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Bulletin des Négociations de la Terre
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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement
 
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Volume 9 Numéro 426 - Vendredi 22 février 2008
LES FAITS MARQUANTS DE L’OSASTT 13
JEUDI 21 FEVRIER 2008
Les délégués se sont réunis, le matin, dans la Grande commis­sion et, l’après midi et le soir, dans des groupes de travail. La Grande commission a procédé à l’examen d’un document de séance (DS) portant sur l’évaluation approfondie du programme de travail relatif à la  biodiversité forestière. Le Groupe de travail I (GT I) s’est penché sur des DS portant sur la biodiversité des eaux intérieures et sur la biodiversité marine et côtière, tandis que le GT II a planché sur des DS consacrés aux espèces exotiques enva­hissantes (EEE) et au thème biodiversité et changements clima­tiques. Un groupe de contact sur la biodiversité forestière s’est réuni dans l’après-midi et dans la soirée.

GRANDE COMMISSION

BIODIVERSITÉ FORESTIÈRE: Les délégués ont examiné un DS portant sur l’évaluation approfondie du programme de travail relatif à la biodiversité forestière. Le président Hesiquio Benitez-Diaz a invité les délégués à faire des propositions et à s’abstenir de négocier le texte. Réiterant le besoin d’un soutien accru en faveur des pays en développement pour la mise en œuvre, le BRESIL a appelé à la mise à disposition de ressources nouvelles et supplémentaires, tandis que la SUISSE a proposé d’attendre l’avis sur le point de savoir si l’OSASTT a la prérogative d’exam­iner les questions financières.

Au sujet du traitement des menaces posées à la biodiversité forestière, les délégués ont débattu des principales menaces énumérées, le CANADA, contré par l’AUSTRALIE, demandant l’adjonction des feux forestiers “induits par l’Homme,” et la SUEDE suggérant que “induits par l’Homme” s’appliquait à toutes les menaces énumérées, à l’exception des tempêtes et ouragans extrêmes. Le Liberia, au nom du GROUPE AFRICAIN, a appelé à l’adjonction de “l’absence de systèmes de surveillance” et le MALI, de “désertification et l’avancée des déserts.” Au sujet de la conversion des terres, le BRESIL a proposé de préciser conversion “illicite” des terres ou alors de supprimer la liste entière.

La NOUVELLE ZELANDE, contrée par le ROYAUME-UNI, a proposé que les obstacles posés à la mise en œuvre devraient être traités “comme il faut.” Le FORUM INTERNATIONAL DES AUTOCHTONES SUR LA BIODIVERSITE a suggéré un libellé supplémentaire portant sur les droits des communautés autoch­tones et locales à la terre et aux ressources, et sur le besoin de soutenir les pratiques adaptées de leur gestion. Au sujet du renforcement des efforts visant à établir des réseaux d’aires forestières protégées et des couloirs écologiques, l’ALLE­MAGNE, la BELGIQUE, la NORVEGE et le ROYAUME-UNI ont proposé de prendre en ligne de compte l’objectif consis­tant à avoir, au moins, 10% des types forestiers de la planète, conservés de manière efficace, la NORVEGE demandant la suppression de la référence à la détermination des zones d’impor­tance particulière. La SUISSE a noté qu’il n’était pas nécessaire de mentionner l’objectif 10%.

Le BRESIL et l’AUSTRALIE, contrés par le DANEMARK, a demandé la suppression de la référence à l’atténuation, dans le paragraphe portant sur les changements climatiques et la recherche en matière biodiversité. Les délégués ont également suggéré d’ajouter des références aux terres arides et semi-arides, la résil­ience des écosystèmes et environnements érodés et la.

Au sujet du renforcement de l’application des législations pour la minimisation du déboisement et l’érosion des forêts, l’ARGEN­TINE a proposé de supprimer la référence aux paysages forestiers. Les délégués ont également débattu du point de savoir s’il fallait “engager,” et/ou “établir un partenariat avec” le secteur privé exclusivement, ou “avec les ONG” ou “avec l’ensemble des parties prenantes,” ou “avec une longue liste d’acteurs pertinents,” et de la manière de spécifier la collaboration avec, entre autres, le FNUF, la CITES et la Banque mondiale.

Le BRESIL a fait objection au terme “exploitation forestière illégale,” la COLOMBIE suggérant de le remplacer par “pratiques d’exploitation forestière non durables.” La CHINE et le BRESIL ont estimé que les questions de l’exploitation forestière et du commerce qui s’y rapporte devraient être traitées au niveau national. La CE a suggéré que les parties établissent des processus et mécanismes permettant de s’assurer que seuls les produits ligneux récoltés de manière légale entrent au marché.

Les délégués ont débattu de la formulation portant sur l’utilisa­tion d’arbres génétiquement modifiés, CUBA et le CHILI deman­dant l’insertion d’une référence à la décision VIII/19 concernant l’adoption d’une approche préventive, et la CE et le GROUPE AFRICAIN appelant à l’adjonction d’une référence au Protocole de Cartagena sur la prévention des risques biotechnologiques.

GROUPE DE TRAVAIL I

BIODIVERSITE DES EAUX INTERIEURES: Les délégués ont examiné un DS portant sur la diversité biologique des écosystèmes des eaux intérieures. Suite à des propositions avancées par la TURQUIE  et l’ARGENTINE, les délégués ont décidé de supprimer le paragraphe consacré à la coopération inter­nationale pour l’affectation de ressources en eau au maintien des fonctions des écosystèmes des eaux intérieures. Contrés par l’ALLEMAGNE, la FRANCE, la COLOMBIE et l’ITALIE, ils ont également demandé la suppression de la référence aux travaux conjoints de Ramsar/CMSC-PNUE sur l’affectation de l’eau au maintien des fonctions. Le BRESIL, l’ARGENTINE et la TURQUIE, contrés par l’ALLEMAGNE, la FRANCE, la COLOMBIE et l’ITALIE, ont demandé la suppression de la référence à l’alinéa 22 de la décision VIII/27, qui se réfère à la Convention des Nations-unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d’eau internationaux à des fins autres que la navigation.

Le document a été approuvé avec des crochets autour de ces deux chapitres.

RAPPORT PROVISOIRE DU GT I: Le rapport provisoire du GT I (UNEP/CBD/SBSTTA/13/WG.1/L.1) a été adopté avec des amendements mineurs.

BIODIVERSITE MARINE ET CÔTIERE: Au sujet de la  collaboration pour l’élaboration des directives techniques, le BRESIL a proposé de spécifier les parties, les gouvernements et les organisations pertinentes, et de supprimer la référence aux “experts.” L’ISLANDE, avec les ETATS-UNIS, CUBA et l’ARGENTINE, mais contrée par le CANADA, les PAYS-BAS, l’AUSTRALIE et la SLOVENIE, a proposé de supprimer la référence aux directives techniques provisoires, parce qu’elles n’avaient pas été examinées.

Au sujet du réexamen des bases de données spatiales, l’ARGENTINE a appelé à la suppression des références aux “organisations régionales de gestion de la pêche,” qui sont été lais­sées entre crochets, et les délégués ont décidé la suppression du libellé portant sur une liste d’activités visant à améliorer la Carte interactive du CMSC-PNUE. Au sujet des options offertes pour la prévention ou l’atténuation des effets défavorables des activités humaines sur les habitats des fonds marins, l’ISLANDE a résolu une situation sans issue en suggérant la suppression de la liste d’options. Passant aux critères scientifiques devant régir la déter­mination des zones marines significatives nécessitant une protec­tion, les délégués ont préféré retenir un seul paragraphe énumérant les annexes à la recommandation, mais sont restés divisés sur le point de savoir s’il fallait les “adopter” ou en “prendre note,”  et ont maintenu entre crochets la référence aux “eaux de pleine mer et habitats des fonds marins.”

Les délégués ont débattu de l’invitation des parties, autres que les gouvernements et les organisations, à soumettre leurs points de vue sur les critères scientifiques et sur les directives figurant dans les annexes I et II et de les mettre à disposition avant l’OSASTT 14, le BRESIL signalant qu’étant donné que les critères n’ont pas été approuvés, leur intégration serait prématurée. CUBA a souhaité placer entre crochets la liste des critères et de la soumettre à la CdP pour examen. La SLOVENIE a maintenu que les critères ont été finalisés à travers un long processus d’élaboration et que les parties devraient essayer de les appliquer tout en reconnaissant qu’ils peuvent être révisés dans le futur.

Les discussions se sont poursuivies jusque tard dans la nuit.

GROUPE DE TRAVAIL II

LES ESPECES EXOTIQUES ENVAHISSANTES: Le Groupe de travail II a examiné un DS portant sur les lacunes des normes internationales applicables aux EEE. La NOUVELLE ZELANDE a suggéré que les parties “considèrent plutôt la possi­bilité d’appliquer” les procédures et les normes de la mise en quar­antaine des organismes nuisibles aux végétaux, relevant de la Convention internationale pour la protection des plantes (CIPP), que la possibilité d’élargir leur champ d’application. La CE y a inséré une référence à l’ensemble des EEE qui exercent un impact sur la biodiversité des plantes et pas uniquement aux organismes nuisibles aux végétaux. Au sujet de l’invitation de la CIPP à élargir sa couverture des EEE qui exercent un impact sur la biodiversité, le COSTA RICA a ajouté une mention particulière à l’environnement aquatique.

Les parties se sont accordées sur un texte de compromis invitant l’Organisation mondiale pour la santé animale (OIE) à examiner le point de savoir si elle avait besoin “d’élargir son mandat” pour explorer le rôle qu’elle pourrait jouer dans la lutte contre les animaux envahissants qui ne sont pas considérés comme étant des maladies par l’OIE. Au sujet de l’invitation du Comité des pêches de la FAO à examiner les voies et moyens de traiter les lacunes rela­tives aux EEE relatives à la pêche et à l’aquaculture, les délégués ont rejeté la proposition de considérer la possibilité de formaliser les directives techniques pertinentes en normes internationales. Les délégués ont débattu de la formulation d’une référence aux espèces non couvertes actuellement par le cadre de régulation, s’accordant sur “les espèces exotiques, comme les nuisibles, les espèces d’aquarium et de terrarium, et les organismes utilisés comme appâts vivants et aliments.” Au sujet du mandat du Groupe spécial d’experts techniques (GSET) sur les EEE, les délégués ont convenu qu’il devrait plutôt “proposer des moyens” pour le traitement des risques associés aux EEE que “élaborer des moyens concrets.”

Au sujet de l’exploration du point de savoir dans quelle mesure les instruments disponible reconnaissent et traitent les menaces posées par les “génotypes” exotiques envahissants, le BRESIL a suggéré de se référer aux “populations” et la CE, de se référer aux “hybrides.” PALAU et l’INDE y ont fait objection, tandis que le CANADA a suggéré de supprimer le mot “envahissants.” Après des concertations informelles, les délégués ont décidé de maintenir la référence d’origine.

Les délégués ont ensuite approuvé le projet de recommanda­tion.

RAPPORT PROVISOIRE DU GT II: Les délégués ont adopté le rapport provisoire du GT II (UNEP/CBD/SBSTTA/13/ WG.2/L.1) sans amendement.

BIODIVERSITE ET CHANGEMENTS CLIMATIQUES: Les délégués sont ensuite passés à un DS portant sur le thème biodiversité et changements climatiques. Le BRESIL et la  SLOV­ENIE ont suggéré de reconnaitre des mandats distincts et du statut juridique indépendant des conventions respectives. L’AUSTRALIE a souhaité supprimer la référence à l’élaboration de plans de travail conjoints.

Le CANADA a expliqué que l’OSASTT devrait être requis d’examiner les progrès accomplis dans la mise en œuvre des activ­ités qui se renforcent mutuellement relevant des conventions de Rio, avant la CdP 10, dans le cadre de l’évaluation approfondie du thème intersectoriel biodiversité et changements climatiques. La SLOVENIE et l’ALLEMAGNE, contrés par l’AUSTRALIE et le BRESIL, ont encouragé les parties à appliquer l’approche fondée sur l’écosystème aux mesures d’atténuation des changements climatiques et pas uniquement aux mesures d’adaptation. Au sujet de la fertilisation des mers, les délégués ont divergé sur le point de savoir s’il fallait encourager les parties à agir conformément à la Convention de Londres et conformément au principe de précau­tion, l’AUSTRALIE, la NOUVELLE ZELANDE et le CANADA préférant une référence à “l’approche” préventive. Le GHANA, le SWAZILAND et la BELGIQUE ont approuvé une proposition avancée par SEARICE et appelant à un moratoire sur la fertilisation des mers. Les deux références sont restées crochetées.

Les délégués ont également débattu: de l’élaboration, à l’inten­tion du FEM, de directives concernant les voies et moyens de soutenir la réalisation de co-avantages de la protection de la biodi­versité et de la lutte contre la désertification, dans les activités de lutte contre les changements climatiques; de l’encouragement ou de l’invitation de la CCCC à prendre en ligne de compte les oppor­tunités de fournir des avantages à la biodiversité; et de l’établisse­ment d’un GSET sur la biodiversité et les changements climatiques, ayant comme mandat d’élaborer des directives en faveur de la biodiversité, pertinentes pour le Plan d’action de Bali.

Les négociations se sont poursuivies jusque tard dans la nuit.

GROUPE DE CONTACT

BIODIVERSITÉ FORESTIÈRE: Les délégués se sont réunis, l’après-midi, dans un groupe de contact sur l’examen de l’état d’avancement de la mise en œuvre du programme de travail relatif à la biodiversité forestière, pour proposer des amendements au DS.

Le groupe de contact s’est réuni de nouveau dans la soirée pour examiner le document révisé. Les références figurant dans le préambule et portant sur la fourniture de ressources prévisibles, en quantité suffisante et en temps voulu, et sur la mise à disposition de ressources nouvelles et supplémentaires, sont restées crochetées. Au sujet de la promotion de la gestion durable des forêts et des produits forestiers non ligneux, la référence à l’amélioration de la surveillance et de la communication des données de la biodiversité forestière est restée crochetée. Le débat sur la création de réseaux de zones forestières protégées, sur la connectivité écologique et sur l’objectif consistant à avoir comme cible à atteindre, 10% des types de forêts de la planète, est resté en suspens. Le débat a également été axé sur la fusion des références au renforcement de la gouver­nance forestière, à l’application des réglementations forestières et à l’utilisation du terme ‘exploitation forestière illégale’ dans ce cadre, qui s’est avérée sujette à controverse.

Les discussions se sont poursuivies jusque tard dans la nuit.

DANS LES COULOIRS

Les délégués étaient tiraillés entre l’exaspération et l’opti­misme, les deux groupes de travail parallèles et un groupe de contact restant en réunion jusqu’à une heure tardive de la nuit. Lorsque les premiers projets de décisions, avec des textes presqu’entièrement propres, ont été adoptés, plusieurs participants ont fait observer que l’OSASTT 13 finirait par dominer la situation et achever la tâche herculéenne qu’elle a devant elle. D’autres ont attiré l’attention sur le fait que les questions les plus ardues – biodi­versité forestière et biodiversité agricole – sont encore, dans une grande mesure, non résolues. Considérant les passages consacrés aux biocombustibles et au déboisement évité embourbés dans des crochets, un délégué a soupiré qu’il s’agit là exactement des sujets que l’OSASTT 12 aurait dû avoir traités en tant que “thèmes nouveaux et émergeants,” voilà quelques mois. Laissés sur le bas-côté, à Paris, les voilà de retour pour hanter les délégués, comme par vengeance.

COMPTE RENDU FINAL DU ENB: Le numéro du Earth Negotiations Bulletin consacré à la synthèse finale et analyse de l’OSASTT 13 sera combiné avec la synthèse finale de la GTAP 2 et sera disponible en ligne à partir du lundi 25 février 2008, à: http://www.iisd.ca/biodiv/sbstta13/

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Asheline Appleton, Twig Johnson, Ph.D., Harry Jonas, Stefan Jungcurt, Ph.D. et Marie-Annick Moreau. Edition numérique: Ángeles Estrada. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Amérique (à travers le Bureau du département d'Etat américain, chargé des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales), le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la Commission européenne (DG-ENV), le ministère italien de l'environnement et l'Office fédéral suisse de l'environnement (FOEN). Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2008, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien , le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux, le ministère suédois de l'environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES) et le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers le GISPRI). La version française est financée par l'Organisation internationale de la francophonie (OIF) et le ministère français des affaires étrangères. La version espagnole est financée par le ministère espagnol de l'environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, NY 10022, USA. L’équipe du ENB à l’OSASTT 13 est joignable par e-mail à <stefan@iisd.org>.
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