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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 9 Number 518 - Vendredi 28 mai 2010
LES FAITS MARQUANTS DE WGRI 3
Jeudi 27 mai 2010

Jeudi matin en séance plénière, les participants à la WGRI-3 ont examiné: les progrès accomplis dans la réalisation de l’objectif de 2010 relatif à la biodiversité, le programme de travail pluriannuel (PTPA) 2011-2020 et l’Initiative Technologie et Diversité Biologique (ITB). Les groupe de contact se sont réunis pendant la pause déjeuner. Les participants se sont ensuite réunis en séance plénière dans l’après-midi pour discuter du projet du nouveau Plan stratégique, des objectifs stratégiques et des titres des objectifs de 2020. Après une pause au cours de laquelle les délégués se sont à nouveau répartis en groupes de contact, la plénière s’est réunie une fois de plus pour une session qui devait se terminer tard dans la soirée.

SÉANCE PLÉNIÈRE

Jeudi matin, le président Flasbarth a noté que les progrès ont été satisfaisants, mais encore plus dans le Groupe de contact sur la révision du Plan stratégique. Mettant en garde contre «le renvoi des questions» à Nagoya, il proposé que le groupe de contact sur la mobilisation des ressources tienne à nouveau une brève réunion, tandis que le BRÉSIL a demandé une nouvelle réunion de l'autre Groupe de contact également.

PROGRÈS ACCOMPLIS DANS LA RÉALISATION DE L’OBJECTIF DE 2010 RELATIF À LA BIODIVERSITÉ: Jeudi matin, le président Flasbarth a présenté le projet de recommandation sur l'engagement du secteur privé (UNEP/CBD/WGRI/3/CRP.1). L'INDONESIE, appuyée par l'UE, a demandé l’inclusion des références à la Charte de Jakarta, tandis que le CANADA et CUBA ont exprimé des réserves. L'UE, contrée par l'ARGENTINE, a demandé un libellé plus fort pour prendre note des rapports du Groupe spécial d’experts techniques (GSET). Le MALAWI a préféré «prendre note», plutôt que « reconnaître» le travail sur la responsabilité sociale des entreprises et l'écologisation des chaînes d'approvisionnement.

A propos des mesures gouvernementales, le délégué des PHILIPPINES a proposé des critères clairs pour la participation à des partenariats d'affaires, la création des conditions pour la préparation des rapports et les évaluations indépendantes. Le CANADA et le JAPON s’y sont opposés, et, avec la NOUVELLE ZÉLANDE, ont demandé de supprimer la référence au travail sur les normes et critères de performance mondiaux des entreprises. Le BRESIL a ajouté une référence aux systèmes de certification, la NOUVELLE ZELANDE et l'ARGENTINE ont préféré le terme «volontaire». Pour faciliter l'intégration par le secteur privé, la NORVÈGE a demandé une référence aux «règlements», et la NOUVELLE ZELANDE a ajouté «le cas échéant", soulignant que les mesures d'incitation doivent être «économiquement et socialement rationnelles». Le BRÉSIL a proposé d'inviter les parties à adopter des critères de durabilité pour les achats des gouvernements, tandis que le JAPON et la NOUVELLE ZELANDE ont exprimé des réserves. L’ARGENTINE, appuyée par l'UE et contrée par le JAPON, a proposé le dialogue avec le secteur privé sur tous les trois objectifs de la Convention.

Pour ce qui est d’encourager les activités du secteur privé à atteindre les objectifs de la Convention, le JAPON, contré par le MALAWI et le MEXIQUE, a suggéré de supprimer des engagements "clairs et concrets» et des indicateurs «clairs et mesurables". A propos de parler des activités au Secrétaire exécutif, l’AFRIQUE DU SUD a posé une question sur la nuance «sous réserve des ressources disponibles." Contrée par la SUISSE et le JAPON, l'UE a proposé de supprimer une demande d'élaborer des programmes, tels que des logos, pour permettre la reconnaissance et le soutien des consommateurs des activités commerciales. Le FIAB a demandé de prendre en compte les directives d'Akwé: Kon et le Code de déontologie de Tkarihwaier: RI, tandis que la NOUVELLE ZELANDE a demandé l’insertion de «le cas échéant »tout en s'opposant à toute référence y afférant.

PTPA 2011-2020: Le président Flasbarth a présenté le projet de recommandation sur le PTPA 2011-2020 (UNEP/CBD/WGRI/3/CRP. 2). L'ETHIOPIE a demandé l'ajout des «indicateurs» après «cibles» dans le paragraphe sur l'examen des objectifs et la mise à jour des SPANB. A propos de la coopération entre les organisations internationales et les accords liés à la biodiversité, GRENADE, la CHINE et l'IRAN ont proposé de supprimer «les accords», ainsi que la disposition sur la préparation d'un programme de travail conjoint pour les Conventions de Rio, en notant que l’on ignore comment la coopération entre les accords pourrait fonctionner. L'UE, AFRIQUE DU SUD et le BOTSWANA ont demandé de maintenir la disposition, et le dernier pays a souligné que la coopération entre les Conventions de Rio est particulièrement pertinente pour les pays en développement.

Le KENYA, L’AFRIQUE DU SUD, l’OUGANDA, la TANZANIE, et le SÉNÉGAL ont demandé la suppression du paragraphe sur la nécessité pour, et le développement des mécanismes supplémentaires, afin de permettre aux parties de respecter leurs engagements en vertu de la Convention, soulignant qu'ils préfèrent améliorer les mécanismes existants que d'en créer de nouveaux. L'UE, le MEXIQUE et GRENADE ont demandé le maintien de tout le paragraphe. L'ARGENTINE, appuyée par l'IRAN, la NOUVELLE ZELANDE et l'ETHIOPIE, a proposé de supprimer au moins le mot «conformité», au cas où le paragraphe serait conservé.

L'ARGENTINE a demandé que "des objectifs et des indicateurs" soit ajouté dans le paragraphe sur la mobilisation des ressources. Le JAPON a suggéré de donner au Plan stratégique un nom spécifique, et le président a rétorqué que ce point sera décidé à la CdP -10. De nombreux pays ont demandé que le WGRI soit officiellement reconnu comme un organe subsidiaire, et que «développement des capacités» soit remplacé par «renforcement des capacités » dans le projet.

Périodicité des réunions: En ce qui concerne la périodicité des réunions, après de multiples interventions sur l'année proposée pour la CdP-12, le président a suggéré de laisser la question en suspens.

Haïti, au nom du Groupe des pays d'Amérique latine et des Caraïbes (GRULAC), a plaidé pour, entre autres, une réunion intersessions du WGRI organisée immédiatement après celle de l’OSASTT. Pour ce qui du point de savoir s’il faut de préciser maintenant dans la recommandation, la date et le lieu des CdP-13 et 14, ou plutôt laisser à la CdP le soin de "suivre" la question de la périodicité des réunions au-delà de 2015, l'UE, le BURKINA FASO et le MEXIQUE ont préféré la deuxième option.

(UNEP/CBD/WGRI/CRP.6). Le délégué des PHILIPPINES, appuyé par l'ETHIOPIE et la NOUVELLE ZELANDE, a proposé l'insertion d’un nouveau paragraphe prévoyant que l’ITB doit créer un environnement favorable visant à supprimer les barrières techniques, législatives et administratives au transfert de technologie et à l'adaptation de la technologie, incompatibles avec le droit international. La NOUVELLE ZELANDE a proposé "en harmonie et en conformité avec les obligations internationales."

L’ETHIOPIE a proposé de supprimer la référence aux biotechnologies et d’ajouter le renforcement des capacités pour les évaluations en matière technologique. La NORVEGE a proposé d'introduire un accent particulier sur la réglementation et l'évaluation en matière de technologie. Le MALAWI, contré par l'UE, a proposé la suppression de «volontaire» en référence à la nature de l’ITB. Le BURKINA FASO, appuyé par HAÏTI, a proposé de demander au Secrétaire exécutif de diffuser les informations pertinentes, non seulement par le biais du Centre d'échange, mais aussi à travers les «autres moyens de communication." La TANZANIE a souligné l'importance des meilleures pratiques. L'UE s’est opposée à la proposition que le Secrétariat de la CDB héberge l’ITB. Le KENYA a proposé de tenir compte de l'approbation et de la participation des femmes.

REVISION DU PLAN STRATEGIQUE: Le président Flasbarth a présenté le projet de recommandation sur la révision du Plan stratégique (UNEP/CBD/WGRI/3/CRP.10) et a ouvert le débat sur le projet du nouveau Plan stratégique annexé à la recommandation. A propos de la mission du Plan stratégique, le Secrétariat a présenté trois options entre crochets: arrêter la perte de biodiversité avant 2020 en prenant des mesures immédiates, sous réserve d’ une multiplication par 50 du financement mis à disposition, conformément au principe de responsabilités communes mais différenciées; prendre des mesures urgentes avant 2020 pour enrayer la perte de biodiversité, et une liste, incluant la prévention de l'extinction de la biodiversité, la réduction des pressions sur celle-ci et le partage équitable des avantages de la biodiversité.

A propos des objectifs et des cibles, les délégués ont progressé péniblement et le CANADA a demandé que de nouvelles consultations soient menées sur la cible relative à la sensibilisation sur la biodiversité. La NOUVELLE ZELANDE a proposé, et les parties ont accepté, de remplacer, «limites écologiques par «limites durables», soulignant que la perte de biodiversité est irréversible lorsqu’elle atteint les limites écologiques. Les délégués n’ont pas pu s’accorder sur le délai, et le BRÉSIL a proposé que les gouvernements prennent des mesures pour assurer une production durable avant 2015 et au plus tard en 2020. Le MEXIQUE, en accord avec le BRÉSIL sur cette cible, a suggéré que, les parties fassent preuve de flexibilité dans la réalisation de certains objectifs avant 2015 et 2020.

Quant à l’objectif de réduction du taux de perte, de dégradation et de fragmentation des habitats naturels, la NORVEGE, le JAPON et l’UE ont demandé de mettre l’accent sur les forêts, mais la CHINE et la MALAISIE ont fait opposition. Le PEROU, contré par la CHINE, a recommandé la réduction du taux de perte à environ zéro avant 2020. Pour ce qui est de l’objectif consistant à réduire au minimum la pression sur les récifs coralliens, le Mexique, avec la NOUVELLE ZELANDE, a noté que le projet de plan stratégique porte uniquement sur les impacts du changement climatique dans le contexte des écosystèmes marins et côtiers.

A propos de l’accès aux ressources génétiques, il y a eu un consensus sur la nécessité d’établir une cible sur l’APA, mais que l’on attend l’accord sur le régime l’APA pour rédiger le libellé final. L’OUGANDA a exprimé ses inquiétudes du fait que l’UE a demandé tard dans la soirée, de mettre le partage des avantages entre crochets, «conformément à la législation nationale», tandis que le BRÉSIL y a fait opposition, étant donné qu’il n’a nullement été question de cette intention au cours de la réunion du Groupe de contact.

RAPPORTS NATIONAUX: Le projet de recommandation sur les rapports nationaux (UNEP/CBD/WGRI/3/CRP.3) a été approuvé avec des modifications mineures, incluant des références aux pays en développement, aux pays les moins avancés et aux petits États insulaires en développement dans le texte.

PROGRÈS ACCOMPLIS DANS LA RÉALISATION DE L’OBJECTIF DE 2010 RELATIF À LA BIODIVERSITÉ : Un projet de recommandation sur la mise en œuvre de la Convention et du Plan stratégique (UNEP/CBD/WGRI/3/CRP.4) a été présenté. L'UE a proposé d'utiliser une référence explicite au FEM au lieu de "structure institutionnelle du fonctionnement du mécanisme financier de la Convention." Elle a également proposé de demander au Secrétaire exécutif, en collaboration avec "les parties», d'autres gouvernements et les organisations internationales compétentes, de faciliter le renforcement des capacités et de supprimer un paragraphe sur la préparation d'une analyse approfondie des raisons pour lesquelles l'objectif de 2010 n'a pas été atteint. GRENADE, la CHINE, le MALAWI, l'IRAN et d'autres se sont opposés à cette suppression. Le libellé proposé par l'UE pour un ce paragraphe a finalement été accepté.

Dans le préambule, l'IRAN, appuyé par CUBA et d'autres pays, a proposé d’exprimer les craintes quant aux «limites financières, techniques et humaines de la capacité." Le document a été approuvé avec des amendements.

2011-2020, DÉCENNIE DES NATIONS UNIES SUR LA BIODIVERSITE: le président Flasbarth a présenté un projet de recommandation sur la proposition du JAPON de proclamer une décennie des Nations Unies sur la diversité biologique. Notant l'absence d'un accord, le président a mis sur pied un groupe de contact restreint pour résoudre le problème.

IPBES: Un projet de recommandation sur l'examen des résultats de la troisième réunion intergouvernementale sur la création d'une plateforme intergouvernementale scientifique et politique sur la biodiversité et les services écosystémiques (UNEP/CBD/WGRI/3/CRP.5) a été présenté. Le FIAB, au nom de plusieurs groupes de la société civile, et appuyé par les PHILIPPINES, a proposé d'ajouter une invitation aux organisations de la science environnementale et sociale, et de la société civile à contribuer à la préparation de la troisième réunion sur la création d’une IPBES. L'UE a proposé de prendre note de l'engagement ministériel à négocier et parvenir à un accord sur l'opportunité d'établir une IPBES. Le projet de recommandation a été approuvé avec des amendements.

INTÉGRATION DE LA BIODIVERSITÉ DANS LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET DANS LE DÉVELOPPEMENT: Pour ce qui est du projet de recommandation sur l'intégration de la biodiversité dans l'éradication de la pauvreté et dans le développement (UNEP/CBD/WG-RI/3/CRP.7), l'Ouganda a demandé que «développement des capacités »soit remplacé par« renforcement des capacités »dans le texte. La NORVEGE, appuyée par l'UE, a ajouté un paragraphe pour exprimer sa satisfaction à propos des projets intégrant la biodiversité, le développement et l’éradication de la pauvreté. S’Agissant du groupe d'experts technique proposé sur la diversité biologique pour l'éradication de la pauvreté et le développement, le délégué des PHILIPPINES a demandé un libellé pour identification et l’éradication des causes profondes de la pauvreté.

DANS LES CORRIDORS

Alors que le président poussait sans relâche la plénière dans la lecture des piles de documents de CRP, un délégué qui errait dans les corridors à la recherche du bon document a fait remarquer que «le président roule aujourd’hui en BMW." La nécessité d’aller vite n'était contenue que par un désir d'équilibre, puisque les questions concernant le Plan stratégique avaient été reprises pour faire des progrès supplémentaires sur les finances. Comme a dit un délégué, ce que sont les objectifs intelligents et réalistes dépend la plupart du temps, des moyens disponibles pour leur mise en œuvre. Rappelant la règle fondamentale de l'ONU relative à l’évolution des dossiers, à savoir, que« rien n'est convenu tant que tout n'est pas convenu ", et soutenu par un moteur gros cylindre de six pays qui tournait en arrière plan, la séance plénière a réussi à poursuivre son chemin en évitant les obstacles procéduriers sur la route et à filer à grand bruit vers des objectifs plus ambitieux. Le président a été bien avisé, toutefois, de prendre des médicaments prophylactiques pour faciliter ses ruches de la surexposition aux crochets.

COMPTE RENDU ET ANALYSE DU BNT: Le numéro du Bulletin des négociations de la terre consacré au compte rendu de la WGRI-3 sera disponible en ligne à partir du lundi 31 mai 2010, à http://www.iisd.ca/biodiv/wgri3/

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Claudio Chiarolla, Kate Harris, Johannes Gnann, et Tanya Rosen. Edition numérique: Tallash Kantai. Version française: Hélène Kom. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2010, par: le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), et la Banque mondiale. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Le financement de la version espagnole du Bulletin est financée par le ministère espagnole de l’environnement et des affaires rurales et marines. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB à la GTEA 3 est joignable par e-mail à <tanya@iisd.org>.

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