Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

Vol. 09 No. 156
Mardii 23 mai 2000

LES FAITS MARQUANTS DE LA CdP-5 DE LA CDB
LUNDI 22 MAI 2000

Sixième journée de la CdP-5, les délégués se sont réunis, le matin, en séance Plénière pour entendre lecture des rapports sur les progrès réalisés par les Groupes de Travail et les déclarations des organisations internationales, et procéder à l'examen des décisions pour adoption. Après la Plénière, le Groupe de Travail I (GT-I) s'est réuni pour traiter des thèmes des espèces exotiques et de l'initiative mondiale pour la préservation des plantes. Le Groupe de Travail II (GT-II) s'est penché, pour sa part, sur les questions d'identification, de suivi et d'évaluation, et sur les indicateurs, ainsi que sur le thème de l'éducation et de la conscientisation du grand public. Des groupes de contact sur l'accès aux ressources génétiques et le partage des avantages (APA), sur l'Article 8(j), sur la biodiversité agricole et la biodiversité forestière ont tenu des séances de travail nocturnes.

LA PLENIERE

Le Président de la CdP-5, Francis Nyenze (Kenya), ouvrit la Plénière en faisant remarquer que la CDB avait été adopté à cette date et dans ces lieux mêmes en 1992. Le Président du GT-I, Peter Schei (Norvège) rapporta que le GT-I a procéder à l'examen: de l'utilisation durable, en tant que thème intersectoriel, avec ceux du tourisme et des mesures incitatives; de la biodiversité des terres arides; des rapports sur l'état d'avancement des questions des eaux intérieures, de la biodiversité marine et côtière; de la biodiversité forestière; de la biodiversité agricole; et de l'approche écosystémique. L'orateur devait noter en outre que des projets de décisions ont été élaborés sur l'utilisation durable en tant que thème intersectoriel, la biodiversité et le tourisme, et les mesures incitatives (UNEP/CBD/COP/5/L.3). Les délégués adoptèrent les décisions moyennant quelques modifications mineures.

La Présidente du GT-II, Elaine Fisher (Jamaïque) rapporta que le GT-II a débattu des thèmes: de l'APA; de l'élaboration des rapports nationaux; des ressources financières et du mécanisme de financement; de la coopération scientifique et technique et du Mécanisme d'Echange d'Information (MEI). L'Ambassadeur John Ashe (Antigua et Barbuda), Président du groupe de contact sur le budget rapporta que les consultations étaient en cours. La Plénière approuva par ailleurs le rapport sur les lettres de créances présenté par Ilona Jepsen (Lettonie) et le Président élu des SBSTTA-7 et 8, Jan Plesnik (République Tchèque).

L'ETAT D'AVANCEMENT DU PROTOCOLE DE BIOSECURITE: Le Président de la CdP-5, Nyenze, introduisit, pour adoption, le rapport sur l(état d'avancement du Protocole de Biosécurité et le plan de travail du Comité Intergouvernemental pour le Protocole de Carthagène (CIPC) (UNEP/CBD/CBD/5/L.2). L'ARGENTINE et les ETATS-UNIS firent part de leurs réserves concernant le plan de travail, soulignant que l'Article 18 (Manutention, Transport, Emballage et Identification) devait être abordé à la seconde réunion du CIPC. L'ARGENTINE souhaita voir le CIPC limiter son travail aux thèmes du renforcement des capacités, de l'échange d'information et du MEI. Mettant en relief le fait que le mandat du CIPC était restreint aux travaux préparatoires, le MEXIQUE et l'ETHIOPIE, appuyés par la BOLIVIE, le BOTSWANA, le TCHAD, la CHINE, la COLOMBIE, la COMMUNAUTE EUROPEENNE, HAITI, l'INDE, le JAPON, le KENYA, le MALAWI, la MALAISIE, le MOROC, la SUISSE, le TOGO, le VENEZUELA et le ZIMBABWE, apportèrent leur soutien en faveur de l'adoption du plan de travail. Le délégué des ETATS-UNIS déclara que les produits pharmaceutiques devaient rester en dehors du plan de travail, étant donné qu'ils ne sont pas inscrits dans le champ d'action du Protocole, et requit des éclaircissements sur la sélection du Groupe d'Experts Techniques du MEI de biosécurité. Le Secrétariat expliqua que c'est le Bureau du CIPC qui prendra cette décision. Après consultations avec l'Argentine, l'Ambassadeur Philémon Yang (Cameroun), Président du Bureau du CIPC, appuyé par l'AUSTRALIE, le BRESIL, le CANADA, le PORTUGAL, au nom de l'UE, et les ETATS-UNIS, proposa un compromis consistant à déplacer la considération des modalités de l'élaboration des normes relevant de l'Article 18, vers le chapitre consacré au renforcement des capacités. Après un certain débat, la décision et le plan de travail furent adoptés sous leurs formes d'origine.

LES DECLARATIONS DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES: Le représentant du FEM mit en exergue ses projets de biodiversité et ses nouveaux programmes intéressant la gestion des écosystèmes et l'agrobiodiversité, et offrit l'assistance du FEM dans la mobilisation de ressources financières additionnelles. L'orateur fit noter, par ailleurs, une initiative, récemment approuvée, en matière de renforcement des capacités, élaborée en coopération avec le PNUD dans les domaines de la biodiversité, des changements climatiques et de la lutte contre la dégradation des sols.

Le SECRETARIAT de la CITES souligna l'importance de l'amélioration de la coopération entre la CITES, la CDB et d'autres conventions ayant rapport avec la biodiversité. L'orateur rapporta que lors que la récente CdP-11 de la CITES, les délégués ont endossé des propositions appelant à des synergies dans les domaines, entre autres, de la coopération scientifique et technique, de l'application, du renforcement des capacités et de la collecte des fonds.

Le PNUD nota son engagement continu en faveur de la mise en application de la CDB, mettant l'accent sur les activités menées dans les domaines de la biosécurité, des forêts et des populations autochtones. Le représentant mit également en relief les projets du FEM destinés à aider les pays à mettre en œuvre la CDB, notamment: le Programme de Soutien de la Planification pour la Biodiversité; le programme des ateliers nationaux de dialogue sur l'accès au financement; et le Programme des Petites Subventions.

LE GROUPE DE TRAVAIL I

LES ESPECES EXOTIQUES: Le Secrétariat introduisit le document UNEP/CBD/COP/5/12. Le Président de la SBSTTA-5, Cristián Samper, présenta les Décisions IV/1C et IV/16 de la CdP et les Recommandations IV/4 et V/4 du SBSTTA. Plusieurs pays apportèrent leur appui à la Recommandation V/4 du SBSTTA et aux principes directeurs intérimaires, tout en notant la nécessité de la poursuite de leur élaboration. Certains apportèrent leur soutien à l'idée de procéder à leur examen à la SBSTTA-6. Nombre de pays appelèrent à l'adoption d'une approche plus active. Le délégué des SEYCHELLES, appuyé par un certain nombre d'Etats insulaires, appela à une attention particulière en faveur des petits Etats insulaires. L'AUSTRALIE, la HONGRIE et l'INDE soulignèrent l'importance de la collaboration avec d'autres organisations. Un certain nombre de pays plaidèrent en faveur du soutien financier pour le renforcement des capacités, le contrôle, l'éradication, les correspondants nationaux, la recherche et la taxinomie. Le DANEMARK invita les pays en développement à inclure les espèces exotiques dans leurs programmes de coopération pour le développement. L'UE, appuyée par la LETTONIE, MONACO, la TUNISIE et DEFENDERS OF WILDLIFE, proposa la considération de la mise en place d'un instrument international relevant de la CDB. Le CANADA indiqua que la question nécessitait un examen approfondi, et la NOUVELLE ZELANDE y fit objection.

Nombre de pays apportèrent leur soutien à la soumission d'études de cas et à la poursuite du travail sur la normalisation de la terminologie. La SUISSE déclara que les études de cas devaient être conduites à une échelle régionale. L'ARGENTINE, le CANADA et les ILES SALOMON appelèrent à l'utilisation des bases de données nationales et régionales. Le SENEGAL requit que le MEI soit utilisé le suivi. Quelques pays mirent en exergue les mesures de prévention et autres mesures d'atténuation des effets. OMAN, les ILES SALOMON et le ZIMBABWE mirent l'accent sur la conscientisation du grand public. Le JAPON et la NORVEGE proposèrent l'adoption d'une approche sectorielle. Le BURKINA FASO, la REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO et la REPUBLIQUE DE COREE mirent en relief la collaboration avec les pays d'origine des espèces invasives.

L'UE proposa le traitement des questions des sous-espèces, des variétés d'espèces et des génotypes. La CHINE proposa le traitement de la question des OGM et, avec l'IRLANDE, de celle des génotypes. L'AUSTRALIE fit part de ses réserves concernant la sur-expansion du niveau de tolérance des espèces. L'AUSTRALIE, le CAMEROUN, SAMOA et DEFENDERS OF WILDLIFE firent part de leur soutien en faveur du Programme Mondiale pour les Espèces Invasives (PMEI). L'UICN, au nom du PMEI, mit l'accent sur ses activités en cours, y compris, une compilation des bonnes pratiques, l'élaboration d'outils et l'évaluation des travaux scientifiques disponibles. La FAO nota sa volonté de fournir une assistance dans le domaine de l'évaluation des risques. Plusieurs pays firent part de leurs réserves concernant les agents de contrôle biologiques proposés pour l'éradication de certaines variétés de plantes cultivées. La NOUVELLE ZELANDE et les ETATS-UNIS notèrent que les agents biologiques sont souvent nécessaires pour le contrôle des espèces exotiques. Le SUNSHINE PROJECT, au nom d'un certain nombre de groupes autochtones et d'ONG, affirma que le développement d'agents biologiques allait à l'encontre des objectifs de la CDB et que ces derniers risquaient d'avoir des effets négatifs sur les communautés autochtones et locales.

LA STRATEGIE MONDIALE POUR LA PRESERVATION DES PLANTES: La COLOMBIE et le BRESIL introduisirent l'initiative pour la préservation des plantes, pour développement et examen à la CdP-6. La SLOVENIE, au nom de l'ECE, le NIGERIA, au nom du G-77/CHINE, et d'autres Etats apportèrent leur soutien à la proposition. Le CAMEROUN et le PAKISTAN proposèrent l'insertion d'une référence aux initiatives de préservation des animaux. Le porte-parole du G-77/CHINE souligna l'importance des plantes médicinales. L'INDONESIE parla en faveur d'une coopération avec la FAO, l'UICN et l'UNESCO et, avec l'INDE, demanda l'établissement d'un lien avec les programmes de travail int�ressant la biodiversit� foresti�re et agricole. Le d�l�gu� des SEYCHELLES appela � une coop�ration avec le PMEI. Le Mexique et le VENEZUELA appel�rent � l'�tablissement d'un lien avec l'Initiative Mondiale en mati�re de Taxinomie. La NOUVELLE ZELANDE d�clara que la strat�gie mondiale doit soutenir les initiatives locales. L'AFRIQUE DU SUD demanda l'int�gration des activit�s nationales et r�gionales de conservation in situ et ex situ. La BOLIVIE souligna que l'analyse taxinomique ne doit pas exclure celle �cosyst�mique.

LE GROUPE DE TRAVAIL II

L'IDENTIFICATION, LE SUIVI ET L'EVALUATION, ET LES INDICATEURS: Le Secr�tariat introduisit le document UNEP/CBD/COP/5/11 et le projet de d�cision tir� de la Recommandation V/11 du SBSTTA. L'INDE, appuy�e par le JAPON, endossa les recommandations du SBSTTA, notamment pour ce qui est des aspects relatifs aux programmes nationaux, souligna l'importance de la prise en consid�ration des circonstances socio�conomiques et mit en relief la n�cessit� de donn�es exhaustives et ad�quates. La NOUVELLE ZELANDE, soutenue par la COLOMBIE, s'opposa � l'�laboration d'indicateurs de dimension mondiale, notant qu'ils risquaient d'entraver la gestion. L'UE, appuy�e par la SUISSE, souligna le besoin d'�laborer un ensemble de principes rationnels, de question cl�s et d'indicateurs de l'�tat d'avancement des mesures de r�ponse et, avec le MEXIQUE et l'AUSTRALIE, souligna l'importance de la coop�ration r�gionale et de l'�change d'informations. La SLOVENIE indiqua que l'ECE proc�dera � l'�laboration des indicateurs, en guise d'objectif � long terme. Le KENYA appela � des strat�gies pour la participation des propri�taires des ressources. L'ALLEMAGNE sugg�ra la pr�vision de m�canismes garantissant l'efficacit� de la mise en place d'indicateurs pour les programmes th�matiques, en coop�ration avec le fichier des experts. La SUISSE mit en relief la coordination avec les organisations comp�tentes, telles que l'OCDE et le Centre Mondiale pour le Suivi de la Conservation. Le BRESIL, GRENADE, le SUDAN, le VENEZUELA et d'autres Etats mirent l'accent sur le renforcement des capacit�s et sur le transfert des technologies. L'ETHIOPIE et BIRDLIFE INTERNATIONAL appel�rent � la prise en consid�ration, entre autres, des aspects environnementaux, sociaux, culturels et institutionnels. Faisant �tat d'une prolif�ration d'initiatives d'�laboration d'indicateurs, le ROYAUME-UNI encouragea la CDB � jouer un r�le leader.

L'EDUCATION ET LA CONSCIENTISATION DU GRAND PUBLIC: Le Secr�tariat introduisit les documents UNEP/CBD/COP/5/Inf.5, UNEP/CBD/COP/5/2, 13 et 1/Add.2. L'UNESCO pr�senta ses commentaires sur l'Initiative Mondiale UNESCO/CDB, notant l'imp�ratif d'y impliquer les organisations pertinentes et de se focaliser sur l'�ducation formelle et informelle. La NORVEGE d�clara que l'initiative �tait extr�mement ambitieuse et fit part de pr�occupations concernant sa mise en �uvre. L'EQUATEUR, appuy� par l'IRAN et le PEROU, nota que l'initiative ne couvrait ni les th�mes intersectoriels ni les questions th�matiques, en particulier l'Article 8(j) et le renforcement des capacit�s, et proposa la mise en place d'un m�canisme de revue intersessions avant la CdP-6. L'UE souhaita l'int�gration de l'�ducation et de la conscientisation du public dans les plans d'action nationaux consacr�s � la biodiversit�. Le KENYA proposa d'y inclure la formation des gestionnaires de la biodiversit�, et requit de la CdP, de r�server des fonds suppl�mentaires pour le programme de travail de la biennale 2000-2001. Le RWANDA proposa l'insertion de l'�ducation formelle en mati�re de biodiversit�. L'INDE appuya l'inclusion de l'�ducation en mati�re de discussions de la CdP autour des questions th�matiques. L'ALLEMAGNE et le CANADA soulign�rent que les programmes d'�ducation doivent �tre �troitement li�s au MEI. La COLOMBIE, soutenue par la SLOVENIE, proposa de changer la date de la Journ�e Internationale de la Biodiversit�. La NAMIBIE appela au renforcement de la communication avec les populations locales. L'ESPAGNE demanda � la CdP de l'�difier sur la mani�re dont les mus�es peuvent am�liorer la conscientisation du grand public. Le d�l�gu� des PAYS-BAS encouragea le Secr�tariat � accro�tre sa communication.

LES GROUPES DE CONTACT

LA BIODIVERSITE AGRICOLE: Le groupe de contact passa en revue le projet de d�cision concernant la biodiversit� agricole, y compris le programme de travail pluriannuel.

LA BIODIVERSITE FORESTIERE: Le groupe de contact paracheva son travail sur le projet de d�cision relatif � la biodiversit� foresti�re.

L'ACCESS AUX RESSOURCES GENETIQUES: Le groupe de contact examina le projet de d�cision �labor� sur la base des consultations qui avaient eu lieu dans le courant de l'apr�s-midi. Le groupe adopta la d�cision moyennant quelques modifications mineures et l'ajout d'un libell� appelant � l'insertion d'une disposition pour l'information sur l'origine des ressources g�n�tiques, pour les applications des DPI.

L'ARTICLE 8(j) ET LES DISPOSITIONS EN RAPPORT: Le groupe de contact examina le programme de travail provisoire du Groupe de Travail sp�cial, de Composition Non Limit�e, sur l'Article 8(j ). Le groupe appuya la continuation du Groupe de Travail et apporta son soutien au programme de travail. Plusieurs d�l�gations propos�rent un classement prioritaire des t�ches sp�cifiques.

DANS LES ALLEES

Alors que les d�l�gu�s attendent l'arriv�e des ministres et la signature du Protocole, les fant�mes de Carthag�ne et de Montr�al �taient, pour ainsi dire, pr�sents dans leurs esprits tout au long de la discussion Pl�ni�re autour du plan de travail du CIPC. Plusieurs voix �taient, en effet, les m�mes que celles entendues lors des n�gociations de la table ronde sur la bios�curit�, et les questions d'identification et de documentation �taient les m�mes qui avaient conclu les n�gociations � Montr�al. Certains d�l�gu�s ont not� que de telles tensions �taient sans doute in�vitables dans un processus pr�paratoire suppos� faciliter la mise en �uvre du Protocole dans ses aspects centraux et ceux parfois pol�miques, sans pr�tendre �tre un processus de n�gociation proprement dit.

A SUIVRE AUJOURD'HUI

LES GROUPES DE TRAVAIL: Le GT-I se r�unira � 10h dans la Salle de Conf�rence 2 pour examiner l'Initiative Mondiale en mati�re de Taxonomie. Le GT-II se r�unira � 10h pour traiter des th�mes de l'�valuation d'impact, et la responsabilit� et de la compensation.

TABLE RONDE MINISTERIELLE: La Table Ronde Minist�rielle, accueilli par le Kenya, sur "le Renforcement des Capacit�s dans les Pays en D�veloppement pour Faciliter la Mise en �uvre du Protocole de Carthag�ne sur la Bios�curit�" aura lieu de 10h � 12h30.

TABLE RONDE DES DELEGUES: "Faire Marcher la CDB," table ronde des d�l�gu�s sur l'am�lioration de l'efficacit� de la CDB, parrain�e par le Canada, se tiendra de 13h � 15h sous la grande tente qui se trouve pr�s de la fontaine.

ATELIER SUR LE TOURISME: l'atelier sur les communaut�s autochtones et le tourisme se d�roulera de 13h � 14h sous la Tente 2.

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org> a �t� r�dig� par Chango Bai <changbobai@hotmail.com>, Stas Burgiel <stas@iisd.org>, Laura Ivers <laurai@iisd.org>, Jessica Suplie <jsuplie@iisd.org> et Elsa Tsioumani <elsa@iisd.org>. Edition num�rique: Andrei Henry <andrei@iisd.org> et Nabiha Megateli <nmegateli@iisd.org>. Edition Num�rique: Andrei Henry <andrei@iisd.org>. Editice en Chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Version Fran�aise: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn. Directeur de la Publication: Langston James Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Minist�re N�erlandais des affaires Etrang�res, le Gouvernement du Canada (� travers l'ACDI et le DFAIT), les Etats-Unis (� travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des For�ts et du Paysage (SAEFL), Le D�partement du Royaume-Uni charg� du D�veloppement International (DFID) et la Commission Europ�enne (DG-ENV). Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin au titre de l'exercice 2000, par: les Minist�res Allemands de l'Environnement (BMU) et de la Coop�ration pour le D�veloppement (BMZ), le Minist�re Danois des Affaires Etrang�res, le Minist�re Australien de l'Environnement, le Minist�re Norv�gien de l'Environnement, les Minist�res Finlandais des Affaires Etrang�res et de l'Environnement, le Gouvernement Su�dois, le Gouvernement Australien, le PNUD, le FEM et BP Amoco. La version Fran�aise est financ�e par l'IEPF avec le soutien du Minist�re Fran�ais des Affaires Etrang�res. Le Bulletin est joignable � <enb@iisd.org> et au tel: +1-212-644-0204; fax: +1-212-644-0206. L'IIDD peut �tre contact� par � <info@iisd.ca> et par courrier au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Des versions �lectroniques du Bulletin sont diffus�es par courriel et sont disponibles � travers le serveur WWW Linkages �: http://www.iisd.ca/linkages/

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