Sustainable Developments Vol.13 No. 1

Sustainable Developments

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CONFERENCE INTERNATIONALE EAU ET DEVELOPPEMENT DURABLE

19 - 21 MARS 1998

La Conférence Internationale Eau et Développement Durable commence aujourd'hui, jeudi 19 mars 1998 au Siège de l'UNESCO à Paris. Parrainée par le Gouvernement Français, la conférence réunit près de 600 participants incluant ministres et autres hauts responsables de la gestion de l'eau dans 84 pays ainsi que des représentants de la société civile, des agences des Nations Unies, des organisations internationales et des banques de développements impliqués dans le secteur de l'eau. L'objectif de la conférence consiste à contribuer à l'élaboration des stratégies nécessaires à l'amélioration de la conservation et de la gestion des ressources en eaux douces dans les zones rurales et urbaines de manière à garantir de meilleures conditions au niveau de l'approvisionnement de l'eau potable, des systèmes sanitaires et de l'irrigation, tout en s'assurant de l'intégration du contrôle de la désertification dans ces mêmes objectifs.

Au cours de cette conférence de trois jours, les participants se réuniront en trois ateliers parallèles - axés sur les voies et moyen d'améliorer les connaissances sur les ressources en eau et les utilisations ouvrant sur le développement durable, les voies et moyens de favoriser le développement des outils de régulation et le renforcement des capacités institutionnelles, et les voies et moyens de définir des stratégies de gestion durable et d'identifier des ressources financières appropriées - et ce, à du jeudi matin 19 mars à la mi-journée du vendredi 20 mars. Deux ateliers spéciaux sont également organisés par le Global Water Partnership, le jeudi 19 mars, et par l'International Network of Bassin Organizations, le vendredi 20 mars. La réunion ministérielle prévue dans le cadre de cette conférence s'étendra du vendredi 20, en début d'après-midi, au samedi 21 mars.

Bâtissant sur les résultats déjà obtenus durant les réunions précédentes consacrées aux politiques touchant au secteur de l'eau, les recommandations ministérielles et les propositions d'experts attendues de cette conférence fourniront matière aux débats de la 6ème Session de la Commission du Développement Durable (CDD-6) prévue au mois d'avril.

BREF HISTORIQUE DES DECISIONS AYANT TRAIT A LA QUESTION DE L'EAU

SE/AGNU

Lors de la 19ème Session Extraordinaire de l'Assemblée Générale des nations Unies (SE/AGNU) en juin 1997, les délégués devaient adopter le Programme de la Suite de la Mise en Œuvre du Plan d'Action 21, lequel contenait des recommandations d'action dans le domaine de l'eau. Le texte note en substance que compte tenu de la demande de plus en plus grande, l'eau risque de devenir un facteur de limitation majeur au niveau du développement socio-économique, à moins qu'une action ne soit entreprise sans délais. Il identifie un besoin urgent, entre autres: de formuler et de mettre en application des politiques et des programmes de gestion intégrée des lignes de partage des eaux; de renforcer la coopération régionale et internationale en matière de transfert technologique et de financement des programmes et projets intégrés axés sur les ressources en eaux; d'instaurer un environnement incitateur pour les investissements provenant des sources publique et privée et destinés à l'amélioration de l'approvisionnement en eau et des services sanitaires; de reconnaître la valeur sociale et économique de l'eau; et d'appeler l'instauration d'un dialogue sous l'égide de la CDD, à partir de sa sixième session, visant à la réalisation d'un consensus autours des mesures nécessaires à prendre, des moyens d'exécution et des résultats à concrétiser, aux fins de considérer la possibilité d'adopter une approche stratégique permettant de mettre en pratique tous les aspects d'une utilisation durable des eaux douces favorable aux objectifs économiques et sociaux.

Dans le cadre de la décision prise à la SE/AGNU concernant le programme de travail de la CDD durant la période 1998-2002, le sujet des "approches stratégiques de gestion des eaux douces" est retenu comme thème sectoriel pour la CDD-6. Dans son adresse à la SE/AGNU le Président de la République Française proposa d'accueillir en mars 1998, en France, une conférence internationale regroupant tous les acteurs impliqués dans les politiques touchant au secteur de l'eau.

REUNION DU GROUPE D'EXPERTS CHARGE D'EXAMINER LES APPROCHES STRATEGIQUES DE GESTION DES EAUX DOUCES

En préparation aux travaux du Groupe de Travail Spécial intersessions (GTSI) et de la CDD-6 sur le thème des approches stratégiques de gestion des eaux douces, un Groupe d'Expert devait se réunir à Harare, au Zimbabwe, du 27 au 30 janvier 1998. Le rapport de synthèse de la réunion élaboré par les coprésidents note que la gestion intégrée des ressources en eau, dans le cadre économique national, est essentielle pour la réalisation d'une distribution efficace et équitable des ressources en eau et pour la promotion de l'essor économique et de l'allégement de la pauvreté. Le rapport de synthèse renferme plusieurs recommandations d'action dans les domaines du renforcement des capacités, de la gestion de l'information, de l'environnement et du développement, de l'économie et des finances, de la participation et des institutions, et de la coopération internationale.

GROUPE DE TRAVAIL SPECIAL INTERSESSIONS DE LA CDD

Le Groupe de Travail Spécial Intersessions de la CDD chargé de l'examen des approches stratégiques de gestion des eaux douces devait se réunir du 23 au 27 février 1998 au Siège des Nations Unies à New York. Les délégués y ont procédé à des échanges de vue sur les questions ayant trait au secteur et fait part de leurs commentaires sur deux itérations du projet de rapport des coprésidents. Le projet de texte révisé englobe les remarques introduites sur la seconde itération et servira de plate-forme aux négociations autour de ce sujet à la CDD-6. Voici ci-après un bref résumé du rapport des coprésidents:

INTRODUCTION: L'introduction note que le GTSI a basé ses discussions sur les rapports du Secrétaire Général et de la réunion de janvier 1998 du Groupe d'Experts à Harare. Elle stipule par ailleurs que la Réunion Ministérielle Eau et Développement Durable prévue à Paris fournira une nouvelle opportunité pour l'examen des approches stratégiques de gestion des eaux douces. Elle précise également que le résultat du GTSI n'est pas un texte négocié mais un texte focalisé sur des questions clés et suggérant des options politiques à considérer plus en profondeur et à négocier durant la CDD-6.

CONTEXTE GENERAL: Ce chapitre: donne un aperçu sur les diverses fonctions de l'eau; souligne l'importance de la planification intégrée du développement et de la gestion des ressources en eau; appelle à une priorité pour la dimension sociale du problème de l'eau; énonce que le Chapitre 18 du Plan d'Action 21 continue à servir de base à l'action; souligne l'insuffisance de progrès au niveau de la réduction des tendances de la détérioration de la qualité de l'eau, au niveau des pressions exercées sur les écosystèmes d'eau douce et au niveau du problème des pénuries d'eau; souligne que les crises potentielles pourraient être évitées si une action est entreprise pour l'adoption d'une approche intégrée dans le développement, la gestion et l'utilisation des ressources en eau; note l'accroissement de la compétition autour de l'eau, entre les utilisations agricoles et d'autres utilisations; met en relief a reconnaissance par la SE/AGNU de la nécessité de renforcer la coopération internationale pour le soutien de l'action locale et nationale; et stipule que le dialogue autour de la question de l'eau ne serait fructueuse que si la communauté internationale fait montre d'un engagement à mettre à disposition des ressources financières nouvelles et supplémentaires.

LES QUESTIONS CLES ET LES CHALLENGES: Ce chapitre stipule que le processus de la CDD sur le thème de l'eau devrait se focaliser sur: le renforcement et le soutien de l'action nationale et internationale; l'identifications des lacunes et des thèmes émergeants; la réalisation du consensus mondial; et la promotion d'une coopération plus affirmée. Il identifie les domaines nécessitant une attention accrue et une coopération et des mesures internationales, telles que: la prise de conscience quant à la portée et fonction des ressources en eau; le développement des ressources humaines et des approches participatives; le rôle des écosystèmes dans la disponibilité des biens et services; l'établissement d'un équilibre entre les approches structurelles et non structurelles; l'identification des liens explicites avec le développement socio-économique; la conservation de la biodiversité des écosystèmes liés à l'eau douce; la capacité d'évaluer les disponibilités et la variabilité des ressources en eau; et la mobilisation des ressources financières.

Ce chapitre énonce par ailleurs que la mise en œuvre de stratégies de gestion intégrée de l'eau nécessitent une action à tous les niveaux, mais que la plupart des décisions et actions doivent être prises ou entreprise aux niveaux local et national et être étroitement liées à d'autres domaines de la gestion des ressources naturelles. Il met en exergue la nécessité: de s'assurer que les plans de gestion à l'échelle locale et nationale pourraient engendrer des interactions productives et durables entre les activités humaines et le fonctionnement écologique des systèmes des eaux douces; de minimiser les effets des activités humaines; de réduire les pertes potentielles découlant de la sécheresse, des inondations, de l'érosion, de la désertification et des catastrophes naturelles; et de régler les questions de prévention de la pollution, de la mise en place des systèmes sanitaires et du traitement des eaux usées. Les Etats riverains sont encouragés à coopérer sur les sujets touchant aux cours d'eau internationaux, et cette question importante nécessite un examen plus approfondi à la CDD et autres fora pertinents.

ACTION ET MOYENS D'EXECUTION: Ce chapitre invite les gouvernements à intensifier les efforts visant à élaborer des programmes de développement intégré des ressources en eau et à fixer des dates butoirs pour l'adoption ou la mise à jour de ces plans. Les gouvernements sont également appelés à traiter de la nécessité de réaliser l'accès universel à l'approvisionnement en eau et aux systèmes sanitaires, tel que préconisé par le programme d'action de Noordwijk. Un paragraphe fait état de la réunion du Groupe d'Experts de Harare et invite les gouvernements à prendre en considération ses principales recommandations dans la formulation de leurs politiques.

L'information au service du processus décisionnel: Ce chapitre décrit les différents types de données que les gouvernements se doivent d'entretenir pour la formulation des politiques, la planification et les décisions en matière d'investissement et de gestion. Les gouvernements sont exhortés entre autres: à établir et entretenir des réseaux de suivi; à encourager l'harmonisation de la collecte des données au niveau du bassin versant; à faciliter l'accès public; et à améliorer la compréhension de l'hydrologie et de la fonction des écosystèmes. Les gouvernements sont en outre encouragés à: mettre en œuvre des indicateurs nationaux dans le domaine de l'eau; à effectuer des inventaires qualitatifs et quantitatifs des eaux de surfaces et des eaux souterraines; et à établir des mécanismes de consultation sur les capacités de réponses aux situations de sécheresse et d'inondation. Pour leurs parts, la communauté internationale se doit de soutenir les efforts nationaux et l'ONU doit être prête a jouer un rôle pivot au niveau de la coordination.

Les institutions, le renforcement des capacités et la participation: Ce chapitre décrit les mesures que les gouvernements pourraient prendre pour renforcer les institutions et conforter les capacités. Les gouvernements sont exhortés à mettre en place des mécanismes de coordination de dimension nationale, à faciliter l'implication de toutes les parties pertinentes des gouvernements et des autorités publiques, ainsi que celle des principaux groupes sociaux. Ils sont également encouragés: à instaurer les cadres législatifs et de régulation permettant de faciliter les stratégies de gestion intégrée des ressources en eau; à renforcer les capacités humaines et institutionnelles aux niveaux local et national; et à faciliter les partenariats entre secteur privé, secteur public et ONG. La communauté internationale, et notamment les organisations de l'ONU, sont appelées à soutenir les programmes de renforcement des capacités.

Transfert des techniques et coopération en matière de recherche: Ce chapitre encourage les gouvernements à stimuler et à supprimer les obstacles entravant la coopération dans les

domaines de la recherche et du développement et, avec l'industrie

et les organisations internationales, à promouvoir le transfert technologique et la coopération en matière de recherche en faveur de l'agriculture durable. Les efforts visant à accroître les approvisionnements en eau, les partenariats entre les secteurs public et privé, et une meilleure utilisation des centres nationaux, régionaux et internationaux des technologies écologiquement rationnelles (TER), sont également encouragés. La CDD se doit d'appeler les parties pertinentes à mettre en application les bonnes pratiques et les techniques appropriées. Les pays donateurs et les organisations internationales sont exhortés à intensifier leurs efforts pour la facilitation du transfert des TER.

Ressources financières et mécanismes de financement: Ce chapitre note que des ressources financières nouvelles et supplémentaires pour les pays en développement et en particulier, les pays les moins avancés, doivent être mobilisées, et- que les ressources actuellement disponibles pour le secteur de l'eau douce, doivent être utilisées de manière plus efficace. L'APD doit venir compléter et doit se focaliser sur les programmes conçus à répondre aux besoins élémentaires de l'être humain, et les donateurs doivent apporter leur soutien aux programmes de réduction de la pauvreté et essayer de répondre aux objectifs du développement international. L'implication du secteur privé doit être encouragée à travers les partenariats public/privé et l'instauration de conditions favorables. Les gouvernements sont encourager à renforcer les mécanismes de consultation. Le recouvrement des coûts doit être introduit de manière progressive. Dans l'utilisation d'instruments économiques pour l'orientation de l'approvisionnement, les gouvernements sont exhortés à prendre en considération les questions environnementales, d'efficacité, de transparence et d'équité. La communauté internationale pourrait envisager la mise en place d'un mécanisme de financement en vue de promouvoir les efforts des pays en développement en matière de développement, gestion, distribution et utilisation des ressources en eau.

SUIVI ET EVALUATION: Ce chapitre invite les gouvernements � pr�senter � la CDD en 2002 des rapports concernant leurs politiques nationales de gestion et de d�veloppement int�gr�s des ressources en eau. Il appelle la CDD � consid�rer les modalit�s sp�cifiques possibles d'un dialogue intergouvernemental sur le th�me de l'eau pour prendre connaissance des progr�s r�alis�s et donner de nouvelles orientations, et d�crit les options possibles: traiter le th�me de l'eau durant le groupe de travail sp�cial intersessions de la CDD en l'an 2000; en fonction du r�sultat des discussions en cours autour de la r�forme, consolider le travail de la Commission charg�e des Ressources Naturelles dans celui de la Commission du D�veloppement Durable pour s'assurer de la capacit� de poursuivre le dialogue intergouvernemental sur les questions touchant au secteur de l'eau; et organiser une r�union intersessions extraordinaire en l'an 2000.

Le syst�me des Nations Unies, agissant � travers la Sous-commission de la CAC charg�e des Ressources en Eau et travaillant en collaboration avec les institutions internationales, est invit� � �laborer un Programme International de Mise en �uvre de politiques int�gr�es dans le domaine de l'eau � soumettre � la consid�ration de la CDD en l'an 2000. Un tel programme doit: syst�matiser les objectifs identifi�s pour le syst�me des Nations Unies dans le Plan d'Action 21 et d'autres programmes d'action internationaux. Sugg�rer les voies et moyens de renforcer la coordination pour am�liorer le soutien � la mise en application du Chapitre 18; d�finir la r�partition des responsabilit�s et la mani�re d'accro�tre l'efficacit� de la mise en place des programmes; explorer les possibilit�s d'arrangements au niveau des bassins versants; identifier les rep�res et les calendriers d'ex�cution; et identifier toutes les sources possibles des financements n�cessaires � la mise en �uvre.

Le PNUE se doit de contribuer de mani�re effective � la CDD et � la CAC en fournissant des avis politiques, techniques et scientifiques sur les aspects environnementaux du d�veloppement durable des ressources en eau. Au niveau des pays, le syst�me des Nations Unies doit renforcer les efforts de coordination dans le domaine. Les organisations des Nations Unies, � travers la Sous-commission de la CAC charg�e des Ressources en Eau, sont invit�es � �laborer et � soumettre en l'an 2002 � la CDD, un Manuel Consolid� de Gestion Int�gr�e des Ressources en Eau pour remplacer les directives sectorielles actuelles.

A SUIVRE AUJOURD'HUI

PLENIERE D'OUVERTURE: La Pl�ni�re d'Ouverture est pr�vue de 9h00 � 10h00 en Salle I.

ATELIERS D'EXPERTS: Les trois ateliers d'experts se r�unissent de 11h00 � 13h00 et de 15h00 � 19h00; l'Atelier 1 en Salle IV, l'Atelier 2 en Salle II et l'Atelier 3 en Salle I. Le Global Water Partnership r�unira son Atelier Sp�cial de 15h00 � 19h00 en Salle X.

ATELIER SPECIAL: Global Water Partnership organise un atelier sp�cial de 15h00 � 19h00 en Salle X.h

COMITE DE REDACTION: Le Comit� de R�daction se r�unira en Salle XI de 15h00 � 19h00.

Sustainable Developments est une publication de l'Institut International du D�veloppement Durable (IIDD) info@iisd.ca , diffuseur du Bulletin des N�gociations de la Terre (c) . Cette parution a �t� r�dig�e et �dit�e par Angela Churie CHURIE@ce.kth.se , Peter Doran pfdoran@ecology.u-net.com , Tiffany Prather tprather@iisd.org et Kira Schmidt kiras@iisd.org . R�dactrice en Chef: Kira Schmidt kiras@iisd.org . Directeur de la Publication: Langston James "Kimo" Goree VI kimo@iisd.org . Version Fran�aise: Mongi Gadhoum mongi.gadhoum@enb.intl.tn. Le financement de la couverture de cette r�union est assur� par le Minist�re Fran�ais de la Coop�ration et du D�veloppement � travers l'ACCT/IEPF et par l'Agence Su�doise du D�veloppement International (SIDA) � travers le Global Water Partnership. Les auteurs peuvent �tre contact�s � leurs adresses �lectroniques et postales et par tel au:+1-212-644-0204 ou fax: +1-212-644-0206. L'IIDD peut �tre contact� par courrier au 161 Portage Avenue East, 6th Floor, Winnipeg, Manitoba R3B 0Y4, Canada; tel: +1-204-958-7700. Les opinions exprim�es dans D�veloppements Durables sont celles de leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et autres donateurs. Des extraits de Sustainable Developments peuvent �tre utilis�s dans d'autres publications moyennant une citation acad�mique appropri�e. Les versions �lectroniques de Sustainable Developments sont transmises aux listes de la diffusion par e-mail (formats ASCII et PDF) et sont disponibles � travers le serveur Linkages sur le WWW � http://www.iisd.ca/linkages/ . Pour plus d'informations sur Sustainable Developments et ses services contacter le Directeur de la Publication kimo@iisd.org .