Bulletin des Négociations de la Terre

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 Un service d'information sur les négociations en matière d'environnement et de développement

 

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Publié par L'Institut International du Développement Durable (IIDD)

 

Vol. 4 No. 176
Lundi 17 octobre 2005

SEPTIEME CONFERENCE DES PARTIES DE LA CONVENTION SUR LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION (CDP-7):

17-28 OCTOBRE 2005

La septième Conférence des Parties (CdP-7) de la Convention des Nations Unies pour la Lutte contre la Désertification et pour l'Atténuation des Effets de la Sécheresse, dans les Pays Touchés Gravement par la Sécheresse et/ou la Désertification, en particulier, en Afrique (CCD) s'ouvre aujourd'hui au centre des Nations Unies à Nairobi, au Kenya. Les délégués à la CdP-7 procéderont à l'examen d'un certain nombre de questions, notamment: les programme et budget; la considération de procédures ou de mécanismes institutionnels additionnels pour aider la CdP à procéder à des évaluations régulières de l'application de la Convention; à une évaluation exhaustive des activités du secrétariat; à l'évaluation des activités pour la promotion et le renforcement des liens avec d'autres conventions pertinentes et avec les organisations, institutions et agences internationales appropriées; à l'examen du suivi du résultat du Sommet Mondial pour le Développement Durable (SMDD), ayant trait à la CCD; le justificatif, les modalités, les coûts impliqués, la faisabilité, les attributions éventuelles et les dispositions collaboratives et institutionnelles des unités de coordination régionales; l'examen du progrès accompli, entre autres, par le Mécanisme Mondial, dans le domaine de la mobilisation des ressources financières pour le soutien de la mise en œuvre de la CCD; l'examen de la règle 47 du règlement intérieur; la considération du rapport intérimaire concernant l'état d'avancement des préparatifs de 2006, Année Internationale des Déserts et de la Désertification; et l'examen du rapport concernant les relations entre le secrétariat et son pays hôte.

Le Comité sur la Science et la Technologie (CST) se réunira du 18 au 20 octobre, pour procéder: à l'examen du rapport de la CST, y compris de ses recommandations à la CdP et de son programme de travail pour la période au-delà de la CdP-7, et la fourniture de directives le concernant; des dégradation, vulnérabilité et mise en valeur des sols:une approche intégrée; et de l'entretien du fichier d'experts et la création de groupes de travail spéciaux, en fonction des besoins, avec leurs attributions et les modalités devant régir leur travail.

La quatrième session du Comité pour l'Examen de l'Application de la Convention (CRIC-4) se tiendra du 18 au 21 octobre pour procéder: à l'examen du rapport exhaustif de la troisième session; à la revue des politiques, des modalités opérationnelles et des activités du Mécanisme Mondial; à l'examen du rapport élaboré par le Secrétariat concernant l'exécution de ses fonctions; et à l'examen du rapport concernant la collaboration avec le Fonds pour l'Environnement Mondial (FEM). Elle est susceptible également de procéder à l'adoption du programme de travail de la CRIC-5.

BREF HISTORIQUE DE LA CCD

La Convention sur la Lutte contre la Désertification est la pièce maîtresse des efforts de la communauté internationale dans le domaine de la lutte contre la désertification et la dégradation des sols. La CCD a été adoptée le 17 juin 1994 et ouverte à la signature en octobre 1994. Elle est entrée en vigueur le 26 décembre 1996. La CCD compte actuellement 191 Parties. La CCD reconnaît les aspects physiques, biologiques et socioéconomiques de la désertification, l'importance de la réorientation du transfert des technologies de manière à le rendre plus en phase avec la demande, et de l'implication des communautés locales dans la lutte contre la désertification et la dégradation des sols. Au cœur de la CCD il y a l'élaboration de programmes d'action nationaux, sous-régionaux et régionaux (respectivement, PAN, SASR et PAR) par les gouvernements, en coopération avec les bâilleurs de fonds, les communautés locales et les ONG.

NEGOCIATION DE LA CONVENTION: En 1992, comme requis par la Conférence des Nations Unies sur l'Environnement et le Développement, l'Assemblée Générale de l'ONU a adopté la Résolution 47/188 appelant à l'établissement d'un comité intergouvernemental de négociation pour l'élaboration d'une convention sur la lutte contre la désertification dans les pays connaissant de graves sécheresses et/ou désertification, en particulier en Afrique (CIND). Le CIND s'est réuni à cinq reprises, entre mai 1993 et juin 1994, et a rédigé la CCD et quatre annexes régionales pour l'Afrique, l'Asie, l'Amérique Latine et Caraïbes, et la Méditerranée du Nord. Une cinquième annexe pour l'Europe Centrale et Orientale, a été élaborée et adoptée au cours de la CdP-4, en décembre 2000.

En attendant l'entrée en vigueur de la CCD, le CIND s'est réuni à six reprises, entre janvier 1995 et août 1997, pour entendre les rapports sur l'état d'avancement de l'action urgente, lancée en faveur de l'Afrique et des mesures intérimaires prises en faveur des autres régions, et pour procéder aux préparatifs de la CdP-1. Les préparatifs ont englobé la discussion du programme et du budget du Secrétariat, des fonctions et des arrangements administratifs ayant trait au mécanisme de financement de la CCD, du Mécanisme Mondial (MM) et de l'établissement du Comité sur la Science et la Technologie (CST).

CdP-1: La Première Conférence des Parties (CdP-1) de la CCD se réunit à Rome, en Italie, du 29 septembre au 10 octobre 1997. Le CST devait tenir simultanément sa première session les 2 et 3 octobre. Les ordres du jour de la CdP-1 et du CST-1 portèrent principalement sur les questions d'organisation. Les délégués choisirent Bonn, Allemagne, comme résidence du Secrétariat Permanent, et le Fonds International pour le Développement Agricole (FIDA) comme l'organisation devant administrer le Mécanisme Mondial (MM). Sur recommandation du CST, la CdP établit un groupe spécial pour la supervision de la continuation du processus d'évaluation des repères et indicateurs et décida de charger le CST-2 d'examiner les liens entre les connaissances traditionnelles et la technologie moderne. Une réunion Plénière fut consacrée au dialogue entre les ONG et les délégués. Ces derniers devaient par la suite adopter une proposition appelant à consacrer des réunions Plénières, au cours des CdP à venir, au dialogue avec les ONG.

CdP-2: La CdP-2 se réunit à Dakar, au Sénégal, du 30 novembre au 11 décembre 1998. Le CST se réunit en parallèle à la CdP du 1er au 4 décembre. Les délégués y approuvèrent les dispositions relatives aux liens institutionnels entre la Convention et le Secrétariat de l'ONU et à l'Accord concernant le Siège, conclu avec le gouvernement allemand. Le Secrétariat s'installa en Allemagne début 1999. La CdP approuva également les ajustements apportés à son budget et adopta les règles de procédure en suspens concernant les membres du Bureau, mais garda entre crochets le libellé concernant le vote majoritaire en l'absence de consensus. Les pays d'Europe Centrale et de l'Est furent invités à soumettre à la CdP-3 un projet d'annexe de mise en œuvre régionale. Le CST établit un groupe spécial pour le suivi de ses débats sur les liens entre les connaissances traditionnelles et modernes. Les délégués abordèrent les décisions concernant la stratégie à moyen terme du Secrétariat, l'adoption du Mémorandum d'Entente (ME) conclu entre la CdP et le FIDA concernant le Mécanisme Mondial, et la proposition du G-77/Chine appelant à l'établissement d'un Comité sur l'Evaluation de la Mise en Œuvre de la Convention (CRIC).

CdP-3: Les Parties se réunirent pour la CdP-3 à Recife, Brésil, du 15 au 26 novembre 1999. Le CST se tint du 16 au 19 novembre 1999. La CdP approuva le ME longuement négocié concernant le MM. Elle décida d'établir un groupe de travail spécial pour l'évaluation et l'analyse approfondie des rapports sur les programmes d’action nationaux, sous-régionaux et régionaux, en vue de dégager des conclusions et de proposer des recommandations concrètes sur les futures étapes dans la mise en œuvre de la CCD. Les délégués s'accordèrent également sur la poursuite des consultations autour du projet de texte de l'annexe de mise en œuvre régionale additionnelle, pour l'Europe Centrale et de l'Est, en vue de son adoption à la CdP-4. La CdP désigna enfin un groupe de discussion, spécial, sur le savoir traditionnel et un autre sur les systèmes de prévention précoce.

CdP-4: La CdP-4 se tint du 11 au 22 décembre 2000, à Bonn, en Allemagne. Le CST se réunit du 12 au 15 décembre. Les accomplissements les plus importants furent l'adoption de la cinquième annexe régionale consacrée à l'Europe Centrale et Orientale, le démarrage des travaux du groupe de travail spécial chargé de l'évaluation de la mise en application de la CCD, l'initiation de l'examen des modalités devant encadrer l'établissement du CRIC, la soumission des propositions concernant l'amélioration du travail de la CST, et l'adoption de la décision concernant l'initiative du Conseil du Fonds Mondial pour l'Environnement (FEM) concernant l'exploration des meilleures options offertes au FEM pour le soutien de la mise en œuvre de la CCD.

CdP-5: La CdP-5 s'est réunie du 1er au 13 octobre 2001, � Gen�ve, en Suisse, et le CST s'est r�uni en parall�le du 2 au 5 octobre. La CdP s'est focalis�e sur l'�tablissement des modalit�s devant encadrer les travaux devant �tre accomplis durant l'intervalle de deux ann�es qui pr�c�dait la CdP-6. Des progr�s ont �t� enregistr�s dans un certain nombre de domaines, notamment: l'�tablissement du CRIC, la d�termination des modalit�s de l'am�lioration de l'utilit� et de l'efficacit� du CST, et l'am�lioration de la plate-forme financi�re de la CCD, suite au soutien vigoureux accord� � la proposition du FEM, de d�signer la d�gradation des terres parmi les p�les de focalisation de son financement.

CRIC-1: La premi�re r�union du CRIC s'est tenue au si�ge de la FAO, � Rome, en Italie, du 11 au 22 novembre 2002. Le CRIC a �t� �tabli conform�ment � la d�cision 1/COP.5, pour proc�der � la revue r�guli�re de la mise en �uvre de la CCD, tirer les conclusions et proposer des recommandations concr�tes � la CdP, concernant les �tapes suivantes de la mise en �uvre. La CRIC-1 a proc�d� � l'examen des pr�sentations des cinq r�gions de la CCD, traitant de sept domaines th�matiques assujettis � l'�valuation: les processus participatifs impliquant la soci�t� civile, les ONG et les organisations communautaires de base (OCB); les cadres ou les arrangements l�gislatifs et institutionnels; les liens et les synergies avec les autres conventions environnementales et, le cas �ch�ant, avec les strat�gies nationales de d�veloppement; les mesures de mise en valeur des terres d�grad�es, la surveillance de la s�cheresse et l'�valuation de la s�cheresse et de la d�sertification; les syst�mes d'alerte pr�coce pour l'att�nuation des effets de la s�cheresse; l'acc�s des pays touch�s Parties, en particulier, les pays en d�veloppement touch�s, aux technologies appropri�es, aux connaissances et au savoir-faire; et la mobilisation des ressources et la coordination. La r�union a proc�d� �galement � l'examen des donn�es concernant les m�canismes de financement pouvant apporter leur soutien � la CCD, des avis fournis par le CST et le MM, et du rapport du Secr�tariat concernant les mesures visant � renforcer les liens avec d'autres conventions et organisations pertinentes.

CdP-6/CRIC-2: La CdP-6 s'est r�unie du 25 ao�t au 6 septembre 2003, � La Havane, � Cuba, marquant la transition de la CCD de la phase de conscientisation � celle de l'ex�cution. Entre autres sujets marquant cette transition, il y a lieu de citer la d�signation du FEM comme m�canisme de financement de la CCD et la d�termination des crit�res devant encadrer l'examen du CRIC par la CdP-7. Des progr�s ont �t� �galement accomplis sur un certain nombre de sujets, dont: les activit�s de promotion et de renforcement des liens avec d'autres conventions et organisations, institutions et agences internationales pertinentes; l'am�lioration de l'efficacit� du CST; et, le suivi du SMDD. La CdP a adopt� 31 d�cisions, dont huit ont �t� �labor�es dans le CST et six dans le CRIC.

La CRIC-2 s'est r�unie du 26 au 29 ao�t 2003 et a proc�d� � l'examen de la mise en application de la CCD et de ses dispositions institutionnelles, et � l'examen des donn�es concernant le financement de la mise en application de la CCD par les agences et les institutions multilat�rales.

LES FAITS MARQUANTS DE LA PERIODE INTERSESSION

SEMINAIRE SUR LES FORETS ET LES ECOSYSTEMES FORESTIERS: Le s�minaire sur le th�me "For�ts et Ecosyst�mes Forestiers: Promotion des Synergies dans la Mise en Application des Trois Conventions de Rio" s'est tenu du 5 au 7 avril 2004, � Viterbe, en Italie. Le s�minaire �tait organis� par les Secr�tariats de la CCD et de la Convention des Nations Unies sur la Diversit� Biologique, en coop�ration avec le Secr�tariat de la Convention-cadre sur les Changements Climatiques. L'objectif du s�minaire �tait d'encourager la mise en �uvre, � l'�chelon local, de mesures particuli�res en faveur des for�ts et des �cosyst�mes forestiers et de leur utilisation et conservation, et � mettre en place des processus synerg�tiques dans ce secteur en vue de contribuer � une mise en application plus efficace des conventions de RIO.

REUNIONS REGIONALES: Un certain nombre de r�unions r�gionales a �t� tenu depuis la CdP-6, dont:

Afrique: La r�union de lancement du R�seau des Programmes Th�matiques sur les Energies Renouvelables et les Eco-technologies Ecologiquement Rationnelles (5-7 mai 2004, � Nairobi); La r�union de lancement du R�seau du Programmes Th�matiques sur les Syst�mes d'Exploitation Agricole Durable (22-24 novembre 2004, � Tunis).

Asie: R�union des Membres du Groupe d'experts de la R�gion Asiatique (3-5 f�vrier 2004, � Tokyo); La r�union de lancement du R�seau du Programmes Th�matiques sur la Mise en Application des Programmes Int�gr�s pour le D�veloppement des Zones Locales (7-9 juin, � Islamabad, au Pakistan); La premi�re R�union de la Consultation R�gionale sur l'Initiative d'Abou Dhabi pour la Mise en Application des Activit�s Prioritaires du Programme d'Action R�gional (21-23 mars 2005, Abou Dhabi, EAU).

Am�rique Latine et Cara�bes: La r�union de lancement du R�seau R�gional des Programmes Th�matiques sur la Gestion Int�gr�e des Ressources en Eau (13-15 d�cembre 2004, � Caracas, au Venezuela); la 10e R�union R�gionale des Pays d'ALC sur la Mise en Application de la CCD (29-31 ao�t 2005, � S�o Luis, au Br�sil).

M�diterran�e du Nord: La r�union r�gionale pour le renforcement de la coop�ration entre les Pays Nord M�diterran�ens dans le domaine de la gestion des ressources �daphiques (17-18 mai 2004, � Bonn, en Allemagne).

CRIC-3: La troisi�me r�union du CRIC a eu lieu du 2 au 11 mai 2005, � Bonn, en Allemagne. Elle a proc�d� � l'examen de l'application de la Convention en Afrique, � la consid�ration des questions ayant trait � la mise en application de la Convention � l'�chelle mondiale et � des �changes d'exp�riences, et a formul� des recommandations concr�tes pour les travaux futurs de la Convention. La CRIC-3 a achev� ses travaux par l'adoption de son rapport qui contient des recommandations et des conclusions concernant l'application de la Convention � la fois en Afrique et dans le monde, pour examen et d�cisions � la CdP-7.
 

Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org> a �t� r�dig� par Changbo Bai, Andrey Vavilov, Ph.D., Peter Wood, Kunbao Xia, et Sarantuyaa Zandaryaa, Ph.D. Edition num�rique: Francis Dejon. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du d�partement d'Etat am�ricain); le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI); l�Office F�d�ral de l�Environnement, des For�ts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (� travers le DFID); le minist�re danois des affaires �trang�res; le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU) et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)); le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res, la Commission Europ�enne (DG-ENV), et le minist�re italien de l'environnement. Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le minist�re f�d�ral autrichien de l'agriculture, des for�ts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les minist�res su�dois du d�veloppement durable et des affaires �trang�res; les minist�res norv�giens de l�environnement et des affaires �trang�res; les minist�res finlandais de l�environnement et des affaires �trang�res; Swan International; le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES), et le minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le minist�re espagnol de l�environnement. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA. L��quipe du BNT � la CdP-7 de la CCD est joignable directement par e-mail �: <changbo@iisd.org>.