“Linkages”
Bulletin des Négociations de la Terre
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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement
 
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Volume 9 Numéro 437 - Mardi 13 mai 2008
LES FAITS MARQUANTS DE LA CDP/RDP 4
LUNDI 12 MAI 2008
La quatrième réunion de la Conférence des parties à la Conven­tion sur la diversité biologique (CDB) siégeant en tant que Réunion des parties au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques (CdP/RdP 4) s’est ouverte à Bonn, en Alle­magne, lundi 12 mai. Au cours de la plénière du matin, les délégués ont entendu des déclarations liminaires et des rapports concernant le comité sur le respect des dispositions du Protocole, le mécan­isme de financement, le budget et la responsabilité et la réparation. L’après-midi, les délégués se sont réunis dans deux groupes de travail (GT). Le GT I a procédé à l’examen du comité sur le respect des dispositions, des manipulation, transport, emballage et identifi­cation (MTEI) d’organismes vivants modifiés (OVM) et des préoccupations  socioéconomiques. Le GT II a abordé le Centre d’échange d’informations (CEI) sur la prévention des risques biotechnologiques, le renforcement des capacités, et le fichier d’experts en matière de prévention des risques biotechnologiques. Un groupe de contact sur la responsabilité et la réparation s’est réuni à l’heure du déjeuner et dans la soirée.

PLENIERE D’OUVERTURE

Raymundo Rocha Magno, au nom de Marina Silva, ministre brésilienne de l’environnement, a souhaité la bienvenue aux délégués et a souligné que la CdP/RdP 4 constitue l’occasion de parvenir à un accord sur les règles et procédures devant régir la responsabilité et la réparation. Ursula Heinen, ministère fédéral allemand de l’alimentation, de l’agriculture et de la protection des consommateurs, a qualifié le Protocole d’étape historique vers l’utilisation durable de la biotechnologie moderne.

Parlant au nom du directeur exécutif du PNUE, Achim Steiner, Maryam Niamir-Fuller (PNUE) a détaillé l’aide financière et tech­nique fournie par le PNUE aux pays en développement pour la mise en place des cadres de la prévention des risques biotech­nologiques, et a donné un aperçu du financement du FEM disponible dans le cadre de son programme relatif à la prévention des risques biotechnologiques. Ahmed Djoghlaf, secrétaire exécutif de la CDB, a parlé des progrès accomplis par le groupe des Amis du président sur la responsabilité et la réparation qui a précédé la CdP/RdP 4, et a encouragé les parties à parachever les négociations, d’ici vendredi.

Alexander Schink, ministère de l’environnement et de la conservation, de l’agriculture et de la protection des consomma­teurs de l’Etat allemand de Rhénanie-du-nord-Westphalie a décrit les politiques appliquées aux aires protégées et à la réduction de l’impact du développement économique. Joachim Flasbarth, ministère fédéral allemand de l’environnement, de la conservation de la nature et de la sécurité nucléaire, a déclaré que les organismes génétiquement modifiés sont une priorité politique en raison de leur large utilisation.

LES QUESTIONS D’ORGANISATION: Wolfgang Koehler (Allemagne), président de la CdP/RdP 4, a rappelé aux délégués que le Bureau de la CdP siège en tant que Bureau de la CdP/RdP, soulignant que les membres du bureau issus des non-parties, à savoir, le Canada et le Chili, seraient remplacés par la Norvège et le Mexique. Les délégués ont élu Deon Stewart (Bahamas) comme rapporteur et ont approuvé l’ordre du jour et l’organisation des travaux de la réunion (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/1 et Add.1). Les délégués ont ensuite élu Beate Berglund Ekeberg (Norvège) et Reynaldo Alvarez Morales (Mexique) comme présidents du Groupe de travail I et du Groupe de travail II.

LES RAPPORTS: Veit Koester (Danemark) a présenté le rapport et les recommandations du comité sur le respect des dispo­sitions (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/2) soulignant, entre autres points, le nombre peu élevé de rapports nationaux sur la mise en application du Protocole.Jaime Cavelier, Fonds mondial pour l’environnement (FEM), a présenté un rapport sur la mise en place d’une stratégie d’appui aux activités de renforcement des capacités pour l’application effective du Protocole.

Le secrétaire exécutif de la CDB, Ahmed Djoghlaf, a présenté un rapport sur l’administration du Protocole et sur la proposition de budget au titre de la biennale 2009-2010 (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/7), mettant en exergue le besoin d’augmenter le nombre du personnel pour la mise en œuvre des activités du Protocole. Il a expliqué qu’une croissance zéro du budget serait inadéquate. En réponse, le JAPON a indiqué que sa politique de croissance nomi­nale zéro est soutenue par d’autres délégations, tandis que la NORVEGE a fait part de ses réserves quant au risque de voir cela réduire les activités touchant à la prévention des risques biotech­nologiques. La Slovénie, au nom de l’UE, a appelé à un budget réaliste, rendant compte des décisions politiques dans le cadre du dollar en déclin. Les délégués ont décidé d’établir un groupe de contact, présidé par Ositadinma Anaedu (Nigeria), pour poursuivre l’examen du budget.

Jimena Nieto, coprésidente du Groupe de travail spécial de composition non limitée sur la responsabilité et la réparation a présenté le rapport final du Groupe de travail (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/11). Elle a noté que le groupe des Amis du président avait produit un collationnement rationalisé de propositions de textes d’application opérationnelle sur les approches et options pour les règles et procédures devant régir la responsabilité et la réparation (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/11/Add.1). Un groupe de contact, coprésidé par Jimena Nieto (Colombie) et René Lefeber (Pays-Bas) a été établi pour se réunir tout le long de la semaine  en vue de finaliser les négociations, d’ici jeudi 15 mai.

LES DECLARATIONS: Plusieurs délégués ont souligné la priorité de parvenir à un accord sur la responsabilité et la répara­tion, la MALAISIE déclarant qu’autrement, les délégués feraient faillir la communauté internationale. L’INDONESIE a plaidé pour une approche administrative juridiquement contraignante, une disposition habilitante sur la responsabilité civile et une respons­abilité objective mitigée. Le JAPON a noté que la divergence découle des points de vue divergents sur la biotechnologie et s’est engagé à conclure les négociations durant la réunion. L’UE et l’INDE ont souligné le besoin de renforcer la mise en œuvre à travers le renforcement des capacités et le CEI.

GROUPE DE TRAVAIL I

LE RESPECT DES DISPOSITIONS: Les délégués ont examiné le rapport du comité sur le respect des dispositions du Protocole (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/2), et les expériences d’autres accords environnementaux multilatéraux en matière de  non respect des dispositions (UNEP/CBD/BS/COP MOP/4/2/ Add.1). Plusieurs participants ont fait part de leurs réserves concernant le nombre peu élevé de rapports nationaux produits. Le JAPON et le BRESIL y ont fait objection, affirmant que le manquement à la communication des données constitue un non respect des dispositions. Les pays en voie de développement ont appelé à un accès facilité au soutien du FEM pour l’élaboration de l’établissement des rapports nationaux, et à des augmentations substantielles du financement.

Plusieurs parties ont souhaité reporter l’examen des procédures devant régir le traitement des cas de non respect des dispositions, étant donné que ces cas n’ont pas été soumis au comité, auparavant. Plusieurs ont également suggéré que le comité se réunisse une fois par an, uniquement. Les pays en développement parties ont appelé au renforcement des  capacités dans les domaines: de la communi­cation des données, l’échantillonnage et la détection pour faire face aux mouvements illicites d’OVM. L’UE et la COLOMBIE ont plaidé pour l’élaboration d’un mécanisme pour le remplacement des membres du Comité qui démissionnent durant la période intersessions. L’UE, la NORVEGE, la COLOMBIE et le PEROU ont plaidé pour l’élimination des crochets  entourant la Règle 18 (vote), règlement intérieur du Comité, pour permettre une prise des décisions par une majorité à deux tiers. Un texte du président sera élaboré.

LES MTEI: Au sujet des normes devant encadrer les MTPI (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/8), plusieurs parties ont appelé à un accroissement de la coopération entre la CDB et d’autres organisa­tions et ont soutenu l’idée d’une conférence en ligne consacrée à l’examen de ce sujet. Un certain nombre de délégués ont rejeté l’établissement d’un organe subsidiaire relevant du Protocole, pour examiner des questions scientifiques, telles que les MTEI.

Au sujet de l’échantillonnage et de la détection (UNEP/CBD/ BS/COP-MOP/4/9), la NORVEGE a plaidé pour l’harmonisation des méthodes d’échantillonnage et de détection. Attirant l’attention sur les travaux d’autres forums internationaux, L’UE, la COLOMBIE, le BRESIL et la  NOUVELLE  ZELANDE se sont opposés à l’établissement d’un groupe spécial d’experts techniques (GSET).

Les délégués ont ensuite abordé l’utilisation d’un document autonome ou de la documentation disponible pour l’identification des besoins des paragraphes 2(b) et 2(c) de l’Article 18 (UNEP/ CBD/BS/COP-MOP/4/14). L’UE et CUBA ont suggéré de reporter la discussion en attendant qu’une évaluation puisse être entreprise sur la base des deuxièmes rapports nationaux. La NORVEGE y a fait objection, suggérant de poursuivre la collecte d’informations pour examen par CdP/RdP 5. Le JAPON, la NOUVELLE ZELANDE et la COALITION MONDIALE DES INDUSTRIES,  ont préféré le recours à la documentation disponible. Un texte du président sera élaboré.

LES CONSIDERATIONS SOCIOECONOMIQUES: Les délégués ont examiné les considérations socioéconomiques (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/15). Plusieurs ont apporté leur appui à la poursuite de la recherche et de l’échange d’informations par le biais du CEI. La COLOMBIE à déclaré que les données devraient être fondées sur une recherche scientifique et des critères objectifs. La THAILANDE a soutenu le renforcement des capac­ités dans le domaine de la recherche et de l’échange d’informa­tions. La NORVEGE a appelé à la mise en place d’un Organe subsidiaire dans le cadre du Protocole ou d’un GSET, pour exam­iner les besoins en matière de recherche. L’UE a appelé à la coordi­nation avec d’autres forums et à l’échange des différents types d’informations à travers le CEI. L’EGYPTE a déclaré que les considérations socioéconomiques ont rapport avec de nombreux effets et dépendent des conditions particulières. Les discussions se poursuivront mardi.

GROUPE DE TRAVAIL II

LE CENTRE D’ECHANGE D’INFORMATIONS SUR LA PREVENTION DES RISQUES DE LA BIOTECHNOLOGIE: Les délégués ont présenté leurs observations concernant l’opéra­tion et les activités du CEI (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/3), plusieurs interventions se focalisant sur l’absence de données fournies par les  parties, et le besoin de projets de renforcement des capacités. L’UE a proposé une normalisation et structuration des données, et de rendre l’interface plus convivial. Un texte du prési­dent sera élaboré.

LE RENFORCEMENT DES CAPACITES: Au sujet de l’Etat d’avancement des activités de renforcement des capacités (UNEP/ CBD/BS/COP-MOP/4/4 et Add.1), plusieurs pays ont souligné l’importance du renforcement des capacités pour une mise en application effective du Protocole. L’Ouganda, au nom du GROUPE AFRICAIN, a appelé à l’intégration de la prévention des risques biotechnologiques dans des stratégies de développement durable plus larges et à des programmes de donateurs. La NORVEGE a mis l’accent sur la participation de la société civile. Le JAPON s’est opposé à l’élaboration d’un ensemble préliminaire d’indicateurs pour le suivi de la mise en application de l’action concernant le renforcement des capacités. L’IRAN a signalé l’absence d’experts en matière d’évaluation des risques et a appelé à un soutien financier et intellectuel pour l’évaluation et la gestion des risques. La NOUVELLE ZELANDE a fait objection à l’ensemble révisé d’indicateurs et a préféré l’intégration d’un sous-ensemble d’indicateurs préliminaires dans le format des rapports nationaux. L’UE a souligné la complémentarité et la coordination des directives concernant les priorités de la programmation aux fins d’éviter les retards, durant la cinquième période de reconstitution du FEM, et a mis en exergue la création de capacités dans le domaine de la collecte des données touchant à la prévention des risques biotechnologiques. Un texte du président sera élaboré.

LE FICHIER D’EXPERTS DE LA PREVENTION DES RISQUES BIOTECHNOLOGIQUES: Le GROUPE AFRICAIN, Le SALVADOR et l’UE ont fait part du soutien général en faveur des critères de sélection retenus pour le fichier des experts de la prévention des risques biotechnologiques (UNEP/CBD/BS/COP-MOP/4/4/Add.2), proposant des modifications mineures. Le JAPON et la NORVEGE ont déclaré que le fichier devrait être rationalisé. Un texte du président sera élaboré.

GROUPE DE CONTACT

LA RESPONSABILITE ET LA REPARATION: Les délégués ont convenu de commencer leurs délibérations par le choix de l’instrument, notant qu’il s’agit là du sujet le plus contro­versé qui viendra, également, éclairer les choix dans d’autres chapitres de fond. Les délégués ont débattu des options suivantes: des directives juridiquement non contraignantes; un régime juridiquement contraignant; et une approche en deux étapes consis­tant en l’élaboration d’un ou de plusieurs instruments juridique­ment non contraignants, l’évaluation des effets de(s)  (l’)instrument(s), et ensuite la considération de l’opportunité d’élaborer un ou plusieurs instruments juridiquement contraig­nants. Attirant l’attention sur la divergence des vues et sur les différences dans les législations intérieures, quelques délégués se sont opposés à un régime juridiquement contraignant, ont signalé le manque de temps et la complexité d’un tel régime. Plusieurs partic­ipants ont apporté leur appui à un instrument juridiquement contraignant englobant la responsabilité civile, tandis que d’autres ont proposé de faire en sorte que seule, l’approche administrative soit juridiquement contraignante. De nombreux délégués ont noté que l’approche administrative avait été proposée par les pays opposés à un régime de responsabilité civile et, comme vu qu’elle ne traite pas de certains éléments importants, rendre l’approche administrative contraignante ne constituerait pas un compromis suffisant.

Au cours de la séance nocturne, plusieurs délégués, y compris des parties en faveur d’un régime juridiquement contraignant de responsabilité civile, à approuver à la CdP/RdP 4, ont soutenu l’idée de se réunir dans des groupes partageant une même vision pour débattre des compromis possibles. En dépit des réserves de certains délégués concernant la perte d’un temps de négociation précieux, la réunion a été suspendue jusqu’à 23 h pour permettre la tenue de concertations.

DANS LES COULOIRS

Au moment où les délégués arrivaient à Bonn ensoleillée,  pour une semaine de négociations sur une large gamme de questions touchant à la prévention des risques biotechnologiques, la respons­abilité et la réparation était la toute première de ces questions dans l’esprit de tout un chacun. La plupart des délégués ont accueilli avec satisfaction le débat ouvert sur le choix de l’instrument dans le groupe de contact, qui avait été stratégiquement évité durant les précédentes négociations, l’un d’eux soulignant que “cela fera bouger les choses.” Reste que beaucoup ont  jugé que trouver une issue permettant de quitter les positions tranchées, ne sera pas chose aisée, malgré l’existence de certains délégués qui ont donné des signes de souplesse. Attirant l’attention sur la disposition des sièges dans la salle du groupe de contact où “les amis d’un régime juridiquement contraignant de responsabilité civile MAINTE­NANT” étaient assis face aux “Amis de règles et procédures juridiquement non contraignantes sur la responsabilité et la répara­tion,” quelques délégués ont raillé que maintenant que les déléga­tions ont finalement montré leurs cartes, le moment est venu pour la “dernière relance.”

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Asheline Appleton, Harry Jonas, Stefan Jungcurt, Ph.D., William McPherson, Ph.D., et Nicole Schabus. Edition numérique: Francis Dejon. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers le Bureau du département d'Etat américain, chargé des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le gouvernement allemand (à travers le ministère de l'environnement (BMU)), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la Commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l'environnement, de la terre et de la mer. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2008, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien , le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux, le ministère suédois de l'environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers le GISPRI). La version française est financée par l'Organisation internationale de la francophonie (OIF). La version espagnole est financée par le ministère espagnol de l'environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, NY 10022, USA. L'équipe du ENB couvrant la CdP/RdP 4 est joignable par courriel à <stefan@iisd.org>.
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