Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

Vol. 09 No. 170
Mercredi 13 Décembre 2000

FAITS MARQUANTS DU CIPC-1 :

MARDI 12 DECEMBRE 2000

Les délégués de la première Réunion du Comité Intergouvernemental pour le Protocole de Carthagène sur la Biosécurité ( CIPC) se réunirent dans deux groupes de travail tout au long de la journée. Le Groupe de Travail I (GT-I) discuta des propositions sur la phase pilote de la Chambre de Compensation de la Biosécurité (CCB) et entama alors le traitement de la manipulation, du transport , de l’emballage et de l’identification. Un groupe de contact se réunit dans l’après-midi pour poursuivre les discussions sur la CCB. Le Groupe de Travail II (GT-II) finalisa les discussions initiales sur le renforcement des capacités, les procédures de prise de décision et le respect des règles.

LE GROUPE DE TRAVAIL I

CHAMBRE DE COMPENSATION SUR LA BIOSECURITE :

Les délégués examinèrent les propositions soumises par le CANADA et l’UE sur la phase pilote de la CCB. Le CANADA présenta sa proposition qui énonçait que l’accès à un portail central serait essentiel dans la coordination de noyaux nationaux avec l’information relative à la mise en œuvre du Protocole. En ce qui concerne la confidentialité, le délégué déclara que chaque pays pourrait appliquer les conditions nationales à l’information fournie dans une base de données nationale et distribuée à travers un ensemble de données internationales. S’agissant de la phase pilote, il mit l’accent sur l’inclusion des partenaires des pays en développement. Il proposa des critères pour des phases de développement mesurables et discutant des points importants, structure de la gestion et rendements. L’ARGENTINE, avec l’ALGERIE et le CHILI, appela à la création d’un système de formation de base pour tous les pays en développement ; l’optimisation des expériences régionales ; et l’assurance de l’inclusion de tous les pays durant la phase pilote. L’UE distribua des propositions définissant les questions requérant une résolution et suggérant des formats pour les rapports d’évaluation des risques et une information requise pour les OVM-ANT. Le KENYA, au nom du Groupe Africain, appela au traitement des inégalités technologiques parmi les pays. Le VENEZUELA proposa l’inclusion de cas de rejet d’OVM. La JAMAIQUE, au nom de l’Association des Petits Etats Insulaires (AOSIS), mis l’accent sur l’évitement de la duplication ; l’examen des organisations nationales pertinentes ; et des préoccupations autour de l’information biaisée.

Le Président du GT-I, François Pythoud (Suisse), réunit un groupe de contact à durée indéterminée, qui se réunit dans l’après-midi pour définir un plan de travail pour la phase pilote de la CCB. L’AUSTRALIE proposa pour le groupe des termes de références incluant : l’objectif et la portée ; la nature de(s) base(s) de données ; un format commun pour l’Annexe II ( Informations Requises pou les OVM-ANT) ; une structure de gestion ; et une évaluation. Dans la discussion concernant l’ébauche des termes de référence de la phase pilote, les délégués se mirent d’accord que les objectifs en étaient la construction de l’expérience et la fourniture de réactions pour le développement de la CCB et le renforcement des capacités. Tous se mirent d’accord qu’ils devraient entre autres : inclure tous les gouvernements ; aborder le partage de l’information électronique et non-électronique ; et être sujet à un développement rapide. De plus, il devrait comprendre sur une base prioritaire : l’information pour les points centraux pour l’accord informé préalable (AIP), une législation nationale te les évaluation des risques ; et incorporer l’information pour l’Article 11.1 (OVM-ANT).

Une discussion complexe et détaillée sur la mise en œuvre sans suivi, duarant lquelle les délégués débattirent : de la nature d’un portail central ; d’un partage des données centralisées contre un partage des données décentralisées ; une base de données centrale pour les Parties dépourvues de bases de données nationales et des liens avec les bases de données ou noyaux nationaux, régionaux et internationaux. Le président du groupe de contact proposa l’utilisation de la base des produits de l’OCDE existants pour fournir l’accès aux bases de données nationales. Quelques délégués arguèrent pour une base de données séparée centralisée. D’autres notèrent que toutes les Parties ne sont pas forcément membres de l’OCDE. On atteignit un niveau élevé de consensus dans la définition d’un ensemble minimum d’informations pour une base de données centrale, qui inclurait : l’information venant de Parties sans bases de données nationales (i.e. législation nationale) ; l’information envoyée par les pays sans infrastructure électronique (i.e. décisions) ; et l’information requise pour la mise en oeuvre de l’Article 11.1, tel que dans une « base de produits ». Elle fonctionnerait sur une base intérimaire alors que les pays ont renforcé leur capacité pour une totale implication dans la CCB à travers le développement d’un format commun pour l’information et de moyens de recherche appropriés.

Plus tard dans l’après-midi, le président du groupe de contact fit un rapport au GT-I notant les discussions basées sur les propositions émanant de l’AUSTRALIE, du CANADA, et de l’UE. Notant la nécessité de plus de temps, on se mit d’accord pour que le groupe de contact poursuive ses travaux.

MANIPULATION, TRANSPORT, EMBALLAGE ET IDENTIFICATION :

Le GT-I entendit des déclarations générales sur la manipulation, le transport, l’emballage et l’identification, abordés dans le document UNEP/CBD/ICCP/1/ 6. La JAMAIQUE, au nom de l’AOSIS, souligna l’importance du principe de précaution et les vulnérabilités spécifiques des petits états insulaires. La NOUVELLE ZELANDE, avec l’ARGENTINE, l’AUSTRALIE, le CANADA et les ETATS-UNIS, mirent en exergue que les OVM n’étaient pas nécessairement des denrées dangereuses, s’interrogeant sur l’accent placé sur le document concernant de tels produits. La NORVEGE, soutenue par plusieurs pays, souligna la nécessité d’une coordination entre les organes internationaux de normalisation existants. La REPUBLIQUE DE COREE fit noter qu’il n’y avait pas de règles mondiales spécifiques sur le transport, la manipulation et l’emballage des OVM. La TURQUIE appela à la traçabilité des OVM et à l’information sur une identification unique. Le KENYA souligna la nécessité d’aborder les centres de diversité. Plusieurs pays suggérèrent que les pays soumettent au Secrétariat l’information sur les règles nationales existantes concernant l’emballage, la manipulation et le transport pour analyse et examen par le CIPC-2.

L’UE souligna la nécessité de l’identification des OVM et appela à la création d’un groupe technique d’experts pour identifier les normes régionales et internationales appropriées et les processus en cours. Les ETATS-UNIS mirent en exergue que le plan de travail du PICP appelle uniquement à des décisions concernant un processus de considération des modalités pour développer des normes. Le CANADA nota l’importance de plus d’information sur les pratiques nationales existantes. L’AUSTRALIE, le CANADA et les ETATS- UNIS notèrent que les groupes intersession proposés requérraient davantage de considération. L’INDE souligna la nécessité de documentation attachée pour identifier clairement les OVM-ANT. Le BRESIL, soutenu par le MEXIQUE, mit en garde contre la duplication des efforts de normalisation existants. La MALAISIE nota que les OVM ne tombaient pas sous les règles des « produits similaires ». LE RESEAU TIERS-MONDE nota la nécessité d’information sur la caractérisation moléculaire détaillée des OVM individuels. LA COALITION INDUSTRIELLE MONDIALE appela à la coordination parmi les organes de normalisation existants. LE GROUPE AD HOC SUR LA BIODIVERSITE recommanda l’inclusion d’une disposition bannissant la guerre biologique.

GROUPE DE TRAVAIL II

RENFORCEMENT DES CAPACITES :Le Président du GT-II, Mohammad Reza Salamat (Iran), résuma la discussion sur le renforcement des capacités. LE SECRETARIAT DU COMMONWEALTH souligna le renforcement des capacités pour des structures administratives et légales, la conscientisation publique, les considérations socio-économiques et l’application de l’approche de précaution. LA HONGRIE mis l’accent sur l’identification nationale des besoins en capacité, l’utilisation des structures nationales existantes et des capacités dans l’évaluation des risques pour les OVM et les OVM-ANT. L’ALBANIE et le TCHAD mirent l’accent sur l’aide dans l’identification, l’évaluation et la gestion des risques. Les ILES COOK, au nom de l’AOSIS, souligna le langage du Protocole sur le renforcement des capacités pour les pays les moins avancés et les Petits Etats Insulaires en Développement (PIED). La déléguée souligna également les capacités des centres nationaux pour l’échange d’information, les centres régionaux d’excellence et un réseau d’information des PEID. La COMMUNAUTE EUROPEENNE ET LA SUISSE notèrent les contributions potentielles du secteur privé. Le KENYA demanda que le FEM se focalise sur les questions de mise en œuvre. Le Président Salamat fit noter qu’un résumé et des conclusions seraient développés pour considération ultérieure.

LES PROCEDURES DE PRISE DE DECISION : Le Président Salamat introduisit l'article à l'ordre du jour sur les procédures de prise de décision, et le Secrétariat de la CDB introduisit un document de fond UNEP/CBD/ICCP/1/5 qui décrit : les mesures prises lors des Conventions de Bâle et Rotterdam; la liste des éléments basiques afin de faciliter la prise de décision; et appelle à des soumissions concernant ces éléments. Concernant l'information sur les Conventions de Bâle et Rotterdam, l'ARGENTINE, l'AUSTRALIE, le CANADA et les ETATS-UNIS s'interrogèrent sur leur adéquation aux OVM, et avec le BURKINA FASO, suggérèrent l'examen de leurs instruments nationaux et internationaux. La NORVEGE souligna l'importance d'un consentement informé préalable dans le cadre de ces conventions au sein de la procédure de l 'AIP du Protocole.

Concernant la liste des éléments, plusieurs délégués soulignèrent les liens entre le renforcement des capacités et la mise en conformité. Le CANADA mit la priorité sur le besoin d'études de cas et d'ateliers de formation. La NORVEGE souligna l’importance des éléments d'assistance aux pays dans la réalisation des structures temporelles. Les ILES COOK mirent en exergue le besoin de divulgation de l'information. L'ETHIOPIE et l'INDONESIE soulignèrent l'importance du principe de précaution. L'ARGENTINE souligna le rôle des centres d'excellence, du renforcement des capacités et du soutien financier. Le MALI demanda des études de cas concernant la circulation des OVM dans les pays dépourvus de mécanismes de contrôle. Le TOGO suggéra que les Partis puissent mettre en place des plafonds concernant l'importation des OVM et des OVM-ANT. Le BRESIL nota que les considérations d'évaluation et de gestion des risques varieront lorsque les écosystèmes d'importation et d'exportation des Parties différeront.

Concernant l'utilisation de la liste des experts, la CE suggéra la formulation d'un mécanisme de gestion de la demande pour assister le manque d'expertise des pays importateurs. Certains pays notèrent que les décisions devraient être prises exclusivement par les Parties reconnaissant leur droit de demander conseil pour de telles décisions. Le MAROC appela à une liste à durée indéterminée. Le Président Salamat nota qu'un résumé et des conclusions devront être préparées pour une plus ample considération.

MISE EN CONFORMITE :

Le Secrétariat du CDB introduisit le document de fond UNEP/CBD/ICCP/1/7, considérant les éléments et les options pour un régime de mise en conformité. De nombreux pays statuèrent que les procédures de mise en conformité doivent être non-confrontatives, non-judiciaires, facilitatrices, transparentes, équitables, fiables et à temps. Plusieurs délégués soulignèrent aussi les liens entre le renforcement des capacités et l'assistance technique, et surtout dans les cas où la non mise en conformité résulte d'un manque de renforcement des capacités. Plusieurs PEID soulignèrent aussi leur situation particulière.

La plupart des pays favorisèrent des encouragements et des mesures facilitatrices concernant la mise en conformité. La CE suggéra de plus amples points de vue affinés concernant les mesures devant être prises, du conseil, de l'assistance technique et financière, à la suspension des droits dans le cadre du Protocole. L'ETHIOPIE et le JAPON statuèrent que le mécanisme devrait permettre en premier des mesures d'encouragement et ensuite passer aux sanctions. L'OUGANDA appela à la considération d'infractions habituelles. Le délégué de la REPUBLIQUE DE COREE appela à un régime différentié concernant les exportateurs, qui devrait être juridique et obligatoire dans sa nature et concernant les importateurs, devrait être plus facilitateur. Il soutint aussi l'inclusion du principe du pollueur payeur. L'AUSTRALIE nota le besoin de distinguer entre la mise en conformit� et le r�glement du litige. L'UE souligna une inqui�tude concernant la comp�tition �conomique dans l'assurance de mise en conformit� exportatrice. L'INDE soutint des formats de rapport commun, une assistance financi�re et des encouragements �conomiques. Les ILES FIDJI approuv�rent le principe des responsabilit�s communes mais diff�renci�es. La REPUBLIQUE DE COREE nota l'importance des questions de responsabilit�.

Plusieurs pays soutinrent la formation d'un comit� de soutien concernant la mise en conformit�. Les pays sugg�r�rent qu'il soit petit, interdisciplinaire, g�ographiquement diversifi� et balanc� entre l'importation et l'exportation des Parties. L'ARGENTINE nota que plusieurs pays en d�veloppement sont � la fois importateurs et exportateurs. La NOUVELLE-ZELANDE statua que la R�union des Parties (RdP) devrait traiter de toutes les questions concernant la mise en conformit�. Les ETATS-UNIS sugg�r�rent de commencer avec un comit� ad hoc qui pourrait �ventuellement devenir un organe de soutien. Plusieurs d�l�gu�s statu�rent que le comit� devrait repousser � plus tard les recommandations et l'information concernant la mise en conformit� pour une d�cision finale de la RdP. La CE d�clara que l'information sur la non conformit� devrait �tre donn�e par les Parties, le Secr�tariat et la RdP. La plupart des d�l�gu�s d�clar�rent que la proc�dure devrait �tre d�clench�e par les Parties avec un r�le facilitateur de la part du Secr�tariat, et not�rent les rapports comme �tant un outil de d�tection de la non conformit�. Le CAMEROUN souligna le r�le des ONG dans les cas d'infraction. Plusieurs pays soutinrent le travail avanc� lors du CICP-2 bas� sur les r�ponses des pays au questionnaire du document de fond. Quelques-uns not�rent que la date buttoir concernant le d�veloppement d'une proc�dure op�rationnelle par la premi�re RdP �tait serr�e. Le Pr�sident Salamat nota qu'un r�sum� et des conclusions seront pr�par�s.

DANS LES COULOIRS

Comme les d�l�gu�s commen�aient � fouiller dans la mise en conformit�, quelques participants r�fl�chirent aux questions relatives � la tra�abilit�, responsabilit� et introductions non-intentionnelles, en m�me temps qu�� des implications possibles du scandale du Starlink/Bt Maize. D�autres not�rent que le Starlink est sp�cifiquement une question de sant� humaine et non pas d�impacts environnementaux. Un observateur d�clara que de telles exp�riences indiquaient les d�fis � venir, ainsi que la force des discussions actuelles.

A SUIVRE AUJOURD�HUI

GROUPE DE TRAVAIL I : Le Groupe de contact du GT-I sur la CCB se r�unira � 9h30 pour poursuivre les discussions (lieu � d�terminer).

GROUPE DE TRAVAIL II : Le GT-II se r�unira � 10h00 dans la Salle Berlioz pour revoir les r�sum�s initiaux sur le renforcement des capacit�s, les proc�dures de prise de d�cision et la mise en conformit�.

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � enb@iisd.org a �t� r�dig�et �dit� par Tonya Barnes tonya@iisd.org, Stas Burgiel.stas@iisd.org, Aarti Gupta aarti_gupta@harvard.edu et Elsa Tsioumani elsa@iisd.org. Edition num�rique: Ken Tong ken@iisd.org.Version Fran�aise: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn. Editrice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. pam@iisd.org.Directeur des Services d�Information: Langston James Goree VI kimo@iisd.org. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Minist�re N�erlandais des Affaires Etrang�res, le Gouvernement du Canada (� travers l'ACDI et le DFAIT), les Etats-Unis (� travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des For�ts et du Paysage (SAEFL), Le D�partement du Royaume-Uni charg� du D�veloppement International (DFID), la Commission Europ�enne (DG-ENV) et la Fondation Rockefeller. Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2000, par: les Minist�res Allemands de l'Environnement (BMU) et de la Coop�ration pour le D�veloppement (BMZ), le Minist�re Danois des Affaires Etrang�res, les Minist�res Autrichiens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Norv�giens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Finlandais des Affaires Etrang�res et de l'Environnement, le Gouvernement Australien, les Minist�res Su�dois de l�Environnement et des Affaires Etrang�res et BP Amoco. La version Fran�aise est financ�e par du Minist�re Fran�ais des Affaires Etrang�res. Le Bulletin peut �tre contact� par e-mail � Default_XREF_styleREFenb@iisd.org et par tel : +1-212-644-0204 ; fax : +1-212-644-0206. L'IIDD peut �tre contact� par courriel � info@iisd.ca et par voie postale au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales et ce, moyennant une citation appropri�e apr�s la permission du Directeur des Services de Reportage. Les versions �lectroniques du Bulletin sont diffus�es par courriel et sont disponibles � travers le serveur WWW Linkages �: http://www.iisd.ca. L�image satellite a �t� prise au dessus de Montpellier �2000 The Living Earth, Inc. Default_XREF_styleREF http://livingearth.com. Pour plus d�information sur le Bulletin des N�gociations de la Terre, envoyer un e-mail � enb@iisd.org.

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