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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 9 Number 498 - Mercredi 24 mars 2010
LES FAITS MARQUANTS DE L’APA 9
Mardi 23 mars 2010

Les délégués se sont réunis en séance plénière du matin et ont créé des groupes de contact sur des thèmes spécifiques. Le groupe de contact 3 sur les dérivés, le partage des avantages et l’accès, et le groupe de contact 4 sur les connaissances traditionnelles (CT) se sont réunis le matin et l’après-midi. Le groupe de contact 1 sur la portée et la finance, et le groupe de contact 2 sur les questions liées au respect des dispositions se sont réunis dans la soirée.

PLENIERE

Sur proposition du coprésident du groupe de travail, Hodges, les délégués ont mis en place quatre groupes de contact chargés de fournir des solutions pour des thèmes spécifiques, soit par le maintien du texte original du projet de protocole, soit en modifiant le texte existant, soit encore en suggérant des textes supplémentaires. Le groupe 1 a été chargé d’examiner: la relation avec d’autres instruments et processus, l’application temporelle et géographique, les mesures de souplesse applicables aux approches sectorielles, les non-parties et le mécanisme de financement / les ressources financières. Le groupe de contact 2 examinera: la surveillance, la communication des données et le suivi, y compris les exigences de divulgation, les points de contrôle, le règlement des différends et l’accès à la justice ; le pays d’origine et les cas de non respect du CPCC ou des CMC. Le groupe de contact 3 abordera l’utilisation des ressources génétiques / les dérivés / le partage des avantages; l’obligation de partage des avantages, y compris l’accès aux technologies et le transfert de technologies, ainsi que la recherche liée à la biodiversité, les conditions d’accès et les parties qui décident que l’accès n’est pas soumis au CPCC. Le groupe 4 a été mandaté de traiter des questions liées aux savoirs traditionnels, y compris: la relation entre les activités de l’APA et les savoirs traditionnels, la diversité des situations nationales et la reconnaissance du droit coutumier. Le Groupe de travail a convenu que les solutions seront présentées à la plénière et diffusées de manière isolée, avant d’être insérées dans le projet de protocole, et que le crochetage n’est pas autorisé, jusqu’à un stade ultérieur.

Le Groupe de travail a ensuite élu les coprésidents de groupe de contact suivants : Johan Bodegård (Suède) et José Luis Sutera (Argentine) pour le groupe 1, René Lefeber (Pays-Bas) et Ricardo Torres (Colombie) pour le groupe 2, Cosima Hufler (Autriche) et Pierre du Plessis (Namibie) pour le groupe 3, et Tone Solhaug (Norvège) et Damaso Luna (Mexique) pour le groupe 4.

GROUPE DE CONTACT 3

Utilisation des ressources génétiques / des dérivés / du partage des avantages : Les délégués ont examiné le point de savoir si les dérivés devaient être inclus dans le champ d’application du régime ou traités par d’autres moyens. Le délégué de la région ASIE-PACIFIQUE a suggéré que les avantages tirés des dérivés soient abordés dans la cadre de l’utilisation des ressources génétiques. Le CANADA a suggéré de préciser davantage le concept d’utilisation, plutôt que de modifier le champ d’application. L’Afrique a souligné que l’intégration des dérivés est une condition préalable à la sûreté juridique. La SUISSE a indiqué que la référence aux dérivés n’augmente pas la sûreté juridique si les interprétations en sont différentes.

L’UE a rappelé que la réunion du groupe des Amis des coprésidents avait décidé de ne pas définir les dérivés pour éviter l’exclusion des développements scientifiques futurs et, avec le CANADA, a appuyé l’idée d’aborder la question du partage des avantages tirés des dérivés dans des CMC. Le GRULAC a déclaré que les obligations ne devraient pas être laissées à des négociations bilatérales, suggérant d’intégrer la notion d’utilisation dans le champ d’application du régime pour s’assurer du respect des obligations nationales. L’ASIE-PACIFIQUE a déclaré que les C MC ne concernent que les modalités de partage des avantages et que des directives internationales sont nécessaires pour clarifier ce qui peut légitimement faire l’objet de CMC.

Aux fins de préciser que l’utilisation des ressources génétiques couvre également les avantages tirés des dérivés, l’ASIE-PACIFIQUE a suggéré que les dérivés devraient inclure des substances dérivées du métabolisme d’une ressource génétique, des molécules de synthèse et des molécules exprimant la même fonction que les ressources génétiques. L’AUSTRALIE a suggéré de faire plutôt référence aux expression, réplication et caractérisation des ressources génétiques, notant que ces termes recouvrent toutes les utilisations possibles des ressources génétiques, sans exclure les développements technologiques futurs. Le CANADA a suggéré de faire référence aux avantages de l’utilisation, y compris les avantages tirés des dérivés "produits par" expression, réplication ou caractérisation des ressources génétiques. Le GRULAC a donné son accord de principe, mais a suggéré de conserver le terme ‘dérivés’. La SUISSE a suggéré de faire référence aux avantages tirés des "applications technologiques", pour clarifier les choses, sans restreindre la gamme des avantages couverts.

Partage des avantages et transfert des technologies: L’ASIE-PACIFIQUE a souligné que le transfert de technologie est essentiel pour le partage des avantages et qu’il doit être abordé dans un article distinct, ajoutant que le texte du protocole concernant cette question est plus faible que celui de la Convention. Le GRULAC a indiqué que le partage des avantages devrait être rendu obligatoire pour tous les types d’utilisations, indépendamment des CMC. Le délégué des PHILIPPINES a déclaré que l’obligation de partage des avantages devrait être explicitée dans le protocole et liée à toutes les utilisations des ressources génétiques, en montrant les pays qui ne disposent pas d’une législation régissant l’APA ou ceux qui n’utilisent pas des contrats. L’IRAN a souligné l’importance des accords multilatéraux ou régionaux en plus des CMC. Le délégué de la région AFRIQUE a déclaré que les matériels objets de l’accès devraient être élaborés de manière conjointe par les fournisseurs et les utilisateurs, pour combler le fossé technologique. La REPUBLIQUE DE COREE a noté que la plupart des technologies sont détenues par le secteur privé et que le rôle du gouvernement est d’encourager et de faciliter le transfert de technologies au fournisseur. Le délégué des PHILIPPINES a appelé à l’insertion dans les contrats d’une clause exigeant le transfert de technologies. L’AUSTRALIE a préféré conserver une souplesse pour la négociation des avantages par le biais des CMC.

GROUPE DE CONTACT 4

Relations entre les activités relatives à l’APA et les savoirs traditionnels liés aux ressources génétiques : l’AFRIQUE a souligné que les collectivités devraient être impliquées dans l’octroi du CPCC et dans la négociation des CMC, sous la direction générale des autorités nationales compétentes. Le délégué a également fait part de sa volonté de trouver une formulation alternative au CPCC communautaire, tant que la participation des communautés le CPCC et les CMC est assurée. Le FIAB a recommandé de rendre compte du lien intrinsèque entre les savoirs traditionnels et les ressources génétiques, dans les sections consacrées à l’accès, au CPCC, au partage des avantages et au respect des dispositions, et a préféré utiliser le terme général de "ressources génétiques et / ou savoirs traditionnels qui y ont trait." L’AUSTRALIE a proposé de définir le terme "savoirs traditionnels qui y ont trait" comme étant les connaissances utilisées dans le contexte d’une ressource génétique.

La NOUVELLE ZELANDE a proposé que le régime international prévoit des principes régissant le partage des avantages de l’utilisation des savoirs traditionnels et, notamment, l’approbation et l’implication des détenteurs de savoirs traditionnels et le partage des avantages avec ces détenteurs. L’UE a suggéré de traiter les ressources génétiques de manière distincte des savoirs traditionnels qui y ont trait, avec le droit des communautés de refuser l’accès.

L’INDE a appelé à un partage des avantages avec les communautés et à l’obtention de leur approbation à travers des processus nationaux. La NORVEGE a indiqué que les ressources génétiques sont une ressource commune, gérée par l’Etat et ne relevant pas des droits exclusifs des peuples autochtones. Le CANADA a mentionné qu’il est difficile de savoir qui fournit le CPCC à l’échelon local et a proposé de traiter ce point à travers des CMC et des protocoles communautaires.

Le GRULAC, l’AFRIQUE et la NORVEGE ont proposé d’insérer dans les articles des libellés sur le partage des avantages et l’accès en y indiquant que l’utilisation des savoirs traditionnels liés aux ressources génétiques requiert le CPCC des communautés qui détiennent ces savoirs traditionnels, conformément à la législation nationale. L’AFRIQUE a demandé que le CPCC et la participation communautaire dans les négociations des CMC soient intégrés dans les dispositions régissant l’accès, le partage des avantages et le respect des obligations.

Diversité des situations nationales: la NORVEGE a suggéré de rendre compte du rôle de facilitation des consultations pour assurer la participation des communautés dans l’objectif d’obtenir le consentement. Le CANADA a appelé à des mesures de souplesse permettant de tenir compte des différentes circonstances nationales. La CHINE a précisé que la prise en compte des diverses circonstances nationales ne doit pas être un obstacle à la conclusion d’un accord au niveau international. L’AFRIQUE a souligné que le projet de protocole devrait constituer un point de départ commun pour toutes les parties de la CDB pour ce qui est de la propriété des ressources génétiques et de l’octroi du CPCC. Le délégué des ILES COOK, appuyé par les PHILIPPINES, a souligné que le régime international devrait garantir les droits des communautés dans le processus de décision liés à l’accès aux ressources génétiques et aux savoirs traditionnels.

Le FIAB a recommandé que le protocole précise les obligations du droit international public, confirmant que les détenteurs de savoirs traditionnels ont le droit d’accorder l’accès aux savoirs traditionnels et que les Etats disposent de la souplesse voulue permettant de s’assurer que cela est réalisé dans des circonstances nationales particulières. L’AUSTRALIE a proposé d’avoir un paragraphe du préambule consacré aux diverses circonstances nationales concernant les activités de l’APA et les savoirs traditionnels.

Droit coutumier: L’AUSTRALIE a fait remarquer que le protocole devrait reconnaître, mais sans l’exiger, le droit coutumier ou les protocoles communautaires, en laissant une souplesse aux communautés. La NOUVELLE ZELANDE a déclaré que le protocole devrait reconnaître les droits des communautés en fonction de leurs lois coutumières et établir des procédures permettant d’identifier les détenteurs de savoirs pertinents. L’UE a souligné que le protocole devrait reconnaître l’importance du droit coutumier, et que les procédures encadrant la reconnaissance du droit coutumier doivent être définies par la législation nationale.

L’AFRIQUE a noté que le respect du droit coutumier est un thème transversal qui devrait être reflété dans le préambule et s’appliquer à l’ensemble du régime. Le FIAB a appelé à la reconnaissance du droit coutumier et des formes traditionnelles d’organisation, soulignant les liens avec la résolution des différends et l’autorisation de l’accès.

Un groupe non officiel, coordonné par l’Australie, s’est réuni pour élaborer les éléments d’une compréhension commune concernant les savoirs traditionnels.

GROUPE DE CONTACT 1

Relation avec d’autres instruments et processus : Le GRULAC, les LMMC, la NORVEGE, l’UE et d’autres ont souligné la nécessité de s’assurer du soutien mutuel au moyen d’un article distinct. L’IRAN, l’UE, la NORVEGE, L’AUSTRALIE, le CANADA et la REPUBLIQUE DE COREE ont souligné le besoin de respecter les instruments et processus disponibles et d’accorder une certaine souplesse pour la mise en place de systèmes d’APA spécialisés dans le futur. L’AFRIQUE a fait part de sa préoccupation concernant la "sectorisation" du régime d’APA et de l’assujettissement de certaines de ses parties à d’autres processus. Au sujet de la relation avec le TIRPG, les délégués ont convenu de fonder les discussions sur les articles 4 (Champ d’application) et 22 (Relations avec d’autres conventions internationales) de la CDB.

Application temporelle / géographique : Les délégués ont discuté de la question de l’application dans le temps sans parvenir à une entente commune. L’AFRIQUE a suggéré la tenue de consultations officieuses.

GROUPE DE CONTACT 2

Surveillance, communication des données et suivi: Le délégué des LMMC a proposé que l’utilisation des ressources génétiques, des dérivés et des savoirs traditionnels soit conforme à la législation des pays d’origine, tandis que le CANADA a préféré lier le respect des dispositions à une définition de l’appropriation illicite dans le protocole. L’AFRIQUE a appelé au respect, non seulement de la législation nationale, mais aussi du régime international, et au respect des dispositions relatives aux savoirs traditionnels. L’UE a souligné que les obligations de respect des dispositions devraient se concentrer exclusivement sur les ressources génétiques. Le FIAB a souligné que les dispositions relatives au respect des obligations doivent inclure une référence aux savoirs traditionnels et aux droits des peuples autochtones.

Les délégués des LMMC et de l’AFRIQUE ont demandé l’établissement d’un certificat reconnu à l’échelle internationale en tant que partie intégrante du protocole, le GRULAC recommandant que le protocole prévoie une liste de critères minimum pour un tel certificat. La REPUBLIQUE DE COREE a suggéré que le respect des dispositions ait pour fondement le CPCC et les CMC. Le PEROU a appelé à la mise en place d’un médiateur international.

L’AUSTRALIE et la NOUVELLE ZELANDE ont souligné que le comité intergouvernemental de l’OMPI est l’instance appropriée pour traiter la question des liens entre les ressources génétiques et les savoirs traditionnels. L’AFRIQUE a noté que le CIG de l’OMPI n’est pas entré dans les négociations textuelles et a demandé que le régime international englobe une exigence de divulgation allant au-delà du système des droits de propriété intellectuelle.

La NOUVELLE ZELANDE a déclaré que des accords contractuels fondés sur des CMC doivent être la première mesure de conformité. La SUISSE a exprimé sa préoccupation concernant la largesse des formulations retenues pour le respect des dispositions, a fait objection à l’idée d’avoir des filtres de contrôle et a apporté son appui à l’idée d’avoir un certificat de conformité, reconnu à l’échelle internationale. La MALAISIE a appelé à des mesures de lutte contre l’appropriation illicite, y compris au moyen de filtres de contrôle et d’un certificat international assortis de critères convenus.

DANS LES ALLEES

Les négociations de groupe de contact de mardi se sont avérées structurées et constructives de manière inattendue et certains participants ont été positivement surpris par les progrès rapides accomplis sur la liste des principales préoccupations. L’intention sincère de plusieurs groupes régionaux de parvenir à des compromis a amené certains délégués à noter que, pour la première fois dans l’histoire de ces négociations, la perspective d’une résolution de sujets de controverse, tels que celui des dérivés, ne semble plus être éloignée. Bien sûr, l’étape cruciale de la conclusion des marchés est encore à venir, et plusieurs délégués ont exprimé leur préoccupation quant à la fragilité de la dynamique actuelle. Leurs craintes semblent justifiées car des confusions sur "l’application temporelle" ont révélé que les divergences de vue fondamentales subsistent dans des domaines où d’aucuns ne s’y attendraient pas. L’approche de la date butoir pour la conclusion des négociations va augmenter la pression en faveur de la collaboration, mais, comme certains ont noté, fait également monter les enchères quant aux acquis à réaliser par la négociation stratégique. Même si le climat de confiance peut être maintenu, beaucoup en étaient à se demander s’il restera suffisamment de temps pour élaborer un régime international efficace, à la fois sur le plan juridique et sur le plan technique.
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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Johannes Gnann, Stefan Jungcurt, Ph.D., Elisa Morgera, Ph.D., Nicole Schabus, et Elsa Tsioumani. Edition numérique: Diego Noguera et Holly Shrumm. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2010, par: le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), et la Banque mondiale. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Le financement de la version espagnole du Bulletin à cette réunion a été fourni par le ministère espagnole de l’environnement et des affaires rurales et marines. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB couvrant l’APA 9 de la CDB est joignable à la Salle des Exposants ou par courriel à <elsa@iisd.org>.

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