Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

Vol. 05 No. 131
vendredi 30 avril 1999

LES FAITS MARQUANTS DE LA CDD-7

JEUDI 29 AVRIL 1999

A la CDD-7, les Comités de rédaction I et III ont achevé leurs travaux sur les thèmes du tourisme et de la consommation et de la production, l'établissement d'un groupe d'experts sur l'énergie, et d'autres projets de décisions. Le Comité de Rédaction II poursuivit jusqu'à une heure tardive de la soirée, ses travaux sur le thème des océans et des mers. Les informelles sur le thème des PEID ont résolu la plupart des questions en suspens.

LE COMITE DE REDACTION I

LE TOURISM: Les délégués terminèrent les négociations autour de la décision sur le tourisme. Deux paragraphes devaient être élaborés sur le tourisme sexuel et les mécanismes institutionnels de son traitement. Au sujet du premier point, le libellé appèle à une action forte et appropriée, à travers l'élaboration et la mise en application de législations / mesures spécifiques contre toute activité touristique illicite, abusive ou exploitatrice, y compris l'exploitation / l'abus sexuel(le), et à travers la reconnaissance que de telles activités exercent un impact particulièrement adverse et posent d'importantes menaces d'ordre social, sanitaire et culturel, et que tous les pays ont un rôle à jouer dans les efforts visant à les endiguer. Concernant le voyage individuel vers les destinations touristiques, le libellé appèle à la mise en place de mesures appropriées permettant de mieux informer les touristes sur les valeurs culturelles, écologiques et autres et la mise à disposition d'une information précise concernant la sûreté des destinations touristiques, pour permettre aux consommateurs de choisir de manière éclairée. Les délégués devaient adopter par ailleurs un nouveau paragraphe exhortant les gouvernements: à participer dans des processus internationaux et régionaux traitant de sujets pertinents au développement touristique durable; à considérer la ratification ou l'adoption et, le cas échéant, à promouvoir la mise en application des normes ou des directives touchant à l'industrie du voyage et du tourisme, telles que celles relatives aux secteurs de l'emploi et de la santé; et à soutenir, notamment à travers les organisations telles que l'OIT et l'OMS, les initiatives susceptibles d'apporter une contribution positive au développement touristique durable.

LA CONSOMMATION ET LA PRODUCTION: Les négociateurs se réunirent à titre informel pour résoudre les questions en suspens dans le texte de compilation sur le thème du changement des modes de consommation et de production. Concernant l'attention particulière devant être accordée aux modes de consommation non viables, les négociateurs s'accordèrent sur une référence aux "couches les plus aisées de tous les pays et en particulier des pays industrialisés." Au sujet des effets de l'urbanisation, les négociateurs s'entendirent sur la suppression de la phrase portant sur le rôle de l'expérience et des ressources des pays industrialisés. Au sujet de l'engagement des secteurs économique et industriel public et privé, les négociateurs se sont mis d'accord sur l'élaboration de stratégies et de programmes d'optimisation incluant des objectifs clairs et des calendriers précis. Concernant l'élaboration et l'application de politiques efficaces, les négociateurs approuvèrent un nouveau sous- paragraphe sur la nécessité de s'assurer que les mesures tiennent compte des délibérations en cours dans les fora pertinent. Les références aux Commissions de l'OMC furent supprimées dans le sous-paragraphe portant sur l'information concernant l'impact environnemental des produits et services et encourageant le recours volontaire et transparent à l'éco- étiquetage. Le Comité de Rédaction I devait se réunir de nouveau pour adopter le texte sur le changement des modes de consommation et de production avec les amendements introduits durant les négociations informelles.

LE COMITE DE REDACTION II

Au sujet de la mise en place d'un mécanisme d'échange d'information à l'appui du Plan d'Action Mondial (PAM) pour mettre à la disposition des décideurs les données, l'expérience et l'expertise technique, le porte-parole du G-77/CHINE suggéra d'inclure le libellé approuvé par la SE/AGNU sur le transfert des technologies écologiquement rationnelles. Des variations furent introduites par l'ISLANDE, le CANADA, les ETATS-UNIS et l'UE quant au libellé portant sur le rôle du PAM en tant que moyen de revitalisation du programme des mers régionales du PNUE. Au sujet de la compréhension scientifique de l'environnement marin, y compris des ressources marines vivantes, l'ISLANDE proposa d'inclure une "évaluation des effets socio-économiques de la pollution marine." Concernant l'encouragement du 'GESAMP' à entreprendre de nouvelles actions, tel que recommandé par la décision 4/15 de la CDD, le délégué des ETATS-UNIS nota le manque de suivi des décisions de la CDD par le 'GESAMP'. S'agissant de la collecte de données océanographiques fiables à travers les systèmes d'observation, de suivi et d'évaluation, le G-77/CHINE, appuyé par la CHINE mais contré par les ETATS-UNIS et l'AUSTRALIE, indiqua qu'il n'était pas nécessaire de se référer de manière spécifique au Réseau Mondial de Suivi des Récifs Coralliens.

Au sujet de l'invitation de la FAO à renforcer son suivi mondial des stocks halieutiques en coopération avec les organisations régionales de pêche (ORP), le MEXIQUE nota que cela devait s'effectuer en coopération avec les Etats membres et dans le cadre des compétences des ORP. Concernant les risques environnementaux et les préjudices potentiel associés au transport maritime, en particulier dans les zones écologiquement sensibles, le G-77/CHINE, appuyé par la RUSSIE et contrée par la TURQUIE et le CANADA, indiqua que le Groupe ne voyait pas de valeur ajoutée dans le libellé. La CHINE souhaita avoir une clarification des termes "zones écologiquement sensibles." Les délégués devaient par ailleurs s'accorder sur une recommandation invitant tous les Etats à appliquer les régulations de l'OMI pour la prévention des collisions en mer, aux fins de réduire les risques environnementaux et les préjudices potentiels associés au transport maritime, en particulier lors du transit des zones écologiquement sensibles.

L'UE, le JAPON, le PANAMA, le MEXIQUE, l'ISLANDE, la REPUBLIQUE DE COREE, l'ARGENTINE, le CANADA et les ETATS-UNIS appuyèrent un libellé alternatif sur la lutte contre la pêche illicite, non déclarée ou irrégulière, soutenant la priorité accordée par la FAO à l'élaboration d'un plan d'action mondial permettant de traiter efficacement toute forme de pêche illicite, non déclarée ou irrégulière. Le PANAMA, appuyé par le MEXIQUE, les ETATS- UNIS, l'ISLANDE, la REPUBLIQUE DE COREE et le CANADA mais contré par l'AUSTRALIE et la NORVEGE, proposa de remplacer "navires de pêche battant pavillons de complaisance" par "navires de pêche opérant sous les pavillons des Etats qui n'assument pas leurs responsabilités dans le domaine du droit international en matière de flotte de pêche."

Au sujet des schémas d'amélioration de la mise à disposition des consommateurs, des données sur la viabilité des pêches et leur impact sur les pays en développement sous la juridiction desquels elles sont effectuées, l'AUSTRALIE, appuyée par l'UE et le MEXIQUE, proposa de se focaliser sur l'amélioration de l'information du consommateur et de sa disponibilité. Le G-77/ CHINE, la REPUBLIQUE DE COREE et la CHINE y firent objection et suggérèrent de supprimer le paragraphe. Le Président suggéra de noter dans la décision que la CDD a discuté du sujet dans parvenir à un consensus. Le G-77/CHINE, appuyé par les ETATS- UNIS, présenta une proposition appelant la communauté internationale à soutenir les efforts nationaux en matière d'accès à l'information sur les ressources et l'élaboration de politiques appropriées à l'exploitation des ressources non vivantes des zones économiques exclusives. Le MEXIQUE nota que l'aide doit avoir lieu "sur requête de l'Etat concerné."

Au sujet des autres ressources marines vivantes, le G-77/CHINE appela les ORP et les organisations régionales de la protection environnementale des mers à coopérer dans l'intégration effective de la gestion des pêches et dans les mesures de la conservation de l'environnement. La CHINE supprima une référence appelant les parties à accorder une attention au "développement et de l'application de l'approche basée sur les écosystèmes." La NORVEGE, le CANADA et l'AUSTRALIE appuyèrent "l'approche basée sur les écosystèmes." L'UE déclara qu'il ferait part de ses réserves sur le papier entier si la référence venait à être supprimée. Le Président déclara que la décision notera que plusieurs délégations ont souligné l'importance de l'approche basée sur les écosystèmes dans ce contexte et que plusieurs autres ont fait part de leur incapacité d'accepter ce lien.

Le JAPON et la RUSSIE firent objection au libellé portant sur le trafic des déchets dangereux. L'UE appuya l'idée d'inclure un libellé sur la Convention de Bâle. Les ETATS-UNIS proposèrent des références additionnelles à la Convention sur la Sécurité et la Gestion des Combustibles Liquides et au Code des Comestibles Irradiants. Les délégués se mirent d'accord pour appeler les Etats à adhérer à la Convention de Bâle et à appliquer les instruments régionaux qui s'y rapporte et pour noter qu'ils ont débattu, sans parvenir à un accord, de la question du droit des Etats à interdire le trafic et des instruments additionnels en rapport. L'ISLANDE présenta les résultats de ses consultations sur la question des subventions, appelant à l'évaluation des aspects positifs et négatifs de caisses de compensation et exhortant les membres de l'OMC à honorer leurs obligations. Le G-77/CHINE y fit objection. L'ISLANDE demanda que la décision mentionne que le sujet a été débattu. L'AUSTRALIE souligna que les subventions menaient à la sur-pêche et aux pratiques non viables et que l'Agenda 21 était susceptible de faire avancer les choses.

Le Groupe de Rio et le Groupe du Pacifique Sud (SOPEC) distribuèrent un papier officieux, basée sur les consultations informelles, suggérant à la CDD de proposer qu'un groupe de travail de composition non limitée soit établi sous l'égide de l'AG pour faciliter la considération du thème des océans. L'EGYPTE, le JAPON et la CHINE déclarèrent qu'ils n'étaient pas préparer à travailler sur papier officieux. Les ETATS-UNIS, l'UE, le CANADA, MALTE, l'AFRIQUE DEU SUD et d'autres appuyèrent l'examen du papier officieux. Le président rapporta qu'une discussion à l'heure du déjeuner a permis d'identifier un certain nombre "d'aspects pratiques" concernant la composition de ce groupe, en terme d'experts, de pays, de calendrier, de finance, d'ouverture aux principaux groupes sociaux, et de participation des petits états. Les commentaires portèrent sur la nécessité d'une position rationnelle quant à l'accès des ONG aux travaux de l'AG (EGYPTE et CHINE), l'importance de la participation des principaux groupes sociaux (CANADA et UE), et l'intérêt du segment de haut niveau à l'égard de cette question (UE et PAPOUASIE NOUVELLE GUINEE). La plupart des orateurs firent part de leurs réserves concernant les implications budgétaires. La REPUBLIQUE DE COREE suggéra de noter les aspects pratiques et de laisser à l'AG la décision concernant la création de ce groupe. Sur la base du projet de texte du GTSI, l'EGYPTE, appuyée par l'INDE, proposa que suite au rapport du Secrétaire Général à l'AG contenant des suggestions concernant l'amélioration de la coordination et le renforcement de l'efficacité des Sous-Commissions de la CAC sur les Océans et les Littoraux, l'AG procède à l'examen des voies et moyens d'améliorer l'efficacité. Sur la base de cette discussion et de la consultation qui s'en suivi, le MEXIQUE présenta une révision du papier officieux, recommandant que l'AG établisse un processus consultatif informel de composition non limité et de décrire les principes et les aspects pratiques. Le JAPON et la REPUBLIQUE DE COREE appuyèrent la proposition. L'EGYPTE déclara qu'elle était encore en consultation sur ce sujet. L'UE suggéra d'établir un point final au processus, moment où il doit être évalué. Les consultations se poursuivirent jusque durant la troisième lecture du projet de décision sur le thème des océans et des mers, en séance nocturne.

LE COMITE DE REDACTION III

Le G-77/CHINE rapporta que les consultations informelles ont résolu les questions en suspens touchant au projet de décision sur les initiatives volontaires. Le G-77/CHINE proposa d'amender la décision parrainée par l'UE sur la sensibilisation, la conscientisation publique et la formation et requit un délai pour la tenue de consultations informelles. Concernant la décision sur les préparatifs de l'évaluation de l'Agenda 21 et du Programme de la Suite de la Mise en Œuvre de l'Agenda 21, le G-77/CHINE déclara qu'il n'était pas certain de l'opportunité de commencer le processus de préparation à la CDD-8 et suggéra que les préparatifs pouvaient démarrer aux GTSI. L'orateur proposa une formulation alternative aux paragraphes adressés au Secrétaire Général et aux gouvernements. Le paragraphe alternatif requiert du Secrétaire Général de présenter, pour examen à la CDD-8, un rapport préliminaire renfermant, entre autres, des suggestions sur la forme, le champ d'application et le caractère que doit revêtir le processus préparatoire de l'évaluation. L'UE déclara souhaiter voir les ministres accorder un peu de temps à cette question à la CDD-8. Le G-77/CHINE et le MEXIQUE introduisit un projet de d�cision sur l'information fournie par les gouvernements et l'�change d'exp�riences nationales. L'UE demanda un d�lai pour la consid�ration du projet de texte. Le Secr�tariat de la CDD nota que le texte du G-77/ Chine pouvait avoir des implications budg�taires.

Le Comit� de R�daction III se r�unit de nouveau dans la soir�e pour adopter les d�cisions sur: les pr�paratifs de la CSD-9 consacr�e au th�me de l'�nergie; la sensibilisation, la conscientisation du public et la formation; et les pr�paratifs de l'�valuation de l'Agenda 21 et du Programme de la Suite de la Mise en Œuvre de l'Agenda 21. Les n�gociateurs devaient examiner �galement la d�cision sur l'Information Fournie par les Gouvernements et l'Echange des Exp�riences Nationales, propos�e par le G-77/Chine et le Mexique. Le MEXIQUE amenda la d�cision pour demander que le PNUE "examine les possibilit�s d'aider" les pays en d�veloppement dans l'�laboration, la traduction et la diffusion de leurs rapports nationaux. L'EGYPTE nota qu'une invitation aux gouvernements � soutenir le travail du Secr�tariat sur les nouveaux "Profils des Pays," � travers la mise � disposition de contributions volontaire, risquait de cr�er un lien ind�sirable rattachant l'application � la fourniture de contributions volontaires. Le d�l�gu� proposa une suppression partielle du libell�. Le d�l�gu� des ETATS-UNIS d�clara qu'il ne pouvait appuyer le paragraphe sans la r�f�rence aux contributions volontaires. Les n�gociateurs s'accord�rent sur une nouvelle formulation demandant au Secr�tariat de la CDD de prendre les mesures n�cessaires � l'�laboration de la nouvelle version des "Profils des pays."

A SUIVRE AUJOURD'HUI

L'ORGANE PREPARATOIRE DE LA SESSION SUR LES PEID: Les d�l�gu�s se r�uniront, durant la matin�e, en tant qu'organe pr�paratoire de la Session Extraordinaire consacr�e au PEID.

PLENIERE DE CLOTURE: Les d�l�gu�s sont susceptibles d'adopter, dans le courrant de l'apr�s-midi, l'ordre du jour provisoire de la CDD-8 et du rapport de la CDD-7. Imm�diatement apr�s la cl�ture des travaux de la CDD-7, la CDD-8 se r�unira pour proc�der � l'�lection de son Bureau.

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � (enb@iisd.org) a �t� r�dig� et �dit� par Paola Bettelli (pbettelli@dti.net), Peter Doran (pfdoran@ecology.u-net.com), Kira Schmidt (kiras@iisd.org), Rajyashri Waghray (rsw24@columbia.edu) et Lynn Wagner, Ph.D. (lynn@iisd.org). Editrice en Chef: Pamela Chasek, Ph.D. (pam@iisd.org) . Directeur de la Publication: L. J. "Kimo" Goree (kimo@iisd.org). Edition Num�rique: Andrei Henry (ahenry@iisd.ca). Version Fran�aise: Mongi Gadhoum (mongi.gadhoum@enb.intl.tn). Les bailleurs de fonds du Bulletin sont le Minist�re N�erlandais des Affaires Etrang�res, le Gouvernement du Canada (� travers le CIDA), le Gouvernement des Etats-Unis d'Am�rique (� travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des for�ts et des paysages et le D�partement du D�veloppement International du Royaume-Uni (DFID). Un soutien g�n�ral pour l'exercice 1999 a �t� accord� par le Minist�re Allemand de l'Environnement (BMU) et le Minist�re Allemand de la Coop�ration et du d�veloppement (BMZ), le Minist�re Danois des Affaires Etrang�res, la Communaut� Europ�enne (DG-XI), Les Minist�res Autrichiens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Norv�giens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Finlandais des Affaires Etrang�res et de l'environnement, le Gouvernement Su�dois, le PNUD, le FEM, et le Minist�re Islandais de l'Environnement. La version Fran�aise est financ�e par l’ACCT/IEPF avec l’appui de la Coop�ration Fran�aise. Le Bulletin peut �tre joint par courriel � (enb@iisd.org) , par tel: +1-212-644-0204 et par fax: +1-212-644- 0206. L’IIDD peut �tre contact� par courriel � (info@iisd.ca) et par courrier postal au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. Les opinions exprim�es dans le Bulletin des N�gociations de la Terre appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l’IIDD et des autres donateurs. Des extraits du Bulletin des N�gociations de la Terre peuvent �tre utilis�s dans d’autres publications moyennant une citation appropri�e. Pour toute permission d'utiliser ce mat�riau dans des parutions commerciales, contacter le Directeur de la Publication. Les versions �lectroniques du Bulletin sont transmises automatiquement � la distribution e-mail et sont accessibles � travers le serveur WWW Linkages au http://www.iisd.ca/linkages/.

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