Bulletin des Négociations de la Terre

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Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

 

Vol. 9 No. 368
Vendredi 16 juin 2006

LES FAITS MARQUANTS DE L'OA-1 DU TIRPG:

JEUDI 15 JUIN 2006

Jeudi 15 juin 2006, Groupe de Travail I a procédé à l'examen des questions du respect des dispositions, de la relation avec la Commission sur les Ressources Génétiques destinées à l'Alimentation et à l'Agriculture (CRGAA) et de la coopération avec les organisations internationales. Le Groupe de Travail II: a débattu de la mise en application de l'Article 6 (Utilisation durable des ressources phytogénétiques) et de l'évaluation des progrès accomplis dans l'intégration des RPGAA détenues par les personnes physiques et juridiques au sein du Système Multilatéral (SM); a finalisé l'accord entre l'Organe d'Administration et les Centres de Recherche Agricole Internationale (CRAI) et autres institutions internationales; et a poursuivi les négociations autour de la stratégie de financement. Le comité sur le budget s'est réuni à deux reprises au cours de la journée, et le groupe de contact sur l'ATM s'est réuni dans la soirée et tard la nuit. La Plénière s'est réunie de nouveau la nuit pour traiter des questions du budget et des dates et lieu de la seconde session de l'Organe d'Administration.

GROUPE DE TRAVAIL I

RESPECT DES DISPOSITIONS: Le Royaume-Uni, au nom de l'EUROPE, a proposé un nouveau texte consacré aux procédures, englobant des libellés portant sur: le contenu des soumissions au comité sur le respect des dispositions; un processus clair permettant la mise des soumissions à disposition de la partie concernée et les mesures à prendre en réponse, par la partie, assorties d'un calendrier; et le droit de la partie concernée de participer dans les délibérations du comité, mais pas dans l'élaboration et dans l'adoption de la recommandation du comité. Le Canada, au nom de l'AMERIQUE DU NORD, et l'Australie; au nom du SUD-OUEST PACIFIQUE, a proposé que les parties concernées puissent présenter des réponses ou des observations à chaque étape des délibérations.

L'AMERIQUE DU NORD a proposé un libellé supplémentaire portant sur la soumission, par les parties, d'une documentation sur leurs propres problèmes de non respect des dispositions. Le SUD-OUEST PACIFIQUE a réitéré que les soumissions des parties doivent être uniquement auto-enclenchées. L'URUGUAY, contré par le YEMEN, le SUD-OUEST PACIFIQUE et l'INDONESIE, a appelé à l'insertion d'un chapitre consacré au processus décisionnel du comité. Les délégués ont procédé à la discussion des références appelant à la recherche des données auprès des ONG et des experts, sans parvenir à s'accorder. L'EUROPE, contrée par le SUD-OUEST PACIFIQUE, a proposé que la question de la confidentialité des données soit traitée dans le cadre du règlement intérieur du comité.

L'EUROPE a proposé que le comité et l'Organe d'Administration devraient entreprendre une action uniquement sur les questions soulevées de manière conforme aux procédures. Contrés par de nombreux participants, l'EUROPE et le SUD-OUEST PACIFIQUE ont demandé la suppression des références appelant à l'examen de la capacité du pays de respecter les obligations, lors du traitement des problèmes de non respect des dispositions. L'EUROPE a proposé de publier "les cas de non respect classés," tandis que l'ASIE a demandé la suppression du libellé appelant à la publication des cas de non respect. Contrée par le SUD-OUEST PACIFIQUE et l'ASIE, l'EUROPE a proposé que l'Organe d'Administration puisse prendre toutes les mesures jugées appropriées, conformément au Traité et à ses objectifs. L'EUROPE a proposé que les parties soumettent au comité, les données concernant la mise en application nationale, et que le comité soumette un rapport de synthèse à l'Organe d'Administration.

L'EUROPE, appuyée par l'AFRIQUE, mais contrée par le SUD-OUEST PACIFIQUE et le BRESIL, a appelé à l'établissement d'un comité sur le respect des dispositions, à cette session, travaillant, dans l'intérim, avec des procédures provisoires, et approuvant ses procédures et ses mécanismes à la seconde session de l'Organe d'Administration. Le SUD-OUEST PACIFIQUE et les ETATS-UNIS ont suggéré de prendre note des projets de procédures et de mécanismes dans les négociations futures.

RELATION AVEC LA CRGAA: Le Secrétariat a introduit le document concernant la relation de Organe d'Administration avec la CRGAA (IT/GB-1/06/15). Toutes les régions ont remercié la CRGAA pour la contribution apportée à la négociation du Traité, soulignant l'importance de la future coopération et appelant à tenir, l'une à la suite de l'autre, les réunions de l'Organe d'Administration et de la CRGAA. La SUISSE a proposé la création d'un site web indépendant consacré au Traité, pour accroître sa visibilité. Le Président du Groupe de Travail I, Harvey, a indiqué que ces propositions seront reflétées dans le procès-verbal de la session.

COOPERATION AVEC LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES: Le Secrétariat a introduit le rapport consacré à la coopération avec d'autres organisations internationales (IT/GB-1/06/Inf.4). La Convention sur la Diversité Biologique (CDB), l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle et le Groupe Consultatif sur la Recherche Agricole Internationale ont présenté des rapports sur les activités pertinentes menées dans le cadre de l'application du TIRPG. L'EUROPE et l'AMERIQUE DU NORD ont encouragé l'Organe d'Administration à accepter l'invitation de la CDB de participer dans le Groupe de Liaison Mixte des Conventions ayant rapport avec la Biodiversité. Au sujet de la recommandation de la CDB de traiter l'impact des technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétiques sur les petits agriculteurs, la SUISSE, contrée par de nombreux délégués, a suggéré de reporter l'examen en attendant que l'Organe d'Administration traite la question des droits des agriculteurs.

GROUPE DE TRAVAIL II

APPLICATION DE L'ARTICLE 6: Au sujet de l'application de l'Article 6 (IT/GB-1/06/10), l'Autriche, au nom de l'UE, a plaidé pour une application par étape, suggérant que le Secrétariat détermine la meilleure manière de progresser et de présenter ses conclusions à l'Organe d'Administration, pour prise de décision concernant l'étape suivante. L'INDE s'est enquise de la manière dont le mécanisme du partage des avantages fonctionnera et a souligné le rôle à jouer par le comité technique à cet égard.

ÉVALUATION DES PROGRES ACCOMPLIS DANS L'INTEGRATION DES RPGAA DANS LE SM: Les délégués ont décidé de reporter à la troisième réunion de l'Organe d'Administration, la première évaluation des progrès accomplis dans l'intégration des RPGAA détenus par les personnes physiques et juridiques au sein du SM, aux fins de permettre à l'ATM de devenir opérationnel.

ACCORDS AVEC LES CRAI: Au sujet des projets d'accords entre l'Organe d'Administration et les CRAI et autres institutions internationales pertinentes (IT/GB-1/06/9), l'UE et le CANADA ont apporté leur appui, et le BRESIL s'est opposé, au paragraphe appelant à encourager les parties au TIRPG à accorder aux CRAI, selon des termes mutuellement convenus, l'accès aux ressources phytogénétiques qui ne figurent pas sur la liste de l'Annexe I. Les délégués ont finalement décidé de retenir le libellé. Au sujet du règlement des différends, le GRULAC a argué que dans les cas où on ne parvient pas à s'accorder sur les arbitres, le Directeur Général de la FAO devrait désigner des arbitres, tandis que l'EUROPE et la CRGAA ont préféré voir cela être confié au Secrétaire Général de l'ONU. Les délégués ont accepté la position du GRULAC, et se sont accordés sur un arbitrage basé sur les procédures d'arbitrage du TIRPG. Le projet d'accord a été approuvé avec ces amendements.

L'INDE a déclaré que l'accord ne devrait pas s'appliquer de manière automatique à d'autres institutions internationales pertinentes futures. L'EGYPTE a attiré l'attention sur les ressources disponibles dans les CRAI et a appelé à une coopération accrue entre les pays et les CRAI.

STRATEGIE DE FINANCEMENT: Le GRULAC a réitéré son appel à l'adoption de la résolution et de l'Annexe I sur la stratégie de financement, par l'Organe d'Administration, � sa premi�re session, ainsi qu'� l'�tablissement d'un processus intersession coupl� de dispositions budg�taires pour le traitement d'autres annexes. En raison du d�saccord continu sur les libell�s portant sur le comit� consultatif, les priorit�s et le d�boursement des fonds, des consultations officieuses ont �t� tenues au cours de la pause d�jeuner.

L'apr�s-midi, le Secr�tariat a pr�sent� une synth�se des progr�s accomplis dans les consultations officieuses, progr�s englobant un compromis sur la communication des donn�es "selon ce qu'il convient," concernant les "r�sultats des" actions entreprises en soutien � la strat�gie de financement, et l'�tablissement d'un comit� consultatif, dont les r�unions sont assujetties � la disponibilit� des fonds. Le BRESIL a demand� de placer entre crochets le paragraphe appelant � l'utilisation des ressources financi�res tir�es du partage des avantages, pour am�liorer la conservation et l'utilisation durable des ressources g�n�tiques inscrites � l'Annexe I.

COMIT� CONSULTATIF TECHNIQUE: L'INDE, appuy�e par le GRULAC, a propos� l'insertion d'un libell� appelant � l'�tablissement d'un comit� consultatif permanent charg� de r�examiner les questions r�f�r�es par l'Organe d'Administration et d'agir en tant que comit� de r�flexion sur les questions scientifiques et techniques. Le ROYAUME-UNI a fait objection � l'�tablissement d'un comit�, qu'il soit permanent ou non, citant les contraintes � court et moyen termes.

PLENIERE

BUDGET: Le Pr�sident Mombiela a introduit un projet de r�solution avec des annexes contenant le budget administratif central du TIRPG et le programme de travail au titre de la biennale 2006-2007. Le Pr�sident du Comit� du Budget, Christer Wretborn (Su�de) a rapport� que le comit� s'est accord� sur un budget central de 2.800.610 dollars, dont 40% seront apport�s par l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture. Il a soulign� que le budget est actuellement sous-financ�, a exprim� son espoir de voir contributions volontaires des pays, et a encourag� la Pl�ni�re � adopter la r�solution.

La SUISSE, appuy�e par la NORVEGE, a signal� que la r�solution ne peut pas �tre adopt�e parce que la liste des r�unions figurant dans le programme de travail est tributaire des d�cisions des Groupes de Travail qui sont encore en suspens. L'Autriche, la FINLANDE, l'IRLANDE, l'ESPAGNE et le CANADA, se sont engag�s, chacun, � fournir 5.000 dollars pour la tenue de la premi�re r�union ad hoc du comit� consultatif sur la strat�gie de financement.

DATE ET LIEU DE LA SECONDE SESSION: Les d�l�gu�s se sont accord�s que la deuxi�me session de l'Organe d'Administration sera tenue, l'une � la suite de l'autre, avec la prochaine session du CRGAA, pr�vue au premier semestre 2007, � Rome, en Italie.

GROUPE DE CONTACT SUR L'ATM

Le groupe de contact sur l'ATM s'est r�uni dans la soir�e, suite aux consultations officieuses tenues tout le long de la journ�e. Les d�l�gu�s ont approuv�, entre autres, des libell�s appelant: � mettre � disposition les donn�es concernant l'ATM, qui auront �t� inscrits comme �tant disponibles, "par l'Organe d'Administration, aux parties tierces b�n�ficiaires;" et � tenir compte des d�cisions de l'Organe d'Administration lorsque cela est n�cessaire pour l'interpr�tation du droit applicable.

Au sujet de la signature d'acceptation, les d�l�gu�s ont d�battu des formes d'acceptation �lectronique et par signature, la plupart des participants se d�clarant d'avis que les deux options devraient �tre disponibles. Le GRULAC a argu�, et les d�l�gu�s ont finalement d�cid� qu'� la fois le fournisseur et le r�cipiendaire devraient choisir la m�thode d'acceptation. Au sujet du taux et des modalit�s de paiement, les d�l�gu�s ont accept� qu'un seul paiement soit requis lorsque le produit contient une RPGAA acc�d�e � partir du SM, dans le cadre de deux ATM ou plus.

Le groupe de contact n'est pas parvenu � s'accorder sur le libell� pr�ambulaire appelant � la reconnaissance de la diversit� des syst�mes juridiques des parties, et sur le paragraphe relatif op�ratif appelant les parties � l'ATM � reconna�tre et � accepter les mesures juridiques adopt�es par les parties au TIRPG. Au sujet de l'arbitrage, le GRULAC a fait objection au libell� faisant r�f�rence aux R�gles r�gissant l'Arbitrage � la Chambre Internationale du Commerce.

Les d�l�gu�s ont examin�, sans parvenir � s'accorder, les diff�rentes propositions des groupes r�gionaux concernant les taux de paiement li�s aux d�finitions larges et �troites du "produit." L'AFRIQUE a soulign� qu'un taux plus �lev� est appropri�, compte tenu de l'accroissement de la valeur des ressources g�n�tiques, tandis que le SUD-OUEST PACIFIQUE a plaid� pour un taux moins �lev� assorti d'une d�finition, notant la n�cessit� d'�quilibrer le flux des fonds avec l'utilisation du SM.

Au cours d'une s�ance nocturne tardive, le groupe de contact a repris les discussions sur la relation entre les parties � l'ATM les parties au TIRPG. Le GRULAC, contr� par l'AMERIQUE DU NORD et le SUD-OUEST PACIFIQUE, a insist� que les parties � l'ATM "acceptent" les mesures juridiques et les proc�dures adopt�es par les parties au TIRGP. L'AMERIQUE DU NORD et le SUD-OUEST PACIFIQUE ont pr�f�r� l'emploi du terme "reconna�t," l'AMERIQUE DU NORD, de d�placer le libell� vers le pr�ambule. Les d�lib�rations se sont poursuivies jusqu'au petit jour.

DANS LES COULOIRS

Jeudi, les couloirs �taient pleins de d�l�gu�s priv�s de sommeil et �puis�s, faisant part de leurs observations concernant la d�cision prise, tard la nuit, par le comit� sur le budget, de diminuer de mani�re drastique le budget � moins de 3 millions de dollars. Certains ont d�clar� que cela est d� � la baisse des engagements pris pour des contributions volontaires, tandis que d'autres ont fait �tat de fonds limit�s provenant du budget central de la FAO. D'une mani�re ou d'une autre, les participants ont soulign� que les budgets plus petits restent sous-financ�s. Plusieurs participants anticipent que les victimes en seront les activit�s de fond n�cessaires � la mise en application du Trait�. Quelques-uns, cependant, d�fendent les budgets plus petits comme �tant "r�alistes," faisant observer de mani�re pragmatique que l'adoption du budget vaut le sacrifice de la r�duction de sa taille.

Dans l'intervalle, la pression �tait en tain de monter parce que les membres du groupe de contact sur l'ATM standard tenaient � se r�unir de nouveau � l'issue de la pl�ni�re, ayant le sentiment que la perc�e finale n'est plus gu�re qu'� juste encore une session nocturne tardive.

COMPTE RENDU FINAL DU ENB: Le num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre consacr� � la synth�se et analyse de la Premi�re R�union de l'Organe d'Administration du Trait� International sur les Ressources Phytog�n�tiques destin�es � l'Alimentation et � l'Agriculture sera disponible en ligne d�s le lundi 19 juin 2006, �: http://www.iisd.ca/biodiv/itpgrgb1/.
 

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org>, a �t� r�dig� par Radoslav Dimitrov, Ph.D., Reem Hajjar, Harry Jonas, Stefan Jungcurt et Elisa Morgera. Edition num�rique: Anders Gon�alves da Silva. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Edition en chef: Pam Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l�IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du d�partement d�Etat am�ricain), le gouvernement du Canada (� travers l�ACDI), l�agence suisse de l�environnement, des for�ts et des paysages (SAEFL), le Royaume-Uni (� travers le d�partement du d�veloppement international (DFID), le minist�re danois des affaires �trang�res, le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l�environnement (BMU) et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)), le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res, la commission europ�enne (DG-ENV), et la direction g�n�rale de la protection de la nature, du minist�re italien de l�environnement et de l�am�nagement du territoire. Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l�exercice 2006, par: le programme des Nations Unies pour l�Environnement (PNUE), le gouvernement australien, le minist�re f�d�ral autrichien de l�environnement, le minist�re n�o-z�landais des affaires �trang�res et du commerce, SWAN International, le minist�re nippon de l�environnement (� travers l�IGES) et le Minist�re nippon de l��conomie, du commerce et de l�industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l�IEPF/OIF. Le financement de la version espagnole du Bulletin a �t� fourni par le minist�re espagnole de l�environnement. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l�IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tous renseignement, y compris les demandes de couverture d��v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d�Information de l�IIDD par courriel �: <kimo@iisd.org> ou par t�l�phone au: +1-212-644-0217 ou par voie postale au: 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L'�quipe du ENB assurant la couverture de la Premi�re Session de l'Organe d'Administration du TIRPG est joignable par courriel � <elisa@iisd.org>.