Bulletin des Négociations de la Terre

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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par l'Institut International du Développement Durable (IIDD)

 

Vol. 9 No. 388
Lundi 8 octobre 2007

 

CINQUIEMES REUNIONS DES GROUPES DE TRAVAIL SUR L'ACCES ET LE PARTAGE DES AVANTAGES ET SUR L'ARTICLE 8(J) DE LA CONVENTION SUR LA DIVERSITE BIOLOGIQUE:

8-19 OCTOBRE 2007

La cinquième réunion du Groupe de travail spécial à composi­tion non limitée intersessions sur l'accès et le partage des avantages (A&PA) de la Convention sur la diversité biologique (CDB) s'ouvre aujourd'hui à Montréal, Canada, et s'y poursuivra jusqu'au 12 octobre 2007. Elle sera suivie par la cinquième réunion du Groupe de travail spécial à composition non limitée sur l'Article 8(j) et les dispositions connexes de la CDB, qui se déroulera du 15 au 19 octobre 2007, au même endroit.

Le Groupeë de travail sur l'A&PA procédera à la négociation des éléments devant constituer le régime international d'accès et de partage des avantages (A&PA), y compris: l'accès aux ressources génétiques; le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation; des mesures d'appui au respect du consentement préalable en connaissance de cause (CPCC) et des termes mutu­ellement convenus (TMC); un certificat d'origine/source/prove­nance légale des ressources génétiques, reconnu à l'échelle international; le renforcement des capacités; et les indicateurs applicables à l'A&PA. Les négociations sur un régime international sur l'A&PA se poursuivront à la sixième session du Groupe de travail qui se tiendra du 21 au 25 janvier 2008, à Genève, Suisse.

Le Groupe de travail sur l'article 8(j) procédera, entre autres points, à l'examen: d'un plan d'action pour la rétention des savoirs traditionnels; des savoirs traditionnels dans le cadre d'un régime international d'A&PA; des mécanismes pour la promotion de la participation des communautés autochtones; de la mise en place de systèmes sui generis pour la protection des connaissances, innova­tions et pratiques traditionnelles; et des éléments d'un code de conduite éthique permettant de s'assurer du respect du patrimoine culturel et intellectuel des communautés autochtones et locales. Les recommandations du Groupe de travail seront soumises à la neuvième réunion de la Conférence des parties (CdP 9) à la CDB, qui se tiendra du 19 au 30 mai 2008, à Bonn, Allemagne.

BREF HISTORIQUE DE LA CDB, DE L'ARTICLE 8(J) ET DE L' ACCES ET DU PARTAGE DES AVANTAGES

Négociée sous l'égide du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), la CDB a été ouverte à la signature le 5 juin 1992 et est entrée en vigueur le 29 décembre 1993. La Convention, qui compte actuellement 190 parties, vise à promou­voir la conservation de la biodiversité, l'utilisation durable de ses composantes et le partage juste et équitable des avantages tirés de l'utilisation des ressources génétiques.

L'accès aux ressources génétiques, y compris la facilitation de l'accès, le CPCC et les TMC et le partage des avantages sont traités dans l'Article 15 de la CDB, avec les articles en rapport qui se réfèrent à l'accès au, et au transfert des, technologies (Article 16.3), et à la gestion et à la répartition des avantages découlant de la biotechnologie (Article 19).

Le travail de la Convention sur l'A&PA a commencé à la CdP 4 (mai 1998, Bratislava, Slovaquie), moment où les parties ont décidé d'établir un groupe d'experts (GE) sur l'A&PA, régionale­ment équilibré, dont la composition et le programme ont été débattus au cours de la réunion intersession consacrée aux Opéra­tions de la Convention (juin 1999, Montréal, Canada). La première réunion du GE sur l'A&PA (octobre 1999, San José, Costa Rica) a élaboré un ensemble de recommandations englobant des conclu­sions générales et des points particuliers portant sur le CPCC, le TMC, les besoins en matière d'information et la création des capac­ités. La deuxième réunion (mars 2001, Montréal, Canada) a examiné l'expérience vécue par les utilisateurs et les pourvoyeurs des processus d'A&PA; les approches adoptées dans l'implication des parties prenantes; et les options complémentaires offertes pour le traitement de l'A&PA dans le cadre de la CDB. La CdP 5 (mai 2000, Nairobi, Kenya) a établi le Groupe de travail sur l'A&PA, pour élaborer les lignes directrices et autres approches devant encadrer: le CPCC et les TMC; la participation des parties prenantes; les mécanismes pour le partage des avantages; et la préservation du savoir traditionnel.

L'Article 8(j) de la CDB stipule que ses parties veilleront, dans le cadre de leur législation nationale, au respect, à la préservation et au maintien des connaissances, innovations et pratiques des communautés autochtones et locales incarnant les modes de vie traditionnels de pertinence pour la conservation et l'utilisation durable de la biodiversité; favoriseront leur large application avec l'approbation et l'implication des détenteurs de ces savoirs; et encourageront le partage équitable des avantages découlant de l'utilisation de ces connaissances. Les dispositions connexes traitent de l'utilisation coutumière des ressources biologiques conformément à la pratique culturelle traditionnelle (Article 10(c)), l'échange d'informations (Article 17.2) et la coopération dans la mise au point et l'utilisation des technologies (Article 18.4).

Le travail de la Convention dans le cadre de l'Article 8(j) a débuté à la CdP-3 (novembre 1996, Buenos Aires, Argentine) appelant à la tenue d'un séminaire intersession consacré à l'avance­ment des travaux sur la mise en œuvre de l'Article 8(j). Le sémi­naire a eu lieu en novembre 1997 à Madrid, Espagne, et a proposé le mandat d'un groupe de travail de composition non limitée sur l'Article 8(j), lequel mandat a été adopté plus tard par la CdP 4. La première réunion du Groupe de travail sur l'Article 8(j) (mars 2000, Séville, Espagne) a procédé à l'examen des éléments suscep­tibles de figurer dans le programme de travail sur l'Article 8(j), et a traité également des formes de protection des savoirs traditionnels. La CdP 5 a étendu le mandat du Groupe de Travail sur l'Article 8(j) à l'évaluation des progrès accomplis dans son application et à l'exploration des voies et moyens d'y accroître la participation et a adopté le programme de travail sur l'Article 8(j), avec des éléments et des tâches portant sur les mécanismes destinés à promouvoir la participation des communautés autochtones et locales, l'état et l'évolution des connaissances traditionnelles, les pratiques culturelles traditionnelles en matière de conservation et d'utilisa­tion durable; le partage des avantages; l'échange et la diffusion des données; et, le suivi et les éléments juridiques.

GT-1 SUR L'A&PA: A sa première réunion (octobre 2001, Bonn, Allemagne), le Groupe de travail sur l'A&PA a commence l'élaboration du projet de texte des Directives de Bonn concernant l'A&PA et a également: identifié les éléments devant figurer dans le plan d'action pour le renforcement des capacités; a appelé à l'atelier ouvert à tous sur le renforcement des capacités en matière d'A&PA; et a examiné le rôle des droits de propriété intellectuelle (DPI) dans la mise en application des dispositions ayant trait à l'A&PA.

GT-2 SUR L'ARTICLE 8(j):  A sa deuxi�me r�union (f�vrier 2002, Montr�al, Canada) le Groupe de travail sur l'Article 8(j) a proc�d� � l'examen: des grandes lignes du rapport de synth�se concernant l'�tat et l'�volution des savoirs traditionnels, des recom�mandations et des lignes directrices provisoires concernant la conduite d'�tudes d'impact culturel, environnemental et social, des m�canismes destin�s � promouvoir la participation des commu�naut�s autochtones et locales et de l'efficacit� des instruments disponibles ayant un impact sur la protection des savoirs tradition�nels, en particulier, les DPI.

CDP 6: A sa sixi�me r�union (avril 2002, La Haye, Pays-Bas), la CdP a adopt� les Lignes Directrices de Bonn concernant l'A&PA et a proc�d� �galement � l'examen: d'autres approches, y compris le renforcement des capacit�s; le r�le des DPI dans la mise en applica�tion des dispositions relatives � l'A&PA; et la relation avec l'Accord sur les Aspects des Droits de Propri�t� Intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), de l'Organisation Mondiale du Commerce (OMC)..La CdP a d�termin� les mesures � prendre pour l'int�gra�tion de l'Article 8(j) dans les programmes de travail th�matiques de la CDB et a adopt� le plan g�n�ral du rapport de synth�se.

SOMMET MONDIAL POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE: Dans le Plan de mise en �uvre de Johannesburg, le Sommet Mondial pour le D�veloppement Durable (septembre 2002, Johannesburg, Afrique du Sud) a appel� � la n�gociation, dans le cadre de la CDB, d'un r�gime international visant � promou�voir et � sauvegarder un partage juste et �quitable des avantages.

PTPA: Comme suite � l'appel du Sommet Mondial, la R�union intersessions sur un programme de travail pluriannuel (PTPA) de la CdP de la CDB jusqu'en 2010 (mars 2003, Montr�al, Canada) a recommand� que le Groupe de travail sur  l'A&PA proc�de � l'examen des processus, nature, champ de comp�tence, �l�ments et modalit�s d'application d'un r�gime international sur l'A&PA.

GT-2 SUR L'A&PA: A sa deuxi�me r�union (d�cembre 2003, Montr�al, Canada) le Groupe de travail sur l'A&PA a examin� le processus, la nature, la port�e, les �l�ments et les modalit�s d'un r�gime international sur l'A&PA et a �galement examin� les mesures permettant de s'assurer du respect du CPCC et des TMC, et le renforcement des capacit�s.

GT-3 SUR L'ARTICLE 8(J): A sa troisi�me r�union (d�cembre 2003, Montr�al, Canada), le Groupe de travail a examin�: les recommandations transmises par l'IPNUQA; les effets potentiels des technologies de restriction de l'utilisation des ressou�rces g�n�tiques (TRURG); les �l�ments du syst�me sui generis pour la protection des savoirs traditionnels; les m�canismes destin�s � promouvoir la participation des communaut�s autoch�tones et locales; les Lignes Directrices d'Akw�: Kon concernant la conduite des �tudes d'impact cultural, environnemental et social; et le rapport de synth�se.

CDP 7: � sa septi�me r�union (f�vrier 2004, Kuala Lumpur, Malaisie), la CdP a confirm� le mandat du Groupe de Travail sur l'Article 8(j) en vue d'assurer davantage de la mise en application du programme de travail sur l'Article 8(j) et a adopt� les Lignes Directrices d'Akw�: Kon et une s�rie de d�cisions portant sur les m�canismes de la participation des communaut�s autochtones et locales.

GT 3 SUR L'A&PA: A sa troisi�me r�union (f�vrier 2005, Bangkok, Tha�lande), le Groupe de travail sur l'A&PA a entam� ses n�gociations sur un r�gime international sur l'A&BS. Il a �gale�ment examin�: les approches suppl�mentaires devant compl�menter les Directives de Bonn concernant l'A&PA, telles qu'un certificat international d'origine/source/provenance l�gale; les mesures permettant de s'assurer du respect du CPCC et du TMC; et, les formes devant �tre rev�tues par les indicateurs de l'A&PA.

GT 4 SUR L'ARTICLE 8(J): A sa quatri�me r�union (janvier 2006, Grenade, Espagne), le Groupe de travail a examin�, entre autres: la collaboration avec le Groupe de travail sur l'A&PA; les m�canismes destines � promouvoir la participation des commu�naut�s autochtones et locales; les �l�ments d'un code de conduite �thique pour assurer le respect du patrimoine culturel et intellectuel des communaut�s autochtones et locales; les TRURG; et le rapport de synth�se.

GT 4 SUR L'A&PA: A sa quatri�me r�union (f�vrier 2006, Grenade, Espagne), le Groupe de travail a examin�: le projet de texte pour la n�gociation d'un r�gime international sur l'A&PA; les approches suppl�mentaire pour compl�ter les Directives de Bonn, y compris un certificat d'origine/source/provenance l�gale interna�tional; et des mesures d'appui au respect du CPCC et des TMC.

CDP 8: A sa huiti�me r�union (mars 2006, Curitiba, Br�sil), la CdP a d�cid� de transmettre  au GT 5 sur l'A&PA, le r�sultat du GT 4 sur l'A&PA, ainsi que, entre autres, les conclusions du Groupe sp�cial d'experts techniques sur le certificat d'origine/source/prove�nance l�gale pour la poursuite de l'�laboration du r�gime interna�tional sur l'A&PA. La CdP a demand� au Groupe de travail surl'Article 8(j) de contribuer au mandat du Groupe de travail sur l'A&PA et a adopt� un certain nombre de d�cisions portant, notam�ment, sur les m�canismes destin�s � promouvoir la participation des communaut�s autochtones et locales et sur les syst�mes sui generis pour la protection des savoirs traditionnels.

LES FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSIONS:

REUNIONS DE L'OMPI: Aux r�centes r�unions du Comit� sur la propri�t� intellectuelle et les ressources g�n�tiques, le savoir traditionnel et le folklore de l'Organisation mondiale de la propri�t� intellectuelle (OMPI)  (du 24 au 28 avril 2006; du 30 novembre au 8 d�cembre 2006 et du 3 au 12 juillet 2007, Gen�ve, Suisse), les membres ont examin� le m�canisme international pour la protec�tion des savoirs traditionnels et folklore et le besoin d'une r�gle�mentation internationale sur les ressources g�n�tiques et les savoirs traditionnels.

CONSEIL DES ACCORDS TRIPS: Aux r�centes r�unions du Conseil des accords TRIPS (les 14 et 15 juin 2006; les 25 et 26 octobre 2006 et le 5 juin 2007, Gen�ve, Suisse), les membres ont examin�  les soumissions concernant la relation entre les accords TRIPS et la CDB, y compris la r�v�lation de la source des mat�riaux biologiques et la preuve du CPCC et des TMC dans les applications brevet�es.

GROUPE D'EXPERTS DE LA CDB SUR LE CERTI�FICAT D'ORIGINE: Le Groupe d'experts (22-25 janvier 2007, Lima, P�rou) a examin� la faisabilit� et les co�ts et avantages potentiels de diff�rentes formes de certificat d'origine/source/prov�enance l�gale.

IPNUQA 6: A la sixi�me session de l'Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones (14-25 mai 2007, New York), les membres ont encourag� l'IPNUQA � �laborer: une �tude juridique sur les Etats, les communaut�s et la souverainet� et leurs liens, port�es et application dans un r�gime international sur l'A&PA; et le rapport concernant les effets social, culturel et �conomique de la commercialisation des ressources g�n�tiques et des savoirs autochtones sur les communaut�s autochtones.

DECLARATION DES NATIONS UNIES SUR LES DROITS DES COMMUNAUTES AUTOCHTONES: Le 13 septembre 2007, l'Assembl�e G�n�rale de l'ONU a adopt� la D�claration sur les droits des communaut�s autochtones (UNDRIP), 143 Etats membres ayant vot� pour, onze abstentions et l'Australie, le Canada, la Nouvelle Z�lande et les �tats-Unis ayant vot� contre la D�claration.

GROUPE D'APPUI INTERINSTITUTIONNEL DES NATIONS UNIES SUR LES QUESTIONS AUTOCHTONES: Visant � soutenir la participation des communaut�s autochtones et locales aux groupes de travail sur l'A&PA et sur l'Article 8(j), cette r�union (19-20 septembre 2007) a examin�, entre autres, les impli�cations de la DNUDCA sur la n�gociation d'un r�gime interna�tional sur l'A&BS.

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org>, a �t� r�dig� par Asheline Appleton, Sikina Jinnah, Harry Jonas, Stefan Jungcurt, Ph.D. et Nicole Schabus. Edition num�rique: Leila Mead. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Edition en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (� travers le d�partement du d�veloppement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d'Am�rique (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du d�partement d'Etat am�ricain), le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI), le minist�re danois des affaires �trang�res, le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)), le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res et la commission europ�enne (DG-ENV) et le minist�re italien de l'environnement, de l'am�nagement du territoire et de la protection de la mer. Un soutien g�n�ral est accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2007, par: l'Office f�d�ral suisse de l'environnement (FOEN), les minist�re norv�giens des affaires �trang�res et de l'environnement, le gouvernement australien, le minist�re f�d�ral autrichien de l'environnement, les minist�re su�dois de l'environnement, le minist�re n�o-z�landais des affaires �trang�res, SWAN International, le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES) et le minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise du Earth Negotiations Bulletin est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF, et la version espagnole, par le minist�re espagnole de l'environnement. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD par courriel �: <kimo@iisd.org> ou par t�l�phone au: +1-646-536-7556 ou par voie postale au: 300 East 56th St. Apt 11A, New York, NY 10022, USA. L��quipe du BNT � l'APA-V est joignable par e-mail � <stefan@iisd.org>.