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Bulletin des Négociations de la Terre
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Volume 4 Numéro 216 - Jeudi 13 novembre 2008
LES FAITS MARQUANTS DES CRIC 7 ET CST S-1 DE LA CLD
MERCREDI 12 NOVEMBRE 2008
La CRIC 7 a examiné le rapport consacré aux indicateurs et au suivi de la Stratégie et les lignes directrices provisoires devant encadrer l’établissement des rapports et concernant l’amélioration des procédures à suivre dans la communication des données, ainsi que de la qualité et de la structure des rapports soumis à la CdP. Le Groupe de contact 1 s’est réuni l’après-midi pour poursuivre l’examen des plans de travail des organes de la Convention et le Groupe de contact 2 s’est réuni pour la première fois pour débattre des indicateurs et des principes à observer dans l’élaboration des rapports.

COMITE CHARGE DE L’EXAMEN DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA CONVENTION

EXAMEN DU RAPPORT CONCERNANT LES INDICATEURS ET LE SUIVI DE LA STRATÉGIE: Le Secrétariat a introduit le rapport concernant les indicateurs et le suivi (ICCD/CRIC(7)/2/Add.7). L’intervenant a expliqué que les parties étaient invitées à soumettre des indicateurs pour examen à la CRIC 7 et que bien qu’elles aient présenté des points de vue divers, les parties sont d’accord sur le besoin de sélectionner un ensemble minimum d’indicateurs.

L’Arabie Saoudite, au nom du GROUPE ASIATIQUE, a souligné le besoin d’une évaluation quantitative des Objectifs stratégiques. Le Chili, au nom du GRULAC, a encouragé: la détermination d’un nombre limité d’indicateurs simples et mesurables; l’octroi d’une priorité au résultat concernant l’intégration des PAN dans la planification du développement; et la prise en compte de l’expérience disponible du pays. La Turquie, au nom de la région NORD MEDITERRANEE, a déclaré que son annexe a élaboré des indicateurs de suivi en coopération avec la Commission européenne.

Le G-77/CHINE a souhaité avoir des éclaircissements sur le résultat escompté de la discussion. L’UE a encouragé le Secrétariat à accorder une priorité à l’élaboration d’un ensemble consolidé d’indicateurs, qui, a précisé le délégué, est une plate-forme nécessaire à la conduite des concertations. La CHINE a souligné le besoin: de déterminer quels indicateurs devraient être quantitatifs et qualitatifs; de fournir plus de détails dans le descriptif des indicateurs destinés aux niveaux régional et national, parce que la désertification varie géographiquement; et de déterminer qui est chargé du suivi des résultats. Plusieurs pays ont souligné le besoin d’élaborer des niveaux de référence, selon ce qu’il convient.

Le SWAZILAND, le GROUPE AFRICAIN et la TANZANIE ont demandé au Secrétariat d’élaborer un ensemble d’indicateurs simples, applicables et mesurables, avant la CdP 9, et ont souligné le besoin de données concernant les niveaux de référence. Le Tchad, au nom du GROUPE AFRICAIN, appuyé par la TANZANIE et le VENEZUELA, a souligné le besoin de ressources humaines et financières. Le BRESIL, avec le VENEZUELA, le BENIN et l’ARGENTINE, a appelé à la prise en  considération des besoins particuliers des pays, lors de l’élaboration des indicateurs.

La GUINEE a requis des ressources pour le soutien de l’établissement des rapports et, avec le PAKISTAN, a plaidé pour des indicateurs simples et mesurables, assortis d’un inventaire de référence bien défini. La THAÏLANDE a évoqué les carences des indicateurs et, avec l’EGYPTE, a souligné le besoin de critères et d’une unité de mesure convenue pour l’évaluation des progrès accomplis.

Le VENEZUELA et la CHINE ont plaidé pour l’élaboration d’un glossaire pour définir les termes utilisés dans le document, et ont suggéré de produire un manuel des procédures explicitant la manière de mettre en application les indicateurs. La GUINEE et l’ARGENTINE ont souligné le besoin d’indicateurs applicables à la dimension régionale. Le CAP VERT a exprimé son souhait de voir des indicateurs élaborés et appliqués à la gestion durable des sols.

Se fondant sur l’évaluation des niveaux de pauvreté, le BURUNDI a souligné la nature problématique des indicateurs et a posé la question de savoir qui est supposé répondre au questionnaire du CST concernant les indicateurs. Le JAPON s’est enquis de la source de financement prévue pour cet exercice. Le BURKINA FASO a encouragé l’élaboration d’indicateurs simples, directs et tenant compte des activités en cours, et a mis en relief leurs rôles en matière de conscientisation et de sensibilisation. Le MAROC s’est déclaré d’avis quant au besoin d’indicateurs simples, quantifiables et mesurables.

AMELIORATION DES PROCEDURES A OBSERVER DANS LA COMMUNICATION DES DONNEES AINSI QUE DE LA QUALITE ET DE LA STRUCTURE DES RAPPORTS A SOUMETTRE A LA CDP: EXAMEN DES LIGNES DIRECTRICES PROVISOIRES REGISSANT L’ELABORATION DES RAPPORTS: Le Secrétariat a introduit les documents concernant les lignes directrices encadrant l’établissement des rapports (ICCD/ CRIC(7)/3 et Add.1-Add.7). Le Tchad, au nom du GROUPE AFRICAIN, a soulevé la question du financement de l’élaboration des rapports nationaux. Myanmar, au nom du GROUPE ASIATIQUE, a encouragé la normalisation de la structure et de la taille des rapports nationaux. Le Chili, au nom du GRULAC, a déclaré que le MM et le FEM doivent tenir compte des données fournies par le CST, et a souligné l’importance de l’évaluation de l’impact du soutien des programmes d’action régionaux et sous-régionaux, par les pays donateurs et les organes subsidiaires. Le G-77/CHINE a mis l’accent sur le coût de la collecte et de l’entreposage des données relatives à l’établissement des rapports et a demandé si le MM ou le FEM financerait l’élaboration des rapports nationaux.

Le délégué de l’UE a apporté son soutien aux recommandations figurant dans le document consacré aux lignes directrices provisoires encadrant l’établissement des rapports, et a encouragé le Secrétariat à produire les lignes directrices provisoires avant la CdP 9. Ses observations sur les additifs ont porté, entre autres, sur les domaines: des bonnes pratiques et expériences; de l’établissement des rapports financiers; de la soumission des rapports nationaux; des indicateurs de performance; des mécanismes régionaux de financement; et des centres d’information régionaux. Le PAKISTAN a déclaré que des ressources financières supplémentaires devraient être cherchées pour l’élaboration de rapports significatifs. L’ARABIE SAOUDITE a souligné l’importance du renforcement des capacités.

Le MAROC a indiqué que toutes les parties devraient être impliquées dans la conception des lignes directrices devant encadrer la mise en œuvre. Le PEROU a appelé au renforcement des capacités et à un financement suffisant et opportun, permettant de s’assurer de larges consultations nationales dans l’élaboration des rapports. Les ETATS-UNIS ont suggéré que, dans le cadre des enseignements à tirer, les défaillances devraient être documentées, et ont appelé à s’assurer de la parité, dans l’élaboration des rapports financiers, par les pays industrialisés et les pays en développement parties. La CHINE a proposé l’amélioration des processus et structures, l’établissement d’un fonds spécial et la collaboration entre le MM, le Secrétariat et d’autres, dans le domaine du renforcement des capacités. La SUISSE a noté qu’à la différence des pays en développement, les pays industrialisés et le MM sont requis de présenter des rapports sur les effets découlant de contributions financières.

Le BRESIL a déclaré que les financements destinés à la couverture de l’établissement des rapports nationaux ne doivent pas puiser dans les finances réservées à la mise en application de la Convention. Il a souligné que le MM doit fournir des données solides sur la mobilisation des ressources financières. Le BURUNDI a déclaré que le MM doit présenter des rapports sur l’impact de ses activités sur les parties et a noté que la collecte de statistiques est difficile parce qu’elles sont souvent biaisées ou incomplètes. Le YEMEN a souligné que les pays requièrent des ressources pour l’élaboration de bases de données et pour la collecte des données pertinentes dont disposent les différentes institutions.

Le SWAZILAND a indiqué que les rapports des pays donateurs et des pays touchés parties doivent être alignés pour déterminer l’impact des flux financiers. Il a souligné l’importance d’un calcul exact des flux financiers destinés à la mise en œuvre de la CLD. Le CANADA a déclaré que les pays donateurs pourraient avoir besoin de réviser le code du secteur pour mesurer ces flux, tandis que le BRESIL a mis en relief le problème du double comptage.

Le NIGER a souligné le besoin d’un renforcement des capacités techniques, financières et institutionnelles. Le SURINAME a indiqué que le besoin d’aligner les programmes de travail et les PAN sur le RBM, en particulier lorsque cela est sans financement adéquat, peut “nous ramener à la case départ.” La SYRIE a mis en exergue l’amélioration de la prise de conscience, le renforcement des capacités et la fourniture de ressources financières pour l’établissement des rapports. Le VENEZUELA a mis l’accent sur le soutien financier et sur l’harmonisation de la production des rapports.

Le Secrétariat a encouragé les parties à apporter de nouvelles contributions pour l’élaboration des lignes directrices devant encadrer l’élaboration des lignes directrices. L’intervenante a précisé que les indicateurs d’impact soient pris en compte lors de l’élaboration des lignes directrices. En réaction aux réserves exprimées par la SUISSE, que seuls les pays industrialisés sont requis de fournir des données sur les indicateurs d’impact, elle a déclaré que le but n’est pas surcharger les pays industrialisés, mais que la suggestion avait été avancée en reconnaissance du fardeau financier que cette requête placerait sur les pays en développement.

GROUPE DE CONTACT 1

Dans l’après-midi, le Groupe de contact sur les programmes de travail des organes de la Convention ont repris l’examen du rapport provisoire du CRIC concernant les plans et programmes pluriannuels. Présidé par Maria Mbengashe (Afrique du Sud), le groupe a achevé une première lecture des sous-chapitres consacrés au MM, au Secrétariat et au PTC du Secrétariat et du MM. Le Secrétariat a distribué et introduit un nouveau texte, également pour examen par le Groupe, contenant le rapport du CRIC à l’intention de la CdP, concernant la future structure du CRIC.

L’un des sujets récurrents du débat a été le point de savoir s’il fallait commencer les paragraphes par “les parties” ou “certaines parties,” parce que le rapport est un simple compte rendu des déclarations faites. Certains délégués ont proposé de suivre la structure du rapport de la CRIC 5 qui évite l’utilisation du mot “parties,” étant donné qu’il est une mesure qualitative du niveau de consensus. D’autres délégués ont signalé que cela risquait de porter préjudice au travail du Comité. Quelques parties ont également fait objection à la tendance chez les délégués: de proposer des amendements demandant une prise de mesures par la CdP 9, mettant en garde qu’il s’agit là d’une prise de décision qui relève du rôle de la CdP ; et de chercher à en négocier la formulation, alors que ce rapport n’est qu’un compte rendu des déclarations faites en plénière.

Au sujet des dispositions restées en suspens dans le sous-chapitre consacré au MM, un nouveau texte a été soumis: rendant compte des interconnections entre la mobilisation des ressources et les politiques nécessitant une collaboration entre le MM et le Secrétariat au niveau national; et demandant au MM d’élaborer des indicateurs pour mieux mesurer ses activités et de fournir des renseignements “annuels” plus détaillés sur le soutien financier qu’il apporte aux partie et quantifier les différents types de financement, y compris le financement innovateur qui est décomposé par secteur. Il y a eu accord sur le maintien des références sur la nécessité, pour le MM, là où il joue un rôle de soutien, d’éviter le chevauchement avec le Secrétariat.

Au sujet du Secrétariat, quelques parties n’étaient pas d’accord que sa nouvelle structure était “favorablement accueillie et appréciée,” en raison des incompétences qui se sont révélées dans les régions, certaines d’entre elles suggérant que la nouvelle structure pourrait être réexaminée à la CdP 9. Par conséquent, toutes les références exprimant le soutien en faveur de la nouvelle structure du Secrétariat sont précédées par “quelques parties.” Le point de vue selon lequel il y avait une communication insuffisante entre le Secrétariat et les régions a été un point de divergence récurrent. D’autres amendements cherchaient à s’assurer que le Secrétariat: entreprend les travaux figurant, non seulement dans la Stratégie, mais également de la Convention; montre son “avantage relatif”; prépare, mais ne devance pas, la prise de décision de la CdP; et limite ses activités sur les terres et les sols, menées dans le cadre des mesures d’adaptation et d’atténuation des effets des changements climatiques, aux zones arides.

Au sujet des PTC, les amendements ont mis en exergue: le besoin de spécifier qui est chargé du PTC; l’amélioration du PTC dans la mise en application des PASR, outre les PAN, mais dans le cadre des mandats du Secrétariat et du MM; et la demande au MM et au Secrétariat “d’intégrer” davantage de détails sur les mesures concrètes prises pour la mise en application du PTC. Le Groupe a également décidé d’ajouter un libellé stipulant que les parties pensent que le PTC est l’un des programmes les plus importants et les plus complexe du Secrétariat et du MM, et que le PTC doit être analysé de manière approfondie à la CdP 9.

FUTURE STRUCTURE DU CRIC: Introduisant le rapport provisoire, le Secrétariat a souligné que le projet de texte constituera le dernier chapitre du rapport de la CRIC 7, et rend compte des délibérations du Comité qui semble avoir une compréhension commune et soutenir certaines des recommandations du Secrétariat. L’intervenant a expliqué que le premier chapitre rappelle les décisions pertinentes de la CDP 8, le second, traite de la manière de conduire une évaluation à travers les régions et à travers le temps et des contributions des institutions dans le processus de l’évaluation, et que le dernier chapitre porte sur la fréquence et le type de l’évaluation. Il a indiqué que le rapport englobe une recommandation au Secrétariat d’élaborer une proposition révisée concernant la structure future et les nouvelles attributions du CRIC.

Le rapport souligne l’accord conclu par les parties: d’éliminer les alternatives en matière d’établissement des rapports, de manière à ce que toutes les entités présentent des rapports en même temps; de réexaminer les programmes de travail biennaux et quadriennaux; et de focaliser sur l’évaluation des indicateurs de performance et les Objectifs opérationnels, tous les deux ans et sur celle des indicateurs d’impact et des Objectifs stratégiques, tous les quatre ans. Le rapport indique qu’il n’y a pas de consensus autour de la durée de la réunion.

Les parties ont achevé une première lecture du rapport, paragraphe par paragraphe.

GROUPE DE CONTACT 2

Le Groupe de contact sur les indicateurs et les principes régissant l’établissement des rapports, modéré par Markku Aho (Finlande), s’est réuni à 17h00 et a adopté le mandat du Groupe. Un projet de document élaboré par le Secrétariat sur la base des délibérations de la CRIC 7, a été distribué, Il sera examiné par le Groupe, jeudi. Le document à réviser par le Groupe fera partie du rapport final de la CRIC 7. L’UE a fait distribuer un document portant sur sa position concernant les deux sujets. Il sera intégré dans le document révisé.

DANS LES COULOIRS

Alors que les participants à la CRIC 7 attendaient leur “Ballade en péniche et dîner de gala,” offerts par le gouvernement turc, certains d’entre eux ont émis des observations sur la manière dont les débats de la réunion ont répercuté ce qui se disait dans les réunions de la CLD toutes ces années, se demandant si l’appel au changement n’était pas simplement “une louche de plus de la même soupe.” D’autres ont fait remarquer que la Stratégie a été élaborée dans le but de faire avancer la Convention dans de nouvelles directions, mais que les compromis et accomplissements des dix premières années ne devraient pas être ignorés au moment où la Convention avance vers ses dix prochaines années.

Ce numéro du Bulletin des Négociations de la Terre © <enb@iisd.org> a été rédigé par Alexandra Conliffe, Wagaki Mwangi, Lynn Wagner, Ph.D., et Kunbao Xia. Edition numérique: Ángeles Estrada. Version française: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service des informations de l’IIDD: Langston James “Kimo” Goree VI <kimo@iisd.org>. Les bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le Royaume-Uni (à travers le département du développement international (DFID), le gouvernement des Etats-Unis d’Amérique (à travers le Bureau des océans et des affaires environnementales et scientifiques internationales du département d’Etat américain), le gouvernement du Canada (à travers l’ACDI), le ministère danois des affaires étrangères, le ministère allemand de la coopération économique et développement (BMZ), le ministère fédéral allemand de l’environnement, de la préservation de la nature et de la sécurité nucléaire (BMU), le ministère néerlandais des affaires étrangères, la commission européenne (DG-ENV), le ministère italien de l’environnement, de l’aménagement du territoire et de l’espace maritime. Un soutien général est accordé au Bulletin, au titre de l’exercice 2008, par: le ministère norvégien des affaires étrangères, le gouvernement australien, le ministère fédéral autrichien de l’agriculture, des forêts, de l’environnement et de la gestion de l’eau, le ministère suédois de l’environnement, le ministère néo-zélandais des affaires étrangères et du commerce extérieur, SWAN International, l’Office fédéral suisse de l’environnement (FOEN), le ministère finlandais des affaires étrangères, le ministère nippon de l’environnement (à travers l’IGES), le ministère nippon de l’économie, du commerce et de l’industrie (à travers GISPRI) et le Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE). La version française du Bulletin est financée par l’Organisation internationale de la francophonie (OIF), et la version espagnole, par le ministère espagnole de l’environnement. Les opinions exprimées dans le Bulletin appartiennent à leurs auteurs et ne reflètent pas forcément les vues de l’IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent être utilisés dans des publications non commerciales moyennant une citation appropriée. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d’événements par nos services, contacter le Directeur du Service des informations de l’IIDD, <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou par courrier au 300 East 56th St., 11A, New York, New York 10022, USA. L’équipe du ENB à la CRIC 7 de la CCD et à la Session extraordinaire du CST, peut être contactée par courriel à <lynn@iisd.org>.
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