Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

Vol. 05 No. 126
vendredi 23 avril 1999

LES FAITS MARQUANTS DE LA CDD-7

JEUDI 22 AVRIL 1999

Trente officiels gouvernementaux de haut niveau ont présenté aux délégués de la CDD-7 leurs déclarations sur le thème des océans et des mers au cours des séances du matin et de l'après-midi du Segment de Haut Niveau. Les participants devaient engager ensuite un dialogue interactif sur les questions touchant à ce même thème.

LES DECLARATIONS DE HAUT NIVEAU

Au sujet du Programme d'Action Mondial sur la Protection de l'Environnement Marin contre les Activités Terrestre (PAM), plusieurs orateurs devaient souligner l'importance de l'accélération de la mise en œuvre. La CHINE nota que le manque de ressources financières et d'expertise manageriale contraignait la capacité des pays en développement à appliquer le PAM, ajoutant que les pays industrialisés se devaient de faire montre d'une plus grande responsabilité en matière de protection marine. L'UE indiqua que tous les états devaient élaborer ou procéder à la revue de leurs programmes d'action nationaux aux fins d'identifier les obstacles entravant l'application du PAM. Le NIGERIA appela les agences multilatérales, et notamment le FEM, à accorder une priorité aux activités du PAM. La NORVEGE accueillit favorablement l'établissement d'un bureau de coordination et d'un mécanisme d'échange d'information à La Haye.

L'AFRIQUE DU SUD parla de la durabilité des ressources marines et de son importance pour l'éradication de la pauvreté. Le délégué des PHILIPPINES appela les pays industrialisés à prendre les devants quant à l'amélioration des modes de consommation et de production. Le Royaume Uni nota les effets de la combustion des combustibles fossiles sur les récifs coralliens, qui représentent un avertissement précoce des menaces de réchauffement, de pollution et de surexploitation de la planète. Le GROUPE DU PACIFIQUE SUD appela la CDD à soutenir l'Initiative Internationale pour les Récifs Coralliens et l'application du traité de Jakarta de la CDB. L'AUSTRALIE encouragea l'élaboration et la mise en place de zone marines protégées dans les eaux domestiques et en hautes mers.

Concernant les ressources marines vivantes, l'ISLANDE appuya le travail de la FAO visant l'élaboration de lignes directrices volontaires pour le domaine de l'éco-étiquetage des produits halieutiques et souligna qu'elles doivent avoir une base scientifique et être facilement vérifiables et appliquées de manière transparente. La CHINE appela à des études, par la FAO, pour s'assurer que l'éco-étiquetage ne donne pas lieu à des barrières commerciales non tarifaire et pour évaluer les effets éventuels sur les pays en développement. L'UE mit en relief les mesures visant à faire respecter les limites durables dans l'exploitation des stocks halieutiques spécifiques et à élaborer des instruments internationaux, tels que des plans de réduction des pêches secondaires. Le délégué des PHILIPPINES nota le besoin de reconnaître que la réduction des subventions accordée à la pêche restait nécessaire pour le traitement de la sur- pêche. Le JAPON affirma que dans certains cas, les subventions aidaient à réaliser les objectifs des politiques socioéconomiques, contribuaient à la réduction des capacités de pêche excessives et qu'elles ne devaient pas être singularisées comme étant responsables des capacités de pêche excessives. La COLOMBIE mit l'accent sur l'impératif de traiter les composantes économiques et sociales de la conservation des ressources marines vivantes. La PAPOUASIE NOUVELLE GUINEE déclara les politiques régissant les activités minières dans les fonds marins doivent reconnaître les intérêts de la pêche. L'ISLANDE suggéra d'établir un groupe intergouvernemental sur la pollution marine. L'INDE appela au soutien des pays en développement en matière de renforcement des capacités pour augmenter les connaissances scientifiques sur les océans.

L'AUSTRALIE apporta son appui à l'élaboration, par la FAO, d'un plan d'action mondial pour la lutte contre les pêches illicites, non déclarée et irrégulières. Le NIGERIA et la FRANCE appelèrent la CDD et d'autres organes des Nations Unis à accorder une priorité à cette lutte, en particulier contre les vaisseaux opérant sous pavillons de complaisance. La NORVEGE déclara qu'aucune nation ne doit autoriser l'utilisation de son pavillon comme pavillon de complaisance et appela la CDD à encourager la FAO à accorder une priorité à ce sujet.

Concernant la coordination et la coopération internationales sur les questions touchant aux océans, l'UE mit en exergue la nécessité d'une approche plus globale et plus coordonnée et du recours aux arrangements et mécanismes disponibles. Le DANEMARK appela à accroître l'efficacité des institutions existante et à la volonté politique d'appliquer les accords. L'ISLANDE déclara que les organes mondiaux ne doivent pas chercher à résoudre les problèmes relevant de la gestion des pêcheries locales qui nécessitent une action au niveau local. Le PORTGUAL proposa qu'une évaluation des mandats et activités des agences des Nations Unies liées aux océans soit soumise, l'année prochaine, à l'Assemblée Générale (AG) avec les recommandations de la CDD. Le CANADA proposa de tenir des réunions de haut niveau dans le cadre de l'AG pour l'identification des lacunes et d'établir un groupe d'experts sur les océans et la pêche. La FRANCE qualifia les arrangements de suivi mondiaux existants opérés par les organes des Nations Unies d'intervention par bribes, et avec l'AUSTRALIE, le GROUPE DU PACIFIQUE SUD et d'autres, appela à la mise en place d'un groupe de travail de composition non limité devant se réunir annuellement pour faire des recommandations à l'AG. La PAPOUASIE NOUVELLE GUINEE précisa que le groupe de travail proposé par le Groupe du Pacifique Sud doit utiliser les institutions et les ressources financières disponibles et s'assurer de la participation des principaux groupes sociaux. Le MEXIQUE appela à son tour à une large participation au sein du groupe de travail ouvert. La COLOMBIE indiqua qu'il est important d'éviter la création de nouveaux mécanismes bureaucratiques avec des implications financières. L'IRLANDE appela à un renouveau institutionnel au lieu de la création de nouvelles institutions. L'ALGERIE, l'INDE, la COLOMBIE, l'IRLANDE et d'autres soulignèrent que l'AG était un forum compétent pour la prise des décisions sur les questions touchant aux océans.

Au sujet de la coopération régionale, la LITHUANIE, le NIGERIA, la NORVEGE, MONACO, la MALAISIE et MADAGASCAR mirent en relief les succès de la coopération régionale et sous-régionale dans le domaine de la gestion et de la protection marine. La NORVEGE, MADAGASCAR, l'ALGERIE et d'autres appelèrent à la revitalisation et au renforcement du Programme des Mers Régionales du PNUE. La FRANCE appuya l'idée d'utiliser pleinement les arrangements régionaux existants, y compris les activités du PNUE. La FEDERATION de RUSSIE déclara que la CDD ne doit pas rester silencieuse sur les conséquences environnementales de la guerre des Balkans et proposa la conduite d'une investigation pour voir comment une catastrophe écologique peut être évitée.

LE DIALOGUE DE HAUT NIVEAU

Concernant les sources terrestres de pollution marine, La NORVEGE plaida pour la tenue d'une conférence mondiale sur l'assainissement, nota l'impératif de soutenir les pays en développement et souligna l'importance d'un instrument juridique contraignant sur les POP. L'EGYPTE déclara que le PAM doit être traduit en un accord juridique contraignant. Le représentant des ETATS-UNIS indiqua que les délégués près de la CNUED avaient débattu du besoin d'un traité mondial et avaient conclu que la question serait mieux traitée aux niveaux nationaux et régionaux. L'orateur nota que le PAM a évolué en tant qu'alternative et invita la CDD à remédier aux insuffisances constatées au niveau de sa mise en application. Le PNUE déclara que des travaux étaient en cours pour l'établissement, à La Haye, pour l'élaboration d'un plan stratégique devant couvrir tous les aspects du PAM et pour la mobilisation des ressources nécessaires au mécanisme d'échange d'information. Le PAKISTAN mit en relief la récente réunion sur le Programme du PNUE pour les Mers Sud, durant laquelle les pays se mirent d'accord sur la promotion de l'échange d'information sur la lutte contre la pollution provenant des sources terrestres. Le MOZAMBIQUE présenta un rapport sur les efforts fournis pas les états africains pour le développement des partenariats nécessaires à l'application des accords sur les océans et les mers. L'UICN appela à une intégration plus importante des ONG dans le processus du PAM.

Concernant les accords internationaux, le délégué des PAYS-BAS appela à une convention sur les crimes environnementaux internationaux, assortie d'instruments de conformité incluant des sanctions, pour traiter la question de pollution marine. L'orateur précisa qu'une telle convention pourrait régir les sanctions à infliger aux états de pavillon et aux armateurs. Le ROYAUME UNI appuya l'appel à des sanctions plus importantes à l'encontre des pays qui ne respectent pas leurs obligations. Le délégué des ETATS-UNIS déclara "l'ennemi, c'est nous" car c'est les mêmes gouvernements qui se tiennent derrière les diverses agences qui semblent se contredire.

Le Président Upton invita les participants à faire part de leurs commentaires sur la consistance des approches prônées par les agences internationales. L'EGYPTE déclara que la CDD doit appeler les gouvernements à s'assurer d'une meilleure coordination au niveau national. Le Sous-Secrétaire Général Nitin Desai se déclara d'avis que le problème se pose au niveau national où il est rare de voir les différents domaines de responsabilité résider au même endroit. L'INDE appela au soutien des pays en développement dans la réalisation d'une meilleure coordination. Le DANEMARK déclara que différentes agences nationales prennent différentes décisions et invita les gouvernements à procéder à la signature de l'Accord d'Aarhus qui prévoit l'accès du public à l'information. Concernant la science marine, le MEXIQUE et le COSTA RICA appela la CDD à recommander que les agences des Nations Unies coordonnent leurs interventions pour améliorer l'évaluation scientifique d'El Niño et de son impact sur l'évolution climatique et sur la biodiversité. L'ISLANDE recommanda l'examen de l'opportunité d'établir un groupe intergouvernemental sur les aspects scientifiques de la pollution marine. La SUEDE souligna l'importance des négociations sur les POP pour l'environnement marin.

Au sujet des ressources marines vivantes, le délégué des ETATS- UNIS souligna qu'il y avait trois questions clés qui nécessitent d'être traitées: les pêches secondaires et les pratiques destructives, les pêches illicites, non déclarées et non régulière, et les subventions. Le CANADA nota que l'industrie de la pêche ciblait certaines espèces de poisson lorsqu'elle est face à une prohibition. Au sujet de la surcapacité et des subventions, le BRESIL déclara que la CDD ne doit pas perdre de vue le principe des responsabilités communes mais différentiées. La FAO déclara que la dernière estimation des rebuts de l'industrie de la pêche atteint 20 millions de tonnes par an. Le WWF déclara que 90% des subventions accordées à la pêche sont administrées en violation flagrante des exigences de l'OMC en matière d'élaboration des rapports. L'IRLANDE appela à une recherche plus importante dans le domaine des méthodes et des équipements nécessaires à éviter les prises secondaires. Le Président suggéra que l'établissement d'un objectif de qualité pouvait amener l'investissement dans l'équipement. L'UE déclara que la CDD devrait pousser les états à se pencher sur les subventions et la surcapacité et que la pêche illicite, non déclarée ou non régulière constituait un sujet majeur pour la FAO. L'orateur invita la CDD à faire pression pour la mise en place d'un instrument contraignant donnant effet aux dispositions de la CNUDM. La SUEDE souligna le besoin de renforcer les pêches et les capacités de suivi régionales. Le délégué des ETATS-UNIS appela la CDD à encourager les états à accélérer l'entrée en vigueur de l'Accord des Nations Unies sur les Stocks Halieutiques et de l'accord de la FAO sur le respect des obligations. L'ISLANDE déclara que l'abolition des subventions étatiques permettraient de résoudre les litiges et les problèmes commerciaux découlant de la sur-pêche. Le JAPON suggéra d'attendre que la FAO ait achevé son examen de la surcapacité et des caisses de compensation.

L'INDONESIE et MADAGASCAR notèrent que la subsistance des petits pêcheurs était souvent affectée par les flottes de pêche industrielle et par la pêche illicite, non déclarée ou non régulière. La NORVEGE parla de l'utilité de l'accord de la FAO sur le respect des obligations pour le traitement du problème des pavillons de complaisance et souligna le rôle des organisations régionales dans la prise de mesures à l'encontre des pratiques de pêche illicite. La FAO et les Syndicats attirèrent l'attention sur la déclaration ministérielle de la FAO sur la lutte contre toutes les formes de pêche illicite, non déclarée ou non régulière. La BARBADE mentionna l'initiative en cours visant à proclamer la mer des Caraïbes “zone environnementale spéciale.”

Au sujet de la coordination et coopération internationale, plusieurs orateurs approuvèrent l'observation du Président Upton selon laquelle tous les délégués sont en train de chercher à élargir et à approfondir le débat de l'AG. Le PORTUGAL appuya la mise sur pied d'un groupe de travail spécial avec la participation des ONG et des organisations des Nations Unies. Le BRESIL déclara que les lacunes et les chevauchements doivent être identifiés et que l'AG doit décider de la manière de procéder. Hans Corell, Chef du D�partement Juridique des Nations Unies, nota que les d�bats de l'AG couvrent une large vari�t� de questions, souligna les contraintes de temps pour la production des rapports du Secr�taire G�n�ral, et sugg�ra que la CDD puisse recommander l'�laboration, dans les meilleurs d�lais, d'un rapport sur la question sp�cifique pour examen avant l'AG, l'AG pouvant ensuite recevoir son rapport �tendu comme d'habitude.

La TURQUIE d�clara que la CDD doit faire part de son soutien � la coop�ration r�gionale. L'AFRIQUE DU SUD souligna la n�cessit� de d�passer la relation client bailleur de fonds pour l'identification des partenariats. Le CAMEROUN apporta son appui au renforcement des instruments sous-r�gionaux de coordination sur les questions touchant aux oc�ans. La FEDERATION DE RUSSIE demanda au PNUE s'il partageait ses pr�occupations concernant la guerre en Yougoslavie estimant qu'il est n�cessaire de mener une investigation �cologique sur ses cons�quences environnementales. Le PNUE r�pondit que ses bureaux � Nairobi et � Gen�ve ont pris des mesures pr�liminaires pour l'examen des donn�es n�cessaire de l'action � prendre.

DANS LES COULOIRS

Les n�gociations officieuses sur le projet de contribution de la CDD � la Session Extraordinaire de l'AG consacr�e au PEID ont repris jeudi soir. Les repr�sentants des PEID cherchent � s'assurer du soutien de la CDD pour l'obtention d'un traitement sp�cial au sein des organes internationaux pour les aider � faire face � l'impact de la mondialisation du commerce. Les ministres sont susceptibles de se saisir du sujet durant la r�union de haut niveau de vendredi.

A SUIVRE AUJOURD'HUI

SEGMENT DE HAUT NIVEAU: Le segment de haut niveau travaillera, le matin, sur l'organe pr�paratoire de la Session Extraordinaire consacr�e aux PEID et abordera, l'apr�s-midi, le changement des modes de consommation et de production. Les deux r�unions auront lieu dans la Salle de Conf�rence 1. Une synth�se du pr�sident, des orientations du segment de haut niveau sur les �l�ments propos�s pour les d�cisions de la CDD-7 sera distribu� l'apr�s- midi.

EVENEMENTS SPECIAUX: Consulter 'CSD Today' pour les manifestations de la journ�e.

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � (enb@iisd.org) a �t� r�dig� et �dit� par Paola Bettelli (pbettelli@dti.net), Peter Doran (pfdoran@ecology.u-net.com), Kira Schmidt (kiras@iisd.org), Rajyashri Waghray (rsw24@columbia.edu) et Lynn Wagner, Ph.D. (lynn@iisd.org). Editrice en Chef: Pamela Chasek, Ph.D. (pam@iisd.org) . Directeur de la Publication: L. J. "Kimo" Goree (kimo@iisd.org). Edition Num�rique: Andrei Henry (ahenry@iisd.ca). Version Fran�aise: Mongi Gadhoum (mongi.gadhoum@enb.intl.tn). Les bailleurs de fonds du Bulletin sont le Minist�re N�erlandais des Affaires Etrang�res, le Gouvernement du Canada (� travers le CIDA), le Gouvernement des Etats-Unis d'Am�rique (� travers l'USAID), l'Agence Suisse de l'Environnement, des for�ts et des paysages et le D�partement du D�veloppement International du Royaume-Uni (DFID). Un soutien g�n�ral pour l'exercice 1999 a �t� accord� par le Minist�re Allemand de l'Environnement (BMU) et le Minist�re Allemand de la Coop�ration et du d�veloppement (BMZ), le Minist�re Danois des Affaires Etrang�res, la Communaut� Europ�enne (DG-XI), Les Minist�res Autrichiens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Norv�giens de l'Environnement et des Affaires Etrang�res, les Minist�res Finlandais des Affaires Etrang�res et de l'environnement, le Gouvernement Su�dois, le PNUD, le FEM, et le Minist�re Islandais de l'Environnement. La version Fran�aise est financ�e par l’ACCT/IEPF avec l’appui de la Coop�ration Fran�aise. Le Bulletin peut �tre joint par courriel � (enb@iisd.org) , par tel: +1-212-644-0204 et par fax: +1-212-644- 0206. L’IIDD peut �tre contact� par courriel � (info@iisd.ca) et par courrier postal au 161, Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada. Les opinions exprim�es dans le Bulletin des N�gociations de la Terre appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l’IIDD et des autres donateurs. Des extraits du Bulletin des N�gociations de la Terre peuvent �tre utilis�s dans d’autres publications moyennant une citation appropri�e. Pour toute permission d'utiliser ce mat�riau dans des parutions commerciales, contacter le Directeur de la Publication. Les versions �lectroniques du Bulletin sont transmises automatiquement � la distribution e-mail et sont accessibles � travers le serveur WWW Linkages au http://www.iisd.ca/.

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