traité ou le TIRPG) débute aujourd'hui et se poursuivra jusqu'au 18 mars 2011, à Bali, en Indonésie. Elle a été précédée par une Conférence ministérielle de haut niveau, organisée par le gouvernement de l'Indonésie (11 mars 2011), et deux jours de consultations régionales (12 et 13 mars 2011).

On s'attend à ce que l’Organe directeur examine la mise en œuvre du Système multilatéral du Traité (SMT) sur l'accès et le partage des avantages (APA), adopte des procédures et des mécanismes opérationnels visant à promouvoir l’application du Traité et aborde les problèmes de non-application, et fournisse davantage de directives concernant les prochains cycles de projet du Fonds sur le partage des avantages du Traité. La réunion traitera également : des règles de gestion financière de l’Organe directeur ; de la mise en œuvre de la Stratégie de financement du Traité ; de l’exercice des fonctions de la tierce partie bénéficiaire ; des droits des agriculteurs ; de la mise en œuvre de l'Article 6 (Utilisation durable des ressources phytogénétiques) ; du projet de plan d'action pour la mise en œuvre du Traité ; de la coopération avec les organisations concernées ; et le programme de travail et le budget pour 2012-2013.

BREF HISTORIQUE DU TIRPG

Négocié sous l’égide de la FAO, le TIRPG est un instrument juridiquement contraignant qui vise la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques destinées à l’alimentation et à l'agriculture (RPGAA) et le partage équitable des avantages, en harmonie avec la Convention sur la Diversité Biologique (CDB) de 1992, pour l’agriculture durable et la sécurité alimentaire. Le Traité contient des sections sur les dispositions générales, les droits des agriculteurs, les éléments de soutien, et les dispositions financières et institutionnelles. Il établit un SMT pour un accès facilité à une liste spécifiée des RPGAA, comprenant 35 genres de cultures et 29 espèces de fourrage (Annexe I), équilibré par un partage des avantages dans les domaines de l'échange d'information, du transfert des technologies, du renforcement des capacités et du développement commercial. Le Traité est entré en vigueur le 29 juin 2004, et compte actuellement 127 parties.

PROCESSUS DE NÉGOCIATION : Les négociations autour du Traité ont été basées sur la révision de l’Engagement internationale non contraignante sur les RPGAA (EI). L’Engagement international a été à l'origine fondé sur le principe selon lequel les RPGAA devraient « être préservées… et être librement disponibles à l’utilisation » en tant qu'élément du patrimoine commun de l'humanité. Ce principe a été par la suite assujetti à la « souveraineté des États sur leurs ressources phytogénétiques », conformément à la résolution 3/91 de la FAO. En avril 1993, la Commission sur les ressources génétiques destinées à l’alimentation et à l'agriculture (CRGAA) de la FAO a décidé que l’EI devrait être révisé en vue de son harmonisation avec la CDB.

Les négociations se sont étalées sur une période de sept ans. De 1994 à 1998, le CRGAA a tenu cinq sessions extraordinaires et deux sessions régulières pour l’élaboration de la structure d’un projet de texte de négociation et son affinement. De 1999-2001, un groupe de contact, composé de 41 pays, présidé par l’Ambassadeur Fernando Gerbasi (Vénézuéla), a tenu six sessions pour aborder les questions litigieuses, dont celles ayant trait à la liste de végétaux à inclure dans le SMT, au partage des avantages, aux droits de propriété intellectuels (DPI) relativement aux matériels figurant dans le SMT, aux ressources financières, aux matériels génétiques détenus par les Centres de recherche agricole internationale (CRAI) du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale (GCRAI) et à la définition des termes clés. Le 121e Conseil de la FAO et le Groupe de travail à composition non limitée tenu sous son égide (octobre - novembre 2001, Rome, Italie) ont résolu les questions en suspens et le 3 novembre 2001, la 31e Conférence de la FAO a adopté le TIRPG, par 116 voix pour, zéro voix contre, et deux abstentions.

COMITÉ INTÉRIMAIRE DU TIRPG : Le CRGAA, siégeant en tant que Comité intérimaire du TIRPG, a tenu deux réunions (octobre 2002 et novembre 2004, Rome, Italie), où il a adopté ses règles de procédure, et a fixé le mandat pour l’examen intersessions des règles de procédure et des règles de gestion financière pour l’Organe directeur, les procédures pour le respect des dispositions, et les termes de l’Accord de transfert des matériels standard (ATMS). Un groupe de travail intersession à composition non limitée (décembre 2005, Rome, Italie) a mis à jour les règles de procédure et les règles de gestion financière de l’Organe directeur, la Stratégie de financement et des procédures concernant le respect des dispositions, et a préparé un projet de résolution sur l’application du Traité, en vue de son examen lors de la première rencontre de l’Organe directeur. Un groupe d'experts sur l’ATMS (octobre 2004, Bruxelles, Belgique) a examiné les options concernant les modalités de l’ATMS et sa structure provisoire, et a recommandé la création d'un Groupe de contact intersessions pour en rédiger les éléments. Ce Groupe de contact a tenu deux réunions. Lors de sa première rencontre (juillet 2005, Hammamet, Tunisie), il a établi la structure de base de l’ATMS. Un certain nombre de points controversés sont demeurés en suspens, tels que : la résolution des différends, y compris le point de savoir si l'arbitrage devait être contraignant ou pas ; le mécanisme du partage des avantages et le paiement ; et, une proposition africaine d’ajouter une tierce partie bénéficiaire représentant l’Organe directeur, pour le suivi de la mise en œuvre de l’ATMS. La deuxième réunion (avril 2006, Alnarp, Suède) s’est accordée sur un projet d’ATMS, mais un certain nombre de points sont restés non résolus, notamment : les droits du bénéficiaire tiers ; les définitions de « produit » et « ventes », et la formule relative au partage des avantages ; les obligations du récipiendaire dans le cas des transferts de matériel suivants ; la résolution des différends ; et le droit applicable. Le Président du groupe de contact, Eng Siang Lim (Malaisie) a établi un Comité intersessions des amis du Président pour tenter de résoudre les questions en suspens avant la première session de l’Organe directeur.

OD 1 DU TIRPG : La première session de l’Organe directeur du TIRPG (juin 2006, Madrid, Espagne) a adopté l’ATMS et la Stratégie de financement. L’ATMS comprend des dispositions portant sur un pourcentage fixé à 1.1% que le récipiendaire doit payer lorsqu’un produit est commercialisé, mais non disponible sans restriction à d'autres pour la recherche et la reproduction ; et à 0.5% pour les régimes de paiements alternatifs. L’Organe directeur a également adopté : le règlement intérieur, y compris la prise de décisions par voie de consensus ; les règles de gestion financière, avec des crochets autour des libellés portant sur l’échelle indicative des contributions volontaires ou les contributions volontaires en général ; la résolution établissant un Comité sur le respect des dispositions du Traité ; l'accord régissant la relation avec le Fonds fiduciaire mondial pour la diversité des cultures ; et l'accord modèle avec les CRAI du GCRAI et d'autres institutions internationales.

OD 2 DU TIRPG : La deuxième session de l’Organe directeur (octobre et novembre 2007, Rome, Italie) a abordé une série de points, y compris la mise en œuvre de la Stratégie de financement, l’ATM pour les cultures non incluses dans l’Annexe I, la coopération avec le CRGAA, et l'utilisation durable des RPGAA. À la suite de négociations difficiles au sujet du budget, la réunion a adopté le programme de travail et le budget pour 2008/09. Elle a également adopté une résolution concernant les droits des agriculteurs, de même qu’une déclaration d’intention commune pour la coopération avec le CRGAA.

OD 3 DU TIRPG : La troisième session de l’Organe directeur (juin 2009, Tunis, Tunisie) a convenu : d’un ensemble de résultats pour la mise en œuvre de la Stratégie de financement, y compris un objectif financier de 116 millions de $ US pour la période de juillet 2009 à décembre 2014 ; une résolution concernant la mise en œuvre de l’ATM , y compris la création d’un Comité consultatif intersessions pour travailler sur les questions de mise en œuvre ; les procédures concernant la tierce partie bénéficiaire ; et une résolution concernant les droits des agriculteurs. La réunion a également adopté le programme de travail et le budget pour 2010/11 ; a convenu de finaliser les règles financières en suspens lors de la OD 4 ; et a créé un processus intersessions pour achever les procédures concernant le respect des dispositions du Traité avant la OD 4 et pour réviser l’ATMS.

LES FAITS MARQUANTS DE LA PÉRIODE INTERSESSIONS

CONFÉRENCE POLITIQUE DE BARI : Une conférence politique (15-18 décembre 2009, Bari, Italie) a traité des défis mondiaux et de la future direction du TIRPG. Les participants ont évalué le rôle du Traité dans les efforts pour relever les défis globaux de la biodiversité agricole, de la sécurité alimentaire et du changement climatique. Au cours de la réunion, l'Espagne a annoncé une contribution de 2 million d’€ au Fonds sur le partage des avantages du Traité.

TABLE RONDE DE HAUT NIVEAU SUR LE TIRPG : Accueillie par le gouvernement de l'Italie, avec l'appui du Secrétariat du TIRPG, sous le titre « Mener le débat », la table ronde de haut niveau sur le TIRPG (7 décembre 2010, Rome, Italie) s'est concentrée sur le rôle du TIRPG dans les efforts pour traiter de la sécurité alimentaire dans le contexte des changements climatiques. Les présentateurs ont souligné : la nécessité de continuer d'échanger et d’utiliser les RPGAA pour parvenir à la sécurité alimentaire, en particulier dans le contexte des changements climatiques ; le rôle du Traité à cet égard ; que toutes les parties devraient rendre leurs RPGAA concernées disponibles à travers le SMT ; que le Fonds sur le partage des avantages du Traité devrait être employé pour aider les petits agriculteurs à s'adapter aux changements climatiques ; et que l’investissement dans le Traité devrait se poursuivre et le budget administratif de base du Traité devrait être financé en juste proportion.

GROUPE DE TRAVAIL SUR L’APPLICATION DU TRAITÉ : Le groupe de travail ad hoc sur l’application du Traité a tenu deux réunions (2-3 février 2010 et 17-18 janvier 2011, Rome, l'Italie). Lors de sa première rencontre, le groupe a souligné l'importance des procédures coopératives et efficaces en matière de respect des dispositions, notant que lesdites procédures devraient être de nature à faciliter et à soutenir. Le groupe a également développé un nouveau projet de texte concernant les procédures et les mécanismes opérationnels pour promouvoir l’application du Traité et pour aborder les questions de non-respect des mêmes dispositions. Lors de sa deuxième réunion, le groupe a poursuivi le développement du projet de texte et a convenu d’un projet de résolution en vue de son adoption par l’Organe directeur. Les questions demeurées en suspens incluent les liens entre le respect des dispositions avec les capacités différenciées des pays ; les fonctions du comité sur l’application du Traité et la question de savoir qui pourrait déclencher une procédure ; et la publicité relative aux décisions du Comité sur l’application du Traité.

COMITÉ CONSULTATIF SUR LA STRATÉGIE DE FINANCEMENT : Le Comité consultatif s’est réuni deux fois (26-27 mai 2010 et 13-15 octobre 2010) et s’est penché sur : la mobilisation des ressources ; l’établissement du profil et de l’image de marque du Fonds sur le partage des avantages ; la conception de l'appel à propositions 2010 pour le Fonds sur le partage des avantages, et l’examen du travail qui y est relié ; le développement de stratégies de partenariat pour soutenir la mise en œuvre du Fonds ; la préparation d'un programme de mi-mandat pour le Fonds ; la mise en place de procédures et de dispositions institutionnelles relatives à la communication de l’information, au suivi et à l’évaluation des projets, ainsi qu’au décaissement des fonds ; et les directives sur l'autonomie et l'autogestion du Fonds dans le cadre de l'examen des organes statutaires de la FAO.

COMITÉ CONSULTATIF SUR L’ATMS ET LE SMT : Le Comité technique consultatif ad hoc sur l’ATMS et le SMT s’est réuni deux fois (18-19 janvier 2010, Rome, Italie, et 31 août-2 septembre 2010, Brasília, Brésil). Lors de sa première rencontre, le Comité a abordé les questions de mise en œuvre soulevées par les utilisateurs du SMT et de l’ATMS, incluant : les critères pour identifier les RPGAA qui sont sous la gestion et le contrôle des parties, et dans le domaine public ; et les mesures d’incitation pour encourager les personnes physiques et morales à incorporer leur RPGAA énumérées à l’Annexe I dans le SMT. Lors de sa deuxième réunion, le Comité a abordé les questions comprenant : les engagements relatifs à la communication des données des parties sous l’égide de l’ATMS ; les restrictions sur la poursuite des transferts de RPGAA en cours de développement ; les utilisations des RPGAA non destinées à l’alimentation ; et la restauration du matériel génétique.

COMITÉ DE LA TIERCE PARTIE BÉNÉFICIAIRE : Le Comité ad hoc de la tierce partie bénéficiaire (7-8 octobre 2010) a examiné et finalisé le projet de règles de médiation et un amendement correspondant à l’exercice des fonctions de la tierce partie bénéficiaire.

CDP 10 DE LA CDB : La dixième réunion de la Conférence des parties (CdP) à la CDB (18-29 octobre 2010, Nagoya, Japon) a adopté le Protocole de Nagoya relatif à l'APA, qui a fixé les règles et les procédures pour mettre en œuvre le troisième objectif de la Convention sur le partage des avantages juste et équitable. Le Protocole reconnait que le TIRPG est une partie intégrante du régime international sur l'APA, et que des instruments spécialisés en matière d’APA supplante ses dispositions à condition qu’ils soient cohérents avec, et ne contredisent pas les objectifs de la CDB et du Protocole.

CONFÉRENCE SUR LES DROITS DES AGRICULTEURS : La conférence consultative mondiale sur les droits des agriculteurs (23-25 novembre 2010, Addis-Ababa, Éthiopie) s'est focalisée sur : les droits de conserver, d’utiliser, d’échanger et de vendre des semences de ferme ; la protection des connaissances traditionnelles ; le partage des avantages ; et la participation à la prise des décisions. La réunion a fourni une vue d'ensemble des mesures nationales affectant l’atteinte des droits des agriculteurs, les réalisations et les exemples de succès, les vues des agriculteurs concernant les mesures exigées, les principaux obstacles et les options, les lacunes et les nécessités, de même que les recommandations à l’Organe de direction.

CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE DE BALI : Convoquée le 11 mars 2011, la session a adopté la Déclaration ministérielle de Bali sur le TIRPG, dans laquelle, les participants : s’engagent à poursuivre la mise en œuvre du Traité de façon à contribuer à relever les défis de l’érosion de la biodiversité agricole, la sécurité alimentaire, la pauvreté extrême et les effets des changements climatiques ; et demandent aux parties et aux parties prenantes concernées de prioriser les activités pertinentes pour le SMT, l’ATMS, l’utilisation durable des RPGAA, et les droits des agriculteurs, et de mobiliser des contributions plus efficaces et opportunes à la mise en œuvre de la Stratégie de financement, incluant son Fonds sur le partage des avantages.

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Tallash Kantai, Delia Paul, Nicole Schabus, et Elsa Tsioumani. Version française: Sandra Gagnon. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2011, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). Le financement additionnel spécifique à l’édition quotidienne du Bulletin des Négociations de la Terre a été fourni par l’Office fédéral de l’Agriculture Suisse. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11D, New York, New York 10022, USA. L’équipe du BNT à la quatrième session de l’Organe directeur du TIRPG peut être contactée par email à <elsa@iisd.org>.

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