Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (iidd)

 

Vol. 05 No. 207
Mardi, 27 avril 2004
 

LES FAITS MARQUANTS DE LA CDD-12:

LUNDI 26 AVRIL 2004

Le matin, les délégués ont entendu des rapports sur l'état d'avancement de la mise en œuvre dans les régions de l'UNECLAC et de l'UNESCWA. L'après-midi, les délégués ont examiné les liens entre les trois thèmes, se focalisant sur le rôle des collectivités locales et sur les approches fondées sur les droits.

LES SESSIONS REGIONALES

L'UNECLAC: Le Vice-président de la CDD-12, Bruno Stagno Ugarte (Costa Rica), a présidé cette session. José Luis Samaniego, UNECLAC, a présenté la situation générale de la région, mettant en relief sa diversité et le besoin de faire converger la volonté politique et la régulation technique. Erminia Maricato, ministre brésilienne des villes, a souligné que le Brésil connaît une urbanisation rapide et concentrée, mais également des inégalités sociales et une croissance économique lente. Elle a décrit les réformes entreprises à l'échelon national et à celui des collectivités locales. Carlos Humberto Pena, ministre chilien des travaux publics, a mis en exergue le potentiel des ressources en énergie hydraulique de la région, a fait l'éloge des réformes institutionnelles entreprises au Chili, et a souligné l'importance du financement et, en particulier, de la fourniture des subventions destinées aux pauvres. Miguel Solanes, UNECLAC, a mis l'accent sur les aspects juridiques et institutionnels de la gestion de l'eau, a appelé à un meilleur équilibre entre les trois piliers du développement durable, dans la région, et a souligné les droits des peuples autochtones. Mirta Roses, du bureau régional de l'OMS pour les Amériques, a informé les participants des activités de l'OMS ayant trait aux ODM et aux objectifs du PMAJ, relatifs à la santé, a fait référence aux analyses sectorielles et aux évaluations régionales menées sur la question des déchets solides, et a mis en relief les effets sanitaires ayant rapport avec les déchets dans les PEID.

Le Débat: Le représentant de ROLAC du PNUE a décrit les activités conjointes menées avec l'UN-HABITAT. La porte-parole des FEMMES a mis l'accent sur les problèmes ayant trait à l'absence des droits de la société civile et des peuples autochtones, et a suggéré que l'ECLAC adopte le format d'accès appliqué aux Principaux Groupes, par la CDD, à ses réunions. Le Mexique a suggéré de renforcer la plate-forme juridique de l'IWRM. Le délégué des ETATS-UNIS a proposé que l'ECLAC procède à l'analyse des besoins de la région en matière de renforcement des capacités, à tous les niveaux, en vue de permettre aux organisations internationales d'y répondre de manière plus coordonnée. L'ARGENTINE a parlé de la nécessité de solutions appropriées pour le traitement de l'agenda ayant trait à la question de l'eau, et a donné un aperçu sur sa performance nationale dans le domaine de la gestion de l'eau et des établissements humains. L'ALLIANCE INTERNATIONALE POUR LA COLLECTE DES EAUX DE PLUIE a souligné le besoin de se pencher sur la "question fondamentale" de la gestion des eaux de pluie pour les établissements humains, laquelle se trouve "complètement marginalisée" dans la région. Le représentant de l'UN-HABITAT a présenté un rapport sur les projets menés en collaboration avec certains pays latino-américains dans le domaine de la gouvernance urbaine, et a mis en relief le rôle du renforcement des capacités des collectivités locales. Le délégué des SYNDICATS a souligné le besoin d'une aide financière pour la région. Samaniego a conclu le débat, soulignant l'importance d'adopter une manière intégrée et équilibrée de traiter les problèmes de l'eau, de l'assainissement et des établissements humains, et a appelé à de nouvelles alliances des organisations et des banques régionales. Il s'est déclaré d'avis avec la proposition des Etats-Unis, d'analyser les besoins de la région en matière de création des capacités, et a indiqué que l'ECLAC se penchera sur les points soulevés, à sa prochaine session.

L'UNESCWA: Cette session était présidée par le Vice-président de la CDD-12, Toru Shimizu (Japon). Mohammad El-Eryani, ministre yéménite de l'eau et de l'environnement, a donné un aperçu sur les conclusions du Forum de la Commission Economique et Sociale de l'Asie de l'Ouest, consacré à la Mise en œuvre Régionale. Il a identifié les défis posés qui englobent, entre autres: l'insécurité régionale; le déséquilibre entre l'offre et la demande; la faiblesse de l'efficience; la qualité dégradée de l'eau; le problème de la mobilisation des ressources; la pollution; et la faiblesse des prestations de services. Au titre des prochaines étapes prévues, l'orateur a fait état de l'établissement d'un Conseil des Etats arabes sur les ressources en eau, la mise en place de réseaux régionaux chargés de faciliter la mise en œuvre, et la formulation de plans d'IWRM. Fatma El-Mallah, de la Ligue des pays arabes, a décrit les stratégies et les technologies utilisées pour faire face à la rareté des ressources en eau, notamment le dessalage, le recyclage des eaux usées, la plantation d'arbres, et la collecte des eaux de pluie. Elle a souligné le besoin: d'une amélioration de la prise de conscience, d'une participation du public, de ressources financières, et d'une coopération internationale pour l'amélioration de l'accès aux technologies, dans la région. Khaled Fakhro, Bahrain, a déclaré que les PPP ont permis d'aboutir à des services améliorés et à une diffusion de technologies d'assainissement à faible coût. Il a précisé que le plus grand défi consiste à s'assurer que l'engagement politique "ira jusqu'au bout," a plaidé pour un rôle réduit des autorités publiques dans la mise en œuvre, et a appuyé l'idée d'un engagement "lourd" du secteur privé. Adly Hussein, gouverneur de Kalyoubiah, en Egypte, a parlé des stratégies nationales utilisées dans le domaine du logement en Egypte. Il a mis en exergue le rôle des ONG dans la contribution à la fourniture des prestations sociales, médicales, éducationnelle et sanitaires.

Le Débat: La SYRIE a parlé de l'indigence des équipements techniques de purification de l'eau et de traitement des eaux usées dans la région. Le délégué des SYNDICATS a mis en garde contre la privatisation des ressources en eau, affirmant que le financement privé "choisira" les zones urbaines pourvues d'une infrastructure établie, et négligera les zones rurales. Il a également parlé de la corruption associée à l'engagement des entreprises multinationales dans le secteur de l'eau. Le délégué des ETATS-UNIS a identifié la bonne gouvernance, la garantie des droits de propriété et la règle de droit, comme étant les conditions nécessaires pour l'épanouissement de l'entreprise multinationale et locale. Hussein a décrit les emprunts à des taux préférentiels et le transfert gratuit des terres en faveur des pauvres, comme étant des mécanismes servant à la stimulation de l'engagement du secteur privé, et a appuyé l'idée de subventionner les services fournis aux pauvres dans le domaine de l'eau. El-Eryani a plaidé pour le recyclage de la dette dans l'amélioration des services dans les secteurs de l'eau et de l'assainissement.

LES LIENS ENTRE L'EAU, L'ASSAINISSEMENT ET LES ETABLISSEMENTS HUMAINS

Cette session était présidée par le Président de la CDD-12, Børge Brende (Norvège).

Le rôle des collectivités locales: Affirmant que la durabilité implique l'intégration, Kaarin Taipale, ancienne présidente du Conseil International des Initiatives Environnementales Locales, a mis en exergue la bonne gouvernance en tant qu'outil d'intégration et a souligné la nécessité pour les collectivités locales de connaître le coût réel de la fourniture des services de base, en vue de faire des choix en connaissances de cause. Elle a précisé que l'eau, l'assainissement et les établissements humains sont, de par leur nature, des problématiques locales, nécessitant des solutions locales. Elle a souligné le besoin de cadres juridiques et de ressources financières permettant de doter les collectivités locales du mandat et de la capacité de fournir de tels services. Mark Hildebrand, de l'Alliance des Villes, a mis l'accent sur la dimension intégrative de l'objectif des ODM, relatif à l'amélioration des conditions de vie des habitants des bidons-villes, et a indiqué que la réalisation de cet objectif est la manière la plus efficace d'attendre les autres ODM. Il a appelé la communauté du développement à se focaliser plutôt sur "les stratégies d'inclusion" adoptées par les maires que sur des projets pilotes, et a mis en relief le rôle des associations nationales des collectivités locales dans l'amélioration des programmes.

Le débat: L'UE a accueilli favorablement l'occasion offerte pour l'examen des liens entre les trois thèmes et a déclaré que ces discussions devraient constituer une caractéristique des futures sessions évaluatives. Le représentant a appelé à une plus grande cohérence entre les politiques pertinentes et la coopération entre les agences des Nations Unies. Le JAPON a décrit la manière dont son approche dans le domaine de la gestion forestière durable et de l'initiative agricole, traite simultanément des trois problématiques. Le délégué des SYNDICATS a souligné l'importance du développement rural, et a fait part de ses réserves concernant la privatisation de l'eau et sa réduction à une simple marchandise. Hildebrand a mis en relief l'interdépendance du développement urbain et rural. Le QATAR a souligné l'importance de la délimitation des frontières des villes et de la planification à long terme. Le SENEGAL a mentionné l'établissement d'une fondation juridique pour les "droits des villes." La FRANCE a souligné la nécessité de soutenir la décentralisation, et d'améliorer l'accès au crédit et aux autres ressources financières pour aider les collectivités locales à fournir les services de base. L'AFRIQUE DU SUD a parlé des avantages des initiatives décentralisées, par rapport aux initiatives verticales, de haut en bas, dans le domaine des services de l'eau, de l'assainissement et des établissements humains.

Le PAKISTAN a affirmé que l'accroissement de l'APD pour le soutien technique et le renforcement des capacités, est crucial pour le "maintien d'un degré d'optimisme" pour la réalisation des objectifs. Le délégué a encouragé la fourniture de l'APD de manière transversale intégrant l'ensemble des secteurs et non de manière compartimentée. L'IRAN a déclaré que le débat sur l'intégration ne devrait pas être limité aux ensembles thématiques constitués, mais inclure d'autres thèmes, tels que ceux figurant dans le PMAJ. Le porte-parole du COMMERCE ET DE l'INDUSTRIE a déclaré que l'eau doit être considérée comme "un bien public," que la propriété doit en être contrôlée par les collectivités locales, et que le secteur privé devrait se focaliser sur la gestion de l'approvisionnement en eau. La SUEDE a souligné le rôle des femmes et a appelé la CDD a promouvoir la participation des femmes dans la planification et dans la mise en application. La REPUBLIQUE DE COREE a déclaré que la CDD devrait aider les Etats membres des Nations Unies à élaborer les stratégies d'IWRM, d'abord, à travers une approche normalisée, ensuite sur la base du cas par cas. La COMMUNAUTE SCIENTIFIQUE ET TECHNOLOGIQUE a mis en relief les liens entre la bonne science, la bonne industrie et la bonne administration. Le MEXIQUE a appelé à des indicateurs pour mesurer les progrès accomplis.

Les approches fondées sur les droits: Mettant en exergue l'échelle des problèmes dans les domaines de l'eau, de l'assainissement et des établissements humains, Miloon Kothary, de l'UNCHR, a déclaré que seul le paradigme des droits humains peut apporter des changements fondamentaux et systémiques à la réalisation du développement durable. Il a félicité la CDD pour l'ouverture du dialogue sur l'intégration et a encouragé la CDD à bâtir sur les engagements pris dans le cadre du Plan d'action 21, qui, a-t-il précisé, sont sous-tendus par les principes des droits humains. Jamie Bartram, de l'OMS, a indiqué que les trois thèmes ne devraient pas être traités isolés l'un de l'autre, et a mis en exergue les avantages de leur intégration. Il a affirmé que l'approche basée sur les droits, fournit un cadre permettant de s'assurer de la fourniture des services de base aux populations les plus vulnérables.

Le Débat: La NORVEGE a déclaré que les règles de droit doivent être applicables aux pauvres. Le délégué a souligné l'impératif de l'imputabilité gouvernementale à tous les niveaux, ainsi que de programmes consacrés à la lutte contre la corruption. Le PAKISTAN a noté que l'urbanisation est directement liée aux problèmes posés dans les zones rurales. Le délégué des ETATS-UNIS a signalé qu'il n'y a pas de formulation approuvée à l'échelle internationale pour la notion "du droit à l'eau" et que l'ouverture de négociations sur un tel sujet, ne serait pas une utilisation productive des ressources. La FINLANDE a indiqué qu'il existe trois définitions acceptées du droit au logement: un droit juridique; une obligation d'agir, par le biais de l'Etat ou de la municipalité; et un droit de l'homme. Le représentant a précisé que la discussion devrait se focaliser sur l'obligation d'agir au niveau municipal. La SUISSE a décrit le Protocole OMS/UNECE sur l'eau et la santé, qui traite, entre autres, des maladies liées à l'eau, de la protection des écosystèmes et de la santé humaine, et du suivi. Le représentant des JEUNES a exhorté les gouvernements à appuyer la participation des femmes et à investir dans le leadership des jeunes en faveur de la durabilité. Le délégué des SYNDICATS a déclaré que sortir de la pauvreté s'effectue à travers l'emploi. La porte-parole des PEUPLES AUTOCHTONES a déclaré que l'absence de reconnaissance et de respect de leur droits constitue l'un des plus grands obstacles à leur participation dans les processus décisionnels. Elle a également souligné que les peuples indigènes ont subit des re-localisations non-voulues à cause des grands projets entrepris dans le secteur de l'eau.

Bartram a souligné que le défi de la détermination de la contribution que l'approche fondée sur les droits pourrait apporter à la mise en œuvre, mérite une poursuite du débat. Kothary a mis en exergue la Conférence de Vienne sur les Droits de l'Homme, mentionnant l'obligation de protéger les droits humains de tous, et en particulier des personnes vulnérables et des pauvres. Il a précisé que ce droit devrait former la plate-forme des discussions sur l'approche fondée sur les droits.

DANS LES COULOIRS

Les délégués étaient, lundi soir, visiblement excités à l'idée de pouvoir enfin mettre leurs dents dans le produit, attendu depuis longtemps, de cette première session évaluative de la CDD - "la première partie du Rapport de Synthèse du Président." Le projet de texte de 35 pages a été distribué de manière informelle, lundi, aux principaux groupes de pays, et les premières réactions de certaines délégations ont porté sur la longueur du rapport. Les évaluations étaient, de manière générale, favorables, mais la forme finale du rapport va dépendre surtout de ce qui transpirera des discussions régionales qui auront lieu mardi matin. Le Président Brende a un programme chargé de consultations officieuses avec les groupes régionaux avant le débat de la Plénière prévu mardi après-midi. Reste à voir, quelle dextérité lui sera nécessaire pour maintenir le processus de perfectionnement du rapport de synthèse, dans les limites du "produit non-négocié," en y intégrant l'essentiel des positions exprimées et en parant l'instinct basique de certains vétérans parmi les délégués qui voudront exprimer leurs aptitudes éditoriales au sein du comité de rédaction.

A SUIVRE AUJOURD'HUI

LES LIENS ENTRE LES TROIS THEMES: Le matin, les délégués se réuniront dans la Conférence 1, pour examiner les liens entre l'eau, l'assainissement et les établissements humains, se focalisant sur l'éradication de la pauvreté et d'autres questions transversales.

PREMIERE PARTIE DU RESUME DU PRESIDENT: Le Président de la CDD-12, Brende, présentera la Première Partie du Rapport de Synthèse du Président, à 16h30, dans la Salle de Conférence 1. Les délégués seront invités à présenter leurs commentaires sur le rapport.

LA FOIRE AUX PARTENARIATS ET LE CENTRE D'APPRENTISSAGE: Les exposés sur les partenariats auront lieu dans la Salle de Conférence 6. Les travaux du Centre d'Apprentissage se dérouleront dans la Salle de Conférence D. Consultez 'CSD Today' ou visitez http://www.un.org/esa/sustdev/csd/csd12/csd12.htm pour les détails.


Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé Catherine Ganzleben, Ph.D. <catherine@iisd.org>, Prisna Nuengsigkapian <prisna@iisd.org>, Richard Sherman <rsherman@iisd.org> et Andrey Vavilov, Ph.D. <andrey@iisd.org>. Edition numérique: Leila Mead <leila@iisd.org>. Version française: Mongi Gadhoum <mongi@iisd.org>. Editrice en chef: Pam Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IISD: Langston James Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du département d'Etat américain); le gouvernement du Canada (à travers l'ACDI); l'agence suisse de l'environnement, des forêts et des paysages (SAEFL); le Royaume-Uni (à travers le DFID); le ministère danois des affaires étrangères; le gouvernement allemand (à travers les ministères de l'environnement (BMU) et de la coopération pour le développement (BMZ)); et le ministère néerlandais des affaires étrangères. Un soutien général a été accordé au Bulletin, au titre de l'exercice 2004, par: le PNUE; le gouvernement australien; le ministère fédéral autrichien de l'agriculture, des forêts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les ministères suédois de l'environnement et des affaires étrangères; le ministère norvégien des affaires étrangères; Swan International, le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES), le minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI); Un financement particulier � la couverture de cette r�union, a �t� fourni par le minist�re norv�gien de l'environnement. La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-212-644-0217 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.