Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (iidd)

 

Vol. 8 No. 44
Mercredi, 12 janvier 2005

REUNION INTERNATIONALE DE MAURICE:

MARDI 11 JANVIER 2005

Trois groupes de discussion pléniers interactifs se sont réunis mardi pour plancher sur les questions concernant: les difficultés particulières posées aux PEID dans les domaines du commerce et du développement économique; le rôle de la culture dans le développement durable des PEID; et les évolutions émergeantes et les défis particuliers posés au développement durable des PEID. La Grande Commission et des groupes de contact sur les changements climatiques, le transport des matériels radioactifs, la gouvernance, et le commerce, se sont réunis tout le long de la journée pour poursuivre leurs délibérations autour du document de la Stratégie.

GROUPES DE DISCUSSION

LES DIFFICULTES PARTICULIERES DES PEID DANS LES DOMAINES DU COMMERCE ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE: Cette session a été présidée par Jaya Krishna Cuttaree, Ministre Mauricien des Affaires Etrangères et du Commerce International, et modérée par Habib Ouane, Directeur du Programme Spécial de la CNUCED pour les PMA, PFND et les PEID.

Le Ministre Cuttaree a souligné que seul un système commercial multilatéral basé sur des règles sera à même de prendre en ligne de compte les besoins particuliers des économies petites et faibles, tels que les PEID. Il a indiqué que la RI devrait mener à une action concrète quant au traitement spécial et préférentiel en faveur des PEID.

Anthony Severin, Ambassadeur de Sainte Lucie auprès de la CARICOM, a déclaré que la mondialisation et la libéralisation du commerce ont marginalisé les PEID et les ont laissés incapables de participer de manière significative dans le système commercial multilatéral. Il a appelé les Nations Unies à re-déterminer les critères permettant de définir les PEID.

Mohamed Latheef, Ambassadeur des Maldives auprès des Nations Unies, a souligné la question de la vulnérabilité des îles à la lueur des effets exercés par le tsunami sur les Maldives. Abordant la question du déclassement des PEID du traitement concessionnel, il a remis en question le caractère approprié des critères régissant le déclassement, soulignant que les indices utilisés ne reflètent pas les inconvénients économiques particuliers aux PEID.

Hans-Peter Werner, Conseiller auprès de la Division de l'OMC chargée du Développement, a donné un aperçu sur l'état actuel du programme de travail de Doha concernant les économies petites et vulnérables, mettant en relief l'accord ministériel qui reconnaît la nécessité de traiter les préoccupations des petites économies sans créer une nouvelle sous-catégorie de membres de l'OMC.

Abordant les propositions de créer un sous-groupe particulier pour les PEID, Sivaramen Palayathan, Conseiller Commercial Mauricien auprès de l'OMC, a déclaré que la RI devrait engendrer une dynamique en faveur d'une plus grande reconnaissance des PEID dans le système commercial multilatéral. Il a proposé que les PEID travaillent à s'assurer que l'ECOSOC s'accorde sur une nouvelle définition et avalise une nouvelle sous-catégorie consacrée aux PEID, au sein des Nations Unies, laquelle, a-t-il ajoutée, pourrait servir à exercer une influence sur l'OMC.

Deep Forde, Premier Conseiller Commercial de la FAO, a parlé des défis posés aux PEID dans les régimes commerciaux en évolution des principales matières premières, comme le sucre et les bananes.

Le Débat: Les participants ont évoqué, entre autres, les questions touchant: à l'éclaircissement de la définition des PEID; au traitement particulier de la part partenaires du développement dans les domaines du commerce international et du financement du développement; au renforcement des capacités; à l'intégration régionale et aux alliances stratégiques; au déclassement du statut de PMA; aux stratégies visant à éviter la marginalisation; et à l'accroissement des capacités des PEID dans le domaine de la négociation, au sein de l'OMC.

ROLE DE LA CULTURE DANS LE DEVELOPPEMENT DURABLE DES PEID: Ce groupe a été présidé par Rahmat Witoelar, Ministre Indonésien de l'Environnement, et modéré par Dame Pearlette Louisy, Gouverneur Général de Sainte Lucie.

Philippe la Hausse Lalouvière, du Fonds National Mauricien pour la Sauvegarde du Patrimoine, a déclaré que les PEID ont besoin d'avoir une vision bien définie de la culture et le patrimoine culturel, et a décrit une série de mesures pouvant être prises pour la protection et le partage des cultures des PEID.

Intervenant du point de vue de la région du Pacifique, Meretui Ratunabuabua, du Département de la Culture et du Patrimoine, de Fidji, a souligné l'importance des communautés insulaires dans la participation dans les mesures visant à protéger, à améliorer et à promouvoir leurs cultures.

Ralph Regenvanu, du Centre Culturel de Vanuatu, a déclaré que les traditions des îles du Pacifique offrent des occasions uniques de démontrer le rôle que la culture peut jouer dans le développement durable.

Citant des exemples culturels tirés de la région des Caraïbes, Keith Nurse, de l'Université des West Indies, a retracé les principaux défis posés et les principales opportunités offertes aux PEID dans le cadre de l'économie mondiale.

Sidney Bartley, Ministre Jamaïcain de l'Education, de la Jeunesse et de la Culture, a mis l'accent sur les cas de réussite dans le domaine de l'exportation de la culture des PEID, incarnés dans la musique de Bob Marley, et a encouragé l'intégration de la culture des PEID dans la programmation des médias et dans les programmes d'éducation.

Le Débat: Les participants ont qualifié la culture de quatrième pilier du développement durable et ont fait part de leur appui au projet de convention de l'UNESCO sur la diversité culturelle. Les participants ont également évoqué le besoin: de protéger et de promouvoir le patrimoine et les échanges culturels; de préserver les langues et les traditions autochtones; de mettre en place des politiques culturelles naturelles; et d'améliorer le renforcement des capacités des institutions et des industries culturelles nationales.

TRAITEMENT DES EVOLUTIONS EMERGENTES ET DES DEFIS PARTICULIERS POSES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DES PEID: Ce groupe de discussion a été coprésidé par Marcus Bethel, Ministre de la Santé et de l'Environnement, des Bahamas, et Bruce Billson, Secrétaire Parlementaire Australien pour les Affaires Etrangères et le Commerce Extérieur. Le Modérateur du Groupe de Discussion était Len Ishmael, Directeur Général de l'Organisation des Etats de l'Est des Caraïbes, a encouragé les PEID à considérer la manière d'assurer le maintien de leur croissance, la sûreté des investissements dans l'infrastructure sociale, et la conception et la protection des filets de sécurité sociale.

Soulignant la pertinence du PAB pour la région Pacifique, Greg Urwin, Secrétaire Général du Secrétariat du Forum des Iles du Pacifique, a mis en exergue les défis posés dans les domaines: de l'urbanisation; de la réduction de la pauvreté; de la lutte contre le VIH/SIDA et des maladies liées au mode de vie; de l'inégalité des relations homme-femme; de la sécurité; et de la rareté des ressources financières et humaines.

Sonia Elliott, de l'UNAIDS, a déclaré que les PEID n'ont pas été épargnés par l'épidémie du VIH/SIDA, et a appelé la RI à la reconnaître comme étant le principal défi posé au développement durable des PEID.

Curtis Ward a parlé des récentes mesures de sécurité requises par le Conseil de Sécurité de l'ONU, et a mis en relief l'impact des menaces sécuritaires qui pèsent sur les secteurs du tourisme des PEID, et la réorientation de l'APD vers le renforcement des capacités en matière de sécurité.

Rex Nettleford, de l'Université des West Indies, a déclaré que la transformation sociale dans le contexte du développement durable est de très grande importance pour les PEID. Il a mis en relief le besoin d'investissements à long terme pour le développement, à la place et lieu des donations à court terme.

Après les exposés, les représentatives des Principaux Groupes ont donné leurs points de vue sur l'application du PAB et sur les évolutions et les difficultés émergeantes, y compris sur la nécessité:

  • pour les gouvernements, d'honorer leur engagement en faveur du PAB, concernant l'évaluation des effets par rapport au genre, et de renouveler leur engagement en faveur des accords conclus lors des conférences internationales précédentes, sur les femmes, et sur la population et le développement (les Femmes);
     

  • de traiter les évolutions émergeantes de glorification de la violence (Les Enfants et les Jeunes);
     

  • de traiter les questions de VIH/SIDA et de sécurité, et pour les gouvernements des PEID, d'adopter les Directives des Nations unies pour la Protection des Consommateurs (Les ONGs);
     

  • de salaires décents, de création d'emplois, d'une répartition équitable des revenus et de prévention de la pauvreté (Les Syndicats);
     

  • d'une meilleure administration, d'un investissement local, d'un développement des créneaux commerciaux, de capacités institutionnelles fortes et de l'application du principe des responsabilités communes mais différenciées par les PEID et les partenaires du développement (Commerce et Industrie);
     

  • d'un plan d'action clair et applicable issu de la RI (Communauté Scientifique et Technologique); et
     

  • d'un traitement de la grande dépendance des PEID, des matières premières importées et des coûts élevés des entrants (Agriculteurs).

Dans le débat qui a suivi, les participants ont abordé: les questions de pauvreté et de féminisation de la pauvreté; le rôle de la coopération sud-sud et PEID-PEID; le terrorisme; l'investissement dans les communautés défavorisées; la nécessité de l'engagement de la société civile; et, l'importance de la culture.

GRANDE COMMISSION

EXAMEN DES CONCLUSIONS FINALES DE LA RI: Les délégués ont procédé à l'examen des questions restées en suspens dans le document de la Stratégie, parvenant à un accord sur le document, à l'exception des libellés consacrés: aux mesures unilatérales; aux changements climatiques ; aux navires coulés; au transport des matériels radioactifs; et à la gouvernance.

Introduction: Dans le paragraphe d’ouverture, les délégués ont approuvé, moyennant un amendement mineur, la proposition du G-77/Chine d'intégrer des mesures visant à traiter la vulnérabilité et le renforcement des capacités de résistance, dans les stratégies nationales de développement durable des PEID. Le délégué des ETATS-UNIS, contré par le G-77/CHINE, a suggéré de supprimer le libellé consacré aux mesures unilatérales, soulignant que les références aux droits de l'Homme pouvaient être ajoutées au libellé consacré au respect des droits de l'Homme et des libertés fondamentales.

Ressources en biodiversité: Au sujet de l'amélioration des efforts nationaux fournis dans le cadre de l'application du programme d'action de la CDB axé sur les aires protégées, le G-77/CHINE a proposé, et les délégués ont accepté, de supprimer la référence particulière aux aires protégées marines. Au sujet de la participation des PEID dans les négociations du régime international régissant l'accès le partages des avantages, le Président MacKay a présenté, et les délégués ont approuvé, un texte de compromis soulignant, entre autres, la question de l'accès non autorisé et de l'appropriation illégitime des ressources génétiques et des savoirs traditionnels.

Environnements nationaux et régionaux favorables: Les délégués ont décidé de retenir le libellé existant concernant l'implication des jeunes.

Application: Science et développement et transfert des technologies: Les délégués ont décidé de retenir le libellé concernant la considération de l'établissement d'un fonds pour le transfert des technologies et le développement, consacré aux PEID.

Renforcement des Capacités: Au sujet des engagements de la communauté internationale en faveur du soutien des efforts des PEID visant à renforcer les capacités dans le domaine du suivi d'état de leur environnement, de leurs économies et de leurs institutions sociales et culturelles, l'UE a proposé, et les délégués ont accepté, que le suivi devrait se focaliser sur la détermination et l'élaboration des priorités nationales et la concrétisation des obligations internationales.

Rôle des Nations Unies: Au sujet de la mobilisation et de la coordination des agences, des fonds et des programmes des Nations Unies, le délégué des ETATS-UNIS a fait part de ses réserves concernant le risque de voir le libellé impliquer la nécessité de financements supplémentaires. Les délégués ont également approuvé une proposition du G-77/Chine concernant le rôle et les mandats des Unités des PEID et des "OHRLLS" dans la suite de la mise en œuvre du PAB.

Les libellés consacrés à la question du commerce: Les délégués ont approuvé, sans discussion, le libellé présenté par le groupe de contact traitant des paragraphes consacrés à la question du commerce dans le document de la Stratégie. Dans le chapitre consacré à la mondialisation et au commerce, les libellés qui ont été approuvés portent sur: la reconnaissance de la nécessité de traiter les limites et les vulnérabilités propres aux PEID et sur le besoin de s'assurer des avantages potentiels de la libéralisation du commerce et de la mondialisation; et, la reconnaissance de l'importance d'intensifier les efforts visant à faciliter la participation pleine et effective des PEID dans le processus décisionnel de l'OMC. Les délégués ont également approuvé une liste de préoccupations particulières aux PEID, dont: l'accession à l'OMC; le déclassement et la transition douce du statut de PMA; les contraintes dans le domaine des capacités; l'assistance technique; les handicaps structurels et la vulnérabilité des PEID; l'érosion des termes préférentiels; l'ajustement structurel; le lien entre le commerce, l'environnement et le développement; le commerce et la sécurité alimentaire; et, l'absence de représentation adéquate, à Genève.

Au sujet du renforcement des capacités, les délégués ont approuvé un libellé appelant à l'amélioration de la livraison de l'assistance technique et des programmes de renforcement des capacités dans le domaine du commerce, aux PEID, l'examen du lien entre le commerce, l'environnement et le développement, et la facilitation du renforcement des capacités des ressources humaines et institutionnelles des PEID dans le domaine de l'application des AEM.

Au sujet de la gouvernance, les délégués ont approuvé un libellé focalisant l'attention sur les besoins et des préoccupations des PEID liés aux domaines du commerce et du développement, pour leur permettre d'intégrer pleinement le système commercial multilatéral conformément au mandat de Doha concernant l'accession des petites économies. Les délégués ont également approuvé les libellés déterminant comme grandes priorités pour les PEID, entre autres: la facilitation de l'accession des PEID à l'OMC; la nécessité de mesures pour le traitement de l'érosion des termes préférentiels; des mécanismes à long terme pour la facilitation de l'ajustement des PEID à la libéralisation du commerce, post-Doha; la prise en considération des circonstances des PEID lors de la détermination de la durabilité de la dette à long terme; la mise en œuvre de programmes pour la facilitation des déboursements et pour l'encouragement de l'investissement extérieur; le renforcement des capacités des PEID dans le domaine du traitement des questions commerciales; le soutien de la représentation régionale au sein de l'OMC; et une prise en compte appropriée des PEID dans le Programme de Travail de l'OMC consacré aux Petites Economies. Les délégués ont approuvé aussi un libellé demandant au Secrétaire Général de l'ONU, de considérer la possibilité d'améliorer les programmes de travail des agences des Nations Unies pertinentes, de manière à ce qu'elles puissent mieux aider les PEID à accéder et à tirer profit de l'économie mondiale.

DANS LES COULOIRS

Le groupe de discussion plénier du matin a avancé un éventail d'options ambitieuses pour l'intégration des PEID dans le système commercial multilatéral, mais certains délégués ont fait observer que, le groupe de contact sur la question du commerce ayant achevé ses travaux, les négociateurs y ont adopté une approche conservatrice dans le traitement des préoccupations des PEID, touchant au commerce. Un délégué a commenté que les appels passionnés lancés au cours de la matinée pour un remaniement de la liste des PEID et pour la création, au sein de l'ECOSOC, d'une nouvelle sous-catégorie réservée aux PEID, n'ont pas été en mesure de dépasser les frontières des discussions de groupes. En dépit du bourbier dans lequel s'est retrouvé le groupe de contact sur la question des changements climatiques, qui s'est réuni jusqu'à une heure tardive, mardi soir, les délégués ont déclaré être satisfaits de l'état d'avancement des négociations. Plusieurs d'entre eux sont maintenant curieux de voir si les hauts représentants des PEID vont adopter une position forte, au Sommet de l'AOSIS, qui se tient mercredi après-midi.


Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Alexis Conrad, Elisa Morgera, Prisna Nuengsigkapian, Richard Sherman, et Hugh Wilkins. Edition numérique: David Fernau. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l’Office Fédéral de l’Environnement, des Forêts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); le ministère néerlandais des affaires étrangères, et la Commission Européenne (DG-ENV). Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères; les ministères norvégiens de l’environnement et des affaires étrangères; les ministères finlandais de l’environnement et des affaires étrangères; Swan International; le ministère nippon de l'environnement (à travers l'IGES), le ministère nippon de l'économie, du commerce et de l'industrie (à travers GISPRI). La version française est financée par le ministère français des affaires étrangères et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le ministère espagnol de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas nécessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'événements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L��quipe du BNT � la RI est joignable directement par e-mail �: <prisna@iisd.org>.