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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 5 Number 283 - Mardi 4 mai 2010
LES FAITS MARQUANTS DE LA CCD 18
LUNDI 3 MAI 2010

La 18e session de la Commission du développement durable (CDD 18) s’est ouverte lundi matin 3 mai 2010, au siège de l’ONU à New York. Les délégués ont adopté l’ordre du jour, ont présenté des déclarations liminaires et ont examiné la mise en œuvre régionale.

LA PLENIERE D’OUVERTURE

Ouvrant la séance, Luis Alberto Ferraté, Président de la CDD 18 et ministre de l’environnement et des ressources naturelles du Guatemala, a encouragé la tenue d’un dialogue constructif et pragmatique. Jomo Kwame Sundaram, sous-secrétaire général au développement économique, parlant au nom de Sha Zukang, sous-secrétaire général de l’ONU aux affaires économiques, a souligné, entre autres : que de nouveaux défis majeurs sont apparus depuis le dernier examen du thème des transports à la Commission du développement durable, que les questions des produits chimiques manquent toujours de ressources, que l’absence de données de qualité est un obstacle pour la gestion des déchets à l’échelle mondiale, que les subventions accordées à l’extraction minière diminuent les incitations en faveur des activités vertes et qu’il est besoin d’un renforcement des capacités, aux niveaux national et local, pour la réalisation d’un mode de consommation durable.

L’ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR ET L’ORGANISATION DES TRAVAUX : Les délégués ont élu comme vice-présidents, par acclamation, Tania Raguž (Croatie), Ulf Jaeckel (Allemagne) et Eduardo Menez (Philippines) en remplacement de Hilario Davide (Philippines). Menez a été élu rapporteur. Les délégués ont rappelé que Mohamed Al-Mabrok Alahraf (Libye) avait été élu au cours de la première session de la CDD 18. Les délégués ont également adopté l’ordre du jour et l’organisation des travaux sans amendement (E/CN.17/2010/1).

LES DECLARATIONS LIMINAIRES : Le Yémen, au nom du G-77/Chine, a mis l’accent sur les nouveaux défis posés dans le secteur du transport dans les pays en développement, sur la gestion écologiquement rationnelle des produits chimiques toxiques et sur la gestion des déchets, y compris les e-déchets. Se référant à l’extraction minière, il a réaffirmé le droit souverain des pays en développement sur les ressources nationales. Il a appelé à un découplage de la croissance et de la dégradation de l’environnement et à l’intégration des trois piliers du développement durable, et a souligné l’importance de l’année en cours pour les PEID.

L’UE a déclaré que la CDD 18 est une excellente occasion pour revenir sur le message essentiel du développement durable et pour procéder à un partage des bonnes pratiques et à des échanges d’informations. Le délégué a souligné que les modes de consommation et de production durables sont reliés à d’autres questions de ce cycle de la CDD, et que le cadre décennal de programmation des modes de CPD peut être une réponse majeure quant à la manière d’écologiser nos économies.

Le Népal, au nom des PAYS LES MOINS AVANCÉS, a souligné les liens entre les thèmes et a attiré l’attention sur la rareté des ressources financières nécessaires à leur traitement. Le Chili, au nom du Groupe de Rio, a décrit les progrès accomplis au niveau de la région dans le traitement de la question des modes de CPD et d’autres questions, a mis en garde les pays industrialisés contre le maintien d’une culture de surconsommation et a encouragé le transfert des technologies, le renforcement des capacités et la mise à disposition de ressources financières nouvelles et supplémentaires prévisibles.

Le Liban, au nom du GROUPE ARABE, a appelé à assurer un équilibre entre développement économique et développement social et à la mise en œuvre des engagements gouvernementaux, en particulier ceux fondés sur le principe de responsabilités communes mais différenciées. Le délégué a également appelé à l’arrêt des activités illégales dans les territoires palestiniens occupés.

Le Paraguay, au nom du GROUPE DES PAYS EN DÉVELOPPEMENT SANS LITTORAL, a souligné les défis posés par les coûts de transport élevés auxquels sont confrontés les pays sans littoral. Le délégué des Iles Salomon, au nom de l’ALLIANCE DES PETITS ETATS INSULAIRES (AOSIS), a parlé de la situation unique des pays "enfermés par la mer", en particulier pour ce qui est de l’accès aux marchés. Le délégué des Etats fédérés de Micronésie, au nom des PEID du PACIFIQUE, a souligné la difficulté à accéder au financement international, et le risque de voir certaines îles rendues inhabitables à cause du changement climatique. Le délégué de Saint-Vincent-et-Grenadines, au nom de la COMMUNAUTE DES CARAÏBES (CARICOM), a appelé à renforcer le partenariat au niveau international et à des plans de financement concrets pour soutenir les efforts de développement. Le Nigeria, au nom du GROUPE AFRICAIN, a souligné que l’Afrique reste le continent le plus vulnérable de la planète, et a mis en relief l’importance d’honorer les engagements pris.

Le délégué des ETATS-UNIS D’AMERIQUE a mis en exergue: l’application de la science et l’innovation ; l’utilisation d’une perspective fondée sur le principe selon lequel "la taille unique ne convient pas à tous" et axée sur des solutions sur mesure, pouvant comprendre des approches réglementaires, telles que celles envisagées dans le cadre des négociations sur le mercure, et des partenariats ; et la bonne gouvernance, l’utilisation transparente des données scientifiques et la participation de toutes les parties concernées. La CHINE a suggéré de focaliser la coopération internationale pour le développement durable sur : la mise en œuvre du principe des responsabilités communes mais différenciées ; la promotion d’un développement commun pour des avantages mutuels et des résultats gagnants à tous les coups ; et la garantie du financement et de la technologie et le renforcement de la coopération pratique. Le JAPON a parlé du besoin d’un nouveau mode durable de consommation et de production, et a souligné que le changement climatique et l’érosion de la biodiversité sont les principaux problèmes qui mettent en péril la durabilité mondiale. L’INDONESIE a appelé à des recommandations pratiques et orientées vers l’action permettant à la CDD-19 d’entamer les réformes nécessaires à apporter aux modes de consommation et de production.

ISRAEL a mis l’accent sur la sensibilisation à l’environnement, des modes de vie durables, de nouveaux partenariats et de nouvelles solutions pour la réalisation du développement durable. La FEDERATION DE RUSSIE a souligné l’importance d’avoir des données concrètes et des analyses tenant compte des aspects économiques et sociaux de divers thèmes. L’IRAN a mis en exergue l’importance d’avoir des systèmes de transport efficaces et durables. L’INDE a présenté un rapport sur les plans et activités nationaux dans le domaine de l’énergie et des coupes opérées au niveau des émissions. Le CANADA a déclaré que la force de la CDD résidait dans son caractère intégratif, notamment pour ce qui est du rôle des parties prenantes. La SUISSE a indiqué que l’ensemble des thèmes actuels sont interdépendants et qu’ils constituent des éléments vitaux de l’économie verte.

LES DÉCLARATIONS DES GRANDS GROUPES : La représentante des FEMMES ont appelé à la parité homme femme dans le développement durable. Le délégué des ENFANTS et des JEUNES a mis en relief la sensibilisation, l’éducation et l’autonomisation. Le délégué des PEUPLES AUTOCHTONES a parlé du problème de la surexploitation des ressources naturelles. Le porte-parole des ONG a appelé à un changement organique dans la structure de la société et à une éthique de la réciprocité. Le délégué des COLLECTIVITES LOCALES a parlé de leur rôle dans la mise en œuvre, et le délégué des SYNDICATS DES TRAVAILLEURS a encouragé des conditions de travail décentes et plus sûres. Le délégué des COMMERCE ET INDUSTRIE a souligné la capacité du secteur privé à développer des solutions innovantes. La COMMUNAUTE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE a déclaré que l’application des connaissances scientifiques solides doit être au centre de solutions pour les 18 thèmes CDD. Le délégué des AGRICULTEURS a encouragé une augmentation substantielle des investissements agricoles.

LES DISCUSSIONS REGIONALES

AMERIQUE LATINE ET CARAIBES : La COMMISSION ÉCONOMIQUE POUR LES PAYS D’AMÉRIQUE LATINE ET LES CARAÏBES (CEPALC) a présenté les résultats de leur Réunion régionale de mise en œuvre (RRMŒ), faisant observer que les inégalités sociales et la diversité des structures de production ont rendu difficile la réalisation de progrès importants dans la région. L’ARGENTINE a souligné le besoin : d’une attention aux transports en commun, de mécanismes financiers efficaces pour la gestion des produits chimiques, d’une amélioration de la sensibilisation à la gestion des déchets, et de programmes d’exploitation minière efficaces au plan énergétique. Le délégué d’ANTIGUA ET BARBUDA a présenté les vues d’un PEID des Caraïbes, soulignant, entre autres, les défis liés au transport inter et intra-régional, l’importance de l’investissement dans les systèmes de transport en commun et dans le renforcement des capacités, et la question du transit de substances dangereuses.

Au cours du débat, les participants ont souligné : l’intégration des technologies vertes dans les stratégies de reprise économique ; des programmes de lutte contre les inégalités sociales et d’amélioration des modes de production ; le manque de clarté quant à la notion d’économie verte et ses liens avec l’éradication de la pauvreté ; la nécessité d’équilibrer les cultures destinées à l’alimentation et celles destinées à la fabrication de biocarburants ; l’importance des conventions de Stockholm, de Rotterdam et de Bâle et des prochaines négociations pour une convention sur le mercure ; les inégalités entre les consommateurs disposant de différents niveaux de revenus ; et la vulnérabilité particulière des PEID.

AFRIQUE : L’Afrique du Sud a résumé les résultats de la RRMŒ de l’Afrique. La COMMISSION ECONOMIQUE POUR L’AFRIQUE (CEA) a souligné la nécessité de systèmes et mécanismes favorisant la planification intégrée. La COMMISSION DE L’UNION AFRICAINE (CUA) a souligné l’importance du rôle des communautés économiques régionales, précisant qu’elles fournissent des liens efficaces entre les priorités des niveaux national et régional.

Dans le débat qui a suivi, les participants ont mis l’accent sur : la gestion des déchets ; la connexion entre les questions de consommation durable et les systèmes alimentaires africains ; le développement et la gestion intégrée des ressources naturelles ; la nécessité d’une stratégie de gestion des déchets pour l’Afrique ; l’accès aux technologies ; le rôle du secteur privé dans la gestion des produits chimiques et des déchets ; l’adaptation et la reproduction des bonnes pratiques en matière de gestion rationnelle des déchets et des produits chimiques ; le passage à des modes de consommation durables ; la réutilisation et le recyclage des ressources ; et le passage à une économie à faible émission de carbone.

EUROPE : Les vice-présidents Raguz et Jaeckel ont présenté des informations sur la quatrième RRMŒ de la Commission économique des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU). La réunion a examiné les progrès accomplis dans les engagements de la région en faveur du développement durable relatifs aux thèmes de la CDD 18, et a noté les avancées enregistrées dans les différentes sous-régions européennes. Une importance particulière y a été accordée à la question des modes de CPD. Victoria Thoresen, Headmark University College, Norvège, a décrit les obstacles et les contraintes posés à la question des modes de CPD dans la région, en particulier : la lente transition de la consommation ; le peu de soutien financier accordé aux initiatives dans ce domaine hormis quelques mesures d’incitation ; et la réticence à intégrer la sensibilisation des modes de CPD dans les programmes. Patrick Chevalier, ministère des ressources naturelles, Canada, a parlé d’activités minières vertes et d’accords à impact fort avec les peuples autochtones dans le domaine du partage des avantages.

 Au cours du débat, les délégués ont présenté des observations sur : la réduction de la pauvreté et les modes de CPD en tant que défis interconnectés et indépendants ; la reconnaissance de la contribution des jeunes à la sensibilisation au développement durable ; l'exclusion des représentants des grands groupes en raison des exigences imposées aux cartes d’accès à la CDD 18 ; et les liens avec les questions examinées en avril 2010 dans l’Instance permanente des Nations Unies sur les questions autochtones.

ASIE ET PACIFIQUE : Le vice-président Menez a présenté les résultats de la RRMŒ d’Asie et du Pacifique. L’INSTITUT DES GEO-RESSOURCES ET DE L’ENVIRONNEMENT, Japon, a parlé du concept de «géo-éthique», qui prend en compte les savoirs autochtones relatifs à l’activité minière locale et à la conservation. La COMMISSION ECONOMIQUE ET SOCIALE DES NATIONS UNIES POUR L’ASIE ET LE PACIFIQUE (CESAP) a parlé du développement durable dans la région et a appelé à un changement de paradigme pour des modes de croissance durable.

Dans le débat qui a suivi, les participants: ont fait état des préoccupations nationales concernant les POP et les déchets nucléaires ; ont souligné la nécessité de s’assurer que la responsabilité sociale des entreprises est mise en œuvre de manière harmonisée ; ont exprimé leur volonté de participer au Partenariat pour un développement propre et le climat, impliquant sept pays ; ont noté l’existence de partenariats sur les produits chimiques et l’extraction minière dans la région ; ont fait part de leur préoccupation quant à l’augmentation de la consommation en guise de moyen de renforcer le développement ; ont mis en relief leur volonté de partager leurs expériences en matière de promotion du développement vert ; ont encouragé l’intégration des intérêts des peuples autochtones dans les activités minières ; ont encouragé l’octroi d’une aide aux agriculteurs à faire parvenir leurs produits aux marchés ; et ont lancé un appel aux entreprises, aux administrations et aux activités des consommateurs, à travailler ensemble pour parvenir à un développement durable.

DANS LES COULOIRS

Lundi matin, la configuration inhabituelle du bâtiment temporaire de North Lawn, qui ressemble à un hangar d’avion, a créé une certaine confusion dans les rangs des participants à la CDD 18, au moment où ils essayaient de s’adapter à l’espace des places assises, considérablement réduit (deux sièges par délégation) et à l’accès limité aux salles de conférence. La pénurie initiale de casques audio a fait que pour certains, il était difficile de comprendre les interventions du président hispanophone. Plusieurs délégués ont indiqué que le Secrétariat s’est efforcé de réduire les perturbations causées par les travaux de rénovation en cours dans le camp de l’ONU, tandis que certaines ONG ont remis en question le système de passe secondaire requis par le Service de sécurité de l’ONU, compte tenu du fait que les petites salles de conférences allaient atteindre leur pleine capacité. Leurs objections ont augmenté dans l’après-midi, quand elles se sont vu encore refuser l’entrée aux débats régionaux où l’assistance n’était pas nombreuse, sans le passe adéquat. La variété des types de passe secondaire, passe de "liaison" (pour ceux qui pouvaient entrer dans les salles de conférence pour livrer des messages mais qui ne pouvaient pas y "trainer" ou y écouter les débats), passe "journalier" (qui doit être obtenu au quotidien) et passe "permanent", a jeté une confusion dans les esprits, y compris chez les gardes de sécurité et a amené certains à se demander pourquoi la réunion annuelle de la CDD n’a pas été transférée à Genève, pendant la rénovation du siège de l’ONU.

En dépit de ces anicroches, la réunion a retrouvé rapidement la routine familière de la CDD, y compris la violation constante des limites des une, trois et cinq minutes de temps de parole, selon la catégorie de l’orateur. Tout comme l’atmosphère oppressante et humide dans la Salle de conférence 1, avec son blanc brillant, s’est allégée grâce à sa climatisation haut perchée, les déclarations de fond du plancher portant directement sur les thèmes inscrits à l’ordre du jour de la CDD 18 ont ragaillardi ceux qui étaient venus à New York pour procéder à la détermination d’options de politiques de développement durable .

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Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Stephanie Aktipis, Ph.D., Melanie Ashton, Andrey Vavilov, Ph.D., Lynn Wagner, Ph.D., et Kunbao Xia. Edition numérique: Leila Mead. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), et le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2010, par: le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI), le gouvernement d’Islande, le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), et la Banque mondiale. Le financement pour la traduction du Bulletin en français a été fourni par les gouvernements de la France, de la Région wallonne de Belgique, de la Province du Québec et de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF et IEPF). Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB couvrant la CDD-18 est joignable par courriel à <lynn@iisd.org>.

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